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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2026_0044Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 2 bis rue du Bois de la Grange à Lognes (77185)18-02-202619-02-202619-02-2026arr20260044.pdf
DEC2026_0027Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 802 Ancien Cimetière, emplacement n° 44, carré II, îlot 418-02-202619-02-202619-02-2026dec20260027.pdf
ARR2026_0042Autorisation de neutraliser 30 (30) places de parking, le lundi 23 février 2026 de 09h00 à 17h30, pour cause d’une journée portes ouvertes, au droit du 49 grande allée du 12 février 1934 à Noisiel (77186).19-02-202619-02-202619-02-2026arr20260042.pdf
ARR2026_0041Autorisation de stationner le véhicule « MILOMOBILE » de la mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois au droit de la maison de quartier des Deux Parcs à Noisiel (77186), le jeudi 12 mars 2026 de 15H30 À 17H30.13-02-202616-02-202616-02-2026arr20260041.pdf
ARR2026_0040Habilitation de Monsieur SOMMAVILLA Rayan aux fins de visionnage et d'extraction des images produites par le système de vidéoprotection.13-02-202616-02-202616-02-2026arr20260040.pdf
ARR2026_0037Arrêté autorisant les ouvertures temporaires de débits de boissons du 3e GROUPE – Association CERNUNNOS FESTIVAL PRODUCTION - Samedi 1 février et dimanche 22 février 202609-02-202610-02-202610-02-2026arr20260037.pdf
DEC2026_0026Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 802 Ancien Cimetière, emplacement n° 226, carré C, îlot 1209-02-202610-02-202610-02-2026dec20260026.pdf
ARR2026_0036Perception de la redevance forfaitaire 2026 pour occupation du domaine public pour l'implantation d'un kiosque de vente immobilière par la société pic92.com pour la société SCCV Noisiel Berthelot, sur le boulevard Salvador Allende à Noisiel, du jeudi 01 janvier au mardi 31 mars 202609-02-202610-02-202610-02-2026arr20260036.pdf
ARR2026_0038Arrêté réglementant la circulation le samedi 28 mars 2026 à l'occasion d'un défilé costumé pour le carnaval organisé par le service culture-animation de la mairie de Noisiel09-02-202610-02-202610-02-2026arr20260038.pdf
DEC2026_0022Demande de subvention au titre de "toutes subventions de l’État" pour l'exercice 2026 relative au financement des études et de la maîtrise d’œuvre pour la réalisation des travaux de création d’un cabinet médical06-02-202609-02-202609-02-2026dec20260022.pdf
DEC2026_0024Demande de subvention au titre de "toutes subventions de l’État" pour l'exercice 2026 relative au projet de réfection et création de trottoirs dans le quartier de la Ferme du Buisson06-02-202609-02-202609-02-2026dec20260024.pdf
ARR2026_0035Autorisation de stationner le véhicule « MILOMOBILE » de la mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois au droit de la maison de quartier des Deux Parcs, à Noisiel (77186), le jeudi 12 février 2026 de 15H30 À 17H30.06-02-202609-02-202609-02-2026arr20260035.pdf
DEC2026_0023Demande de subvention au titre de "toutes subventions de l’État" pour l'exercice 2026 relative au projet d'extension de l’école Jules Ferry – création de trois classes, sanitaires, local technique06-02-202609-02-202609-02-2026dec20260023.pdf
DEC2026_0025Demande de subvention au titre de "toutes subventions de l’État" pour l'exercice 2026 relative au projet de réfection et mise en accessibilité du cours du Luzard (chaussée, trottoirs et piste cyclable)06-02-202609-02-202609-02-2026dec20260025.pdf
DEL2026_0007Débat d'orientation budgétaire pour 202630-01-202605-02-202605-02-2026del20260007.pdf
DEL2026_0009Rapport d'activité et compte administratif du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (CPRH) pour l'année 202430-01-202605-02-202605-02-2026del20260009.pdf
DEL2026_0011Mise à jour des taux horaires de vacations30-01-202605-02-202605-02-2026del20260011.pdf
DEL2026_0013Convention de mise à disposition de 9 places de stationnement dans le parking de la Maison des fêtes familiales, entre la Direction inter-régionale des Douanes et la Ville de Noisiel30-01-202605-02-202605-02-2026del20260013.pdf
DEL2026_0015Avenant n°2 au protocole d'accord préalable à la cession de terrain dans le secteur "Cœur de projet" du NPNRU à Noisiel (77)30-01-202605-02-202605-02-2026del20260015.pdf
DEL2026_0017Convention d'objectifs et de financement entre la CAF et la ville de Noisiel à destination de la crèche collective et du multi accueil30-01-202605-02-202605-02-2026del20260017.pdf
DEL2026_0019Contrat d'objectifs entre le Département de Seine-et-Marne et la Commune de Noisiel pour le lieu d'accueil enfants-parents30-01-202605-02-202605-02-2026del20260019.pdf
ARR2026_0028Délégation dans les fonctions d'officier de l'état-civil et de signature à Vanessa LE GUELVOUT, agent communal. (Abroge et remplace l'arrêté ARR2020_0090 portant délégation dans les fonctions d'officier de l'état-civil et de signature d'un agent communal)04-02-202605-02-202605-02-2026arr20260028.pdf
ARR2026_0030Convention de mise à disposition de salles communales à la Compagnie du Loup pour la saison 2025-202604-02-202605-02-202605-02-2026arr20260030.pdf
ARR2026_0032Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Minis Merveilles" pour la saison 2025/202604-02-202605-02-202605-02-2026arr20260032.pdf
ARR2026_0034Autorisation de travaux de tirage de câble fibre optique dans les chambres Télécom sur le Cours des Roches pour le raccordement au 85, cours des Roches à Noisiel (77186), le jeudi 5 février 202604-02-202605-02-202605-02-2026arr20260034.pdf