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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2026_0155Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « CCVM » pour la saison 2026/202704-09-202607-09-202607-09-2026dec20260155.pdf
ARR2026_0299Autorisation de neutraliser deux (2) places de stationnement, le dimanche 20 septembre 2026 de 07h30 à 18h00, pour cause d’un déménagement, au droit du 6 rue Jean Jaurès à Noisiel (77186).04-09-202607-09-202607-09-2026arr20260299.pdf
ARR2026_0301Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Aïkido club de Noisiel" pour la saison 2026-2027.04-09-202607-09-202607-09-2026arr20260301.pdf
ARR2026_0303Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « Turbulences » pour la saison 2026/202704-09-202607-09-202607-09-2026arr20260303.pdf
ARR2026_0305Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « Le parcours des communs » pour la saison 2026/202704-09-202607-09-202607-09-2026arr20260305.pdf
ARR2026_0307Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « Barakafood77 » pour la saison 2026/202704-09-202607-09-202607-09-2026arr20260307.pdf
ARR2026_0309Convention de mise à disposition de salles communales à l’amicale Trois Moulins Habitats (TMH) pour la saison 2026/202704-09-202607-09-202607-09-2026arr20260309.pdf
ARR2026_0311Interdiction de stationnement du samedi 19 septembre 2026 à 20h au dimanche 20 septembre 2026 à 18 h sur une partie de la place Émile-Menier, de la rue Albert-Menier et de circulation le dimanche 20 septembre 2026 de 8 heures à 18 heures sur une partie de la place Émile-Menier, à l'occasion des Journées européennes du patrimoine04-09-202607-09-202607-09-2026arr20260311.pdf
DEC2026_0156Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « Terra Incognita » pour la saison 2026/202704-09-202607-09-202607-09-2026dec20260156.pdf
ARR2026_0296Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Taekwondo club du Val Maubuée" pour la saison 2026-2027.02-09-202603-09-202603-09-2026arr20260296.pdf
ARR2026_0295Autorisation des travaux de réfection des trottoirs dans le cadre de l'aménagement des abords de la résidence "Villa des Roches", sur l'Allée Simone de Beauvoir à Noisiel (77186), du 07 au 19 septembre 2026.02-09-202603-09-202603-09-2026arr20260295.pdf
ARR2026_0297Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Les Luzardins" pour la saison 2026-2027.02-09-202603-09-202603-09-2026arr20260297.pdf
ARR2026_0291Autorisation de travaux d'élagage sécuritaire d'arbres dans le parc de Noisiel (77186) par la société Forêt de l'Ile de France et pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne, du 01 septembre au 31 octobre 2026.28-08-202631-08-202631-08-2026arr20260291.pdf
ARR2026_0293Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public et réception des travaux référencés AT n° 077.337.25.00007, AT n° 077.337.26.00013, gymnase "COSEC", sis, cours des 2 parcs à Noisiel (77186).28-08-202631-08-202631-08-2026arr20260293.pdf
DEC2026_0154Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n°831 Nouveau Cimetière, emplacement n°473, carré 4, îlot 27.28-08-202631-08-202631-08-2026dec20260154.pdf
ARR2026_0290Autorisation de travaux d'élagage sécuritaire d'arbres bordant le Boulevard Pierre Carle dans le parc de Noisiel (77186) par la société Forêt de l'Ile de France et pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne, les 23 et 24 septembre 2026.28-08-202631-08-202631-08-2026arr20260290.pdf
ARR2026_0292Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public, HÔTEL DU PECHEUR, sis, 226 place Émile Menier à Noisiel (77186).28-08-202631-08-202631-08-2026arr20260292.pdf
ARR2026_0294Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel au "Centre de Formation de la RATP - Sureté" pour la saison 2026-2027.28-08-202631-08-202631-08-2026arr20260294.pdf
ARR2026_0279Autorisation d'occupation du domaine public par la société RENFORTEC au droit du carrefour de l'Avenue Louis Pasteur et le n°2, rue Pierre et Marie Curie à Noisiel (77186), dans le cadre de travaux de confortement de fondations d'habitation, du 31 août au 9 octobre 2026.26-08-202627-08-202627-08-2026arr20260279.pdf
ARR2026_0281Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « La voix de Santo Amaro » pour la saison 2026/2027.26-08-202627-08-202627-08-2026arr20260281.pdf
ARR2026_0283Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « Familles réunies de la Ferme du Buisson » pour la saison 2026/2027.26-08-202627-08-202627-08-2026arr20260283.pdf
ARR2026_0285Convention de mise à disposition de salles communales à l’association «Droit de citer des femmes » pour la saison 2026/2027.26-08-202627-08-202627-08-2026arr20260285.pdf
ARR2026_0287Convention de mise à disposition de salles communales à la Compagnie du Loup pour la saison 2026/2027.26-08-202627-08-202627-08-2026arr20260287.pdf
ARR2026_0289Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « Académie du Dragon Bleu » pour la saison 2026/2027.26-08-202627-08-202627-08-2026arr20260289.pdf
ARR2026_0278Autorisation de reprise des malfaçons des travaux de rénovation du cheminement de la "piste de Skate" sur l'Allée de la Malvoisine à Noisiel (77186), du 31 août au 11 septembre 2026.26-08-202627-08-202627-08-2026arr20260278.pdf