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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2025_0082Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 81 Cimetière Nouveau, Emplacement n° 2208-06-202512-06-202512-06-2025dec20250082.pdf
ARR2025_0156Cessation de délégation de signature à Monsieur Amin Bousseti, rédacteur contractuel rattaché au service urbanisme - politique de la ville11-06-202512-06-202512-06-2025arr20250156.pdf
ARR2025_0158Arrêté autorisant les ouvertures temporaires de débits de boissons du 3e GROUPE – Ferme du Buisson - vendredi 4 juillet, vendredi 11 juillet et vendredi 18 juillet 202511-06-202512-06-202512-06-2025arr20250158.pdf
ARR2025_0160Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel au lycée Simone Veil de Noisiel.11-06-202512-06-202512-06-2025arr20250160.pdf
DEC2025_0083Demande de subvention au titre du "bouclier de sécurité" dans le cadre du fonds de soutien régional à l’équipement des forces de sécurité et à la sécurisation des équipements publics relative à l’acquisition de trois cyclomoteurs pour la police municipale11-06-202512-06-202512-06-2025dec20250083.pdf
ARR2025_0153Convention de mise à disposition de salle communale au Hand Ball Club de Noisiel05-06-202506-06-202506-06-2025arr20250153.pdf
ARR2025_0154Convention de mise à disposition de salle communale à l'Agglomération Paris-Vallée de la Marne05-06-202506-06-202506-06-2025arr20250154.pdf
ARR2025_0149Autorisation des travaux de remise en place de 9 douilles d'arrimage d'abris mobiles pour le compte de la société Villa des Roches Noisiel sur la place Gaston Defferre à Noisiel (77186), pendant une journée programmée soit le mardi 10, le jeudi 12 par défaut le mardi 17 juin 2025.04-06-202505-06-202505-06-2025arr20250149.pdf
ARR2025_0151Autorisation des travaux de remplacement de bornes de recharge des véhicules électriques pour le compte du SIPPEREC, au droit du 8 allée Jean-Paul Sartre à Noisiel (77186), pendant 5 jours entre le 6 et le 20 juin 202504-06-202505-06-202505-06-2025arr20250151.pdf
ARR2025_0142Convention de mise à disposition de salle communale à l'association "Petits frères des pauvres"04-06-202505-06-202505-06-2025arr20250142.pdf
ARR2025_0150Autorisation des travaux de remplacement de bornes de recharge des véhicules électriques pour le compte du SIPPEREC, sur le parking public du supermarché SUPER U situé 6, allée Buissonnière à Noisiel (77186), pendant 5 jours entre le 6 et le 20 juin 202504-06-202505-06-202505-06-2025arr20250150.pdf
ARR2025_0152Désignation des personnes habilitées à gérer le registre nominatif établi dans le cadre du plan "Vague de chaleur" - Année 202504-06-202505-06-202505-06-2025arr20250152.pdf
ARR2025_0146Autorisation de travaux de terrassement sur espace vert pour le raccordement électrique du poste ENEDIS de la DGFIP, sur l'Esplanade François Mitterrand, à Noisiel (77186), du 02 au 20 juin 2025.02-06-202503-06-202503-06-2025arr20250146.pdf
DEC2025_0080Convention de mise à disposition de salle communale à la société de gestion immobilière "Ethik Habitat"30-05-202502-06-202502-06-2025dec20250080.pdf
DEC2025_0081Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 156 Cimetière Nouveau, Emplacement n° 6030-05-202502-06-202502-06-2025dec20250081.pdf
ARR2025_0145Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d'un débit de boissons du 3e groupe à l'association ASA Noisiel Pétanque - le dimanche 1er juin 202530-05-202530-05-202530-05-2025arr20250145.pdf
ARR2025_0147Autorisation d’occupation du domaine public pour la pose d’une benne de chantier par M. STROESSER, du vendredi 27 au dimanche 29 juin 2025 inclus, au droit du 55 rue Albert Menier, à NOISIEL (77186),30-05-202530-05-202530-05-2025arr20250147.pdf
ARR2025_0144Autorisation d'organisation du projet "karting dans la cité" le samedi 12 juillet 2025 à Noisiel27-05-202527-05-202527-05-2025arr20250144.pdf
ARR2025_0143Autorisation d'occupation du domaine public pour l'organisation de la fête des voisins, le vendredi 30 mai 2025, de 18H00 à 21H30, au droit de la Place du Front Populaire à Noisiel (77186).24-05-202526-05-202526-05-2025arr20250143.pdf
DEC2025_0079Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 385 Cimetière Nouveau, Emplacement n° 23924-05-202526-05-202526-05-2025dec20250079.pdf
ARR2025_0139Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le vendredi 18 juillet 2025 de 08h00 à 17h00, pour cause d’un déménagement, au droit du 1 allée des Noyers à Noisiel (77186).21-05-202522-05-202522-05-2025arr20250139.pdf
ARR2025_0138Autorisation de travaux d'aménagement des accès PMR aux bâtiments 13 Grande Allée du Cor et 11 Square des Chasseurs sur la Grande Allée des Bois à Noisiel (77186), pour le compte de Trois Moulin Habitât, du 26 mai au 30 juin 2025.21-05-202522-05-202522-05-2025arr20250138.pdf
ARR2025_0140Autorisation de neutraliser trente (30) places de parking, le lundi 26 mai 2025 de 07h00 à 19h00, pour cause d’une journée portes ouvertes, au droit du 49 grande allée du 12 février 1934 à Noisiel (77186).21-05-202522-05-202522-05-2025arr20250140.pdf
ARR2025_0141Autorisation de tournage pour l'établissement Big band Story la nuit du mercredi 21 au jeudi 22 mai 2025 de 00h00 à 03h30 devant l'entrée du site de la Chocolaterie, boulevard Pierre Carle à Noisiel (77186).21-05-202521-05-202521-05-2025arr20250141.pdf
ARR2025_0135Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre de la "Fête de la Musique" du samedi 21 juin 2025.20-05-202520-05-202520-05-2025arr20250135.pdf