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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2026_0147Autorisation de travaux d'élagage sécuritaire d'arbres dans le parc de Noisiel (77186) par la société Forêt de l'Ile de France et pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne, du 15 au 29 mai 202617-04-202620-04-202620-04-2026arr20260147.pdf
ARR2026_0149convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'association Noisiel Echecs.17-04-202620-04-202620-04-2026arr20260149.pdf
ARR2026_0151Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel au lycée Simone Veil de Noisiel.17-04-202620-04-202620-04-2026arr20260151.pdf
DEC2026_0088Attribution d’un mandat spécial aux élus élus pour un déplacement à Poreč, en Croatie, dans le cadre du Jumelage20-04-202620-04-202620-04-2026dec20260088.pdf
ARR2026_0148Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association Circuits Courts.17-04-202620-04-202620-04-2026arr20260148.pdf
ARR2026_0150Convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel au Pole Missionnaire du Val Maubuée.17-04-202620-04-202620-04-2026arr20260150.pdf
DEC2026_0087Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°38, Cimetière nouveau, Emplacement n°CO-38 , carré VIII, Ilot 3517-04-202620-04-202620-04-2026dec20260087.pdf
ARR2026_0141Autorisation de montage d'une grue à tour et de survol du domaine public, à l'angle de la rue Marcelin Berthelot, Cours des Deux Parcs et sur la Grande Allée du Cor à Noisiel, (77186), à compter du 22 avril 2026, pour une durée de 17 mois.15-04-202616-04-202616-04-2026arr20260141.pdf
ARR2026_0145Autorisation d'occupation du domaine public pour la brocante réservée à la vente exclusive d'objets et de vêtements usagés à Noisiel le dimanche 24 mai 202615-04-202616-04-202616-04-2026arr20260145.pdf
ARR2026_0144Désignation d'un correspondant incendie et secours15-04-202616-04-202616-04-2026arr20260144.pdf
ARR2026_0146Exclusion définitive de Monsieur Onana Martial du marché du Luzard16-04-202616-04-202616-04-2026arr20260146.pdf
ARR2026_0134Autorisation de travaux de terrassement sur le Cours des Deux Parcs à Noisiel pour le raccordement au réseau de chaleur urbain de la résidence "L'Entre Deux Parcs" à Noisiel (77186), du 20 au 30 avril 202613-04-202614-04-202614-04-2026arr20260134.pdf
ARR2026_0136Autorisation des travaux de création de branchements d'eau et la suppression de 2 branchements existants sous trottoir, au droit de la résidence "Villa des Roches" à Noisiel (77186), du 20 au 30 avril 202613-04-202614-04-202614-04-2026arr20260136.pdf
ARR2026_0138Autorisation de travaux de dévoiement de réseau Orange sur l'allée des Chevreuils Noisiel (77186), pendant 6 jours du 20 au 30 avril 2026.13-04-202614-04-202614-04-2026arr20260138.pdf
ARR2026_0135Autorisation de travaux de calorifugeage d’une canalisation de réseau de géothermie desservant les immeubles du bailleur SEQENS dans la galerie souterraine située sous le Cours du Buisson à NOISIEL (77186), le mercredi 22 avril 202613-04-202614-04-202614-04-2026arr20260135.pdf
ARR2026_0137Autorisation de travaux de renouvellement du réseau gaz, sur l'Avenue de la République à Noisiel (77186), du 20 avril au 29 mai 202613-04-202614-04-202614-04-2026arr20260137.pdf
ARR2026_0139Avenant N° 1 à la convention de mise à disposition d'un local communal pour la saison 2025-202613-04-202614-04-202614-04-2026arr20260139.pdf
DEL2026_0079Majoration des indemnités de fonctions des élus locaux10-04-202613-04-202613-04-2026del20260079.pdf
DEL2026_0081Conventions de mise à disposition de locaux communs résidentiels par 1001 Vies Habitat au bénéfice de la commune10-04-202613-04-202613-04-2026del20260081.pdf
DEL2026_0083Renouvellement de la convention avec le Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles dans le cadre des actions de soutien à la parentalité10-04-202613-04-202613-04-2026del20260083.pdf
DEL2026_0085Convention d'habilitation informatique EAJE-2025 Noisiel concernant la mise en œuvre sur le site monenfant.fr de données relatives aux établissements et services référencés sur le site10-04-202613-04-202613-04-2026del20260085.pdf
DEL2026_0057Attribution des subventions aux associations et au Centre communal d'action sociale de Noisiel dans le cadre du budget primitif 202610-04-202613-04-202613-04-2026del20260057.pdf
DEL2026_0059Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement dans le cadre du budget primitif 202610-04-202613-04-202613-04-2026del20260059.pdf
DEL2026_0061Prise en charge des frais relatifs à l'exécution d'un mandat spécial10-04-202613-04-202613-04-2026del20260061.pdf
DEL2026_0063Demande de subvention au titre de « toutes subventions de l’État » pour l'exercice 2026 relative au projet d'extension de l’école Jules Ferry – création de trois classes, sanitaires, local technique10-04-202613-04-202613-04-2026del20260063.pdf