Recherche d'actes

Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2026_0320Autorisation de travaux de reprise d'un scellement de panneau publicitaire, par la société JC DECAUX et ses sous-traitants sur l'avenue Pierre Mendes France à Noisiel (77186), du 22 septembre au 9 octobre 202615-09-202617-09-202617-09-2026arr20260320.pdf
ARR2026_0322Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "VLAN" pour la saison 2026-2027.15-09-202617-09-202617-09-2026arr20260322.pdf
ARR2026_0324Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Dojo 77" pour la saison 2026-2027.15-09-202617-09-202617-09-2026arr20260324.pdf
ARR2026_0326Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Asan Judo" pour la saison 2026-2027.15-09-202617-09-202617-09-2026arr20260326.pdf
ARR2026_0319Autorisation des travaux de déplacement du local poubelles sur 5 places de stationnement longeant l'hôtel, allée Simone de Beauvoir à Noisiel (77186), du 21 au 25 septembre 202615-09-202617-09-202617-09-2026arr20260319.pdf
ARR2026_0321Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association "Truong Lang Ta - Ecole de mon village" pour la saison 2026-2027.15-09-202617-09-202617-09-2026arr20260321.pdf
ARR2026_0323Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Marne la Vallée Basket Val Maubuée" pour la saison 2026-2027.15-09-202617-09-202617-09-2026arr20260323.pdf
ARR2026_0325Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « Karism » pour la saison 2026/202715-09-202617-09-202617-09-2026arr20260325.pdf
ARR2026_0318Convention de mise à disposition de salles communales au Conseil Syndical "Fief Nord" pour la saison 2026/2027.11-09-202614-09-202614-09-2026arr20260318.pdf
ARR2026_0317Autorisation de travaux de réfection de caniveaux ainsi que le remplacement de barrières en bois dans la Grande Allée des Bois à Noisiel (77186), pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Paris-Vallée de la Marne, 14 septembre au 16 octobre 202611-09-202614-09-202614-09-2026arr20260317.pdf
ARR2026_0313Convention de mise à disposition de salles communales à la Fédération des Conseils de Parents d'Elèves (FCPE) de la Ferme du Buisson pour la saison 2026-2027.11-09-202611-09-202611-09-2026arr20260313.pdf
ARR2026_0315Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « Petits frères des pauvres » pour la saison 2026/202711-09-202611-09-202611-09-2026arr20260315.pdf
DEC2026_0158Convention de mise à disposition de salles communales au syndic de copropriété "FONCIA"11-09-202611-09-202611-09-2026dec20260158.pdf
ARR2026_0316Autorisation d’intervention dans la galerie souterraine située sous le Cours du Buisson, à NOISIEL (77186), dans le cadre d’une recherche de fuite du réseau de géothermie desservant les immeubles du bailleur SEQENS, le mercredi 16 septembre 202611-09-202611-09-202611-09-2026arr20260316.pdf
ARR2026_0312Convention de mise à disposition de salles communales au Conseil Syndical de la Résidence du Parc pour la saison 2026-2027.11-09-202611-09-202611-09-2026arr20260312.pdf
ARR2026_0314Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « Voisins de Paniers » pour la saison 2026/202711-09-202611-09-202611-09-2026arr20260314.pdf
DEC2026_0159M57 - Transfert de crédits du chapitre 020 des dépenses imprévues d'investissement vers l'AP 2010001 Programme de réfection et de mise aux normes des voiries11-09-202611-09-202611-09-2026dec20260159.pdf
DEC2026_0157Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n°832 Nouveau Cimetière, emplacement n°448, carré 4, îlot 2609-09-202610-09-202610-09-2026dec20260157.pdf
ARR2026_0311Interdiction de stationnement du samedi 19 septembre 2026 à 20h au dimanche 20 septembre 2026 à 18 h sur une partie de la place Émile-Menier, de la rue Albert-Menier et de circulation le dimanche 20 septembre 2026 de 8 heures à 18 heures sur une partie de la place Émile-Menier, à l'occasion des Journées européennes du patrimoine04-09-202607-09-202607-09-2026arr20260311.pdf
DEC2026_0156Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « Terra Incognita » pour la saison 2026/202704-09-202607-09-202607-09-2026dec20260156.pdf
ARR2026_0299Autorisation de neutraliser deux (2) places de stationnement, le dimanche 20 septembre 2026 de 07h30 à 18h00, pour cause d’un déménagement, au droit du 6 rue Jean Jaurès à Noisiel (77186).04-09-202607-09-202607-09-2026arr20260299.pdf
ARR2026_0301Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Aïkido club de Noisiel" pour la saison 2026-2027.04-09-202607-09-202607-09-2026arr20260301.pdf
ARR2026_0303Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « Turbulences » pour la saison 2026/202704-09-202607-09-202607-09-2026arr20260303.pdf
ARR2026_0305Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « Le parcours des communs » pour la saison 2026/202704-09-202607-09-202607-09-2026arr20260305.pdf
ARR2026_0307Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « Barakafood77 » pour la saison 2026/202704-09-202607-09-202607-09-2026arr20260307.pdf