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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2026_0088Attribution d’un mandat spécial aux élus élus pour un déplacement à Poreč, en Croatie, dans le cadre du Jumelage20-04-202620-04-202620-04-2026dec20260088.pdf
ARR2026_0147Autorisation de travaux d'élagage sécuritaire d'arbres dans le parc de Noisiel (77186) par la société Forêt de l'Ile de France et pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne, du 15 au 29 mai 202617-04-202620-04-202620-04-2026arr20260147.pdf
ARR2026_0149convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'association Noisiel Echecs.17-04-202620-04-202620-04-2026arr20260149.pdf
ARR2026_0144Désignation d'un correspondant incendie et secours15-04-202616-04-202616-04-2026arr20260144.pdf
ARR2026_0146Exclusion définitive de Monsieur Onana Martial du marché du Luzard16-04-202616-04-202616-04-2026arr20260146.pdf
ARR2026_0141Autorisation de montage d'une grue à tour et de survol du domaine public, à l'angle de la rue Marcelin Berthelot, Cours des Deux Parcs et sur la Grande Allée du Cor à Noisiel, (77186), à compter du 22 avril 2026, pour une durée de 17 mois.15-04-202616-04-202616-04-2026arr20260141.pdf
ARR2026_0145Autorisation d'occupation du domaine public pour la brocante réservée à la vente exclusive d'objets et de vêtements usagés à Noisiel le dimanche 24 mai 202615-04-202616-04-202616-04-2026arr20260145.pdf
ARR2026_0135Autorisation de travaux de calorifugeage d’une canalisation de réseau de géothermie desservant les immeubles du bailleur SEQENS dans la galerie souterraine située sous le Cours du Buisson à NOISIEL (77186), le mercredi 22 avril 202613-04-202614-04-202614-04-2026arr20260135.pdf
ARR2026_0137Autorisation de travaux de renouvellement du réseau gaz, sur l'Avenue de la République à Noisiel (77186), du 20 avril au 29 mai 202613-04-202614-04-202614-04-2026arr20260137.pdf
ARR2026_0139Avenant N° 1 à la convention de mise à disposition d'un local communal pour la saison 2025-202613-04-202614-04-202614-04-2026arr20260139.pdf
ARR2026_0134Autorisation de travaux de terrassement sur le Cours des Deux Parcs à Noisiel pour le raccordement au réseau de chaleur urbain de la résidence "L'Entre Deux Parcs" à Noisiel (77186), du 20 au 30 avril 202613-04-202614-04-202614-04-2026arr20260134.pdf
ARR2026_0136Autorisation des travaux de création de branchements d'eau et la suppression de 2 branchements existants sous trottoir, au droit de la résidence "Villa des Roches" à Noisiel (77186), du 20 au 30 avril 202613-04-202614-04-202614-04-2026arr20260136.pdf
ARR2026_0138Autorisation de travaux de dévoiement de réseau Orange sur l'allée des Chevreuils Noisiel (77186), pendant 6 jours du 20 au 30 avril 2026.13-04-202614-04-202614-04-2026arr20260138.pdf
DEL2026_0056Reprise anticipée des résultats du Compte Financier Unique 2025 au Budget Primitif 202610-04-202613-04-202613-04-2026del20260056.pdf
DEL2026_0058Taux d'imposition 2026 des taxes foncières10-04-202613-04-202613-04-2026del20260058.pdf
DEL2026_0060Adoption du budget primitif 202610-04-202613-04-202613-04-2026del20260060.pdf
DEL2026_0062Signature du protocole d'accord transactionnel entre la Commune de Noisiel, la société Parcs et Sports et la société Rhenus Logistics Alsace10-04-202613-04-202613-04-2026del20260062.pdf
DEL2026_0064Demande de subvention au titre de « toutes subventions de l’État » pour l'exercice 2026 relative au financement des études et de la maîtrise d’œuvre pour la réalisation des travaux de création d’un cabinet médical10-04-202613-04-202613-04-2026del20260064.pdf
DEL2026_0066Demande de subvention au titre de « toutes subventions de l’État » pour l'exercice 2026 relative au projet de réfection et mise en accessibilité du cours du Luzard (chaussée, trottoirs et piste cyclable)10-04-202613-04-202613-04-2026del20260066.pdf
DEL2026_0068Constitution des commissions municipales10-04-202613-04-202613-04-2026del20260068.pdf
DEL2026_0070Constitution de la commission concession (CC)10-04-202613-04-202613-04-2026del20260070.pdf
DEL2026_0072Fixation et élection des membres du conseil d'administration du centre communal d'action sociale10-04-202613-04-202613-04-2026del20260072.pdf
DEL2026_0074Désignation des membres de la commission de contrôle du répertoire électoral unique (REU)10-04-202613-04-202613-04-2026del20260074.pdf
DEL2026_0076Désignation du correspondant de la commune au groupement d'intérêt public d’ingénierie départementale ID7710-04-202613-04-202613-04-2026del20260076.pdf
DEL2026_0078Indemnités de fonctions et dispositions relatives au statut des élus locaux10-04-202613-04-202613-04-2026del20260078.pdf