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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2025_0089Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'Association Culturelle Franco Musulmane.14-03-202517-03-202517-03-2025arr20250089.pdf
ARR2025_0086Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°101, Cimetière nouveau, Emplacement n° 572-10114-03-202517-03-202517-03-2025arr20250086.pdf
ARR2025_0090Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage au 2, allée Léon Jouhaux à Noisiel (77186), du 20 au 28 mars 202514-03-202517-03-202517-03-2025arr20250090.pdf
ARR2025_0079Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n4, Cimetière nouveau, Emplacement n°572-411-03-202513-03-202513-03-2025arr20250079.pdf
ARR2025_0083Convention de mise à disposition de salles communales à la "Ferme du Buisson"12-03-202513-03-202513-03-2025arr20250083.pdf
ARR2025_0078Autorisation de travaux de tirage de câble fibre optique dans les chambres Télécom situées Boulevard Salvador Allende à Noisiel (77186), du 17 au 21 mars 202511-03-202513-03-202513-03-2025arr20250078.pdf
ARR2025_0080Autorisation pour occupation du domaine public pour un Étalage mobile « O’SMASH », 57 cours des Roches, Noisiel (77186).11-03-202513-03-202513-03-2025arr20250080.pdf
ARR2025_0082Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association Ecole de Cambodgien de Marne la Vallée.11-03-202513-03-202513-03-2025arr20250082.pdf
ARR2025_0084Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, cavurne n°771, Cimetière Extension 1, Emplacement n°CU612-03-202513-03-202513-03-2025arr20250084.pdf
ARR2025_0072Autorisation de montage d'une grue à tour et de survol du domaine public, à l'angle du Cours du Luzard et du Cours des Deux Parcs à Noisiel (77186), le 10 mars 2025, pour une durée de 14 mois (abroge et remplace l'arrêté n°ARR2025_0050)07-03-202507-03-202507-03-2025arr20250072.pdf
ARR2025_0077Autorisation de travaux de réfection de la rampe d'accès au parking souterrain du 2 square du Tir à Noisiel (77186), pour le compte de Trois Moulins Habitat, du 10 mars au 13 juin 2025.07-03-202507-03-202507-03-2025arr20250077.pdf
ARR2025_0076Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 14 place du Front Populaire à Noisiel (77186)07-03-202507-03-202507-03-2025arr20250076.pdf
ARR2025_0070Autorisation de travaux de pose de bornes kilométriques sur trottoir, sur la RD10p, Boulevard Pierre Carle à Noisiel (77186), pendant 2 jours entre le 10 et le 24 mars 202505-03-202506-03-202506-03-2025arr20250070.pdf
ARR2025_0074Régularisation d’autorisation d’occupation du domaine public pour la pose d’une benne de chantier par Mme BOUCHELAGHEM Saloua, du mercredi 26 au jeudi 27 février 2025 inclus, au droit du 8 rue Pierre et Marie Curie, à NOISIEL (77186),05-03-202506-03-202506-03-2025arr20250074.pdf
ARR2025_0071Autorisation de travaux de réparation d'un fourreau de fibre pour le compte d'Orange, au droit du 15, rue du Commandant Louis Bouchet à Noisiel (77186), pendant 2 jours entre le 10 et le 21 mars 202505-03-202506-03-202506-03-2025arr20250071.pdf
ARR2025_0073Autorisation de stationnement d'une grue mobile au droit du campus RATP, sise 3, avenue Pierre Mendes France à NOISIEL (77186), pour la dépose et la pose d'un rooftop, le samedi 8 mars 202505-03-202506-03-202506-03-2025arr20250073.pdf
DEC2025_0025Aliénation de plusieurs véhicules communaux05-03-202506-03-202506-03-2025dec20250025.pdf
ARR2025_0069Autorisation de travaux de végétalisation du caniveau technique du réseau de chaleur urbain sur l'Allée Roland Barthes à Noisiel (77186), du 26 février au 18 mars 2025.27-02-202528-02-202528-02-2025arr20250069.pdf
ARR2025_0067Mise en demeure d'évacuer la parcelle cadastrée AM0056 sise bois-de-la-grange, à Noisiel (77186)26-02-202526-02-202526-02-2025arr20250067.pdf
ARR2025_0066Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°31, Cimetière nouveau, Emplacement n° 572-3125-02-202525-02-202525-02-2025arr20250066.pdf
ARR2025_0068Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°147, Cimetière Nouveau, Emplacement n°6225-02-202525-02-202525-02-2025arr20250068.pdf
ARR2025_0064Perception de la redevance forfaitaire 2025 pour occupation du domaine public pour l'implantation d'un kiosque de vente immobilière, par la SCCV Villa des Roches Noisiel, boulevard Saldador Allende à Noisiel.21-02-202524-02-202524-02-2025arr20250064.pdf
ARR2025_0063Convention relative à la mise à disposition de locaux dans le cadre de la mise en œuvre du dispositif "école ouverte" - vacances apprenantes21-02-202524-02-202524-02-2025arr20250063.pdf
ARR2025_0065Numérotation du bâtiment des écuries sis chemin de la Rivière à Noisiel (77186)21-02-202524-02-202524-02-2025arr20250065.pdf
ARR2025_0060Délégation de signature à Monsieur Henri-Pierre Hubert, ingénieur territorial titulaire, directeur des services techniques des communes de 10 000 à 20 000 habitants (abroge et remplace l'arrêté ARR2023_0194 du 11/06/23 portant Délégation de signature à Monsieur Henri-Pierre Hubert, technicien principal 1re classe, directeur des services techniques )18-02-202520-02-202520-02-2025arr20250060.pdf