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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation de neutraliser trois (3) places de stationnement, le samedi 20 juillet 2024 de 19h00 à 23h00, pour cause d’un événement commercial, au droit du 223 rue Henri Menier Noisiel (77186).15-07-202416-07-202416-07-2024arr20240203.pdf
Autorisation de travaux d'élagage et d'abattages sécuritaires d'arbres dans le parc du Luzard sud et nord et dans le parc de Noisiel à Noisiel (77186) par Forêt de l'Ile de France et pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne, du 22 juillet au 6 septembre 202411-07-202412-07-202412-07-2024arr20240193.pdf
Convention de mise à disposition de salles de classe de l'école élémentaire de la Ferme du Buisson à l'association École de Cambodgien de Marne-la-Vallée11-07-202412-07-202412-07-2024arr20240194.pdf
Autorisation d’accès à l’allée Henri Bergson à Noisiel (77186) le samedi 13 juillet 2024 de 8h30 à 19h, afin d’y stationner deux véhicules dans le cadre d'un déménagement11-07-202412-07-202412-07-2024arr20240196.pdf
Autorisation de travaux de raccordement de fibre optique de la résidence "Jade", située 6-8 Promenade de la Chocolaterie à Noisiel (77186), pendant 3 jours entre le 10 et le 22 juillet 202409-07-202410-07-202410-07-2024arr20240190.pdf
Autorisation de travaux d'élagage et d'abattages sécuritaires d'arbres dans le parc VPO/VPN à Noisiel (77186) par Forêt de l'Ile de France et pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne, du 10 juillet au 09 août 2024.09-07-202410-07-202410-07-2024arr20240191.pdf
Autorisation de terrassement et de raccordement au réseau de chaleur urbain du collège de la Malière à Lognes (77185), impactant la rue Cinna à Noisiel (77186), du 10 juillet au 5 octobre 2024.09-07-202410-07-202410-07-2024arr20240192.pdf
Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement pendant la durée des épreuves des Jeux Olympiques et paralympiques 2024 sur les quartiers : Cité Menier, Pièce-aux-Chats, Potager et Chateaubriand.09-07-202409-07-202409-07-2024arr20240187.pdf
Autorisation d'ouverture au public d'établissements municipaux à l'occasion des Journées du patrimoine le samedi 21 et le dimanche 22 septembre 202409-07-202409-07-202409-07-2024arr20240188.pdf
Arrêté d'occupation du domaine public sur l'esplanade François-Mitterrand du 20 juillet au 4 août 2024 à l'occasion des "Quartiers d'été".09-07-202409-07-202409-07-2024arr20240189.pdf
Autorisation de tournage d’un film et autorisation d’occupation du domaine public pour la société "Cheyenne Fédération" du vendredi 5 juillet à 14h30 au samedi 6 juillet à 02h00, avenue de la République, rue Anatole France, rue Jules Ferry et aux abords du 230 rue Henri Menier à Noisiel (77186)02-07-202404-07-202404-07-2024arr20240183.pdf
Autorisation d'organiser un « dîner de rue » sur le domaine public, le samedi 06 juillet 2024, de 18h à 00h, sur le tronçon de la rue du Président John Fitzgerald Kennedy situé entre les rues Claire et Albert Menier à Noisiel (77186).03-07-202404-07-202404-07-2024arr20240184.pdf
Nomination du correspondant du répertoire d'immeubles localisés pour le recensement de la population 202503-07-202404-07-202404-07-2024arr20240185.pdf
Nomination du coordonnateur communal du recensement de la population 202503-07-202404-07-202404-07-2024arr20240186.pdf
Approbation du compte de gestion de l'exercice 202328-06-202403-07-202403-07-2024del20240066.pdf
Bénéfice d'un fonds de concours versé par la Communauté d'agglomération pour la mise en place d'agents de sécurité aux entrées du parc de Noisiel28-06-202403-07-202403-07-2024del20240074.pdf
Autorisation d'organisation du projet "karting dans la cité" samedi 13 juillet 2024 à Noisiel01-07-202402-07-202402-07-2024arr20240180.pdf
Délégation de signature à Monsieur Amin Bousseti, rédacteur contractuel, rattaché au service urbanisme/politique de la ville01-07-202402-07-202402-07-2024arr20240181.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d’enfouissement en vue de la création d’un branchement électrique pour le compte d’ENEDIS au droit du 6, avenue de la République à Noisiel (77186), du 2 juillet au 19 juillet 202401-07-202402-07-202402-07-2024arr20240182.pdf
Démission et installation d'un nouveau conseiller municipal28-06-202402-07-202402-07-2024del20240064.pdf
Modification de la constitution de la commission d'appel d'offre (CAO) suite à démissions28-06-202402-07-202402-07-2024del20240065.pdf
Arrêté du compte administratif de l'exercice 202328-06-202402-07-202402-07-2024del20240067.pdf
Affectation du résultat de clôture de l'exercice 202328-06-202402-07-202402-07-2024del20240068.pdf
Attribution de subventions aux associations dans le cadre du budget supplémentaire 202428-06-202402-07-202402-07-2024del20240069.pdf
Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement dans le cadre du budget supplémentaire 202428-06-202402-07-202402-07-2024del20240070.pdf