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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2019_0153Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking pour le stationnement de véhicules, le lundi 12 août 2019, pour cause de déménagement, au droit du 2 allée d'Anjou, à Noisiel (77186).08-08-201912-08-201912-08-2019arr20190153.pdf
ARR2019_0145Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'état / AT N°077.337.19.00006, portant sur des travaux d'aménagement d'un établissement de restauration, sis rue de la Mare Blanche02-08-201908-08-201908-08-2019arr20190145-1.pdf
ARR2019_0146Arrêté autorisant l'association "MARNE LA VALLÉE ENDURENCE" à organiser la "12 ème édition du Raid des boucles de la Marne" le dimanche 20 octobre 2019, sur la Commune de Noisiel03-08-201908-08-201908-08-2019arr20190146-1.pdf
ARR2019_0147Arrêté autorisant l'association "PLESSIS TREVISE CYCLISTE" à organiser un rallye promenade VVT le dimanche 6 octobre 2019, sur la Commune de Noisiel03-08-201908-08-201908-08-2019arr20190147.pdf
DEC2019_0146Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la Commune de Noisiel à l'association sportive "GYM CLUB DE LOGNES" (77185)03-08-201908-08-201908-08-2019dec20190146.pdf
DEC2019_0147Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la Commune de Noisiel à l'Association sportive "LE DRAGON"03-08-201908-08-201908-08-2019decconv20190147.pdf
DEC2019_0148Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la Commune de Noisiel à l'Association sportive "NOISIEL NANBUDO CLUB"03-08-201908-08-201908-08-2019dec20190148.pdf
DEC2019_0149Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la Commune de Noisiel à l'Association sportive "TRUONG LANG TA NOISIEL"03-08-201908-08-201908-08-2019decconv20190149.pdf
DEC2019_0150Convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la Commune de Noisiel au Comité Départemental de Handball de Seine et Marne03-08-201908-08-201908-08-2019decconv20190150.pdf
DEC2019_0151Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la Commune de Noisiel à l'Association sportive des Policiers du Val Maubuée du Commissariat de Noisiel (77186)03-08-201908-08-201908-08-2019decconv20190151.pdf
ARR2019_0151Autorisation de travaux de terrassement et d'enfouissement au 1 allée d'Anjou et au 7 square de Normandie à Noisiel (77186) pour la réparation d'une conduite sur le trottoir du 12 août 2019 au 03 septembre 201903-08-201908-08-2019arr20190151.pdf
ARR2019_0152Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au cours du Luzard à Noisiel (77186) pour la pose de câble HTA du 02 septembre 2019 au 11 octobre 201906-08-201908-08-2019arr20190152.pdf
ARR2019_0148Arrêté interdisant le stationnement de 6 heures à 20 heures et la circulation de 8 heures à 18 heures sur une partie de la place Emile MENIER, sur la place Gaston MENIER et sur les rues Claire MENIER, Albert MENIER et Henri MENIER, entre la place Emile MENIER et le boulevard Pierre CARLE à l'occasion des journées du patrimoine, le dimanche 22 septembre 201907-08-201908-08-201908-08-2019arr20190148.pdf
ARR2019_0149Arrêté autorisant l'ouverture au public des établissements municipaux à l'occasion des journées du patrimoine le samedi 21 septembre et le dimanche 22 septembre 201907-08-201908-08-201908-08-2019arr20190149.pdf
ARR2019_0150Arrêté interdisant le stationnement Chemin de la Rivière, à l'occasion des journée du patrimoine du jeudi 19 septembre 2019 à 20h00 au dimanche 22 septembre 2019 à 22 heures et la circulation du samedi 21 septembre à 8h00 au dimanche 22 septembre à 22h00.07-08-201908-08-201908-08-2019arr20190150.pdf
ARR2019_0143Arrêté d'interdiction d'utiliser les bornes, bouches et poteaux d'incendie sauf services de secours, d'incendie et municipaux30-07-201905-08-201905-08-2019arr20190143.pdf
ARR2019_0144Arrêté portant interdiction de vente à la sauvette dans les lieux publics et lieux ouverts à la circulation publique30-07-201905-08-201905-08-2019arr20190144.pdf
ARR2019_0142Autorisation de travaux cours du Buisson à Noisiel (77186) pour l'intervention sur des chambres sur chaussée pour accéder à la galerie souterraine pour la maintenance du réseau téléphonique du 31 juillet 2019 au 15 août 201926-07-201901-08-2019arr20190142.pdf
ARR2019_0141Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking pour le stationnement d'un camion le lundi 5 août 2019, pour cause de déménagement, au droit du 21 square Jacques MENIER, à Noisiel (77186)29-07-201901-08-201901-08-2019arr20190141.pdf
DEC2019_0141Signature d'une convention de mise à disposition des gymnases du COSEC, du COSOM et de la Halle des sports au collège du Luzard à Noisiel (77186)24-07-201929-07-201929-07-2019decconv20190141.pdf
DEC2019_0142Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Commune de Noisiel au Lycée Gérard de NERVAL à Noisiel (77186)24-07-201929-07-201929-07-2019decconv20190142.pdf
DEC2019_0143Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Commune de Noisiel au Lycée René CASSIN à Noisiel (77186)24-07-201929-07-201929-07-2019decconv20190143.pdf
DEC2019_0144Convention de mise à disposition réciproque d'équipements sportifs entre la Commune de Noisiel, l'Ecole Nationale des Finances Publiques (établissement situé à Noisiel - 77186) et l'association touristique, culturelle et sportive des administrations financières24-07-201929-07-201929-07-2019decconv20190144.pdf
DEC2019_0145Convention de mise à disposition du gymnase de la Halle des Sports et de la Salle Polyvalente et Sportive de la Ferme du Buisson au collège de la Maillière à LOGNES (77185)24-07-201929-07-201929-07-2019decconv20190145.pdf
DEC2019_0140Revalorisation du loyer du local de bureaux et services sis 102, place Gaston MENIER à Noisiel (77186) pour la période 2019-202018-07-201925-07-201925-07-2019dec20190140.pdf