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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2026_0054Autorisation permanente de travaux d'entretien de la voirie dépendante de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne sur le territoire de la commune de Noisiel (77186) du 1er janvier au 31 décembre 2026.27-02-202627-02-202627-02-2026arr20260054.pdf
ARR2026_0055Autorisation des travaux d'entretien de l'éclairage public, de la signalisation tricolore et des installations lumineuses sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186), pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Paris-Vallée de la Marne, du 1er janvier au 31 décembre 202627-02-202627-02-202627-02-2026arr20260055.pdf
ARR2026_0053utorisation de travaux de réparation de fourreaux de fibre pour le compte d' Orange, au droit des 9 et 13 allée des Myosotis à Noisiel (77186), pendant 2 jours entre le 02 mars et le 03 avril 202624-02-202625-02-202625-02-2026arr20260053.pdf
ARR2026_0052Prolongation d'autorisation d’occupation du domaine public pour l’implantation d’un kiosque de vente immobilière, pour la SCCV Villa des Roches-Noisiel, boulevard Salvador Allende à Noisiel, du 01 juillet 2025 au 31 juillet 2026 (Abroge et Remplace l'arrêté ARR 2026-0050 du 23 février 2026)24-02-202625-02-202625-02-2026arr20260052.pdf
DEC2026_0036Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°807, Cimetière nouveau, Emplacement n° 124, carré VIII, Ilot 3524-02-202625-02-202625-02-2026dec20260036.pdf
ARR2026_0051Autorisation d'occupation du domaine public pour une terrasse au profit du restaurant PHO 12, 10-12 allée Boris Vian, à Noisiel (77186) (abroge et remplace l'arrêté ARR2018_0258 du 24/10/2018)23-02-202623-02-202623-02-2026arr20260051.pdf
ARR2026_0050Prolongation d'autorisation d’occupation du domaine public pour l’implantation d’un kiosque de vente immobilière, pour la SCCV Villa des Roches-Noisiel, boulevard Salvador Allende à Noisiel, du 01 juillet 2025 au 31 juillet 202623-02-202623-02-202623-02-2026arr20260050.pdf
ARR2026_0047Autorisation de travaux de dépose de câbles ADSL pour le compte de Orange, dans diverses rues de la Commune de Noisiel (77186), du 23 février au 9 mars 202619-02-202620-02-202620-02-2026arr20260047.pdf
ARR2026_0049Nomination d'un mandataire de la sous-régie centralisée de recettes - milieu ouvert du Bois de la Grange19-02-202620-02-202620-02-2026arr20260049.pdf
DEC2026_0029Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de salles communales à l'association Causes Communes du Val Maubuée pour la saison 2025-202619-02-202620-02-202620-02-2026dec20260029.pdf
DEC2026_0031Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 805 Cimetière Nouveau, Emplacement n° 329, Carré III, Ilot 1919-02-202620-02-202620-02-2026dec20260031.pdf
DEC2026_0033Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 806 Cimetière Nouveau, Emplacement n° 320, Carré III, Ilot 1919-02-202620-02-202620-02-2026dec20260033.pdf
DEC2026_0035Barème des revenus familiaux pris en référence pour la détermination des tarifs des prestations municipales durant l'année scolaire 2026/202720-02-202620-02-202620-02-2026dec20260035.pdf
ARR2026_0046Autorisation de travaux d'élagage sécuritaire d'arbres dans le parc bordant la VPN / VPO à Noisiel (77186) par la société Forêt de l'Ile de France et pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne, du 23 février au 13 mars 2026.19-02-202620-02-202620-02-2026arr20260046.pdf
ARR2026_0048Délégation de signature à Monsieur Quentin Gratraud, attaché contractuel, rattaché au service urbanisme/politique de la ville19-02-202620-02-202620-02-2026arr20260048.pdf
DEC2026_0028Convention de mise à disposition de salles communales au syndic de copropriété "ASL Immobilier" pour la saison 2025-202619-02-202620-02-202620-02-2026dec20260028.pdf
DEC2026_0030Mise en place de la gratuité de l'usage des toilettes publiques situées Place Gaston Deferre à Noisiel20-02-202620-02-202620-02-2026dec20260030.pdf
DEC2026_0032Convention de mise à disposition de salles communales au cabinet BSGI pour la saison 2025-202619-02-202620-02-202620-02-2026dec20260032.pdf
DEC2026_0034Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 804 Nouveau Cimetière, emplacement n° 9, carré II, îlot 219-02-202620-02-202620-02-2026dec20260034.pdf
ARR2026_0044Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 2 bis rue du Bois de la Grange à Lognes (77185)18-02-202619-02-202619-02-2026arr20260044.pdf
DEC2026_0027Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 802 Ancien Cimetière, emplacement n° 44, carré II, îlot 418-02-202619-02-202619-02-2026dec20260027.pdf
ARR2026_0042Autorisation de neutraliser 30 (30) places de parking, le lundi 23 février 2026 de 09h00 à 17h30, pour cause d’une journée portes ouvertes, au droit du 49 grande allée du 12 février 1934 à Noisiel (77186).19-02-202619-02-202619-02-2026arr20260042.pdf
ARR2026_0043Arrêté autorisant l' ouverture temporaire d'un débit de boissons du 3e GROUPE – RESTOS DU CŒUR DE SEINE-ET-MARNE - Samedi 23 mai 202618-02-202619-02-202619-02-2026arr20260043.pdf
ARR2026_0045Cessation de fonction de Julien COURDE en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes du pôle culturel du Luzard18-02-202619-02-202619-02-2026arr20260045.pdf
ARR2026_0040Habilitation de Monsieur SOMMAVILLA Rayan aux fins de visionnage et d'extraction des images produites par le système de vidéoprotection.13-02-202616-02-202616-02-2026arr20260040.pdf