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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2026_0117Autorisation d'organisation d'un concours de pêche dans l'enceinte du parc du Maubuée, sis Promenade de la Chocolaterie à Noisiel, programmé le 06 avril 2026.30-03-202631-03-202631-03-2026arr20260117.pdf
DEC2026_0053Demande de subvention départementale au titre du bouclier de sécurité 2026 volet équipement de la police municipale pour l'acquisition de deux pistolets à impulsion électrique (tasers)31-03-202631-03-202631-03-2026dec20260053.pdf
ARR2026_0116Fermeture administrative d'un établissement recevant du public: L'hôtel "Le site du Moulin", sis 225 place Émile Menier à Noisiel.30-03-202631-03-202631-03-2026arr20260116.pdf
ARR2026_0118Autorisation d'occupation du domaine public de la société STB pour l'installation d'une clôture provisoire pour une emprise de chantier à l’angle de la rue Marcelin Berthelot et du Carré du Cerf à Noisiel (77186), du 07 avril 2026 au 31 août 2027.30-03-202631-03-202631-03-2026arr20260118.pdf
DEC2026_0054Tarifs des séjours été 202630-03-202631-03-202631-03-2026dec20260054.pdf
ARR2026_0113ANNULé26-03-202627-03-202627-03-2026
ARR2026_0115Prolongation de l'arrêté n°ARR2025_0310, donnant autorisation à la société APL DATA CENTER de prolonger la durée d'occupation du domaine public pour l'installation d'une clôture provisoire pour une emprise de chantier autour des bâtiments de la DGFIP, sur l'Esplanade François Mitterrand à Noisiel (77186), du 15 février au 30 avril 2026 (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2026_0005 pour régularisation du montant de la redevance)26-03-202627-03-202627-03-2026arr20260115.pdf
ARR2026_0110Convention de mise à disposition d'un local communal à la Compagnie du Loup26-03-202627-03-202627-03-2026arr20260110.pdf
ARR2026_0112Complément à la délégation de fonction aux Adjoints au Maire26-03-202627-03-202627-03-2026arr20260112.pdf
ARR2026_0114Réception des travaux référencés AT N°077.337.22.0006 et autorisation à la poursuite des activités d’un établissement recevant du public : Centre musical du quartier du Luzard – L03. Pôle culturel Michel Legrand, sis, 34 cours des Roches à Noisiel26-03-202627-03-202627-03-2026arr20260114.pdf
ARR2026_0109Arrêté réglementant la circulation le samedi 28 mars 2026 à l'occasion d'un défilé costumé pour le carnaval organisé par le service culture-animation de la mairie de Noisiel (abroge et remplace l'arr2026_0038 du 27 février 2026 portant sur la circulation le samedi 28 mars 2026 à l'occasion d'un défilé costumé pour le carnaval organisé par le service culture-animation de la mairie de Noisiel)25-03-202626-03-202626-03-2026arr20260109.pdf
ARR2026_0111Arrêté autorisant les ouvertures temporaires de débits de boissons du 3e GROUPE – Association CIRCUITS-COURTS - Le samedi 13 juin 202627-03-202626-03-202626-03-2026arr20260111.pdf
ARR2026_0079Délégation de fonction et de signature à Chirani JEGATHEESWARAN, 6e adjointe au maire22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260079.pdf
ARR2026_0081Délégation de fonction et de signature à Douniazzade VISKOVIC, 8e adjointe au maire22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260081.pdf
ARR2026_0083Délégation de fonction et de signature à Chérifa NEDJARI, 2e adjointe au maire22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260083.pdf
ARR2026_0085Délégation de fonction et de signature à Patrick RATOUCHNIAK, 3e adjoint au maire22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260085.pdf
ARR2026_0087Délégation de signature à Monsieur Yoann DOUCET, Responsable du service urbanisme et politique de la ville22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260087.pdf
ARR2026_0089Délégation de signature à Madame Cécile PFISTER, Attachée territoriale contractuelle rattaché au service politique de la ville / urbanisme22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260089.pdf
ARR2026_0091Délégation de signature à Madame Charlie MAILLOT, Directrice des Ressources humaines22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260091.pdf
ARR2026_0093Délégation de signature de Monsieur Henri-Pierre HUBERT, Ingénieur territorial titulaire, Directeur des services techniques des communes de 10 000 à 20 000 habitants22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260093.pdf
ARR2026_0095Délégation de signature à Madame Saïda ALLAM, adjoint administratif au service politique de la ville / urbanisme22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260095.pdf
ARR2026_0097Délégation de signature à Monsieur Quentin GRATRAUD, rédacteur contractuel, rattaché au service urbanisme/politique de la ville22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260097.pdf
ARR2026_0099Délégation de signature à Monsieur Olivier PIOT, attaché hors classe titulaire, directeur général adjoint des services des communes de 10 000 à 20 000 habitants22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260099.pdf
ARR2026_0101Délégation dans les fonctions d'officier de l'état civil et de signature à Madame Aurélie DUBEAUREPAIRE, agent communal22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260101.pdf
ARR2026_0103Délégation dans les fonctions d'officier de l'état civil et de signature à Monsieur Tarik NOURANI, agent communal22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260103.pdf