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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2026_0047Élection du Maire22-03-202622-03-202622-03-2026del20260047.pdf
DEL2026_0049Élection des Adjoints au Maire22-03-202622-03-202622-03-2026del2026-0049.pdf
DEL2026_0048Fixation du nombre d'adjoints au Maire22-03-202622-03-202622-03-2026del20260048.pdf
DEL2026_0050Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales22-03-202622-03-202622-03-2026del20260050.pdf
ARR2026_0071Autorisation de stationnements ponctuels d'une grue mobile sur le passage du parvis de la gare pour la réalisation de travaux de toiture du restaurant du lycée Simone Veil à Noisiel (77186), entre le 24 mars et le 07 avril 2026.17-03-202618-03-202618-03-2026arr20260071.pdf
DEC2026_0046Aliénation d'une arme à feu17-03-202618-03-202618-03-2026dec20260046.pdf
ARR2026_0065Cessation de délégation dans les fonctions d'état civil et de signature à Mme Emilie Pereira10-03-202611-03-202611-03-2026arr20260065.pdf
ARR2026_0067Cessation de fonction de Mme Katia Tarnaud, Mme Emilie Pereira et Mme Malika Guéninèche en qualité de mandataires de la sous-régie centralisée de recettes11-03-202611-03-202611-03-2026arr20260067.pdf
ARR2026_0069Convention de mise à disposition de salles communales à l'association Noisiel Basket pour la saison 2025-2502610-03-202611-03-202611-03-2026arr20260069.pdf
DEC2026_0038Tarifs des classes de découverte pour l'année 2026/202710-03-202611-03-202611-03-2026dec20260038.pdf
DEC2026_0040Tarification de l'accueil de loisirs du mercredi et des vacances durant l'année scolaire 2026/202710-03-202611-03-202611-03-2026dec20260040.pdf
DEC2026_0042Tarification de la restauration scolaire durant l'année scolaire 2026/202710-03-202611-03-202611-03-2026dec20260042.pdf
DEC2026_0044Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de salles communales à l'ADSN (Association pour le développement Social à Noisiel) pour la saison 2025-202610-03-202611-03-202611-03-2026dec20260044.pdf
ARR2026_0064Cessation de délégation dans les fonctions d'état civil et de signature à Mme Malika Guéninèche10-03-202611-03-202611-03-2026arr20260064.pdf
ARR2026_0066Cessation de délégation dans les fonctions d'état civil et de signature à Mme Katia Tarnaud10-03-202611-03-202611-03-2026arr20260066.pdf
ARR2026_0068Délégation dans les fonctions d’officier de l'état civil et de signature à Madame Florence DE PAEPE, agent communal10-03-202611-03-202611-03-2026arr20260068.pdf
ARR2026_0070Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Le potager" pour la saison 2025-202610-03-202611-03-202611-03-2026arr20260070.pdf
DEC2026_0039Tarification des stages sportifs organisés sur le temps des vacances scolaires et estivales durant l'année scolaire 2026/202710-03-202611-03-202611-03-2026dec20260039.pdf
DEC2026_0041Tarification des accueils périscolaires durant l'année scolaire 2026/202710-03-202611-03-202611-03-2026dec20260041.pdf
DEC2026_0043Tarification des études dirigées durant l'année scolaire 2026/202710-03-202611-03-202611-03-2026dec20260043.pdf
DEC2026_0045Convention de mise à disposition de salles communales au cabinet Masson pour la saison 2025-202610-03-202611-03-202611-03-2026dec20260045.pdf
ARR2026_0061Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'Association OUMA.09-03-202609-03-202609-03-2026arr20260061.pdf
DEC2026_0037Conclusion avec la Caisse d’Épargne d'un contrat de ligne de trésorerie interactive n° 9626751047A09-03-202609-03-202609-03-2026contdec20260037.pdf
ARR2026_0060Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association Antre du Dragon.09-03-202609-03-202609-03-2026arr20260060.pdf
ARR2026_0062Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'Association Culturelle Franco Musulmane.09-03-202609-03-202609-03-2026arr20260062.pdf