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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2019_0097Habilitation de Monsieur ODILE Alexandre aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection abroge et remplace l'arrêté N°ARR2018_0144 du 03 juillet 201824-05-201903-06-201903-06-2019arr20190097.pdf
ARR2019_0098Arrêté autorisant divers stands d’initiations sportives et d'animations diverses sur l’Esplanade François MITTERRAND et le city-Stade - Cours des Roches à Noisiel (77186), le samedi 8 juin 2019 de 12h00 à 19h00, à l'occasion de la manifestation "NOISIEL EN FETE!"28-05-201903-06-201903-06-2019arr20190098.pdf
ARR2019_0096Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'Etat / AT N° 077.337.19.00005, portant sur des travaux d'aménagement au cinéma de la Ferme du Buisson, sis allée de la Ferme France à Noisiel24-06-201903-06-201903-06-2019arr20190096.pdf
DEC2019_0092Convention de demande de souscription publique auprès de la Fondation du Patrimoine pour la restauration des anciens réfectoires MENIER24-06-201903-06-201903-06-2019decconv20190092.pdf
DEC2019_0091Tarification des sorties familiales à la mer 201922-05-201928-05-201928-05-2019dec20190091.pdf
ARR2019_0095Arrêté portant interdiction de stationner sur une partie du parking aérien du COSOM situé cours des Roches. Les places de stationnements jouxtant l'Esplanade François MITTERRAND et celles en vis à vis seront interdites aux stationnements du jeudi 6 juin 2019 à 21h00 et jusqu'au lundi 10 juin 2019 à 21h0028-05-201928-05-201928-05-2019arr20190095.pdf
ARR2019_0092Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public : Hôtel "SITE DU MOULIN" sis 225, place Emile MENIER à Noisiel (77186)13-05-201923-05-201923-05-2019arr20190092.pdf
ARR2019_0093Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public : Maison de l'enfance et de la famille, sis place du Front Populaire à Noisiel (77186)13-05-201923-05-201923-05-2019arr20190093.pdf
ARR2019_0094Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public : Centre Omnisport du Luzard (COSOM) sis 30/32 cours des Roches à Noisiel (77186)13-05-201923-05-201923-05-2019arr20190094.pdf
DEL2019_0078Avenant n°3 à la convention de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité entre la Commune de Noisiel et la Préfecture de Seine et Marne, relatif à la dématérialisation des actes de la Commande Publique17-05-201923-05-201923-05-2019del20190078.pdf
DEL2019_0079Signature de la convention d’adhésion à l’observatoire fiscal17-05-201923-05-201923-05-2019delconv20190079.pdf
DEL2019_0080Avenant N°1 au marché public de services N°2007/14 de mise en place sur le domaine public communal de mobiliers urbains comprenant des supports d’information et des abris-voyageurs17-05-201923-05-201923-05-2019del20190080.pdf
DEL2019_0081Concession de service portant mise en place sur le domaine public communal de mobiliers urbains comprenant des supports d’information et abris-voyageurs17-05-201923-05-201923-05-2019del20190081.pdf
DEL2019_0082Avenant N°3 au contrat d’affermage portant sur l’exploitation du marché d’approvisionnement du Luzard17-05-201923-05-201923-05-2019del20190082.pdf
DEL2019_0083Avenant n°3 au marché public de fournitures n°2016/065 relatif à la location et l'installation d'un bâtiment modulaire pour l'accueil temporaire des élèves de l'école Jules Ferry.17-05-201923-05-201923-05-2019delav20190083.pdf
DEL2019_0084Marché public de services relatif aux prestations de transport en autocars avec chauffeur17-05-201923-05-201923-05-2019del20190084.pdf
DEL2019_0085Modification du tableau des effectifs17-05-201923-05-201923-05-2019del20190085.pdf
DEL2019_0086Modification de la délibération N°2018_0103 du 28 mai 2018 relative à la participation de la Commune de Noisiel au financement de la protection sociale complémentaire des agents17-05-201923-05-201923-05-2019del20190086.pdf
DEL2019_0087Convention de gestion de la défense extérieure contre l’incendie de la Commune de Noisiel17-05-201923-05-201923-05-2019delconv20190087.pdf
DEL2019_008811) Rétrocession à la commune de Noisiel de la Maison de Quartier de la Ferme du Buisson
(Abroge et remplace la délibération n°DEL2018_0222 du 23 novembre 2018)
17-05-201923-05-201923-05-2019del20190088.pdf
DEL2019_0089Convention entre la Commune de Noisiel et le Département pour l’adhésion de la Commune au fonds Solidarité Logement17-05-201923-05-201923-05-2019delconv20190089.pdf
DEL2019_0090Petite enfance : création d’un Relais d’Assistantes Maternelles17-05-201923-05-201923-05-2019del20190090.pdf
ARR2019_0088Habilitation de Madame PELE Audrey aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection abroge et remplace l'arrêté N°ARR2018_0118 du 28 juin 201814-05-201921-05-201921-05-2019arr20190088.pdf
ARR2019_0089Habilitation de Monsieur NAAL Maxime aux fins de visionnage et d'extraction des images produites par le système de vidéoprotection14-05-201921-05-201921-05-2019arr20190089.pdf
ARR2019_0090Habilitation de Monsieur WALLYN Sébastien aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection14-05-201921-05-201921-05-2019arr20190090.pdf