Recherche d'actes

Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2024_0082Autorisation de travaux d'extension du réseau électrique pour le compte d’ENEDIS au droit du 2 Grande allée du Cor à Noisiel (77186), du 25 avril au 24 mai 202426-03-202428-03-202428-03-2024arr20240082.pdf
ARR2024_0084Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le jeudi 04 avril 2024 de 9h00 à 15h00, pour le stationnement du « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne au droit du 32 cours des Roches à NOISIEL (77186) et le jeudi 18 avril 2024 de 16h30 à 18h30, au droit de la Place Gaston Defferre devant l’INJ à NOISIEL (77186).26-03-202428-03-202428-03-2024arr20240084.pdf
ARR2024_0074Autorisation permanente des travaux d'entretien des espaces verts sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) pour la Communauté d’Agglomération Paris Vallée de la Marne, du 1er janvier au 31 décembre 202426-03-202428-03-202428-03-2024arr20240074.pdf
ARR2024_0076Convention de mise à disposition d'un local municipal avec la Compagnie Gazelle dans le cadre d'une représentation de fin d'année d'atelier26-03-202428-03-202428-03-2024arr20240076.pdf
DEC2024_0035Demande de subvention auprès des Archives départementales de Seine-et-Marne pour la restauration d'archives patrimoniales26-03-202428-03-202428-03-2024dec20240035.pdf
ARR2024_0079Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°534, Cimetière nouveau, Emplacement n°40026-03-202428-03-202428-03-2024arr20240079.pdf
ARR2024_0083Autorisation de travaux de rénovation du muret au droit du rond-point des Quatre Pavés, côté Parc de Noisiel (77186), pendant 20 jours, du 2 au 22 avril 202426-03-202428-03-202428-03-2024arr20240083.pdf
ARR2024_0085convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'association Noisiel Echecs.26-03-202428-03-202428-03-2024arr20240085.pdf
ARR2024_0077Convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'association Antre du Dragon.26-03-202428-03-202428-03-2024arr20240077.pdf
DEL2024_0036Attribution des subventions aux associations et au Centre communal d'action sociale de Noisiel dans le cadre du budget primitif 202422-03-202426-03-202426-03-2024del20240036.pdf
DEL2024_0038Constitution des provisions pour risques et charges dans le cadre du budget primitif 202422-03-202426-03-202426-03-2024del20240038.pdf
DEL2024_0040Adoption du budget primitif 202422-03-202426-03-202426-03-2024del20240040.pdf
DEL2024_0042Projet de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Noisiel : définition des objectifs et modalités de la concertation22-03-202426-03-202426-03-2024del20240042.pdf
DEL2024_0044Bilan des cessions et acquisitions opérées en 202322-03-202426-03-202426-03-2024del20240044.pdf
DEL2024_0046Contrat de prestation d'accompagnement RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) par le centre de gestion de Seine-et-Marne (CDG77)22-03-202426-03-202426-03-2024del20240046.pdf
ARR2024_0086Mise en demeure d'évacuer la parcelle cadastrée AM0056 sise Bois-de-la-Grange, Noisiel (77186)26-03-202426-03-202426-03-2024arr20240086.pdf
DEL2024_0037Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement dans le cadre du budget primitif 202422-03-202426-03-202426-03-2024del20240037.pdf
DEL2024_0039Taux d'imposition 2024 des taxes foncières22-03-202426-03-202426-03-2024del20240039-1.pdf
DEL2024_0041Demande de subvention à la Région Ile-de-France au titre du soutien à l'équipement en vidéoprotection (bouclier de sécurité) relative à la phase 4 de l'extension du système de vidéoprotection22-03-202426-03-202426-03-2024del20240041.pdf
DEL2024_0043Contrat de ville 2024-203022-03-202426-03-202426-03-2024del20240043.pdf
DEL2024_0045Convention régissant les relations entre la Commune et le Centre Communal d’Action Sociale : renouvellement22-03-202426-03-202426-03-2024del20240045.pdf
ARR2024_0068Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°75, Cimetière ancien, Emplacement n°34319-03-202421-03-202421-03-2024arr20240068.pdf
ARR2024_0070Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°378, Cimetière nouveau, Emplacement n°47719-03-202421-03-202421-03-2024arr20240070.pdf
ARR2024_0072Autorisation à la poursuite des activités d‘un établissement recevant du public : lycée polyvalent « René Cassin » L01-bâtiment A, 1 avenue Pierre Mendes France à Noisiel (77186)19-03-202421-03-202421-03-2024arr20240072.pdf
ARR2024_0069Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Le potager"19-03-202421-03-202421-03-2024arr20240069.pdf