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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2026_0006Adhésion au centre Hubertine AUCLERT et convention de prêt d'exposition ou d'outils pédagogiques dans le cadre de la journée internationale des droits des femmes30-01-202605-02-202605-02-2026del20260006.pdf
DEL2026_0008Convention d'objectifs et de financement entre la caisse d'allocations familiales (CAF) de Seine-et-Marne et la commune de Noisiel dans le cadre du fonds de modernisation des EAJE (FME) concernant les travaux de rénovation de la crèche collective du Luzard30-01-202605-02-202605-02-2026del20260008.pdf
DEL2026_0010Rémunération des agents participant aux opérations de mise sous plis de la propagande électorale pour les élections municipales de mars 202630-01-202605-02-202605-02-2026del20260010.pdf
DEL2026_0012Modification du tableau des effectifs : mise à jour30-01-202605-02-202605-02-2026del20260012.pdf
DEL2026_0014Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain : avenant n°2 à la convention pluriannuelle de renouvellement urbain de la CA Paris Vallée de la Marne30-01-202605-02-202605-02-2026del20260014.pdf
DEL2026_0016Convention d'objectifs et de financement entre la CAF et la ville de Noisiel à destination du lieu d'accueil enfants parents années 2026-202930-01-202605-02-202605-02-2026del20260016.pdf
DEL2026_0018Convention d'objectifs et de financement entre la CAF et la ville de Noisiel à destination de la Crèche Familiale30-01-202605-02-202605-02-2026del20260018.pdf
DEL2026_0020Convention de prestation "Danse en ligne"30-01-202605-02-202605-02-2026del20260020.pdf
ARR2026_0029Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association ACCVM.04-02-202605-02-202605-02-2026arr20260029.pdf
ARR2026_0031Convention de mise à disposition de salles communales à la FCPE du collège du Luzard pour la saison 2025-202604-02-202605-02-202605-02-2026arr20260031.pdf
ARR2026_0033Délégation dans les fonctions d'officier de l'état-civil et de signature à Sandrine LARCHER, agent communal. (Abroge et remplace l'arrêté ARR2020_0089 portant délégation dans les fonctions d'officier de l'état-civil et de signature d'un agent communal)04-02-202605-02-202605-02-2026arr20260033.pdf
DEC2026_0021Convention de mise à disposition de salles communales au gestionnaire de copropriété "Ethik Habitat" pour la saison 2025-202604-02-202605-02-202605-02-2026dec20260021.pdf
DEL2026_0007Débat d'orientation budgétaire pour 202630-01-202605-02-202605-02-2026del20260007.pdf
DEL2026_0009Rapport d'activité et compte administratif du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (CPRH) pour l'année 202430-01-202605-02-202605-02-2026del20260009.pdf
DEL2026_0011Mise à jour des taux horaires de vacations30-01-202605-02-202605-02-2026del20260011.pdf
DEL2026_0013Convention de mise à disposition de 9 places de stationnement dans le parking de la Maison des fêtes familiales, entre la Direction inter-régionale des Douanes et la Ville de Noisiel30-01-202605-02-202605-02-2026del20260013.pdf
DEL2026_0015Avenant n°2 au protocole d'accord préalable à la cession de terrain dans le secteur "Cœur de projet" du NPNRU à Noisiel (77)30-01-202605-02-202605-02-2026del20260015.pdf
DEL2026_0017Convention d'objectifs et de financement entre la CAF et la ville de Noisiel à destination de la crèche collective et du multi accueil30-01-202605-02-202605-02-2026del20260017.pdf
DEL2026_0019Contrat d'objectifs entre le Département de Seine-et-Marne et la Commune de Noisiel pour le lieu d'accueil enfants-parents30-01-202605-02-202605-02-2026del20260019.pdf
ARR2026_0028Délégation dans les fonctions d'officier de l'état-civil et de signature à Vanessa LE GUELVOUT, agent communal. (Abroge et remplace l'arrêté ARR2020_0090 portant délégation dans les fonctions d'officier de l'état-civil et de signature d'un agent communal)04-02-202605-02-202605-02-2026arr20260028.pdf
ARR2026_0030Convention de mise à disposition de salles communales à la Compagnie du Loup pour la saison 2025-202604-02-202605-02-202605-02-2026arr20260030.pdf
ARR2026_0032Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Minis Merveilles" pour la saison 2025/202604-02-202605-02-202605-02-2026arr20260032.pdf
ARR2026_0034Autorisation de travaux de tirage de câble fibre optique dans les chambres Télécom sur le Cours des Roches pour le raccordement au 85, cours des Roches à Noisiel (77186), le jeudi 5 février 202604-02-202605-02-202605-02-2026arr20260034.pdf
ARR2026_0022Autorisation permanente des travaux et interventions d'urgence sur le réseau d'eau potable, par la société VEOLIA, sur le territoire de la commune de Noisiel (77186), du 1er janvier au 31 décembre 202627-01-202627-01-202627-01-2026arr20260022.pdf
ARR2026_0024Autorisation de neutraliser trois (3) places de parking, du lundi 26 janvier au 13 février 2026, pour cause d’un dépôt de matériaux pour une exposition au Centre d’Art Contemporain de la Ferme du Buisson, au droit du parking municipal de l’allée de la Ferme à Noisiel (77186).26-01-202627-01-202627-01-2026arr20260024.pdf