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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2025_0341Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Krav Maga 77 - self défense" pour la saison 2025-2026.11-11-202513-11-202513-11-2025arr20250341.pdf
ARR2025_0337Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre du Téléthon 2025 organisé par la Ville de Noisiel le vendredi 5 et samedi 6 décembre 202511-11-202513-11-202513-11-2025arr20250337.pdf
ARR2025_0338Convention de mise à disposition du minibus Fiat Ducato de la Commune de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Foot Academy».11-11-202513-11-202513-11-2025arr20250338.pdf
ARR2025_0340Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Foot Academy" pour la saison 2025-2026.11-11-202513-11-202513-11-2025arr20250340.pdf
ARR2025_0336Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Vovinam Viet Vo Dao" pour la saison 2025-2026.07-11-202510-11-202513-11-2025arr20250336.pdf
ARR2025_0335Convention de mise à disposition de salles communales à l'Association des Locataires des Deux Parcs (ALDP) pour la saison 2025-202607-11-202510-11-202510-11-2025arr20250335.pdf
ARR2025_0334convention de mise à disposition de salles communales à l'Association la Maison des Langues et Culture (AMLC) pour la saison 2025-202607-11-202510-11-202510-11-2025arr20250334.pdf
ARR2025_0329Autorisation à la poursuite des activités d’un établissement recevant du public : Site. LYCÉE SIMONE VEIL - L02. SIMONE VEIL – BÂTIMENT E – RESTAURATION SCOLAIRE, sis 89 cours des Roches à NOISIEL.04-11-202506-11-202506-11-2025arr20250329.pdf
ARR2025_0331Convention de mise à disposition de salle communale à l'association de locataire "Vivre ensemble" pour la saison 2025-202604-11-202506-11-202506-11-2025arr20250331.pdf
ARR2025_0328Autorisation à la poursuite des activités d’un établissement recevant du public et réception des travaux de remplacement de la chaufferie par une chaufferie géothermique, de l’établissement: Site. LYCEE SIMONE VEIL - L01. SIMONE VEIL – BATIMENT D - ENSEIGNEMENT, sis 89 cours des Roches à NOISIEL.04-11-202506-11-202506-11-2025arr20250328.pdf
ARR2025_0330Avenant N°1 à la convention de mise à disposition de salles communales à l'association l' Académie du Dragon Bleu pour la saison 2025-202604-11-202506-11-202506-11-2025arr20250330.pdf
ARR2025_0332Convention de mise à disposition de salle communale au Syndicat des Marchés de France pour la saison 2025-202604-11-202506-11-202506-11-2025arr20250332.pdf
DEC2025_0149Versement d'une indemnité à un particulier suite à un sinistre sur le véhicule d'un particulier sur la voirie communale30-10-202531-10-202531-10-2025dec20250149.pdf
DEC2025_0148Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 90 Cimetière Nouveau, emplacement n° 11628-10-202530-10-202530-10-2025dec20250148.pdf
DEC2025_0147Convention de mise à disposition d'un studio de répétition du pôle culturel Michel-Legrand pour le groupe Mindfulness27-10-202528-10-202528-10-2025dec20250147.pdf
ARR2025_0327Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association ACCVM.27-10-202528-10-202528-10-2025arr20250327.pdf
DEC2025_0146Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 439 Cimetière Nouveau, emplacement n°203 ilot 14 carré III23-10-202524-10-202524-10-2025dec20250146.pdf
DEC2025_0145Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 116 Cimetière Nouveau, Emplacement n° 91, Carré II, Ilot 923-10-202524-10-202524-10-2025dec20250145.pdf
ARR2025_0323Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, du jeudi 09 au vendredi 10 octobre 2025 inclus de 07h00 à 17h00, pour cause d’un déménagement, au droit du 194 rue Claire Menier à Noisiel (77186). (Abroge et remplace l’arrêté 2025_0297 du 04/10/2025).22-10-202523-10-202523-10-2025arr20250323.pdf
ARR2025_0326Convention de mise à disposition de salles communales au "Grand Hôpital de l'Est Francilien" pour la saison 2025/202622-10-202523-10-202523-10-2025arr20250326.pdf
ARR2025_0319Autorisation des travaux de nettoyage des façades du centre de loisirs du Verger et du cinéma de la Ferme du Buisson à Noisiel (77186), du 13 au 28 novembre 202522-10-202523-10-202523-10-2025arr20250319.pdf
ARR2025_0322Autorisation de stationner le véhicule « MILOMOBILE » de la mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois au droit de la maison de quartier des Deux Parcs, à Noisiel (77186), le jeudi 13 novembre 2025 de 15H30 À 17H30.23-10-202523-10-202523-10-2025arr20250322.pdf
ARR2025_0325Avenant n°1 à la convention 2025/2026 pour la mise à disposition de salles communales à l'Inspection de l'Education Nationale22-10-202523-10-202523-10-2025arr20250325.pdf
ARR2025_0318Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement pour la création de branchements d'assainissement des eaux pluviales et des eaux usées sous chaussées et sous trottoir, au droit de la résidence Villa des Roches à Noisiel (77186), du 20 au 31 octobre 202518-10-202520-10-202520-10-2025arr20250318.pdf
ARR2025_0320Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Développement des Femmes Commune Rurale de Marena Diombougou" (DFCRMD)18-10-202520-10-202520-10-2025arr20250320.pdf