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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2019_0107Conclusion du marché public de travaux relatif à la réfection partielle de la toiture de la crèche collective du Luzard de Noisiel - Lot 1 et 217-06-201920-06-201920-06-2019dec20190107.pdf
DEC2019_0108Actualisation du montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz pour l'année 201917-06-201920-06-201920-06-2019dec20190108.pdf
ARR2019_0108Désignation des membres siégeant au Conseil d'Administration du centre Communal d'Action Sociale: modification18-06-201920-06-201920-06-2019arr20190108.pdf
DEC2019_0109Aliénation d'un scooter communal immatriculé 141 ANR 7718-06-201920-06-201920-06-2019dec20190109.pdf
DEC2019_0110Aliénation d'un scooter communal immatriculé 142 ANR 7718-06-201920-06-201920-06-2019dec20190110.pdf
DEC2019_0111Aliénation d'un véhicule communal immatriculé 53 CTC 7718-06-201920-06-201920-06-2019dec20190111.pdf
DEC2019_0106Conclusion avec la Caisse d'Epargne d'un contrat de prêt N°5744303 à taux révisable sur index EURIBOR 3 mois d'un montant de 1.300.000 euros dans le cadre du financement des investissements 201904-06-201913-06-201913-06-2019dec20190106.pdf
DEC2019_0096Fixation du tarif "Accueil d'urgence" pour les équipements de la petite enfance de la Ville de Noisiel, à compter du 1 er septembre 201906-06-201913-06-201913-06-2019dec20190096.pdf
DEC2019_0094Nouvelle tarification des concessions du cimetière 2019/202011-06-201913-06-201913-06-2019dec20190094.pdf
DEC2019_0095Demande de subvention auprès de la DRAC Ile de France au titre des actions Vile d'Art et d'Histoire 201911-06-201913-06-201913-06-2019dec20190095.pdf
DEC2019_0097Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) 2019 relative au remplacement de deux chaudières à gaz (1982) par des chaudières à condensation à la Salle Polyvalente et Sportive (SPS) à Noisiel11-06-201913-06-201913-06-2019dec20190097.pdf
DEC2019_0098Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) 2019 relative au remplacement de deux chaudières à gaz (1982) par des chaudières à condensation au gymnase COSEC à Noisiel11-06-201913-06-201913-06-2019dec20190098.pdf
DEC2019_0099Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) 2019 relative à la réfection partielle de la couverture et des verrières de la crèche collective du Luzard à Noisiel11-06-201913-06-201913-06-2019dec20190099.pdf
DEC2019_0100Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) 2019 relative à la la mise en accessibilité PMR de l'Hôtel de Ville de Noisiel11-06-201913-06-201913-06-2019dec20190100.pdf
DEC2019_0101Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) 2019 relative à la mise en place d'un portail ouverture automatique pour la police municipale de Noisiel11-06-201913-06-201913-06-2019dec20190101.pdf
DEC2019_0102Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) 2019 relative au remplacement de la chaudière à gaz d'origine (1980) par une chaudière à condensation du groupe scolaire des Tilleuls à Noisiel11-06-201913-06-201913-06-2019dec20190102.pdf
DEC2019_0103Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) 2019 relative au remplacement au remplacement des menuiseries en simple vitrage par des menuiseries en PVC double vitrage isolant au logement du gardien du gymnase COSOM à Noisiel11-06-201913-06-201913-06-2019dec20190103.pdf
DEC2019_0104Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) 2019 relative au remplacement au remplacement des menuiseries en simple vitrage par des menuiseries en PVC double vitrage isolant au logement du gardien du groupe scolaire des Tilleuls à Noisiel11-06-201913-06-201913-06-2019dec20190104.pdf
DEC2019_0105Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) 2019 relative à la mise en place d'une alarme anti-intrusion au groupe scolaire des Tilleuls à Noisiel11-06-201913-06-201913-06-2019dec20190105.pdf
ARR2019_0100Autorisation d’occupation du domaine public, dans le cadre de la semaine de la prévention pour le diabète, organisée par la MJC / Maison Pour Tous11-06-201913-06-201913-06-2019arr20190100.pdf
ARR2019_0101Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre de "COULEUR JARDIN" organisée par l'association quartier de chocolat, le samedi 15 et dimanche 16 juin 2019, sur la place Emile MENIER11-06-201913-06-201913-06-2019arr20190101.pdf
ARR2019_0102Autorisation d’occupation du domaine public, dans le cadre de la Fête de la Musique, organisée par la MJC / Maison Pour Tous de Noisiel, le vendredi 21 juin 201911-06-201913-06-201913-06-2019arr20190102.pdf
ARR2019_0103Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur la Ville de Noisiel (77186) pour la mise en place de la vidéo protection du 05 juin 2019 au 28 juin 201911-06-201913-06-2019arr20190103.pdf
ARR2019_0099Implantation d'un barnum dans le cadre de la semaine nationale de la prévention du diabète par la MJC de Noisiel, le vendredi 14 juin 2019, de 13h00 à 19h00, au droit du 34 cours des Roches, à Noisiel (77186)03-06-201906-06-201906-06-2019arr20190099.pdf
DEC2019_0093Tarification des activités dédiées aux personnes retraitées de la Commune de Noisiel, à compter du 1er octobre 201903-06-201906-06-201906-06-2019dec20190093.pdf