Recherche d'actes

Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2025_0181Recrutement d'un agent contractuel au poste de responsable du service communication12-12-202518-12-202518-12-2025del20250181.pdf
DEL2025_0183Renouvellement de la convention d'utilisation de l'auditorium Jean-Cocteau entre la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne et la Commune de Noisiel12-12-202518-12-202518-12-2025del20250183.pdf
DEC2025_0185Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 796 Cimetière Nouveau, emplacement n° 545, carré IV, îlot 3116-12-202518-12-202518-12-2025dec20250185.pdf
ARR2025_0365Autorisation de stationner le véhicule « MILOMOBILE » de la mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois au droit de la maison de quartier des Deux Parcs, à Noisiel (77186), le jeudi 15 janvier 2026 de 15H30 À 17H30.16-12-202518-12-202518-12-2025arr20250365.pdf
DEL2025_0176Inscription des actions 2025 et 2026 de la Commune de Noisiel dans le cadre du 4e avenant au contrat pour la réussite de la transition écologique (CRTE)12-12-202518-12-202518-12-2025del20250176.pdf
DEL2025_0178Règlement des dépenses d'investissement avant l'adoption du budget primitif 202612-12-202518-12-202518-12-2025del20250178.pdf
DEL2025_0180Attribution de subventions dans le cadre du projet Jeunes majeurs12-12-202518-12-202518-12-2025del20250180.pdf
DEL2025_0182Validation de la liste des dimanches qui dérogeront à la règle du repos dominical des salariés du commerce de détail au titre de l'année 202612-12-202518-12-202518-12-2025del20250182.pdf
DEC2025_0184Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 409 Cimetière Nouveau, emplacement n°218, carré III, îlot 1516-12-202518-12-202518-12-2025dec20250184.pdf
DEC2025_0186Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°795, Cimetière nouveau, Emplacement n° 122, carré VIII, Ilot 3516-12-202518-12-202518-12-2025dec20250186.pdf
ARR2025_0364Autorisation de travaux de plantations d'arbres dans le parc VPO/VPN et dans un espace vert bordant le Cours Arche Guédon à Noisiel (77186) par TERIDEAL, pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne, pendant 2 jours du 16 au 19 décembre 2025.14-12-202515-12-202515-12-2025arr20250364.pdf
DEC2025_0173Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 794 Cimetière Nouveau, Emplacement n° 88, Carré II, Ilot 914-12-202515-12-202515-12-2025dec20250173.pdf
DEC2025_0175Convention de mise à disposition de salles communales au syndic de copropriété "Foncière de la Marne"14-12-202515-12-202515-12-2025dec20250175.pdf
DEC2025_0172Tarification des concessions du cimetière pour l'année 202614-12-202515-12-202515-12-2025dec20250172.pdf
DEC2025_0174Convention de mise à disposition d'un studio de répétition du pôle Culturel pour le groupe LES GREGS14-12-202515-12-202515-12-2025dec20250174.pdf
ARR2025_0363Convention de mise à disposition de salles communales au Parti socialiste de Noisiel pour la saison 2025-202614-12-202515-12-202515-12-2025arr20250363.pdf
ARR2025_0362Autorisation de travaux de réparation en urgence d’une canalisation de réseau de géothermie desservant les immeubles du bailleur SEQENS dans la galerie souterraine située sous le Cours du Buisson à NOISIEL (77186), les 11 et 12 décembre 2025.10-12-202510-12-202510-12-2025arr20250362.pdf
ARR2025_0360Autorisation d'occupation du domaine public et règlementation du stationnement, pour l'organisation du Marché de Noël, place Emile Menier à Noisiel (77186), du vendredi 12 décembre au samedi 13 décembre 2025.05-12-202505-12-202505-12-2025arr20250360.pdf
ARR2025_0361Convention de mise à disposition de salles communales au groupe d'action de La France Insoumise de Noisiel pour la saison 2025-202605-12-202505-12-202505-12-2025arr20250361.pdf
DEC2025_0171Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 114 Cimetière Nouveau, Emplacement n° 89, Carré II, Ilot 903-12-202504-12-202504-12-2025dec20250171.pdf
ARR2025_0359Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le vendredi 19 décembre 2025 de 07h00 à 17h00, pour cause d’un déménagement, au droit du 12 allée de la Ferme à Noisiel (77186).03-12-202504-12-202504-12-2025arr20250359.pdf
ARR2025_0355Autorisation des travaux de remplacement d'une grille avaloir d'eaux pluviales sous chaussée, Boulevard Pierre Carle à Noisiel (77186), le 22 décembre 2025.02-12-202502-12-202502-12-2025arr20250355.pdf
ARR2025_0357Autorisation de travaux de pose d'un double miroir, par la société FONCIA et son sous-traitant sur le trottoir face à l'entrée du parking souterrain de la résidence COTE PARC sise, 1 Cours du Buisson, à Noisiel (77186), le 19 décembre 2025.02-12-202502-12-202502-12-2025arr20250357.pdf
ARR2025_0356Arrêté portant création d'une carte de "résident en zone bleue" sur le quartier de la ferme du buisson et de la malvoisine de la commune de Noisiel (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2020_0224 du 25 octobre 2020 portant création d'une carte de " résident en zone bleue" sur le quartier de la ferme du buisson de la commune de Noisiel).02-12-202502-12-202502-12-2025arr20250356.pdf
ARR2025_0358Autorisation de travaux d'élagage sur 12 rues du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 04 décembre 2025 au 13 janvier 2026.02-12-202502-12-202502-12-2025arr20250358.pdf