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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2026_0342Autorisation de stationnement au droit du 35, Grande Allée du 12 février 1934 à Noisiel (77186), pour l'évacuation de branchages au 4, allée Benoît Frachon, du 5 au 7 octobre 202601-10-202602-10-202602-10-2026arr20260342.pdf
DEL2026_0163Solidarité en faveur des communes sinistrées par les incendies25-09-202602-10-202602-10-2026del20260163.pdf
DEL2026_0164Rapport d'activité et compte administratif de la communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne pour l'année 202525-09-202602-10-202602-10-2026del20260164.pdf
DEL2026_0165Rémunération du coordinateur communal et du correspondant RIL (RÉPERTOIRE DES IMMEUBLES LOCALISÉS) pour le recensement de la population 202725-09-202602-10-202602-10-2026del20260165.pdf
DEL2026_0166Adoption du règlement intérieur du conseil municipal25-09-202602-10-202602-10-2026del20260166.pdf
DEL2026_0167Candidature de la commune au fonds d'aide aux projets de santé (FAPS) de la communauté d'agglomération Paris Vallée de la Marne25-09-202602-10-202602-10-2026del20260167.pdf
DEL2026_0168Approbation du règlement de fonctionnement de la commission d’appel d’offres (CAO) et de la commission de délégation de service public (CDSP)25-09-202602-10-202602-10-2026del20260168.pdf
DEL2026_0169Modification du tableau des effectifs25-09-202602-10-202602-10-2026del20260169.pdf
DEL2026_0170Mise à jour des conditions d'exercice du télétravail25-09-202602-10-202602-10-2026del20260170.pdf
DEL2026_0171Acquisition du parking souterrain du COSOM auprès de la communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne25-09-202602-10-202602-10-2026del20260171.pdf
DEL2026_0172Signature d'une convention de partenariat relative au dispositif "Des livres à soi", développé dans le cadre du contrat de ville Quartiers 203025-09-202602-10-202602-10-2026del20260172.pdf
DEL2026_0173Signature d’un protocole avec le Procureur de la République de Meaux relatif à la récupération des effets personnels des personnes évincées du domicile dans le cadre des violences intrafamiliales25-09-202602-10-202602-10-2026del20260173.pdf
DEL2026_0174Renouvellement de la convention d’utilisation du stand de tir de Voulangis pour les entraînements au maniement des armes de la police municipale25-09-202602-10-202602-10-2026del20260174.pdf
DEL2026_0175Convention entre la Ville de Noisiel et le Département pour l'adhésion de la Commune au Fonds de Solidarité Logement 202625-09-202602-10-202602-10-2026del20260175.pdf
DEL2026_0176Partenariat entre le Planning Familial 77 et la ville de Noisiel pour la mise en œuvre de permanences de conseil conjugal et familial dans le cadre de l'accompagnement à la parentalité et à la conjugalité25-09-202602-10-202602-10-2026del20260176.pdf
DEL2026_0177Convention de participation financière du conseil départemental de Seine-et-Marne dans le cadre de l'aide aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs pour l'EPS au collège.25-09-202602-10-202602-10-2026del20260177.pdf
DEL2026_0178Renouvellement convention INJ25-09-202602-10-202602-10-2026del20260178.pdf
DEL2026_0179Convention de partenariat pour l'organisation de stages BAFA25-09-202602-10-202602-10-2026del20260179.pdf
ARR2026_0350Autorisation de stationner un véhicule poids lourd, sur la voie d'accès à la place du Général de Gaulle située entre le restaurant Villa de Noisiel et le Lycée Simone Veille, le lundi 05 octobre 2026 de 08h00 à 10h00, pour cause d'un déchargement de mobilier pour l'agence du Crédit Agricole, située au 85 cours des Roches à Noisiel (77186).01-10-202602-10-202602-10-2026arr20260350.pdf
ARR2026_0351Autorisation de stationnement pour la société TOUR BATIMENT, en vue de la dépose d'une grue de chantier allée Simone de Beauvoir à Noisiel (77186), les 12 et 13 octobre 202601-10-202602-10-202602-10-2026arr20260351.pdf
ARR2026_0352Autorisation de travaux de sondages géotechniques au droit du parking de l'ancien centre commercial des Deux Parcs, situé Cours des Deux Parcs à Noisiel (77186), pendant 2 jours entre le 5 et le 16 octobre 202601-10-202602-10-202602-10-2026arr20260352.pdf
ARR2026_0349Prolongation d'autorisation d’occupation du domaine public pour l’implantation d’un kiosque de vente immobilière, pour la SCCV Villa des Roches-Noisiel, boulevard Salvador Allende à Noisiel, du 01 août 2026 au 31 octobre 202630-09-202630-09-202630-09-2026arr20260349.pdf
ARR2026_0328Approbation du règlement du Salon du Luz'Art de Noisiel29-09-202629-09-202629-09-2026arr20260328.pdf
ARR2026_0329Approbation du règlement des Rencontres photographiques de Noisiel29-09-202629-09-202629-09-2026arr20260329.pdf
ARR2026_0345Convention de mise à disposition de salle communales à l'association "Noisiel Basket" pour la saison 2026-202729-09-202629-09-202629-09-2026arr20260345.pdf