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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre de travaux de désamiantage de l'habitation située au 9, Square de Champagne à NOISIEL du 20 juillet au 11 août 2023.14-07-202317-07-202317-07-2023arr20230242.pdf
Autorisation de travaux de réfection du trottoir et du cheminement piéton, sur l'Allée Simone de Beauvoir et l'Allée Roland Barthes à Noisiel (77186), pour une période de 3 jours entre le 17 et le 21 juillet 202314-07-202317-07-202317-07-2023arr20230243.pdf
M57 - fongibilité des crédits : décision budgétaire modificative portant virement de crédit du chapitre 21 à un chapitre d'opération d'équipement14-07-202317-07-202317-07-2023dec20230102.pdf
Fixation du tarif "accueil d'urgence" pour les équipements de la petite enfance de la Ville de Noisiel, à compter du 1er septembre 202314-07-202317-07-202317-07-2023dec20230103.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de stationnement, le lundi 17 juillet 2023 de 08h à 18h, pour cause de déménagement, face au 19 Cours du Buisson à NOISIEL (77186)08-07-202310-07-202310-07-2023arr20230232.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le jeudi 15 juin, jeudi 13 juillet, jeudi 10 août de 14h15 à 16h30, pour le stationnement du « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne à NOISIEL (77186). (abroge et remplace l'arrêté ARR2023_182 du 07 juin 2023)08-07-202310-07-202310-07-2023arr20230233.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle et régulière d'une place de stationnement sur le parking de la maison des fêtes familiales de Noisiel (77186) à la Mission Locale Paris Vallée de la Marne.08-07-202310-07-202310-07-2023arr20230234.pdf
Arrêté d'occupation du domaine public sur l'esplanade François Mitterrand du 22 juillet au 6 août 2023 à l'occasion des "Quartiers d'été".04-07-202306-07-202306-07-2023arr20230218.pdf
Arrêté d'occupation du domaine public sur l'esplanade François Mitterrand le samedi 29 juillet 2023 à l'occasion d'un "cinéma en plein air"04-07-202306-07-202306-07-2023arr20230219.pdf
Autorisation de travaux d'extension du réseau électrique pour le compte d’ENEDIS Villa des Bouleaux à Noisiel (77186), du 17 juillet au 30 août 202304-07-202306-07-202306-07-2023arr20230222.pdf
Autorisation de travaux de terrassement sur chaussée pour le raccordement au réseau de chaleur urbain sur l'Avenue Pierre Mendes France à Noisiel (77186), du 24 au 31 juillet 202304-07-202306-07-202306-07-2023arr20230223.pdf
Autorisation de travaux de terrassement sur chaussée pour le raccordement au réseau de chaleur urbain sur l'Avenue Pierre Mendes France à Noisiel (77186), du 10 au 24 juillet 202304-07-202306-07-202306-07-2023arr20230224.pdf
Autorisation de travaux de terrassement sur chaussée pour le raccordement au réseau de chaleur urbain sur le Cours du Buisson à Noisiel (77186), du 10 au 24 juillet 202304-07-202306-07-202306-07-2023arr20230225.pdf
Autorisation de travaux de terrassement sur chaussée pour le raccordement au réseau de chaleur urbain sur le Cours des Roches à Noisiel (77186), du 24 juillet au 22 août 202304-07-202306-07-202306-07-2023arr20230226.pdf
Autorisation de travaux de terrassement sur l'Allée Buissonnière à Noisiel pour le raccordement au réseau de chaleur urbain de la résidence "France Habitation" à Noisiel (77186), du 10 au 24 juillet 202304-07-202306-07-202306-07-2023arr20230227.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association Circuits Courts.04-07-202306-07-202306-07-2023arr20230228.pdf
Nomination du coordonnateur communal du recensement de la population 202404-07-202306-07-202306-07-2023arr20230229.pdf
Nomination du coordonnateur communal suppléant du recensement de la population 202404-07-202306-07-202306-07-2023arr20230230.pdf
Nomination du correspondant du répertoire d'immeubles localisés pour le recensement de la population 202404-07-202306-07-202306-07-2023arr20230231.pdf
Institution d'une sous-régie centralisées d'avances temporaire pour un séjour vélo itinérant entre Torcy et Auschwitz04-07-202306-07-202306-07-2023dec20230081-2.pdf
Tarification des activités du Pôle culturel municipal pour la saison 2023/202404-07-202306-07-202306-07-2023dec20230082.pdf
Tarification des spectacles des saisons culturelles04-07-202306-07-202306-07-2023dec20230083.pdf
Approbation du compte de gestion de l'exercice 202230-06-202304-07-202304-07-2023del20230084.pdf
Arrêté du compte administratif de l'exercice 202230-06-202304-07-202304-07-2023del20230085.pdf
Affectation du résultat de clôture de l'exercice 202230-06-202304-07-202304-07-2023del20230086.pdf