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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2025_0320Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Développement des Femmes Commune Rurale de Marena Diombougou" (DFCRMD)18-10-202520-10-202520-10-2025arr20250320.pdf
DEC2025_0144Extension des moyens de paiement avec reprise intégrale de l'acte constitutif de la sous-régie centralisée de recettes pour les produits des activités du pôle culturel du Luzard (34 cours des Roches)18-10-202520-10-202520-10-2025dec20250144.pdf
ARR2025_0316Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "La voix de Santo Amaro" pour la saison 2025/202616-10-202516-10-202516-10-2025arr20250316.pdf
DEC2025_0143Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 402 Cimetière Nouveau, emplacement n°46315-10-202516-10-202516-10-2025dec20250143.pdf
ARR2025_0314Autorisation des travaux de réalisation d'un aménagement paysager, au droit de l'école maternelle Maryse Bastié, rue Anatole France à Noisiel (77186), du 20 au 31 octobre 202514-10-202515-10-202515-10-2025arr20250314.pdf
ARR2025_0313Autorisation des travaux de réalisation d'un aménagement paysager, au droit de l'école maternelle des Tilleuls, Boulevard Salvador Allendé à Noisiel (77186), du 20 au 31 octobre 202514-10-202515-10-202515-10-2025arr20250313.pdf
ARR2025_0315Autorisation des travaux de terrassement et d’enfouissement en vue du raccordement HTA d'un poste pour le compte d’ENEDIS, rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186), pendant 20 jours entre le 13 octobre et le 14 novembre 202514-10-202515-10-202515-10-2025arr20250315.pdf
ARR2025_0312Règlement de fonctionnement du relais petite enfance10-10-202510-10-202510-10-2025arr20250312.pdf
ARR2025_0311Autorisation de terrassement pour une intervention sur le réseau de chaleur urbain, cours du Luzard à Noisiel (77186), le 13 et 14 octobre 202510-10-202510-10-202510-10-2025arr20250311.pdf
ARR2025_0306Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Tennis club de Noisiel" pour la saison 2025-2026.09-10-202509-10-202509-10-2025arr20250306.pdf
ARR2025_0308Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Handball club de Noisiel" pour la saison 2025-2026.09-10-202509-10-202509-10-2025arr20250308.pdf
ARR2025_0310Prorogation de l'arrêté n°ARR2025_0194, donnant autorisation à la société APL DATA CENTER de prolonger la durée d'occupation du domaine public pour l'installation d'une clôture provisoire pour une emprise de chantier autour des bâtiments de la DGFIP, sur l'Esplanade François Mitterrand à Noisiel (77186), du 31 octobre 2025 au 15 février 2026.09-10-202509-10-202509-10-2025arr20250310.pdf
ARR2025_0307Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Futsal Academy" pour la saison 2025-2026.09-10-202509-10-202509-10-2025arr20250307.pdf
ARR2025_0309Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association Circuits Courts.09-10-202509-10-202509-10-2025arr20250309.pdf
ARR2025_0303Arrêté autorisant les ouvertures temporaires de débits de boissons du 3e GROUPE – Association CIRCUITS-COURTS - Samedi 06 décembre et dimanche 07 décembre 202508-10-202508-10-202508-10-2025arr20250303.pdf
ARR2025_0305Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association "Truong Lang Ta - Ecole de mon Village" pour la saison 2025-202608-10-202508-10-202508-10-2025arr20250305.pdf
ARR2025_0304Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel au Secours Populaire.08-10-202508-10-202508-10-2025arr20250304.pdf
DEC2025_0142Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 107 Cimetière Nouveau, Emplacement n° 107, Carré II, Ilot 908-10-202508-10-202508-10-2025dec20250142.pdf
ARR2025_0300Nomination du coordonnateur communal du recensement de la population 202606-10-202507-10-202507-10-2025arr20250300.pdf
ARR2025_0302Nomination du correspondant du répertoire d'immeubles localisés pour le recensement de la population 202606-10-202507-10-202507-10-2025arr20250302.pdf
ARR2025_0298Convention de mise à disposition de salles communales au conseil syndical "FIEF NORD"06-10-202507-10-202507-10-2025arr20250298.pdf
ARR2025_0299Convention de mise à disposition de salles communales au Conseil syndical des Tilleuls pour la saison 2025-202606-10-202507-10-202507-10-2025arr20250299.pdf
ARR2025_0301Nomination du coordonnateur communal suppléant du recensement de la population 202606-10-202507-10-202507-10-2025arr20250301.pdf
DEC2025_0141Convention de mise à disposition de salles communales au syndic de copropriété "UNITIA" pour la saison 2025-202606-10-202507-10-202507-10-2025dec20250141.pdf
DEC2025_0140Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel au lycée Simone Veil pour l'année scolaire 2025-2026.02-10-202506-10-202506-10-2025dec20250140.pdf