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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association Noisiel Echecs02-09-202402-09-202402-09-2024arr20240255.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association Djamma-Djigui02-09-202402-09-202402-09-2024arr20240256.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel au Secours Populaire.02-09-202402-09-202402-09-2024arr20240257.pdf
Aliénation de plusieurs véhicules communaux02-09-202402-09-202402-09-2024dec20240098.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au Conseil Syndical de la Résidence des Deux Parcs29-08-202430-08-202430-08-2024arr20240250.pdf
Autorisation de travaux de remise aux normes des serrures de chambres ORANGE sur le territoire de la commune de Noisiel (77186), sur la période du 9 septembre au 31 décembre 2024.29-08-202430-08-202430-08-2024arr20240251.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement pour le déplacement de branchements d'assainissement des eaux pluviales et des eaux usées sous trottoirs, sur le Cours du Luzard à Noisiel (77186), du 09 au 28 septembre 2024.29-08-202430-08-202430-08-2024arr20240252.pdf
Autorisation de travaux d'élagage et d'abattages sécuritaires d'arbres dans la Grande Allée des Bois à Noisiel (77186) par Forêt de l'Ile de France et pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne, du 2 septembre au 19 octobre 2024.29-08-202430-08-202430-08-2024arr20240253.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°418 Cimetière nouveau, Emplacement n°227.29-08-202430-08-202430-08-2024arr20240254.pdf
Aliénation d'un véhicule communal immatriculé 2590 ZJ 77.29-08-202430-08-202430-08-2024dec20240096.pdf
Aliénation du véhicule communal immatriculé 110 BBG 7729-08-202430-08-202430-08-2024dec20240097.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association 2ACF (Afrique, Asie, Caraïbe, France).27-08-202429-08-202429-08-2024arr20240248.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de stationnement, le lundi 02 septembre 2024, pour le stationnement du « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne au droit de la Place Gaston Defferre devant l’INJ à NOISIEL (77186).27-08-202429-08-202429-08-2024arr20240249.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°186, Cimetière Nouveau, Emplacement n°35319-08-202422-08-202422-08-2024arr20240233.pdf
Autorisation de travaux de réparation d'un fourreau de fibre pour le compte d' Orange, au droit du 2 Square de Lorraine à Noisiel (77186), pendant 5 jours entre le 02 septembre et le 04 octobre 2024.19-08-202422-08-202422-08-2024arr20240234.pdf
Autorisation de travaux de sondages géotechniques sur le Cours des Deux Parcs et l'enceinte de l'ancienne école maternelle de l'Allée des Bois à Noisiel (77186) entre le 23 août et le 21 septembre 2024.19-08-202422-08-202422-08-2024arr20240235.pdf
Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°112, Cimetière nouveau, Emplacement n° 572-11220-08-202422-08-202422-08-2024arr20240236.pdf
autorisation d’occupation du domaine public pour cause de tournage d’un film pour la société Cheyenne Fédération du vendredi 5 juillet à 14h30 au samedi 6 juillet à 02h00, avenue de la République, rue Anatole France, rue Jules Ferry et aux abords du 230 rue Henri Menier a Noisiel (77186) (ABROGE ET REMPLACE L'ARRÊTÉ ARR2024_0229 du 13 août 2024)21-08-202422-08-202422-08-2024arr20240237.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à la Compagnie du Loup.21-08-202422-08-202422-08-2024arr20240238.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au Foyer Clémentine.21-08-202422-08-202422-08-2024arr20240239.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "École de mon village".21-08-202422-08-202422-08-2024arr20240240.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'association "L'Antre du Dragon".20-03-202522-08-202422-08-2024arr20240241.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à La Compagnie Gazelle.21-08-202422-08-202422-08-2024arr20240242.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'association "Secours Populaire".21-08-202422-08-202422-08-2024arr20240243.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'association "Familles Unies".21-08-202422-08-202422-08-2024arr20240244.pdf