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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2025_0338Convention de mise à disposition du minibus Fiat Ducato de la Commune de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Foot Academy».11-11-202513-11-202513-11-2025arr20250338.pdf
ARR2025_0340Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Foot Academy" pour la saison 2025-2026.11-11-202513-11-202513-11-2025arr20250340.pdf
ARR2025_0336Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Vovinam Viet Vo Dao" pour la saison 2025-2026.07-11-202510-11-202513-11-2025arr20250336.pdf
ARR2025_0339Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "La Klick" pour la saison 2025-2026.11-11-202513-11-202513-11-2025arr20250339.pdf
ARR2025_0341Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Krav Maga 77 - self défense" pour la saison 2025-2026.11-11-202513-11-202513-11-2025arr20250341.pdf
ARR2025_0337Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre du Téléthon 2025 organisé par la Ville de Noisiel le vendredi 5 et samedi 6 décembre 202511-11-202513-11-202513-11-2025arr20250337.pdf
ARR2025_0334convention de mise à disposition de salles communales à l'Association la Maison des Langues et Culture (AMLC) pour la saison 2025-202607-11-202510-11-202510-11-2025arr20250334.pdf
ARR2025_0335Convention de mise à disposition de salles communales à l'Association des Locataires des Deux Parcs (ALDP) pour la saison 2025-202607-11-202510-11-202510-11-2025arr20250335.pdf
ARR2025_0328Autorisation à la poursuite des activités d’un établissement recevant du public et réception des travaux de remplacement de la chaufferie par une chaufferie géothermique, de l’établissement: Site. LYCEE SIMONE VEIL - L01. SIMONE VEIL – BATIMENT D - ENSEIGNEMENT, sis 89 cours des Roches à NOISIEL.04-11-202506-11-202506-11-2025arr20250328.pdf
ARR2025_0330Avenant N°1 à la convention de mise à disposition de salles communales à l'association l' Académie du Dragon Bleu pour la saison 2025-202604-11-202506-11-202506-11-2025arr20250330.pdf
ARR2025_0332Convention de mise à disposition de salle communale au Syndicat des Marchés de France pour la saison 2025-202604-11-202506-11-202506-11-2025arr20250332.pdf
ARR2025_0329Autorisation à la poursuite des activités d’un établissement recevant du public : Site. LYCÉE SIMONE VEIL - L02. SIMONE VEIL – BÂTIMENT E – RESTAURATION SCOLAIRE, sis 89 cours des Roches à NOISIEL.04-11-202506-11-202506-11-2025arr20250329.pdf
ARR2025_0331Convention de mise à disposition de salle communale à l'association de locataire "Vivre ensemble" pour la saison 2025-202604-11-202506-11-202506-11-2025arr20250331.pdf
DEC2025_0149Versement d'une indemnité à un particulier suite à un sinistre sur le véhicule d'un particulier sur la voirie communale30-10-202531-10-202531-10-2025dec20250149.pdf
DEC2025_0148Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 90 Cimetière Nouveau, emplacement n° 11628-10-202530-10-202530-10-2025dec20250148.pdf
ARR2025_0327Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association ACCVM.27-10-202528-10-202528-10-2025arr20250327.pdf
DEC2025_0147Convention de mise à disposition d'un studio de répétition du pôle culturel Michel-Legrand pour le groupe Mindfulness27-10-202528-10-202528-10-2025dec20250147.pdf
DEC2025_0145Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 116 Cimetière Nouveau, Emplacement n° 91, Carré II, Ilot 923-10-202524-10-202524-10-2025dec20250145.pdf
DEC2025_0146Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 439 Cimetière Nouveau, emplacement n°203 ilot 14 carré III23-10-202524-10-202524-10-2025dec20250146.pdf
ARR2025_0319Autorisation des travaux de nettoyage des façades du centre de loisirs du Verger et du cinéma de la Ferme du Buisson à Noisiel (77186), du 13 au 28 novembre 202522-10-202523-10-202523-10-2025arr20250319.pdf
ARR2025_0322Autorisation de stationner le véhicule « MILOMOBILE » de la mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois au droit de la maison de quartier des Deux Parcs, à Noisiel (77186), le jeudi 13 novembre 2025 de 15H30 À 17H30.23-10-202523-10-202523-10-2025arr20250322.pdf
ARR2025_0325Avenant n°1 à la convention 2025/2026 pour la mise à disposition de salles communales à l'Inspection de l'Education Nationale22-10-202523-10-202523-10-2025arr20250325.pdf
ARR2025_0323Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, du jeudi 09 au vendredi 10 octobre 2025 inclus de 07h00 à 17h00, pour cause d’un déménagement, au droit du 194 rue Claire Menier à Noisiel (77186). (Abroge et remplace l’arrêté 2025_0297 du 04/10/2025).22-10-202523-10-202523-10-2025arr20250323.pdf
ARR2025_0326Convention de mise à disposition de salles communales au "Grand Hôpital de l'Est Francilien" pour la saison 2025/202622-10-202523-10-202523-10-2025arr20250326.pdf
ARR2025_0317Autorisation des travaux de renouvellement du réseau gaz, rue Jules Ferry à Noisiel (77186), du 20 au 31 octobre 202518-10-202520-10-202520-10-2025arr20250317.pdf