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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2026_0013Convention de mise à disposition de 9 places de stationnement dans le parking de la Maison des fêtes familiales, entre la Direction inter-régionale des Douanes et la Ville de Noisiel30-01-202605-02-202605-02-2026del20260013.pdf
DEL2026_0015Avenant n°2 au protocole d'accord préalable à la cession de terrain dans le secteur "Cœur de projet" du NPNRU à Noisiel (77)30-01-202605-02-202605-02-2026del20260015.pdf
DEL2026_0017Convention d'objectifs et de financement entre la CAF et la ville de Noisiel à destination de la crèche collective et du multi accueil30-01-202605-02-202605-02-2026del20260017.pdf
DEL2026_0019Contrat d'objectifs entre le Département de Seine-et-Marne et la Commune de Noisiel pour le lieu d'accueil enfants-parents30-01-202605-02-202605-02-2026del20260019.pdf
ARR2026_0028Délégation dans les fonctions d'officier de l'état-civil et de signature à Vanessa LE GUELVOUT, agent communal. (Abroge et remplace l'arrêté ARR2020_0090 portant délégation dans les fonctions d'officier de l'état-civil et de signature d'un agent communal)04-02-202605-02-202605-02-2026arr20260028.pdf
ARR2026_0030Convention de mise à disposition de salles communales à la Compagnie du Loup pour la saison 2025-202604-02-202605-02-202605-02-2026arr20260030.pdf
ARR2026_0032Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Minis Merveilles" pour la saison 2025/202604-02-202605-02-202605-02-2026arr20260032.pdf
ARR2026_0034Autorisation de travaux de tirage de câble fibre optique dans les chambres Télécom sur le Cours des Roches pour le raccordement au 85, cours des Roches à Noisiel (77186), le jeudi 5 février 202604-02-202605-02-202605-02-2026arr20260034.pdf
ARR2026_0022Autorisation permanente des travaux et interventions d'urgence sur le réseau d'eau potable, par la société VEOLIA, sur le territoire de la commune de Noisiel (77186), du 1er janvier au 31 décembre 202627-01-202627-01-202627-01-2026arr20260022.pdf
ARR2026_0024Autorisation de neutraliser trois (3) places de parking, du lundi 26 janvier au 13 février 2026, pour cause d’un dépôt de matériaux pour une exposition au Centre d’Art Contemporain de la Ferme du Buisson, au droit du parking municipal de l’allée de la Ferme à Noisiel (77186).26-01-202627-01-202627-01-2026arr20260024.pdf
ARR2026_0026Délégation de signature à Monsieur Olivier Piot, attaché hors classe titulaire, directeur général adjoint des services des communes de 10 000 à 20 000 habitants27-01-202627-01-202627-01-2026arr20260026.pdf
ARR2026_0023Autorisation de neutraliser deux (2) places de stationnement, pour cause d’un déménagement, le lundi 02 février 2026 de 07h00 à 17h00, au droit du 55 rue Albert Menier Noisiel (77186).27-01-202627-01-202627-01-2026arr20260023.pdf
ARR2026_0025Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage au droit du 8 rue Jean Jaurès à Noisiel (77186) du 09 au 18 février 2026.27-01-202627-01-202627-01-2026arr20260025.pdf
ARR2026_0027Autorisation d'occupation de l'espace public, dans le cadre de la manifestation "Fantaisie Nocturne" organisée par l'association "Quartiers de Chocolat" les 6 et 7 février 2026.27-01-202627-01-202627-01-2026arr20260027.pdf
ARR2026_0019Autorisation de stationnement au droit du 12, square de Champagne à Noisiel (77186), pour l'abattage sécuritaire d'un arbre au 6, allée de Picardie, le 4 février 202623-01-202626-01-202626-01-2026arr20260019.pdf
ARR2026_0020Implantation de 3 stands d’information et dépistage sur le VIH, les hépatites virales et la syphilis, devant la sortie de la gare RER face à l’allée Jean Paul Sartre à Noisiel (77186), le vendredi 27 mars 2026 de 14h à 19h.23-01-202626-01-202626-01-2026arr20260020.pdf
DEC2026_0005Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 801 Cimetière Nouveau, Emplacement n° 184, Carré III, Ilot 1423-01-202626-01-202626-01-2026dec20260005.pdf
ARR2026_0021Portant interdiction du détournement d'usage du protoxyde d'azote dans certains lieux publics de la commune de Noisiel (abroge et remplace l'arrêté n°ARR2025_0333 du 18 novembre 2025 Portant interdiction du détournement d'usage du protoxyde d'azote dans certains lieux publics de la commune de Noisiel)23-01-202626-01-202626-01-2026arr20260021.pdf
ARR2026_0017Convention de mise à disposition de salle communale à la Maison Départementale des Solidarités de Noisiel pour la saison 2025-202622-01-202622-01-202622-01-2026arr20260017.pdf
DEC2026_0003Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 799 Cimetière Nouveau, emplacement n° 289, carré III, îlot 1720-01-202622-01-202622-01-2026dec20260003.pdf
DEC2026_0004Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 800 Cimetière Nouveau, emplacement n° 465, carré IV, îlot 2620-01-202622-01-202622-01-2026dec20260004.pdf
ARR2026_0018Convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'Association des Locataires des Deux Parcs (ALDP).20-01-202622-01-202622-01-2026arr20260018.pdf
ARR2026_0015Arrêté autorisant l' ouverture temporaire d'un débit de boissons du 3e GROUPE à l'Association QUARTIERS DE CHOCOLAT, le vendredi 6 février et le samedi 7 février 202615-01-202616-01-202616-01-2026arr20260015.pdf
ARR2026_0014Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre du nouvel an chinois, le samedi 7 mars 202615-01-202616-01-202616-01-2026arr20260014.pdf
ARR2026_0016Arrêté autorisant l' ouverture temporaire d'un débit de boissons du 3e GROUPE au secteur PROTOCOLE / FÊTES ET CEREMONIES de la Mairie de Noisiel, le samedi 7 février 202615-01-202616-01-202616-01-2026arr20260016.pdf