Recherche d'actes

Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2026_0240Prorogation de l'arrêté n°ARR20260209 portant autorisation de travaux de création d'une entrée sécurisée au droit des lieux de culte sur la Grande Allée des Bois à Noisiel (77186), pendant 5 jours du 10 au 21 août 2026.21-07-202621-07-202621-07-2026arr20260240.pdf
ARR2026_0236Arrêté autorisant les ouvertures temporaires de débits de boissons du 3e GROUPE – Association Noisiel Basket - Le samedi 5 septembre 202620-07-202620-07-202620-07-2026arr20260236.pdf
ARR2026_0238Autorisation des travaux de suppression de 2 branchements existants sous trottoir, au droit de la résidence "Villa des Roches" à Noisiel (77186), le 20 juillet 2026.20-07-202620-07-202620-07-2026arr20260238.pdf
ARR2026_0237Prorogation de l'arrêté n°ARR20260229 portant autorisation de travaux de mise en oeuvre de résine gravillonnée sur le revêtement de l'Ouvrage d'Art situé Grande Allée des Bois à Noisiel (77186), pour le compte de la CAPVM pendant 5 jours du 27 juillet au 08 août 2026.20-07-202620-07-202620-07-2026arr20260237.pdf
ARR2026_0239Modification des intervenants de la régie centralisée de recettes20-07-202620-07-202620-07-2026arr20260239.pdf
ARR2026_0228Prolongation de l'arrêté n° ARR2026_0214 portant autorisation de travaux de rénovation du cheminement de la "piste de Skate" sur l'Allée de la Malvoisine à Noisiel (77186), du 10 au 25 juillet 2026.16-07-202617-07-202617-07-2026arr20260228.pdf
ARR2026_0230Autorisation des travaux réfection définitive de trottoirs suite à la création de réseaux télécoms, sur le Cours des 2 Parcs à Noisiel (77186), pendant 5 jours du 20 juillet au 14 août 2026.16-07-202617-07-202617-07-2026arr20260230.pdf
ARR2026_0232Prolongation de l'arrêté n° ARR20260216 portant autorisation de poursuivre les travaux de mise en conformité du réseau de distribution GRDF sous trottoir, au droit du 43 Allée Voltaire à Noisiel (77186), pendant 5 jours entre le 10 et le 31 juillet 2026.16-07-202617-07-202617-07-2026arr20260232.pdf
ARR2026_0234Arrêté d'occupation du domaine public sur l'esplanade François-Mitterrand du 25 juillet au 9 août 2026 à l'occasion des "Quartiers d'été".16-07-202617-07-202617-07-2026arr20260234.pdf
ARR2026_0229Autorisation de travaux de mise en oeuvre de résine gravillonnée sur le revêtement de l'Ouvrage d'Art situé Grande Allée des Bois à Noisiel (77186), pour le compte de la CAPVM du 20 au 25 juillet 2026.16-07-202617-07-202617-07-2026arr20260229.pdf
ARR2026_0231Autorisation de travaux de mise en accessibilité des arrêts de bus « Collège le Luzard », par la société VTMTP sur le Cours des Roches à Noisiel (77186), du 15 juillet au 14 août 2026.16-07-202617-07-202617-07-2026arr20260231.pdf
ARR2026_0233Avenant n°2 à la convention de mise à disposition de salles communales à l'association L'Antre du Dragon16-07-202617-07-202617-07-2026arr20260233.pdf
DEC2026_0144Tarification des activités de la maison de la jeunesse (Abroge et remplace la décision n° DEC2025_0090 Portant tarification des activités de la Maison de la Jeunesse en date du 04/07/2025)16-07-202617-07-202617-07-2026dec20260144.pdf
DEC2026_0141Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, cavurne n°819, Cimetière Extension 1, Emplacement n°CU-1010-07-202610-07-202610-07-2026dec20260141.pdf
DEC2026_0143Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 826 du Cimetière Extention, Emplacement n° 128, Carré K, Ilot 710-07-202610-07-202610-07-2026dec20260143.pdf
DEC2026_0140Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 822 Cimetière Nouveau, Emplacement n°307, Carré III, Ilot 1810-07-202610-07-202610-07-2026dec20260140.pdf
DEC2026_0142Institution d'une sous-régie centralisée d'avances temporaire pour les mini-séjours organisés pendant les vacances scolaires 2026, rattachée à la régie centralisée d'avances10-07-202610-07-202610-07-2026dec20260142.pdf
ARR2026_0227Nomination des mandataires de la sous-régie centralisée d'avances temporaire pour les mini-séjours organisés pendant les vacances scolaires 202610-07-202610-07-202610-07-2026arr20260227.pdf
ARR2026_0224Autorisation de travaux de raccordement fibre d'une habitation au droit du 29, Place Emile Menier à Noisiel (77186), sur une journée entre le 06 et le 10 juillet 2026.06-07-202607-07-202607-07-2026arr20260224.pdf
DEC2026_0139Tarifs des produits en vente à l'occasion d'un loto intergénérationnel06-07-202607-07-202607-07-2026dec20260139.pdf
ARR2026_0223Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public et réception des travaux référencés AT n° 077.337.23.00009, collège du LUZARD, sis, 2 cours des roches à Noisiel (77186)06-07-202607-07-202607-07-2026arr20260223.pdf
ARR2026_0225utorisation de travaux de dépose des abris bus inscrits dans le programme de mise en accessibilité des arrêts « Collège le Luzard », par la société JC DECAUX et ses sous-traitants sur le Cours des Roches à Noisiel (77186), du 09 au 10 juillet 2026.06-07-202607-07-202607-07-2026arr20260225.pdf
ARR2026_0221Autorisation de neutraliser l'arrêt Mairie Annexe de la ligne de bus Mobilité Seniors, le lundi 06 juillet 2026 de 07h00 à 19h00, dans le cadre du remplacement du distributeur de billets de l'agence du Crédit Agricole, au droit du 85 cours des Roches à Noisiel (77186).03-07-202606-07-202606-07-2026arr20260221.pdf
DEC2026_0138Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 815 Extension du Cimetière, Emplacement n° 125, Carré K, Ilot 703-07-202606-07-202606-07-2026dec20260138.pdf
ARR2026_0222Autorisation des travaux de voirie, de mise en accessibilité d'arrêts de bus et d'éclairage public sur le Cours de l'Arche Guédon entre le carrefour avec la rue Jules Ferry et le giratoire "Chateaubriand" à NOISIEL (77186), du 06 juillet au 21 août 2026.03-07-202606-07-202606-07-2026arr20260222.pdf