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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2026_0044Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de salles communales à l'ADSN (Association pour le développement Social à Noisiel) pour la saison 2025-202610-03-202611-03-202611-03-2026dec20260044.pdf
ARR2026_0064Cessation de délégation dans les fonctions d'état civil et de signature à Mme Malika Guéninèche10-03-202611-03-202611-03-2026arr20260064.pdf
ARR2026_0066Cessation de délégation dans les fonctions d'état civil et de signature à Mme Katia Tarnaud10-03-202611-03-202611-03-2026arr20260066.pdf
ARR2026_0068Délégation dans les fonctions d’officier de l'état civil et de signature à Madame Florence DE PAEPE, agent communal10-03-202611-03-202611-03-2026arr20260068.pdf
ARR2026_0070Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Le potager" pour la saison 2025-202610-03-202611-03-202611-03-2026arr20260070.pdf
DEC2026_0039Tarification des stages sportifs organisés sur le temps des vacances scolaires et estivales durant l'année scolaire 2026/202710-03-202611-03-202611-03-2026dec20260039.pdf
DEC2026_0041Tarification des accueils périscolaires durant l'année scolaire 2026/202710-03-202611-03-202611-03-2026dec20260041.pdf
DEC2026_0043Tarification des études dirigées durant l'année scolaire 2026/202710-03-202611-03-202611-03-2026dec20260043.pdf
DEC2026_0045Convention de mise à disposition de salles communales au cabinet Masson pour la saison 2025-202610-03-202611-03-202611-03-2026dec20260045.pdf
ARR2026_0061Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'Association OUMA.09-03-202609-03-202609-03-2026arr20260061.pdf
DEC2026_0037Conclusion avec la Caisse d’Épargne d'un contrat de ligne de trésorerie interactive n° 9626751047A09-03-202609-03-202609-03-2026contdec20260037.pdf
ARR2026_0060Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association Antre du Dragon.09-03-202609-03-202609-03-2026arr20260060.pdf
ARR2026_0062Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'Association Culturelle Franco Musulmane.09-03-202609-03-202609-03-2026arr20260062.pdf
ARR2026_0059Autorisation permanente de travaux d'entretien de la voirie dépendante de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne par son service en régie sur le territoire de la commune de Noisiel (77186) du 1er janvier au 31 décembre 2026.05-03-202605-03-202605-03-2026arr20260059.pdf
ARR2026_0058Arrêté autorisant les ouvertures temporaires de débits de boissons du 3e GROUPE – Le Collectif du Printemps du Jazz - Le samedi 21 mars et vendredi 03 avril 202605-03-202605-03-202605-03-2026arr20260058.pdf
ARR2026_0057Autorisation d'occupation du domaine public de la société FERRACIN FRERES pour l'installation d'une clôture provisoire pour une emprise de chantier à l'angle du Cours du Luzard et du Cours des deux Parcs à Noisiel (77186), du 1er janvier au 31 mars 2026.02-03-202603-03-202603-03-2026arr20260057.pdf
ARR2026_0056Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de salles communales à l'association Franco Tamoul pour la saison 2025-202602-03-202603-03-202603-03-2026arr20260056.pdf
ARR2026_0055Autorisation des travaux d'entretien de l'éclairage public, de la signalisation tricolore et des installations lumineuses sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186), pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Paris-Vallée de la Marne, du 1er janvier au 31 décembre 202627-02-202627-02-202627-02-2026arr20260055.pdf
ARR2026_0054Autorisation permanente de travaux d'entretien de la voirie dépendante de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne sur le territoire de la commune de Noisiel (77186) du 1er janvier au 31 décembre 2026.27-02-202627-02-202627-02-2026arr20260054.pdf
ARR2026_0052Prolongation d'autorisation d’occupation du domaine public pour l’implantation d’un kiosque de vente immobilière, pour la SCCV Villa des Roches-Noisiel, boulevard Salvador Allende à Noisiel, du 01 juillet 2025 au 31 juillet 2026 (Abroge et Remplace l'arrêté ARR 2026-0050 du 23 février 2026)24-02-202625-02-202625-02-2026arr20260052.pdf
DEC2026_0036Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°807, Cimetière nouveau, Emplacement n° 124, carré VIII, Ilot 3524-02-202625-02-202625-02-2026dec20260036.pdf
ARR2026_0053utorisation de travaux de réparation de fourreaux de fibre pour le compte d' Orange, au droit des 9 et 13 allée des Myosotis à Noisiel (77186), pendant 2 jours entre le 02 mars et le 03 avril 202624-02-202625-02-202625-02-2026arr20260053.pdf
ARR2026_0050Prolongation d'autorisation d’occupation du domaine public pour l’implantation d’un kiosque de vente immobilière, pour la SCCV Villa des Roches-Noisiel, boulevard Salvador Allende à Noisiel, du 01 juillet 2025 au 31 juillet 202623-02-202623-02-202623-02-2026arr20260050.pdf
ARR2026_0051Autorisation d'occupation du domaine public pour une terrasse au profit du restaurant PHO 12, 10-12 allée Boris Vian, à Noisiel (77186) (abroge et remplace l'arrêté ARR2018_0258 du 24/10/2018)23-02-202623-02-202623-02-2026arr20260051.pdf
ARR2026_0046Autorisation de travaux d'élagage sécuritaire d'arbres dans le parc bordant la VPN / VPO à Noisiel (77186) par la société Forêt de l'Ile de France et pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne, du 23 février au 13 mars 2026.19-02-202620-02-202620-02-2026arr20260046.pdf