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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2026_0034Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 804 Nouveau Cimetière, emplacement n° 9, carré II, îlot 219-02-202620-02-202620-02-2026dec20260034.pdf
ARR2026_0047Autorisation de travaux de dépose de câbles ADSL pour le compte de Orange, dans diverses rues de la Commune de Noisiel (77186), du 23 février au 9 mars 202619-02-202620-02-202620-02-2026arr20260047.pdf
ARR2026_0049Nomination d'un mandataire de la sous-régie centralisée de recettes - milieu ouvert du Bois de la Grange19-02-202620-02-202620-02-2026arr20260049.pdf
DEC2026_0029Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de salles communales à l'association Causes Communes du Val Maubuée pour la saison 2025-202619-02-202620-02-202620-02-2026dec20260029.pdf
DEC2026_0031Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 805 Cimetière Nouveau, Emplacement n° 329, Carré III, Ilot 1919-02-202620-02-202620-02-2026dec20260031.pdf
DEC2026_0033Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 806 Cimetière Nouveau, Emplacement n° 320, Carré III, Ilot 1919-02-202620-02-202620-02-2026dec20260033.pdf
DEC2026_0035Barème des revenus familiaux pris en référence pour la détermination des tarifs des prestations municipales durant l'année scolaire 2026/202720-02-202620-02-202620-02-2026dec20260035.pdf
ARR2026_0043Arrêté autorisant l' ouverture temporaire d'un débit de boissons du 3e GROUPE – RESTOS DU CŒUR DE SEINE-ET-MARNE - Samedi 23 mai 202618-02-202619-02-202619-02-2026arr20260043.pdf
ARR2026_0045Cessation de fonction de Julien COURDE en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes du pôle culturel du Luzard18-02-202619-02-202619-02-2026arr20260045.pdf
ARR2026_0044Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 2 bis rue du Bois de la Grange à Lognes (77185)18-02-202619-02-202619-02-2026arr20260044.pdf
DEC2026_0027Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 802 Ancien Cimetière, emplacement n° 44, carré II, îlot 418-02-202619-02-202619-02-2026dec20260027.pdf
ARR2026_0042Autorisation de neutraliser 30 (30) places de parking, le lundi 23 février 2026 de 09h00 à 17h30, pour cause d’une journée portes ouvertes, au droit du 49 grande allée du 12 février 1934 à Noisiel (77186).19-02-202619-02-202619-02-2026arr20260042.pdf
ARR2026_0041Autorisation de stationner le véhicule « MILOMOBILE » de la mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois au droit de la maison de quartier des Deux Parcs à Noisiel (77186), le jeudi 12 mars 2026 de 15H30 À 17H30.13-02-202616-02-202616-02-2026arr20260041.pdf
ARR2026_0040Habilitation de Monsieur SOMMAVILLA Rayan aux fins de visionnage et d'extraction des images produites par le système de vidéoprotection.13-02-202616-02-202616-02-2026arr20260040.pdf
ARR2026_0037Arrêté autorisant les ouvertures temporaires de débits de boissons du 3e GROUPE – Association CERNUNNOS FESTIVAL PRODUCTION - Samedi 1 février et dimanche 22 février 202609-02-202610-02-202610-02-2026arr20260037.pdf
DEC2026_0026Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 802 Ancien Cimetière, emplacement n° 226, carré C, îlot 1209-02-202610-02-202610-02-2026dec20260026.pdf
ARR2026_0036Perception de la redevance forfaitaire 2026 pour occupation du domaine public pour l'implantation d'un kiosque de vente immobilière par la société pic92.com pour la société SCCV Noisiel Berthelot, sur le boulevard Salvador Allende à Noisiel, du jeudi 01 janvier au mardi 31 mars 202609-02-202610-02-202610-02-2026arr20260036.pdf
ARR2026_0038Arrêté réglementant la circulation le samedi 28 mars 2026 à l'occasion d'un défilé costumé pour le carnaval organisé par le service culture-animation de la mairie de Noisiel09-02-202610-02-202610-02-2026arr20260038.pdf
DEC2026_0022Demande de subvention au titre de "toutes subventions de l’État" pour l'exercice 2026 relative au financement des études et de la maîtrise d’œuvre pour la réalisation des travaux de création d’un cabinet médical06-02-202609-02-202609-02-2026dec20260022.pdf
DEC2026_0024Demande de subvention au titre de "toutes subventions de l’État" pour l'exercice 2026 relative au projet de réfection et création de trottoirs dans le quartier de la Ferme du Buisson06-02-202609-02-202609-02-2026dec20260024.pdf
ARR2026_0035Autorisation de stationner le véhicule « MILOMOBILE » de la mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois au droit de la maison de quartier des Deux Parcs, à Noisiel (77186), le jeudi 12 février 2026 de 15H30 À 17H30.06-02-202609-02-202609-02-2026arr20260035.pdf
DEC2026_0023Demande de subvention au titre de "toutes subventions de l’État" pour l'exercice 2026 relative au projet d'extension de l’école Jules Ferry – création de trois classes, sanitaires, local technique06-02-202609-02-202609-02-2026dec20260023.pdf
DEC2026_0025Demande de subvention au titre de "toutes subventions de l’État" pour l'exercice 2026 relative au projet de réfection et mise en accessibilité du cours du Luzard (chaussée, trottoirs et piste cyclable)06-02-202609-02-202609-02-2026dec20260025.pdf
DEL2026_0007Débat d'orientation budgétaire pour 202630-01-202605-02-202605-02-2026del20260007.pdf
DEL2026_0009Rapport d'activité et compte administratif du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (CPRH) pour l'année 202430-01-202605-02-202605-02-2026del20260009.pdf