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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Convention avec l'association Aminous libres pour le contrôle de la population de chats errants à Noisiel20-12-202424-12-202424-12-2024del20240177.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'école élémentaire de l'Allée des Bois19-12-202423-12-202423-12-2024arr20240393.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°426 Cimetière nouveau, Emplacement n°44719-12-202423-12-202423-12-2024arr20240394.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°175 Cimetière nouveau, Emplacement n°38919-12-202423-12-202423-12-2024arr20240395.pdf
Autorisation de stationnement d'un véhicule taxi sur la commune de Noisiel19-12-202423-12-202423-12-2024arr20240396.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au syndic de copropriété " Foncière de la Marne "19-12-202423-12-202423-12-2024dec20240154.pdf
Avenant à la convention de mise à disposition d'un studio de répétition du pôle culturel Michel-Legrand pour le groupe ZE PARIS BREST19-12-202423-12-202423-12-2024dec20240155.pdf
Tarification des concessions du cimetière pour l'année 202512-12-202416-12-202416-12-2024dec20240153.pdf
Délégation de signature à Madame Céline COIFFE, attachée principale titulaire, directrice de l'Administration Générale (abroge et remplace l'arrêté n°ARR2020_0077 portant Délégation de signature à Madame Céline COIFFE, attachée territoriale titulaire, responsable du service de l'Administration Générale)06-12-202409-12-202409-12-2024arr20240386.pdf
Délégation de signature à Madame Marianne Delaere, attachée hors classe titulaire, directeur général des services des communes de 10 000 à 20 000 habitants (abroge et remplace l'arrêté n°ARR2024_0373 portant Délégation de signature à Madame Marianne Delaere, attachée hors classe titulaire, directeur général des services des communes de 10 000 à 20 000 habitants )06-12-202409-12-202409-12-2024arr20240387.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'ASL du Bois de la Maillière06-12-202409-12-202409-12-2024arr20240388.pdf
Habilitation de Monsieur Geoffrey Vandeputte aux fins de visionnage et éventuelles extractions des images produites par le système de vidéoprotection (abroge et remplace l'arrêté n°ARR2018_0140 du 03/07/2018)06-12-202409-12-202409-12-2024arr20240389.pdf
Habilitation de Monsieur Malnati Luca aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection (abroge et remplace l'arrêté n°ARR2021_0339 du 15/11/2021)06-12-202409-12-202409-12-2024arr20240390.pdf
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la Commune de Noisiel à la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne06-12-202409-12-202409-12-2024arr20240391.pdf
Actualisation des montants de la redevance pour occupation du domaine public par les opérateurs de communications électriques pour l'année 202406-12-202409-12-202409-12-2024dec20240152.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'Association Sportive de l'Unité Centrale d'Identification pour la saison 2024-2025.03-12-202405-12-202405-12-2024arr20240370.pdf
Autorisation de reprise des travaux de terrassement et d'enfouissement pour le déplacement de branchements d'assainissement des eaux pluviales et des eaux usées sur le domaine privé SEQENS, au droit du 4, Allée Charles Fourier à Noisiel (77186), du 2 au 21 décembre 2024 (abroge est remplace l'arrêté n°ARR_2024_0380)03-12-202405-12-202405-12-2024arr20240383.pdf
Habilitation de Monsieur SAVRY Ludovic aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection03-12-202405-12-202405-12-2024arr20240384.pdf
Habilitation de Monsieur Monnot Christophe aux fins de visionnage des images produites par le système vidéoprotection03-12-202405-12-202405-12-2024arr20240385.pdf
Autorisation d'occuper le domaine public, le lundi 09 décembre 2024, pour le stationnement du « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne sur la Place Gaston Defferre devant l’INJ à NOISIEL (77186)28-11-202429-11-202429-11-2024arr20240382.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association sportive "Asan Pétanque".26-11-202428-11-202428-11-2024arr20240379.pdf
Autorisation de reprise des travaux de terrassement et d'enfouissement pour le déplacement de branchements d'assainissement des eaux pluviales et des eaux usées sur le domaine privé SEQENS, au droit du 4, cours du Luzard à Noisiel (77186), du 02 au 21 décembre 2024.26-11-202428-11-202428-11-2024arr20240380.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au Syndicat Intercommunal CPRH (SICPRH)26-11-202428-11-202428-11-2024arr20240381.pdf
Convention de mise à disposition d'un studio de répétition du pôle culturel Michel-Legrand pour le groupe Tambours Ubuntu26-11-202428-11-202428-11-2024dec20240150.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au syndicat de copropriété Citya Val d'Europe27-11-202428-11-202428-11-2024dec20240151.pdf