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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2026_0119Délégation de fonction et signature à Madame Magaly Saboundjian, 5e conseillère municipale déléguée01-04-202602-04-202602-04-2026arr20260119.pdf
ARR2026_0121Arrêté autorisant les ouvertures temporaires de débits de boissons du 3e GROUPE – Association Avenir- du jeudi 28 mai 2026 au dimanche 31 mai 202602-04-202602-04-202602-04-2026arr20260121.pdf
ARR2026_0123Délégation de signature à Madame Hortense PLOMTEUX-EKOUME, agent communal02-04-202602-04-202602-04-2026arr20260123.pdf
ARR2026_0116Fermeture administrative d'un établissement recevant du public: L'hôtel "Le site du Moulin", sis 225 place Émile Menier à Noisiel.30-03-202631-03-202631-03-2026arr20260116.pdf
ARR2026_0118Autorisation d'occupation du domaine public de la société STB pour l'installation d'une clôture provisoire pour une emprise de chantier à l’angle de la rue Marcelin Berthelot et du Carré du Cerf à Noisiel (77186), du 07 avril 2026 au 31 août 2027.30-03-202631-03-202631-03-2026arr20260118.pdf
DEC2026_0054Tarifs des séjours été 202630-03-202631-03-202631-03-2026dec20260054.pdf
ARR2026_0117Autorisation d'organisation d'un concours de pêche dans l'enceinte du parc du Maubuée, sis Promenade de la Chocolaterie à Noisiel, programmé le 06 avril 2026.30-03-202631-03-202631-03-2026arr20260117.pdf
DEC2026_0053Demande de subvention départementale au titre du bouclier de sécurité 2026 volet équipement de la police municipale pour l'acquisition de deux pistolets à impulsion électrique (tasers)31-03-202631-03-202631-03-2026dec20260053.pdf
ARR2026_0110Convention de mise à disposition d'un local communal à la Compagnie du Loup26-03-202627-03-202627-03-2026arr20260110.pdf
ARR2026_0112Complément à la délégation de fonction aux Adjoints au Maire26-03-202627-03-202627-03-2026arr20260112.pdf
ARR2026_0114Réception des travaux référencés AT N°077.337.22.0006 et autorisation à la poursuite des activités d’un établissement recevant du public : Centre musical du quartier du Luzard – L03. Pôle culturel Michel Legrand, sis, 34 cours des Roches à Noisiel26-03-202627-03-202627-03-2026arr20260114.pdf
ARR2026_0113ANNULé26-03-202627-03-202627-03-2026
ARR2026_0115Prolongation de l'arrêté n°ARR2025_0310, donnant autorisation à la société APL DATA CENTER de prolonger la durée d'occupation du domaine public pour l'installation d'une clôture provisoire pour une emprise de chantier autour des bâtiments de la DGFIP, sur l'Esplanade François Mitterrand à Noisiel (77186), du 15 février au 30 avril 2026 (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2026_0005 pour régularisation du montant de la redevance)26-03-202627-03-202627-03-2026arr20260115.pdf
ARR2026_0109Arrêté réglementant la circulation le samedi 28 mars 2026 à l'occasion d'un défilé costumé pour le carnaval organisé par le service culture-animation de la mairie de Noisiel (abroge et remplace l'arr2026_0038 du 27 février 2026 portant sur la circulation le samedi 28 mars 2026 à l'occasion d'un défilé costumé pour le carnaval organisé par le service culture-animation de la mairie de Noisiel)25-03-202626-03-202626-03-2026arr20260109.pdf
ARR2026_0111Arrêté autorisant les ouvertures temporaires de débits de boissons du 3e GROUPE – Association CIRCUITS-COURTS - Le samedi 13 juin 202627-03-202626-03-202626-03-2026arr20260111.pdf
ARR2026_0096Délégation dans les fonctions d’officier de l'état civil et de signature à Madame Florence DE PAEPE, agent communal22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260096.pdf
ARR2026_0098Délégation dans les fonctions d'officier de l'état civil et de signature à Madame Marie CHAU , agent communal22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260098.pdf
ARR2026_0100Délégation de signature à Madame Céline COIFFÉ, attaché principale titulaire, Directrice Générale Adjointe des Services des communes de 10 000 à 20 000 habitants22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260100.pdf
ARR2026_0102Délégation dans les fonctions d'officier d'état civil et de signature à Madame Vanna HO, agent communal22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260102.pdf
ARR2026_0104Délégation de signature à Monsieur Christophe CHEVALIER, Directeur de la Police Municipale22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260104.pdf
ARR2026_0106Délégation dans les fonctions d'officier de l'état civil et de signature à Sandrine LARCHER, gestionnaire du service administration générale22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260106.pdf
ARR2026_0108Délégation de signature à Monsieur Laurent GICQUEL, Chef de service de la Police Municipale23-03-202623-03-202623-03-2026arr20260108.pdf
DEC2026_0052Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 809 Cimetière Nouveau, Emplacement n° 299, Carré III, Ilot 1823-03-202623-03-202623-03-2026dec20260052.pdf
ARR2026_0074Délégation de fonction et signature à Monsieur Pamphile TCHIBOZO, 3e conseiller municipal délégué22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260074.pdf
ARR2026_0076Délégation de fonction et de signature à Madame Claudine ROTOMBE, 1re Conseillère municipale déléguée22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260076.pdf