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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2025_0363Convention de mise à disposition de salles communales au Parti socialiste de Noisiel pour la saison 2025-202614-12-202515-12-202515-12-2025arr20250363.pdf
DEC2025_0172Tarification des concessions du cimetière pour l'année 202614-12-202515-12-202515-12-2025dec20250172.pdf
DEC2025_0174Convention de mise à disposition d'un studio de répétition du pôle Culturel pour le groupe LES GREGS14-12-202515-12-202515-12-2025dec20250174.pdf
ARR2025_0364Autorisation de travaux de plantations d'arbres dans le parc VPO/VPN et dans un espace vert bordant le Cours Arche Guédon à Noisiel (77186) par TERIDEAL, pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne, pendant 2 jours du 16 au 19 décembre 2025.14-12-202515-12-202515-12-2025arr20250364.pdf
DEC2025_0173Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 794 Cimetière Nouveau, Emplacement n° 88, Carré II, Ilot 914-12-202515-12-202515-12-2025dec20250173.pdf
DEC2025_0175Convention de mise à disposition de salles communales au syndic de copropriété "Foncière de la Marne"14-12-202515-12-202515-12-2025dec20250175.pdf
ARR2025_0362Autorisation de travaux de réparation en urgence d’une canalisation de réseau de géothermie desservant les immeubles du bailleur SEQENS dans la galerie souterraine située sous le Cours du Buisson à NOISIEL (77186), les 11 et 12 décembre 2025.10-12-202510-12-202510-12-2025arr20250362.pdf
ARR2025_0361Convention de mise à disposition de salles communales au groupe d'action de La France Insoumise de Noisiel pour la saison 2025-202605-12-202505-12-202505-12-2025arr20250361.pdf
ARR2025_0360Autorisation d'occupation du domaine public et règlementation du stationnement, pour l'organisation du Marché de Noël, place Emile Menier à Noisiel (77186), du vendredi 12 décembre au samedi 13 décembre 2025.05-12-202505-12-202505-12-2025arr20250360.pdf
ARR2025_0359Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le vendredi 19 décembre 2025 de 07h00 à 17h00, pour cause d’un déménagement, au droit du 12 allée de la Ferme à Noisiel (77186).03-12-202504-12-202504-12-2025arr20250359.pdf
DEC2025_0171Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 114 Cimetière Nouveau, Emplacement n° 89, Carré II, Ilot 903-12-202504-12-202504-12-2025dec20250171.pdf
ARR2025_0356Arrêté portant création d'une carte de "résident en zone bleue" sur le quartier de la ferme du buisson et de la malvoisine de la commune de Noisiel (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2020_0224 du 25 octobre 2020 portant création d'une carte de " résident en zone bleue" sur le quartier de la ferme du buisson de la commune de Noisiel).02-12-202502-12-202502-12-2025arr20250356.pdf
ARR2025_0358Autorisation de travaux d'élagage sur 12 rues du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 04 décembre 2025 au 13 janvier 2026.02-12-202502-12-202502-12-2025arr20250358.pdf
ARR2025_0355Autorisation des travaux de remplacement d'une grille avaloir d'eaux pluviales sous chaussée, Boulevard Pierre Carle à Noisiel (77186), le 22 décembre 2025.02-12-202502-12-202502-12-2025arr20250355.pdf
ARR2025_0357Autorisation de travaux de pose d'un double miroir, par la société FONCIA et son sous-traitant sur le trottoir face à l'entrée du parking souterrain de la résidence COTE PARC sise, 1 Cours du Buisson, à Noisiel (77186), le 19 décembre 2025.02-12-202502-12-202502-12-2025arr20250357.pdf
ARR2025_0350Convention de mise à disposition de salles communales à l'ASL du Bois de la Maillière pour la saison 2025-202628-11-202528-11-202528-11-2025arr20250350.pdf
ARR2025_0352Autorisation de travaux pour la pose d'une clôture sur l'aire de jeux de la Grande Allée des Bois à Noisiel (77186), les jeudi 4 et vendredi 5 décembre 202528-11-202528-11-202528-11-2025arr20250352.pdf
ARR2025_0354Arrêté autorisant les ouvertures temporaires de débits de boissons du 3e GROUPE – ASA NOISIEL PÉTANQUE , du jeudi 29 novembre 2025 au vendredi 30 novembre 2025.28-11-202528-11-202528-11-2025arr20250354.pdf
ARR2025_0351Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association Asan Pétanque.28-11-202528-11-202528-11-2025arr20250351.pdf
ARR2025_0353Autorisation de stationnement d'une grue mobile au droit des places de stationnements privés du bailleur HABITAT 77, sises Grande Allée du 19 juin 1936 à NOISIEL (77186), pour la mise en place d'un antenne GSM sur le bâtiment situé, 5 place du Front Populaire, les 02 et 19 décembre 202528-11-202528-11-202528-11-2025arr20250353.pdf
ARR2025_0346Autorisation d'occupation du domaine public, par la société GTM BATIMENT, d'une partie du parking du Square de Diane à Noisiel (77186), du 26 novembre au 17 décembre 2025.25-11-202525-11-202525-11-2025arr20250346.pdf
ARR2025_0348Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le mercredi 26 novembre 2025 de 07h00 à 18h00, pour cause d’un déménagement, en face du 3 allée de la Ferme Noisiel (77186).25-11-202525-11-202525-11-2025arr20250348.pdf
ARR2025_0349Autorisation de stationner le véhicule « MILOMOBILE » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois au droit de la maison de quartier des Deux Parcs à Noisiel (77186), le jeudi 18 décembre 2025 de 15H30 À 17H30.25-11-202525-11-202525-11-2025arr20250349.pdf
ARR2025_0344Avenant N°1 à la convention de mise à disposition de salles communales à l'association L'Antre du Dragon pour la saison 2025-202624-11-202524-11-202524-11-2025arr20250344.pdf
ARR2025_0343Convention de mise à disposition de salles communales à l'école élémentaire de l'allée des bois pour la saison 2025-202624-11-202524-11-202524-11-2025arr20250343.pdf