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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2025_0166Décision de ne pas soumettre le projet de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme à évaluation environnementale suite à l'avis réputé favorable de l'autorité environnementale.14-11-202518-11-202518-11-2025del20250166.pdf
DEL2025_0153Admissions en non valeur14-11-202518-11-202518-11-2025del20250153.pdf
DEL2025_0155Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement dans le cadre de la décision modificative n°1 du budget 202514-11-202518-11-202518-11-2025del20250155.pdf
DEL2025_0157Convention territoriale globale 2025-202914-11-202518-11-202518-11-2025del20250157.pdf
DEL2025_0159Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne, sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement pour l'exercice 202414-11-202518-11-202518-11-2025del20250159.pdf
DEL2025_0161Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne sur le prix et la qualité du service public de distribution de chauffage urbain pour l'exercice 202414-11-202518-11-202518-11-2025del20250161.pdf
DEL2025_0163Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage, relative à l'opération de nettoyage et traitement hydrofuge des façades et de la toiture du cinéma de la Ferme du Buisson, dont les façades sont communes au centre de loisirs du Verger, entre la CAPVM et la Commune de Noisiel14-11-202518-11-202518-11-2025del20250163.pdf
DEL2025_0165Modification du tableau des effectifs14-11-202518-11-202518-11-2025del20250165.pdf
ARR2025_0340Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Foot Academy" pour la saison 2025-2026.11-11-202513-11-202513-11-2025arr20250340.pdf
ARR2025_0336Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Vovinam Viet Vo Dao" pour la saison 2025-2026.07-11-202510-11-202513-11-2025arr20250336.pdf
ARR2025_0338Convention de mise à disposition du minibus Fiat Ducato de la Commune de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Foot Academy».11-11-202513-11-202513-11-2025arr20250338.pdf
ARR2025_0339Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "La Klick" pour la saison 2025-2026.11-11-202513-11-202513-11-2025arr20250339.pdf
ARR2025_0341Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Krav Maga 77 - self défense" pour la saison 2025-2026.11-11-202513-11-202513-11-2025arr20250341.pdf
ARR2025_0337Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre du Téléthon 2025 organisé par la Ville de Noisiel le vendredi 5 et samedi 6 décembre 202511-11-202513-11-202513-11-2025arr20250337.pdf
ARR2025_0334convention de mise à disposition de salles communales à l'Association la Maison des Langues et Culture (AMLC) pour la saison 2025-202607-11-202510-11-202510-11-2025arr20250334.pdf
ARR2025_0335Convention de mise à disposition de salles communales à l'Association des Locataires des Deux Parcs (ALDP) pour la saison 2025-202607-11-202510-11-202510-11-2025arr20250335.pdf
ARR2025_0328Autorisation à la poursuite des activités d’un établissement recevant du public et réception des travaux de remplacement de la chaufferie par une chaufferie géothermique, de l’établissement: Site. LYCEE SIMONE VEIL - L01. SIMONE VEIL – BATIMENT D - ENSEIGNEMENT, sis 89 cours des Roches à NOISIEL.04-11-202506-11-202506-11-2025arr20250328.pdf
ARR2025_0330Avenant N°1 à la convention de mise à disposition de salles communales à l'association l' Académie du Dragon Bleu pour la saison 2025-202604-11-202506-11-202506-11-2025arr20250330.pdf
ARR2025_0332Convention de mise à disposition de salle communale au Syndicat des Marchés de France pour la saison 2025-202604-11-202506-11-202506-11-2025arr20250332.pdf
ARR2025_0329Autorisation à la poursuite des activités d’un établissement recevant du public : Site. LYCÉE SIMONE VEIL - L02. SIMONE VEIL – BÂTIMENT E – RESTAURATION SCOLAIRE, sis 89 cours des Roches à NOISIEL.04-11-202506-11-202506-11-2025arr20250329.pdf
ARR2025_0331Convention de mise à disposition de salle communale à l'association de locataire "Vivre ensemble" pour la saison 2025-202604-11-202506-11-202506-11-2025arr20250331.pdf
DEC2025_0149Versement d'une indemnité à un particulier suite à un sinistre sur le véhicule d'un particulier sur la voirie communale30-10-202531-10-202531-10-2025dec20250149.pdf
DEC2025_0148Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 90 Cimetière Nouveau, emplacement n° 11628-10-202530-10-202530-10-2025dec20250148.pdf
ARR2025_0327Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association ACCVM.27-10-202528-10-202528-10-2025arr20250327.pdf
DEC2025_0147Convention de mise à disposition d'un studio de répétition du pôle culturel Michel-Legrand pour le groupe Mindfulness27-10-202528-10-202528-10-2025dec20250147.pdf