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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2025_0136Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'Association Culturelle Comorienne du Val Maubuée.20-05-202520-05-202520-05-2025arr20250136.pdf
DEC2025_0067Convention de mise à disposition de salle communale au syndic de copropriété "ORPI"20-05-202520-05-202520-05-2025dec20250067.pdf
DEC2025_0069Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°116, Cimetière nouveau, Emplacement n° 572-11620-05-202520-05-202520-05-2025dec20250069.pdf
DEC2025_0071ACTE ANNULE20-05-202520-05-202520-05-2025
DEC2025_0073Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2025 relative au projet de réfection et la mise en accessibilité du cours du Luzard (chaussée, trottoirs et piste cyclable)20-05-202520-05-202520-05-2025dec20250073.pdf
DEC2025_0075Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2025 relative au projet de remplacement des châssis du gymnase du COSEC dans le cadre des opérations d’économies d’énergie20-05-202520-05-202520-05-2025dec20250075.pdf
DEC2025_0077Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2025 relative au projet de recouvrement du sol amianté et le désamiantage à l’école élémentaire de l’Allée-des-Bois20-05-202520-05-202520-05-2025dec20250077.pdf
ARR2025_0132Convention de mise à disposition de salles communales à l'association NEETA SIRA20-05-202520-05-202520-05-2025arr20250132.pdf
ARR2025_0135Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre de la "Fête de la Musique" du samedi 21 juin 2025.20-05-202520-05-202520-05-2025arr20250135.pdf
ARR2025_0137Convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel au Pole Missionnaire du Val Maubuée.20-05-202520-05-202520-05-2025arr20250137.pdf
DEC2025_0068Convention de mise à disposition de salle communale au cabinet Lacaze et Henry Immobilier20-05-202520-05-202520-05-2025dec20250068.pdf
DEC2025_0070Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°111, Cimetière nouveau, Emplacement n° 572-11120-05-202520-05-202520-05-2025dec20250070.pdf
DEC2025_0072Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2025 relative au projet de rénovation des sanitaires de l’école élémentaire de l’Allée-des-Bois (2ème tranche) et la création d’un sanitaire PMR au gymnase du COSEC20-05-202520-05-202520-05-2025dec20250072.pdf
DEC2025_0074Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2025 relative au projet de mise en place de la gestion technique de bâtiment (GTB) à l’école élémentaire de l’Allée-des-Bois20-05-202520-05-202520-05-2025dec20250074.pdf
DEC2025_0076Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2025 relative au projet de création d’un îlot de fraîcheur dans la cour de l’école maternelle de l’Allée-des-Bois20-05-202520-05-202520-05-2025dec20250076.pdf
DEC2025_0078Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 153 Cimetière Nouveau, Emplacement n° 5720-05-202520-05-202520-05-2025dec20250078.pdf
ARR2025_0131Avenant N°1 de la convention de mise à disposition de salles communales à la Compagnie Ballons20-05-202520-05-202520-05-2025arr20250131.pdf
ARR2025_0133Convention de mise à disposition de locaux à l'association "Vallée de la Marne Athlétisme 77" (VMA77) pour la saison 2024/202520-05-202520-05-202520-05-2025arr20250133.pdf
DEC2025_0062Convention d'occupation précaire d'un bien appartenant au domaine public dans le groupe scolaire des Noyers situé à Noisiel, 8 allée des Noyers - Renouvellement12-05-202513-05-202513-05-2025dec20250062.pdf
ARR2025_0130Autorisation de stationnement d'une grue mobile au droit de la Direction Générale des Finances Publiques, sise 7, allée Simone de Beauvoir à NOISIEL (77186), pour le changement de trois groupes électrogènes, les lundi 26 et mardi 27 mai 2025.12-05-202513-05-202513-05-2025arr20250130.pdf
ARR2025_0129Autorisation des travaux de renouvellement d'un branchement gaz, sur la Grande Allée du 19 juin 1936 à Noisiel (77186), du 26 mai au 06 juin 2025.12-05-202513-05-202513-05-2025arr20250129.pdf
DEL2025_0064Bénéfice d'un fonds de concours versé par la Communauté d'agglomération pour la mise en place d'agents de sécurité aux entrées du parc de Noisiel12-05-202512-05-202512-05-2025del20250064.pdf
DEL2025_0066Convention entre la Ville de Noisiel et le Département pour l'adhésion de la Commune au Fonds de Solidarité Logement 202512-05-202512-05-202512-05-2025del20250066.pdf
DEL2025_0063Attribution d'un complément de subvention à l'association Amicale du Personnel de la mairie de Noisiel12-05-202512-05-202512-05-2025del20250063.pdf
DEL2025_0065Instauration d’un périmètre d’étude12-05-202512-05-202512-05-2025del20250065.pdf