Recherche d'actes

Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2026_0141Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, cavurne n°819, Cimetière Extension 1, Emplacement n°CU-1010-07-202610-07-202610-07-2026dec20260141.pdf
DEC2026_0143Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 826 du Cimetière Extention, Emplacement n° 128, Carré K, Ilot 710-07-202610-07-202610-07-2026dec20260143.pdf
DEC2026_0140Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 822 Cimetière Nouveau, Emplacement n°307, Carré III, Ilot 1810-07-202610-07-202610-07-2026dec20260140.pdf
DEC2026_0142Institution d'une sous-régie centralisée d'avances temporaire pour les mini-séjours organisés pendant les vacances scolaires 2026, rattachée à la régie centralisée d'avances10-07-202610-07-202610-07-2026dec20260142.pdf
ARR2026_0227Nomination des mandataires de la sous-régie centralisée d'avances temporaire pour les mini-séjours organisés pendant les vacances scolaires 202610-07-202610-07-202610-07-2026arr20260227.pdf
ARR2026_0224Autorisation de travaux de raccordement fibre d'une habitation au droit du 29, Place Emile Menier à Noisiel (77186), sur une journée entre le 06 et le 10 juillet 2026.06-07-202607-07-202607-07-2026arr20260224.pdf
DEC2026_0139Tarifs des produits en vente à l'occasion d'un loto intergénérationnel06-07-202607-07-202607-07-2026dec20260139.pdf
ARR2026_0223Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public et réception des travaux référencés AT n° 077.337.23.00009, collège du LUZARD, sis, 2 cours des roches à Noisiel (77186)06-07-202607-07-202607-07-2026arr20260223.pdf
ARR2026_0225utorisation de travaux de dépose des abris bus inscrits dans le programme de mise en accessibilité des arrêts « Collège le Luzard », par la société JC DECAUX et ses sous-traitants sur le Cours des Roches à Noisiel (77186), du 09 au 10 juillet 2026.06-07-202607-07-202607-07-2026arr20260225.pdf
ARR2026_0221Autorisation de neutraliser l'arrêt Mairie Annexe de la ligne de bus Mobilité Seniors, le lundi 06 juillet 2026 de 07h00 à 19h00, dans le cadre du remplacement du distributeur de billets de l'agence du Crédit Agricole, au droit du 85 cours des Roches à Noisiel (77186).03-07-202606-07-202606-07-2026arr20260221.pdf
DEC2026_0138Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 815 Extension du Cimetière, Emplacement n° 125, Carré K, Ilot 703-07-202606-07-202606-07-2026dec20260138.pdf
ARR2026_0222Autorisation des travaux de voirie, de mise en accessibilité d'arrêts de bus et d'éclairage public sur le Cours de l'Arche Guédon entre le carrefour avec la rue Jules Ferry et le giratoire "Chateaubriand" à NOISIEL (77186), du 06 juillet au 21 août 2026.03-07-202606-07-202606-07-2026arr20260222.pdf
ARR2026_0215Autorisation d'occupation du domaine public sur le passage du Parvis de la gare, dans le cadre des travaux de rénovation de l'Agence Crédit Agricole située au 85 Cours des Roches à Noisiel du 01 juillet au 10 octobre 2026.01-07-202602-07-202602-07-2026arr20260215.pdf
ARR2026_0217Convention de mise à disposition de salles de classe de l'école élémentaire de la Ferme du Buisson à l'association École de Cambodgien de Marne-la-Vallée01-07-202602-07-202602-07-2026arr20260217.pdf
ARR2026_0219Autorisation de stationner le véhicule « MILOMOBILE » de la mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois au droit de la maison de quartier des Deux Parcs à Noisiel (77186), le jeudi 13 août 2026 de 15H30 À 17H30.01-07-202602-07-202602-07-2026arr20260219.pdf
ARR2026_0216Autorisation des travaux de mise en conformité du réseau de distribution GRDF sous trottoir, au droit du 43 Allée Voltaire à Noisiel (77186), pendant trois jours entre le 06 et le 10 juillet 2026.01-07-202602-07-202602-07-2026arr20260216.pdf
ARR2026_0218Autorisation de travaux de dépose et repose des abris bus inscrits dans le programme de mise en accessibilité des arrêts « Jules Ferry », par la société JC DECAUX et ses sous-traitants sur le Cours Arche Guédon à Noisiel (77186), du 29 juin au 05 juillet 2026.01-07-202602-07-202602-07-2026arr20260218.pdf
ARR2026_0220Autorisation de stationner le véhicule « MILOMOBILE » de la mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois au droit de la maison de quartier des Deux Parcs à Noisiel (77186), le jeudi 16 juillet 2026 de 15H30 À 17H30. U01-07-202602-07-202602-07-2026arr20260220.pdf
DEL2026_0116Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2026 relative au projet de rafraîchissement de l’école élémentaire de l’Allée-des-Bois et de la crèche collective (installation de pompes à chaleur avec climatisation réversible)26-06-202630-06-202630-06-2026del20260116.pdf
DEL2026_0118Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2026 relative au projet de réfection des trottoirs sur le pont du cours des Deux Parcs26-06-202630-06-202630-06-2026del20260118.pdf
DEL2026_0120Constitution de la commission consultative des services publics locaux26-06-202630-06-202630-06-2026del20260120.pdf
DEL2026_0122Reprise d'un matériel communal et acquisition d'un nouvel équipement - chargeur BOBCAT AL 275 (année 2006)26-06-202630-06-202630-06-2026del20260122.pdf
DEL2026_0124Mise à jour du règlement intérieur de la collectivité26-06-202630-06-202630-06-2026del20260124.pdf
DEL2026_0126Délibération portant majoration des indemnités de fonction des élus26-06-202630-06-202630-06-2026del20260126.pdf
DEL2026_0128Désaffectation et déclassement d'une partie de la parcelle cadastrée AH 97 d'une superficie de 1 669 m² correspondant au parking sis 36 square de Diane26-06-202630-06-202630-06-2026del20260128.pdf