Recherche d'actes

Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2025_0059Convention de mise à disposition de salle communale entre la commune de Noisiel et l'association "Le Potager"18-02-202520-02-202520-02-2025arr20250059.pdf
ARR2025_0061Délégation de signature à Madame Céline Coiffé, attaché principale titulaire, directrice générale adjointe des services des communes de 10 000 à 20 000 habitants (Abroge et remplace l'arrêté ARR2024_0386 du 06/12/2024 portant Délégation de signature à Madame Céline COIFFE, attachée principale titulaire, directrice de l'Administration Générale)18-02-202520-02-202520-02-2025arr20250061.pdf
ARR2025_0060Délégation de signature à Monsieur Henri-Pierre Hubert, ingénieur territorial titulaire, directeur des services techniques des communes de 10 000 à 20 000 habitants (abroge et remplace l'arrêté ARR2023_0194 du 11/06/23 portant Délégation de signature à Monsieur Henri-Pierre Hubert, technicien principal 1re classe, directeur des services techniques )18-02-202520-02-202520-02-2025arr20250060.pdf
ARR2025_0062Autorisation de cession de place de stationnement d'un véhicule équipé en taxi20-02-202520-02-202520-02-2025arr20250062.pdf
ARR2025_0056Autorisation de travaux de dépose de supports bois d'alimentation électrique, sur la Rue Marcelin Berthelot à Noisiel (77186), le 17 février 202513-02-202517-02-202517-02-2025arr20250056.pdf
DEC2025_0016Avenant n°1 de la convention de mise à disposition d'un local communal entre la commune de Noisiel et l'association Causes Communes du Val Maubuée (CCVM)13-02-202517-02-202517-02-2025dec20250016.pdf
DEC2025_0018Conclusion avec la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Brie Picardie d'une ligne de trésorerie.14-02-202517-02-202517-02-2025condec20250018.pdf
DEC2025_0020Tarification des études dirigées durant l'année scolaire 2025/202613-02-202517-02-202517-02-2025dec20250020.pdf
DEC2025_0022Tarification de l'accueil de loisirs du mercredi et des vacances durant l'année scolaire 2025/202613-02-202517-02-202517-02-2025dec20250022.pdf
DEC2025_0024Tarifs des classes de découverte pour l'année 2025/202613-02-202517-02-202517-02-2025dec20250024.pdf
ARR2025_0050Autorisation de montage d'une grue à tour et de survol du domaine public, à l'angle du Cours du Luzard et du Cours des Deux Parcs à Noisiel (77186), le 17 février 2025, pour une durée de 14 mois.14-02-202517-02-202517-02-2025arr20250050.pdf
ARR2025_0055Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°106, Cimetière nouveau, Emplacement n° 572-10613-02-202517-02-202517-02-2025arr20250055.pdf
ARR2025_0057Autorisation de l'occupation du domaine public pour l'implantation de supports bois d'alimentation électrique provisoire, sur la rue Marcelin Berthelot à Noisiel (77186), du 1er janvier au 17 février 202513-02-202517-02-202517-02-2025arr20250057.pdf
DEC2025_0017Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'un local communal entre la commune de Noisiel et l'association Terra Incognita13-02-202517-02-202517-02-2025dec20250017.pdf
DEC2025_0019Tarification de la restauration scolaire durant l'année scolaire 2025/202613-02-202517-02-202517-02-2025dec20250019.pdf
DEC2025_0021Tarification des accueils périscolaires durant l'année 2025/202613-02-202517-02-202517-02-2025dec20250021.pdf
DEC2025_0023Tarification des stages sportifs organisés sur le temps des vacances scolaires et estivales durant l'année scolaire 2025/202613-02-202517-02-202517-02-2025dec20250023.pdf
ARR2025_0058Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le 04 mars 2025 de 07h00 à 18h00, pour cause d’un déménagement, au droit du 2 allée du Furet Noisiel (77186) (Abroge et remplace l’arrêté 2025_0014 du 13/01/2025)14-02-202517-02-202517-02-2025arr20250058.pdf
ARR2025_0051Autorisation des travaux de reprise de réfection d'enrobés sur un branchement de gaz au droit du 03 allée Britannicus à Noisiel (77186), pendant une journée entre le 17 et le 28 février 2025.10-02-202513-02-202513-02-2025arr20250051.pdf
ARR2025_0053Autorisation de travaux de repose d'une passerelle piétonne restaurée débouchant sur la Promenade de la Chocolaterie à Noisiel (77186), le 14 février 202512-02-202513-02-202513-02-2025arr20250053.pdf
ARR2025_0052Autorisation de poursuite des travaux de dévoiement de réseau SFR sur l'allée des Chevreuils Noisiel (77186), pendant 5 jours du 17 au 28 février 2025.10-02-202513-02-202513-02-2025arr20250052.pdf
ARR2025_0049Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d'un débit de boissons du 3e groupe à l'association cernunnos festival production - du 22 février au 23 février 202506-02-202510-02-202510-02-2025arr20250049.pdf
ARR2025_0047Arrêté autorisant l'ouverture temporaire d'un débit de boissons du 3e groupe - Association CINEKO - le 12 avril 202506-02-202510-02-202510-02-2025arr20250047.pdf
DEC2025_0011Barème des revenus familiaux pris en référence pour la détermination des tarifs des prestations municipales durant l'année scolaire 2025/202606-02-202510-02-202510-02-2025dec20250011.pdf
ARR2025_0046Exhumations administratives de 14 concessions arrivées à leur terme situées dans le cimetière nouveau et transfert vers l'ossuaire n°505-02-202506-02-202506-02-2025arr20250046.pdf