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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2026_0222Autorisation des travaux de voirie, de mise en accessibilité d'arrêts de bus et d'éclairage public sur le Cours de l'Arche Guédon entre le carrefour avec la rue Jules Ferry et le giratoire "Chateaubriand" à NOISIEL (77186), du 06 juillet au 21 août 2026.03-07-202606-07-202606-07-2026arr20260222.pdf
ARR2026_0221Autorisation de neutraliser l'arrêt Mairie Annexe de la ligne de bus Mobilité Seniors, le lundi 06 juillet 2026 de 07h00 à 19h00, dans le cadre du remplacement du distributeur de billets de l'agence du Crédit Agricole, au droit du 85 cours des Roches à Noisiel (77186).03-07-202606-07-202606-07-2026arr20260221.pdf
DEC2026_0138Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 815 Extension du Cimetière, Emplacement n° 125, Carré K, Ilot 703-07-202606-07-202606-07-2026dec20260138.pdf
ARR2026_0216Autorisation des travaux de mise en conformité du réseau de distribution GRDF sous trottoir, au droit du 43 Allée Voltaire à Noisiel (77186), pendant trois jours entre le 06 et le 10 juillet 2026.01-07-202602-07-202602-07-2026arr20260216.pdf
ARR2026_0218Autorisation de travaux de dépose et repose des abris bus inscrits dans le programme de mise en accessibilité des arrêts « Jules Ferry », par la société JC DECAUX et ses sous-traitants sur le Cours Arche Guédon à Noisiel (77186), du 29 juin au 05 juillet 2026.01-07-202602-07-202602-07-2026arr20260218.pdf
ARR2026_0220Autorisation de stationner le véhicule « MILOMOBILE » de la mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois au droit de la maison de quartier des Deux Parcs à Noisiel (77186), le jeudi 16 juillet 2026 de 15H30 À 17H30. U01-07-202602-07-202602-07-2026arr20260220.pdf
ARR2026_0215Autorisation d'occupation du domaine public sur le passage du Parvis de la gare, dans le cadre des travaux de rénovation de l'Agence Crédit Agricole située au 85 Cours des Roches à Noisiel du 01 juillet au 10 octobre 2026.01-07-202602-07-202602-07-2026arr20260215.pdf
ARR2026_0217Convention de mise à disposition de salles de classe de l'école élémentaire de la Ferme du Buisson à l'association École de Cambodgien de Marne-la-Vallée01-07-202602-07-202602-07-2026arr20260217.pdf
ARR2026_0219Autorisation de stationner le véhicule « MILOMOBILE » de la mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois au droit de la maison de quartier des Deux Parcs à Noisiel (77186), le jeudi 13 août 2026 de 15H30 À 17H30.01-07-202602-07-202602-07-2026arr20260219.pdf
DEL2026_0131Approbation de la modification n°2 du Plan local d'urbanisme26-06-202630-06-202630-06-2026del20260131.pdf
DEL2026_0133Approbation des Périmètres Délimités des Abords (PDA) des monuments historiques26-06-202630-06-202630-06-2026del20260133.pdf
DEL2026_0135Modification de la convention de coordination entre la police municipale et les forces de sécurité de l'état26-06-202630-06-202630-06-2026del20260135.pdf
DEL2026_0137Convention avec l'éco-organisme Citéo en vue du versement d'une contribution financière au titre du nettoiement des rues (Note Développement durable)26-06-202630-06-202630-06-2026del20260137.pdf
DEL2026_0109Arrêté du compte financier unique de l'exercice 202526-06-202630-06-202630-06-2026del20260109.pdf
DEL2026_0111Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement dans le cadre de la décision modificative n°1 du budget 202626-06-202630-06-202630-06-2026del20260111.pdf
DEL2026_0113Rapport 2025 portant sur les actions entreprises dans le cadre du FSRIF26-06-202630-06-202630-06-2026del20260113.pdf
DEL2026_0115Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2026 relative au projet d’agrandissement du street workout26-06-202630-06-202630-06-2026del20260115.pdf
DEL2026_0117Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2026 relative au projet de rénovation du COSEC – travaux de menuiserie et de carrelage26-06-202630-06-202630-06-2026del20260117.pdf
DEL2026_0119Désignation des commissaires en vue de la constitution de la commission communale des impôts directs par la direction générale des finances publiques26-06-202630-06-202630-06-2026del20260119.pdf
DEL2026_0121Désignation de représentants de la Commune au sein du SIPPEREC26-06-202630-06-202630-06-2026del20260121.pdf
DEL2026_0123Modification du tableau des effectifs26-06-202630-06-202630-06-2026del20260123.pdf
DEL2026_0125Indemnités de fonctions et dispositions relatives au statut des élus locaux26-06-202630-06-202630-06-2026del20260125.pdf
DEL2026_0127Renouvellement du comité social territorial (CST) dans le cadre des élections professionnelles du 10 décembre 202626-06-202630-06-202630-06-2026del20260127.pdf
DEL2026_0129Résiliation du bail emphytéotique consenti par Habitat 77 à la commune, portant sur le parking sis 36 square de Diane26-06-202630-06-202630-06-2026del20260129.pdf
DEL2026_0132Rapport de la Chambre Régionale des Comptes relatif à la gestion de la commune dans le cadre de l'Opération d'Intérêt National (OIN) Marne-la-Vallée - secteur II26-06-202630-06-202630-06-2026del20260132.pdf