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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2026_0036Perception de la redevance forfaitaire 2026 pour occupation du domaine public pour l'implantation d'un kiosque de vente immobilière par la société pic92.com pour la société SCCV Noisiel Berthelot, sur le boulevard Salvador Allende à Noisiel, du jeudi 01 janvier au mardi 31 mars 202609-02-202610-02-202610-02-2026arr20260036.pdf
DEC2026_0026Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 802 Ancien Cimetière, emplacement n° 226, carré C, îlot 1209-02-202610-02-202610-02-2026dec20260026.pdf
ARR2026_0037Arrêté autorisant les ouvertures temporaires de débits de boissons du 3e GROUPE – Association CERNUNNOS FESTIVAL PRODUCTION - Samedi 1 février et dimanche 22 février 202609-02-202610-02-202610-02-2026arr20260037.pdf
DEC2026_0023Demande de subvention au titre de "toutes subventions de l’État" pour l'exercice 2026 relative au projet d'extension de l’école Jules Ferry – création de trois classes, sanitaires, local technique06-02-202609-02-202609-02-2026dec20260023.pdf
DEC2026_0025Demande de subvention au titre de "toutes subventions de l’État" pour l'exercice 2026 relative au projet de réfection et mise en accessibilité du cours du Luzard (chaussée, trottoirs et piste cyclable)06-02-202609-02-202609-02-2026dec20260025.pdf
DEC2026_0022Demande de subvention au titre de "toutes subventions de l’État" pour l'exercice 2026 relative au financement des études et de la maîtrise d’œuvre pour la réalisation des travaux de création d’un cabinet médical06-02-202609-02-202609-02-2026dec20260022.pdf
DEC2026_0024Demande de subvention au titre de "toutes subventions de l’État" pour l'exercice 2026 relative au projet de réfection et création de trottoirs dans le quartier de la Ferme du Buisson06-02-202609-02-202609-02-2026dec20260024.pdf
ARR2026_0035Autorisation de stationner le véhicule « MILOMOBILE » de la mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois au droit de la maison de quartier des Deux Parcs, à Noisiel (77186), le jeudi 12 février 2026 de 15H30 À 17H30.06-02-202609-02-202609-02-2026arr20260035.pdf
DEL2026_0006Adhésion au centre Hubertine AUCLERT et convention de prêt d'exposition ou d'outils pédagogiques dans le cadre de la journée internationale des droits des femmes30-01-202605-02-202605-02-2026del20260006.pdf
DEL2026_0008Convention d'objectifs et de financement entre la caisse d'allocations familiales (CAF) de Seine-et-Marne et la commune de Noisiel dans le cadre du fonds de modernisation des EAJE (FME) concernant les travaux de rénovation de la crèche collective du Luzard30-01-202605-02-202605-02-2026del20260008.pdf
DEL2026_0010Rémunération des agents participant aux opérations de mise sous plis de la propagande électorale pour les élections municipales de mars 202630-01-202605-02-202605-02-2026del20260010.pdf
DEL2026_0012Modification du tableau des effectifs : mise à jour30-01-202605-02-202605-02-2026del20260012.pdf
DEL2026_0014Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain : avenant n°2 à la convention pluriannuelle de renouvellement urbain de la CA Paris Vallée de la Marne30-01-202605-02-202605-02-2026del20260014.pdf
DEL2026_0016Convention d'objectifs et de financement entre la CAF et la ville de Noisiel à destination du lieu d'accueil enfants parents années 2026-202930-01-202605-02-202605-02-2026del20260016.pdf
DEL2026_0018Convention d'objectifs et de financement entre la CAF et la ville de Noisiel à destination de la Crèche Familiale30-01-202605-02-202605-02-2026del20260018.pdf
DEL2026_0020Convention de prestation "Danse en ligne"30-01-202605-02-202605-02-2026del20260020.pdf
ARR2026_0029Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association ACCVM.04-02-202605-02-202605-02-2026arr20260029.pdf
ARR2026_0031Convention de mise à disposition de salles communales à la FCPE du collège du Luzard pour la saison 2025-202604-02-202605-02-202605-02-2026arr20260031.pdf
ARR2026_0033Délégation dans les fonctions d'officier de l'état-civil et de signature à Sandrine LARCHER, agent communal. (Abroge et remplace l'arrêté ARR2020_0089 portant délégation dans les fonctions d'officier de l'état-civil et de signature d'un agent communal)04-02-202605-02-202605-02-2026arr20260033.pdf
DEC2026_0021Convention de mise à disposition de salles communales au gestionnaire de copropriété "Ethik Habitat" pour la saison 2025-202604-02-202605-02-202605-02-2026dec20260021.pdf
DEL2026_0007Débat d'orientation budgétaire pour 202630-01-202605-02-202605-02-2026del20260007.pdf
DEL2026_0009Rapport d'activité et compte administratif du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (CPRH) pour l'année 202430-01-202605-02-202605-02-2026del20260009.pdf
DEL2026_0011Mise à jour des taux horaires de vacations30-01-202605-02-202605-02-2026del20260011.pdf
DEL2026_0013Convention de mise à disposition de 9 places de stationnement dans le parking de la Maison des fêtes familiales, entre la Direction inter-régionale des Douanes et la Ville de Noisiel30-01-202605-02-202605-02-2026del20260013.pdf
DEL2026_0015Avenant n°2 au protocole d'accord préalable à la cession de terrain dans le secteur "Cœur de projet" du NPNRU à Noisiel (77)30-01-202605-02-202605-02-2026del20260015.pdf