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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2019_0134Numérotation de la Salle Polyvalente et Sportive de la Ferme du Buisson à Noisiel (77186)16-07-201918-07-201918-07-2019arr20190134.pdf
ARR2019_0135Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 41 rue Albert MENIER à Noisiel (77186) pour l'limantation d'un coffret collectif et la réfection de la totalité de l'enrobé rouge du trottoir après travaux du 29 juillet 2019 au 23 août 201918-07-201918-07-2019arr20190135.pdf
ARR2019_0132Mise à disposition du plateau EPS de la Ferme du Buisson et des espaces verts, à Noisiel (77186) pour organiser des animations autour du projet "BLOCK PARTY" le samedi 24 août 201910-07-201915-07-201915-07-2019arr20190132.pdf
ARR2019_0130Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 41 rue Albert MENIER à Noisiel (77186) pour l'alimentation d'un coffret collectif et la réfection de la totalité de l'enrobé rouge du trottoir après travaux du 10 juillet 2019 au 26 juillet 201911-07-201915-07-2019arr20190130.pdf
ARR2019_0131Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking pour le stationnement d'un camion , le mercredi 17 juillet 2019 pour cause de déménagement, au droit du 2 cours du Buisson à Noisiel (77186)11-07-201915-07-201915-07-2019arr20190131.pdf
DEC2019_0136Tarification des spectacles des saisons culturelles12-07-201915-07-201915-07-2019dec20190136.pdf
DEL2019_0132Rétrocession du centre du Loisirs du Verger et de son terrain d'assiette, parcelle cadastrée AE N°310, 311 et 31328-06-201911-07-201911-07-2019del20190132.pdf
DEL2019_0133Motion contre la privatisation d’Aéroport de Paris (ADP) et en faveur du maintien du service public national d'exploitation des aérodromes de Paris28-06-201911-07-201911-07-2019del20190133-1.pdf
DEC2019_0134Demande de subvention dans le cadre de la participation aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs utilisés pour la pratique de l'EPS au collège - Conseil Départemental de Seine et Marne09-07-201911-07-201911-07-2019dec20190134.pdf
DEC2019_0135Conclusion du marché public de services relatif aux contrôles et vérifications périodiques réglementaires des installations et équipements dans les différents bâtiments de la Commune et du centre Communal d'Action Sociale (CCAS), et à la vérification des appareils de levage et matériels divers (échafaudages) - Lot 1 et 211-07-201911-07-201911-07-2019dec20190135.pdf
ARR2019_0129Autorisation d'occupation du domaine public, pour le spectacle "Les trois mousquetaires" dans le cadre du festival par HAS'ART, organisé par la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne, les 8 et 11 juillet 201904-07-201908-07-201908-07-2019arr20190129.pdf
ARR2019_0128Nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la régie centralisée de recettes05-07-201908-07-201908-07-2019arr20190128.pdf
ARR2019_0122Cession de fonction de Madame Muriel BARREAU en qualité de mandataire suppléant de la Régie Centralisée d'Avance05-07-201905-07-201905-07-2019arr20190122.pdf
ARR2019_0123Cessation de fonction de madame Muriel BARREAU en qualité de mandataire suppléant de la Régie Centralisée de Recettes05-07-201905-07-201905-07-2019arr20190123.pdf
ARR2019_0124Nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la Régie Centralisée d'Avance05-07-201905-07-201905-07-2019arr20190124.pdf
DEC2019_0130Institution de sous-régies centralisées d'avances temporaires pour les mini-séjours organisés durant les vacances scolaires d'été 201905-07-201905-07-201905-07-2019dec20190130.pdf
DEC2019_0131Institution d'une sous-régie centralisée d'avance temporaire pour le mini-séjour jeunesse organisée durant les vacances scolaires d'été 201905-07-201905-07-201905-07-2019dec20190131.pdf
ARR2019_0125Nomination des mandataires des sous-régies centralisées d’avances temporaires instituées pour les mini-séjours organisés durant les vacances scolaires d'été 201905-07-201905-07-201905-07-2019arr20190125.pdf
ARR2019_0126Nomination des mandataires de la sous-régie centralisée d'avances temporaire instituée pour le mini-séjour jeunesse organisé durant les vacances scolaires d'été 201905-07-201905-07-201905-07-2019arr20190126.pdf
ARR2019_0127Autorisation donnée à l'association "Les Femmes Savantes" d'organiser un repas festif en plein aire, le dimanche 7 juillet 2019 de 11h00 à 19h00, rue Scapin, à Noisiel (77186)05-07-201905-07-201905-07-2019arr20190127.pdf
DEL2019_0113Rémunération du correspondant RIL et du Coordonnateur Communal pour le recensement de la population 202028-06-201904-07-201904-07-2019del20190113.pdf
DEL2019_0114Versement d’une indemnité à un administré suite à un sinistre sur la voirie communale28-06-201904-07-201904-07-2019del20190114.pdf
DEL2019_0115Marché public alloti de services relatif aux prestations d’assurance (Groupement de commandes Commune de Noisiel et son CCAS)28-06-201904-07-201904-07-2019del20190115.pdf
DEL2019_0116Rapport 2018 portant sur les actions entreprises dans le cadre du FSRIF28-06-201904-07-201904-07-2019delrapport20190116.pdf
DEL2019_0117Validation de l’annexe B1.7 – Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions du Compte Administratif 201828-06-201904-07-201904-07-2019del20190117.pdf