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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2026_0020Convention de prestation "Danse en ligne"30-01-202605-02-202605-02-2026del20260020.pdf
ARR2026_0029Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association ACCVM.04-02-202605-02-202605-02-2026arr20260029.pdf
ARR2026_0031Convention de mise à disposition de salles communales à la FCPE du collège du Luzard pour la saison 2025-202604-02-202605-02-202605-02-2026arr20260031.pdf
ARR2026_0033Délégation dans les fonctions d'officier de l'état-civil et de signature à Sandrine LARCHER, agent communal. (Abroge et remplace l'arrêté ARR2020_0089 portant délégation dans les fonctions d'officier de l'état-civil et de signature d'un agent communal)04-02-202605-02-202605-02-2026arr20260033.pdf
DEC2026_0021Convention de mise à disposition de salles communales au gestionnaire de copropriété "Ethik Habitat" pour la saison 2025-202604-02-202605-02-202605-02-2026dec20260021.pdf
DEL2026_0007Débat d'orientation budgétaire pour 202630-01-202605-02-202605-02-2026del20260007.pdf
DEL2026_0009Rapport d'activité et compte administratif du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (CPRH) pour l'année 202430-01-202605-02-202605-02-2026del20260009.pdf
DEL2026_0011Mise à jour des taux horaires de vacations30-01-202605-02-202605-02-2026del20260011.pdf
DEL2026_0013Convention de mise à disposition de 9 places de stationnement dans le parking de la Maison des fêtes familiales, entre la Direction inter-régionale des Douanes et la Ville de Noisiel30-01-202605-02-202605-02-2026del20260013.pdf
DEL2026_0015Avenant n°2 au protocole d'accord préalable à la cession de terrain dans le secteur "Cœur de projet" du NPNRU à Noisiel (77)30-01-202605-02-202605-02-2026del20260015.pdf
DEL2026_0017Convention d'objectifs et de financement entre la CAF et la ville de Noisiel à destination de la crèche collective et du multi accueil30-01-202605-02-202605-02-2026del20260017.pdf
DEL2026_0019Contrat d'objectifs entre le Département de Seine-et-Marne et la Commune de Noisiel pour le lieu d'accueil enfants-parents30-01-202605-02-202605-02-2026del20260019.pdf
ARR2026_0028Délégation dans les fonctions d'officier de l'état-civil et de signature à Vanessa LE GUELVOUT, agent communal. (Abroge et remplace l'arrêté ARR2020_0090 portant délégation dans les fonctions d'officier de l'état-civil et de signature d'un agent communal)04-02-202605-02-202605-02-2026arr20260028.pdf
ARR2026_0030Convention de mise à disposition de salles communales à la Compagnie du Loup pour la saison 2025-202604-02-202605-02-202605-02-2026arr20260030.pdf
ARR2026_0032Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Minis Merveilles" pour la saison 2025/202604-02-202605-02-202605-02-2026arr20260032.pdf
ARR2026_0034Autorisation de travaux de tirage de câble fibre optique dans les chambres Télécom sur le Cours des Roches pour le raccordement au 85, cours des Roches à Noisiel (77186), le jeudi 5 février 202604-02-202605-02-202605-02-2026arr20260034.pdf
ARR2026_0022Autorisation permanente des travaux et interventions d'urgence sur le réseau d'eau potable, par la société VEOLIA, sur le territoire de la commune de Noisiel (77186), du 1er janvier au 31 décembre 202627-01-202627-01-202627-01-2026arr20260022.pdf
ARR2026_0024Autorisation de neutraliser trois (3) places de parking, du lundi 26 janvier au 13 février 2026, pour cause d’un dépôt de matériaux pour une exposition au Centre d’Art Contemporain de la Ferme du Buisson, au droit du parking municipal de l’allée de la Ferme à Noisiel (77186).26-01-202627-01-202627-01-2026arr20260024.pdf
ARR2026_0026Délégation de signature à Monsieur Olivier Piot, attaché hors classe titulaire, directeur général adjoint des services des communes de 10 000 à 20 000 habitants27-01-202627-01-202627-01-2026arr20260026.pdf
ARR2026_0023Autorisation de neutraliser deux (2) places de stationnement, pour cause d’un déménagement, le lundi 02 février 2026 de 07h00 à 17h00, au droit du 55 rue Albert Menier Noisiel (77186).27-01-202627-01-202627-01-2026arr20260023.pdf
ARR2026_0025Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage au droit du 8 rue Jean Jaurès à Noisiel (77186) du 09 au 18 février 2026.27-01-202627-01-202627-01-2026arr20260025.pdf
ARR2026_0027Autorisation d'occupation de l'espace public, dans le cadre de la manifestation "Fantaisie Nocturne" organisée par l'association "Quartiers de Chocolat" les 6 et 7 février 2026.27-01-202627-01-202627-01-2026arr20260027.pdf
ARR2026_0019Autorisation de stationnement au droit du 12, square de Champagne à Noisiel (77186), pour l'abattage sécuritaire d'un arbre au 6, allée de Picardie, le 4 février 202623-01-202626-01-202626-01-2026arr20260019.pdf
ARR2026_0020Implantation de 3 stands d’information et dépistage sur le VIH, les hépatites virales et la syphilis, devant la sortie de la gare RER face à l’allée Jean Paul Sartre à Noisiel (77186), le vendredi 27 mars 2026 de 14h à 19h.23-01-202626-01-202626-01-2026arr20260020.pdf
DEC2026_0005Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 801 Cimetière Nouveau, Emplacement n° 184, Carré III, Ilot 1423-01-202626-01-202626-01-2026dec20260005.pdf