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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2024_0048Convention de mise à disposition de salles communales à l'Association Nationale Pour l'Intégration des personnes Handicapées Moteurs (ANPIHM) - Foyer du Luzard19-02-202422-02-202422-02-2024arr20240048.pdf
ARR2024_0052Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association du Personnel de la Chambre Régionale des Comptes d'IDF pour la saison sportive 2023-2024.21-02-202422-02-202422-02-2024arr20240052.pdf
DEC2024_0030Conclusion avec la Caisse d'Epargne d'un contrat de ligne de trésorerie interactive n°9624751024A19-02-202422-02-202422-02-2024dec20240030.pdf
ARR2024_0047Autorisation de travaux de pose d'une armoire fibre Orange au droit du 36a Cours du Buisson à Noisiel (77186), pour une durée de 10 jours entre le 15 avril et le 17 mai 202419-02-202422-02-202422-02-2024arr20240047.pdf
ARR2024_0049Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°459, Cimetière nouveau, Emplacement n°44220-02-202422-02-202422-02-2024arr20240049.pdf
ARR2024_0051Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "Asan Pétanque" pour la saison 2023-2024.21-02-202422-02-202422-02-2024arr20240051.pdf
ARR2024_0053Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association Fragmentis Vitae Asia.21-02-202422-02-202422-02-2024arr20240053.pdf
ARR2024_0050Mise en demeure des occupants sans droit ni titre de la parcelle BA252 de quitter les lieux20-02-202420-02-202420-02-2024arr20240050.pdf
ARR2024_0045Autorisation de travaux de terrassement pour le renouvellement des branchements d'eau potable du 7 au 21 allée d'Anjou à Noisiel (77186), du 19 février au 9 mars 2024.16-02-202416-02-202416-02-2024arr20240045.pdf
ARR2024_0040Habilitation de Monsieur AMMOUR ABDELKADER aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection12-02-202415-02-202415-02-2024arr20240040.pdf
ARR2024_0044Autorisation à la poursuite des activités d‘un établissement recevant du public: Salle Polyvalente et Sportive, Cours du Buisson à Noisiel (77186).12-02-202415-02-202415-02-2024arr20240044.pdf
ARR2024_0039Autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre de travaux d'entretien des ascenseurs pour le bailleur Seqens, au droit du 1 allée de Picardie à Noisiel du 26 février au 6 mai 2024 (Abroge et remplace l'arrêté ARR2024_0037 en date du 08/02/2024 pour régularisation du montant de redevance)12-02-202415-02-202415-02-2024arr20240039.pdf
ARR2024_0041Convention de mise à disposition de salle communale à la "Maison départementale des Solidarités de Noisiel"12-02-202415-02-202415-02-2024arr20240041.pdf
ARR2024_0038Autorisation permanente des travaux et interventions d'urgence sur le réseau d'eau potable, par la société VEOLIA, sur le territoire de la commune de NOISIEL (77186), du 1er janvier au 31 décembre 2024.09-02-202412-02-202412-02-2024arr20240038.pdf
ARR2024_0032Autorisation de tournage pour l’établissement ODÉON-Théâtre de l'Europe le vendredi 9 et samedi 10 février 2024 de 13h00 à 00h00 dans le cimetière de noisiel et ses alentours (77186)05-02-202408-02-202408-02-2024arr20240032.pdf
ARR2024_0034Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage au droit du parking public bordant la médiathèque du centre culturel de la Ferme du Buisson à Noisiel (77186), du 19 février au 06 juin 202407-02-202408-02-202408-02-2024arr20240034.pdf
ARR2024_0036Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°296, Cimetière nouveau, Emplacement n°51107-02-202408-02-202408-02-2024arr20240036.pdf
ARR2024_0033Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le jeudi 28 mars 2024 de 07h00 à 17h00, pour cause de déménagement, au droit du 80 rue Albert Menier Noisiel (77186).07-02-202408-02-202408-02-2024arr20240033.pdf
ARR2024_0035Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°368, Cimetière nouveau, Emplacement n°26107-02-202408-02-202408-02-2024arr20240035.pdf
ARR2024_0037Autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre de travaux d'entretien des ascenseurs pour le bailleur Seqens, au droit du 1 allée de Picardie à Noisiel du 26 février au 6 mai 202407-02-202408-02-202408-02-2024arr20240037.pdf
ARR2024_0028Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre du Nouvel an chinois, le samedi 24 février 202402-02-202405-02-202405-02-2024arr20240028.pdf
DEC2024_0027Convention de mise à disposition de salle communale à l'association TERRA INCOGNITA02-02-202405-02-202405-02-2024dec20240027.pdf
DEC2024_0029Convention de mise à disposition de salle communale au cabinet BSGI02-02-202405-02-202405-02-2024dec20240029.pdf
ARR2024_0030Perception de la redevance forfaitaire 2024 pour occupation du domaine public pour l’implantation d’un kiosque de vente immobilière, par la société PIC92 représentée par M. Coisy pour la société SCCV 450 Noisiel cours des Deux Parcs et du Luzard, Boulevard Salvador Allende à NOISIEL (77186), du lundi 1er janvier 2024 au vendredi 28 juin 2024 inclus.02-02-202405-02-202405-02-2024arr20240030.pdf
ARR2024_0027Autorisation d'occupation de l'espace public, dans le cadre de la mission de santé publique organisée par l'établissement français du sang Île-de-France, les 25 mars, 31 mai, 2 août et 18 octobre 202402-02-202405-02-202405-02-2024arr20240027.pdf