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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2026_0265Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 43 allée Voltaire à Noisiel (77186)30-07-202630-07-202630-07-2026arr20260265.pdf
ARR2026_0266Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 14 place du Front Populaire à Noisiel (77186)30-07-202630-07-202630-07-2026arr20260266.pdf
ARR2026_0267Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 2 bis rue du Bois de la Grange à Lognes (77185)30-07-202630-07-202630-07-2026arr20260267.pdf
ARR2026_0268Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 6 allée des Noyers à Noisiel (77186)30-07-202630-07-202630-07-2026arr20260268.pdf
ARR2026_0241Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « TLT Ecole de mon village » pour la saison 2026/202723-07-202624-07-202624-07-2026arr20260241.pdf
ARR2026_0242Convention de mise à disposition de salles communales au Grand Hôpital de l'est Francilien pour la saison 2026/202723-07-202624-07-202624-07-2026arr20260242.pdf
ARR2026_0243Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « Ecout(é)cris » pour la saison 2026/202723-07-202624-07-202624-07-2026arr20260243.pdf
ARR2026_0244Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « L'ANTRE DU DRAGON » pour la saison 2026/202723-07-202624-07-202624-07-2026arr20260244.pdf
ARR2026_0245Convention de mise à disposition de salles communales à l’Association Culturelle Comorienne du Val Maubuée pour la saison 2026/202723-07-202624-07-202624-07-2026arr20260245.pdf
ARR2026_0246Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « FAMILLES UNIES » pour la saison 2026/202723-07-202624-07-202624-07-2026arr20260246.pdf
ARR2026_0247Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « LE DRAGON » pour la saison 2026/202723-07-202624-07-202624-07-2026arr20260247.pdf
ARR2026_0248Convention de mise à disposition de salles communales à l’Association Artistique de la Banque de France pour la saison 2026/202723-07-202624-07-202624-07-2026arr20260248.pdf
ARR2026_0249Convention de mise à disposition de salles communales à la Caisse d'Allocations Familiales de Seine et Marne pour la saison 2026/202723-07-202624-07-202624-07-2026arr20260248.pdf
ARR2026_0250Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « SECOURS POPULAIRE » pour la saison 2026/202723-07-202624-07-202624-07-2026arr20260250.pdf
ARR2026_0251Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « NOISIEL ÉCHECS » pour la saison 2026/202723-07-202624-07-202624-07-2026arr20260251.pdf
ARR2026_0252Convention de mise à disposition de salles communales à l’Inspection de l'Éducation Nationale pour la saison 2026/202723-07-202624-07-202624-07-2026arr20260252.pdf
ARR2026_0253Convention de mise à disposition de salles communales à la Compagnie "Ballons!" pour la saison 2026/202723-07-202624-07-202624-07-2026arr20260253.pdf
ARR2026_0254Convention de mise à disposition de salles communales à l'association VITA DANSE pour la saison 2026/202723-07-202624-07-202624-07-2026arr20260254.pdf
ARR2026_0255Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 1 Bis cours du Buisson à Noisiel (77186)23-07-202624-07-202624-07-2026arr20260255.pdf
ARR2026_0256Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre du Forum des associations et de la journée infos/inscriptions du Pôle culturel organisés par la Ville de Noisiel le samedi 5 septembre 202623-07-202624-07-202624-07-2026arr20260256.pdf
DEC2026_0145Convention de mise à disposition de salles communales à l’Association pour le Développement Social à Noisiel pour la saison 2026/202723-07-202624-07-202624-07-2026dec20260145.pdf
ARR2026_0240Prorogation de l'arrêté n°ARR20260209 portant autorisation de travaux de création d'une entrée sécurisée au droit des lieux de culte sur la Grande Allée des Bois à Noisiel (77186), pendant 5 jours du 10 au 21 août 2026.21-07-202621-07-202621-07-2026arr20260240.pdf
ARR2026_0236Arrêté autorisant les ouvertures temporaires de débits de boissons du 3e GROUPE – Association Noisiel Basket - Le samedi 5 septembre 202620-07-202620-07-202620-07-2026arr20260236.pdf
ARR2026_0237Prorogation de l'arrêté n°ARR20260229 portant autorisation de travaux de mise en oeuvre de résine gravillonnée sur le revêtement de l'Ouvrage d'Art situé Grande Allée des Bois à Noisiel (77186), pour le compte de la CAPVM pendant 5 jours du 27 juillet au 08 août 2026.20-07-202620-07-202620-07-2026arr20260237.pdf
ARR2026_0238Autorisation des travaux de suppression de 2 branchements existants sous trottoir, au droit de la résidence "Villa des Roches" à Noisiel (77186), le 20 juillet 2026.20-07-202620-07-202620-07-2026arr20260238.pdf