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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2026_0202Nomination du correspondant du répertoire d'immeubles localisés pour le recensement de la population 202709-06-202611-06-202611-06-2026arr20260202.pdf
ARR2026_0201Autorisation d'occupation de l'espace public pour le spectacle "Gagarine is not dead" le jeudi 2 juillet 2026 et pour le projet "Chroma" le mercredi 1er juillet 2026, dans le cadre du festival Par Has'ART, organisé par la communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne09-06-202611-06-202611-06-2026arr20260201.pdf
ARR2026_0203Autorisation d'occupation du domaine public communal dans le cadre d'un concours de pêche dans l'enceinte du parc du Maubuée, sur les étangs de l'Ecluse, et des Pêcheurs côté Noisiel, programmé le dimanche 14 juin 2026 de 07h00 à 18h00.09-06-202611-06-202611-06-2026arr20260203.pdf
DEC2026_0103Convention de mise à disposition de salles communales au syndic de copropriété LAMY pour la saison 2025-202603-06-202604-06-202604-06-2026dec20260103.pdf
ARR2026_0198Prolongation de l'arrêté n°ARR2026_0166, donnant autorisation à la société TERGI à poursuivre les travaux de mise en place de protections cathodiques sur le réseau gaz, sur le boulevard Salvador Allende à Noisiel (77186), du 6 au 19 juin 202603-06-202604-06-202604-06-2026arr20260198.pdf
ARR2026_0200Autorisation d'organisation du projet "karting dans la cité" le samedi 22 août 2026 à Noisiel03-06-202604-06-202604-06-2026arr20260200.pdf
ARR2026_0199Délégation dans les fonctions d'officier d'état civil et de signature à Madame Sophie BEAURAIN, agent communal03-06-202603-06-202603-06-2026arr20260199.pdf
DEC2026_0100Tarification des activités du pôle culturel Michel-Legrand pour la saison 2026-202701-06-202601-06-202601-06-2026dec20260100.pdf
ARR2026_0194Autorisation de travaux de rénovation de 12 mobiliers urbains publicitaires, par la société JC DECAUX et ses sous-traitants sur l'ensemble de la commune de Noisiel (77186), du 01 au 20 juin 2026.28-05-202629-05-202629-05-2026arr20260194.pdf
ARR2026_0196Autorisation pour occupation du domaine public pour une terrasse devant la boulangerie "Le Fournil de Noisiel", 29 place Émile Menier à Noisiel (77186)28-05-202629-05-202629-05-2026arr20260196.pdf
DEC2026_0102Redevance mensuelle des logements attribués aux professeurs des écoles pour l'année scolaire 2026/202728-05-202629-05-202629-05-2026dec20260102.pdf
ARR2026_0195autorisation pour occupation du domaine public pour une terrasse de restaurant L'HÔTEL DU PÊCHEUR, 226 Place Émile Menier à Noisiel (77186)28-05-202629-05-202629-05-2026arr20260195.pdf
ARR2026_0197Autorisation d'occupation du domaine public communal dans le cadre d'un concours de pêche dans l'enceinte du parc du Maubuée, sur les étangs de l'Arche, de l'Ecluse, de Beauregard et des Pêcheurs côté Noisiel, programmé le dimanche 28 juin 2026 de 06h00 à 19h00.28-05-202629-05-202629-05-2026arr20260197.pdf
ARR2026_0189Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le jeudi 04 juin 2026 de 07h00 à 17h00, pour cause d’un déménagement, au droit du 1 allée des Noyers, Noisiel (77186).28-05-202629-05-202629-05-2026arr20260189.pdf
ARR2026_0190Autorisation des travaux de remise en état, par la société APL DATA CENTER, des marches descellées pendant les travaux autour des bâtiments de la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP), sur l'esplanade François Mitterrand à Noisiel (77186) du 01 au 05 juin 2026.26-05-202628-05-202628-05-2026arr20260190.pdf
ARR2026_0192Autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre de la représentation théâtrale "VIXIVORE, la faim du vivant" organisée par la Compagnie des Passeurs le 11 juin 202626-05-202628-05-202628-05-2026arr20260192.pdf
ARR2026_0179Autorisation à la poursuite des activités d’un établissement recevant du public: École Jules Ferry – L01 – École élémentaire, sise, 12 rue Anatole France 77186 Noisiel.26-05-202628-05-202628-05-2026arr20260179.pdf
ARR2026_0181Avenant N°1 à la convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Association Culturelle Comorienne du Val Maubuée" pour la saison 2025-202628-05-202628-05-202628-05-2026arr20260181.pdf
ARR2026_0183Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre de "Couleur jArtdin 2026", organisé par l'association "Quartiers de Chocolat", le samedi 20 et le dimanche 21 juin 2026, sur la place Émile Menier.26-05-202628-05-202628-05-2026arr20260183.pdf
ARR2026_0186Autorisation d'organiser la fête des voisins sur le domaine public, le samedi 30 mai 2026, de 11H00 à 18H00, sur la Place du Front Populaire à Noisiel (77186).26-05-202628-05-202628-05-2026arr20260186.pdf
ARR2026_0188Autorisation de stationner le véhicule « MILOMOBILE » de la mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois au droit de la maison de quartier des Deux Parcs à Noisiel (77186), le jeudi 11 juin 2026 de 15H30 À 17H30.28-05-202628-05-202628-05-2026arr20260188.pdf
DEC2026_0101Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 812 Cimetière Nouveau, Emplacement n° 328, Carré III, Ilot 19 (abroge et remplace la décision N°DEC2026_0094 en date du 04 mai 2026 portant sur la concession n°812 cimetière Nouveau)28-05-202628-05-202628-05-2026dec20260101.pdf
ARR2026_0193Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre de la "Fête de la Musique" du dimanche 21 juin 2026.28-05-202628-05-202628-05-2026arr20260193.pdf
ARR2026_0184Nomination de mandataires suppléants de la régie centralisée de recettes pour la perception des produits perçus dans le cadre du fonctionnement du loto organisé par le Conseil Municipal des Enfants et du Conseil des Aînés26-05-202628-05-202628-05-2026arr20260184.pdf
DEC2026_0097Avenant N°1 à la convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Terra Incognita" pour la saison 2025-202628-05-202628-05-202628-05-2026dec20260097.pdf