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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Convention de mise à disposition de salle communale à l'association "Ouma"17-09-202419-09-202419-09-2024arr20240288.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Voisins de paniers"17-09-202419-09-202419-09-2024arr20240289.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association Barakafood 7717-09-202419-09-202419-09-2024arr20240290.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association Vovinam Marne la Vallée17-09-202419-09-202419-09-2024arr20240291.pdf
Convention de mise à disposition de salles de classe de l'école élémentaire de la Ferme du Buisson dans le cadre du dispositif d'Enseignement Internationaux de Langues étrangères (EILE).17-09-202419-09-202419-09-2024arr20240292.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association "VLAN - section sport" pour la saison 2024-2025.17-09-202419-09-202419-09-2024arr20240293.pdf
Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Basket" pour la saison 2024-2025.17-09-202419-09-202419-09-2024arr20240294.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville Noisiel à l'association sportive "Taekwondo du Val Maubuée" pour la saison 2024-2025.17-09-202419-09-202419-09-2024arr20240295.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au Conseil Syndical des Tilleuls18-09-202419-09-202419-09-2024arr20240296.pdf
Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°117, Cimetière nouveau, Emplacement n° 572-11718-09-202419-09-202419-09-2024arr20240297.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel aux établissements scolaires - " AFRAL - CAFIDF " pour l'année 2024-202517-09-202419-09-202419-09-2024dec20240102.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au cabinet BSGI18-09-202419-09-202419-09-2024dec20240103.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "Asan Pétanque" pour la saison 2024-2025.12-09-202416-09-202416-09-2024arr20240273.pdf
Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Foot Academy" pour la saison 2024-2025.12-09-202416-09-202416-09-2024arr20240274.pdf
Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Futsal Academy" pour la saison 2024-2025.12-09-202416-09-202416-09-2024arr20240275.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association "Truong Lang Ta " pour la saison 2024-2025.12-09-202416-09-202416-09-2024arr20240276.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Warning"12-09-202416-09-202416-09-2024arr20240277.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'ASPRG Résidence Allée de Guyenne12-09-202416-09-202416-09-2024arr20240278.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Vie Loisirs à Noisiel" (VLAN)12-09-202416-09-202416-09-2024arr20240279.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'Association Culturelle Franco Musulmane de Noisiel (ACFMN)12-09-202416-09-202416-09-2024arr20240280.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Dioukaboxing" pour la saison 2024-2025.12-09-202416-09-202416-09-2024arr20240281.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Asan Judo" pour la saison 2024-2025.12-09-202416-09-202416-09-2024arr20240282.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Badminton club de Noisiel" pour la saison 2024-2025.12-09-202416-09-202416-09-2024arr20240283.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au "Foyer du Luzard"12-09-202416-09-202416-09-2024arr20240284.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Droit de citer des femmes"12-09-202416-09-202416-09-2024arr20240285.pdf