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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2026_0001Autorisation de stationnements ponctuels d'une grue mobile sur le passage du parvis de la gare pour la réalisation de travaux de toiture du restaurant du lycée Simone Veil à Noisiel (77186), entre le 5 janvier et le 7 mars 2026.06-01-202607-01-202607-01-2026arr20260001.pdf
ARR2026_0003Convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'association Dioukaboxing en partenariat avec l'Academie Française de Muay Thaï.06-01-202607-01-202607-01-2026arr20260003.pdf
ARR2026_0002Approbation du règlement de vote pour l’élection des représentants des commerçants au sein de la Commission consultative du marché forain06-01-202607-01-202607-01-2026arr20260002.pdf
DEC2026_0001Revalorisation des tarifs de la redevance d'occupation du domaine public pour l'année 202606-01-202607-01-202607-01-2026dec20260001.pdf
ARR2025_0370Autorisation à la poursuite des activités d’un établissement recevant du public : COLLÈGE LA MAILLIERE, sis, 2 place Marcel Pagnol à NOISIEL (77186) / LOGNES (77185)30-12-202531-12-202531-12-2025arr20250370.pdf
ARR2025_0371Autorisation des travaux d'entretien de l'éclairage public, de la signalisation tricolore et des installations lumineuses sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 1er janvier au 31 décembre 202630-12-202531-12-202531-12-2025arr20250371.pdf
ARR2025_0369Mise à enquête publique unique du dossier de modification n°2 du plan local d'urbanisme et du dossier de création de deux périmètres délimités des abords des monuments historiques26-12-202526-12-202526-12-2025arr20250369.pdf
DEC2025_0189Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 798 Cimetière Nouveau, emplacement n°218, carré III, îlot 15 (abroge et remplace la décision n° DE2025_184 DU 16/12/2025).24-12-202524-12-202524-12-2025dec20250189.pdf
ARR2025_0368Autorisation des travaux de terrassement et d’enfouissement en vue de deux branchements électriques pour le compte d’ENEDIS, 6 et 16, rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186), pendant 10 jours entre le 28 janvier et le 27 février 202624-12-202524-12-202524-12-2025arr20250368.pdf
ARR2025_0367Prolongation de l'arrêté n° ARR2025_0346, donnant autorisation à la société GTM BATIMENT, de prolonger l'occupation du Domaine Public d'une partie du parking du Square de Diane à Noisiel (77186), du 17 décembre 2025 au 30 avril 2026.22-12-202522-12-202522-12-2025arr20250367.pdf
DEC2025_0188Tarification des milieux ouverts (Arc-en-ciel) pour l'année 2025/202622-12-202522-12-202522-12-2025dec20250188.pdf
DEC2025_0187Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°797, Cimetière nouveau, Emplacement n° 123, carré VIII, Ilot 3522-12-202522-12-202522-12-2025dec20250187.pdf
DEL2025_0176Inscription des actions 2025 et 2026 de la Commune de Noisiel dans le cadre du 4e avenant au contrat pour la réussite de la transition écologique (CRTE)12-12-202518-12-202518-12-2025del20250176.pdf
DEL2025_0178Règlement des dépenses d'investissement avant l'adoption du budget primitif 202612-12-202518-12-202518-12-2025del20250178.pdf
DEL2025_0180Attribution de subventions dans le cadre du projet Jeunes majeurs12-12-202518-12-202518-12-2025del20250180.pdf
DEL2025_0182Validation de la liste des dimanches qui dérogeront à la règle du repos dominical des salariés du commerce de détail au titre de l'année 202612-12-202518-12-202518-12-2025del20250182.pdf
DEC2025_0184Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 409 Cimetière Nouveau, emplacement n°218, carré III, îlot 1516-12-202518-12-202518-12-2025dec20250184.pdf
DEC2025_0186Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°795, Cimetière nouveau, Emplacement n° 122, carré VIII, Ilot 3516-12-202518-12-202518-12-2025dec20250186.pdf
DEL2025_0177Avances sur subventions versées aux associations et au Centre communal d'action sociale de Noisiel dans le cadre du budget primitif 202612-12-202518-12-202518-12-2025del20250177.pdf
DEL2025_0179Convention d'engagement dans le cadre des projets jeunes majeurs12-12-202518-12-202518-12-2025del20250179.pdf
DEL2025_0181Recrutement d'un agent contractuel au poste de responsable du service communication12-12-202518-12-202518-12-2025del20250181.pdf
DEL2025_0183Renouvellement de la convention d'utilisation de l'auditorium Jean-Cocteau entre la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne et la Commune de Noisiel12-12-202518-12-202518-12-2025del20250183.pdf
DEC2025_0185Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 796 Cimetière Nouveau, emplacement n° 545, carré IV, îlot 3116-12-202518-12-202518-12-2025dec20250185.pdf
ARR2025_0365Autorisation de stationner le véhicule « MILOMOBILE » de la mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois au droit de la maison de quartier des Deux Parcs, à Noisiel (77186), le jeudi 15 janvier 2026 de 15H30 À 17H30.16-12-202518-12-202518-12-2025arr20250365.pdf
ARR2025_0363Convention de mise à disposition de salles communales au Parti socialiste de Noisiel pour la saison 2025-202614-12-202515-12-202515-12-2025arr20250363.pdf