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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation de travaux de terrassement et d’ouvertures de fouilles en vue du remplacement de divers transformateurs pour le compte d’Enedis, à Noisiel (77186), du 23 au 26 octobre 202303-10-202305-10-202305-10-2023arr20230323.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°123, Cimetière Ancien, Emplacement n°59103-10-202305-10-202305-10-2023arr20230324.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre de travaux d'aménagement intérieur de l'Agence Postale au 15, Cours des Roches à NOISIEL du 16 octobre au 8 décembre 2023 inclus03-10-202305-10-202305-10-2023arr20230325.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'association "Familles réunies de la Ferme du Buisson"03-10-202305-10-202305-10-2023arr20230326.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'Etablissement Français du Sang (EFS)03-10-202305-10-202305-10-2023arr20230327.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'Association Franco Musulmane03-10-202305-10-202305-10-2023arr20230328.pdf
Adoption de la décision modificative n° 1 du budget 202329-09-202305-10-202305-10-2023del20230122.pdf
Attribution de subventions aux associations dans le cadre de la décision modificative n° 1 du budget 202329-09-202305-10-202305-10-2023del20230123.pdf
Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement dans le cadre de la décision modificative n°1 du budget 202229-09-202305-10-202305-10-2023del20230124.pdf
Acceptation de fonds de concours au titre de la dissolution du SYMVEP pour l'opération mise en sécurité par murs de soutènement du talus cours de l'arche Guédon et réfection partielle de la voirie29-09-202305-10-202305-10-2023del20230125.pdf
Rapport d'activité et compte administratif du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (CPRH) pour l'année 202229-09-202305-10-202305-10-2023del20230126.pdf
Rapport d'activité et compte administratif de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne pour l'année 202229-09-202305-10-202305-10-2023del20230127.pdf
Adoption du rapport de la CLECT : Transfert du parking du Cosom29-09-202305-10-202305-10-2023del20230128.pdf
Convention entre l'Amicale du personnel et la Commune de Noisiel29-09-202305-10-202305-10-2023del20230129.pdf
Modifications du tableau des effectifs29-09-202305-10-202305-10-2023del20230130.pdf
Lancement et élaboration du nouveau contrat de ville 2024-203029-09-202305-10-202305-10-2023del20230131.pdf
Lancement de la procédure de périmètre délimité des abords (PDA) des monuments historiques de la commune de Noisiel29-09-202305-10-202305-10-2023del20230132.pdf
Protocole foncier entre trois Moulins Habitat et la commune de Noisiel au sein du périmètre NPNRU deux Parcs-Luzard à Noisiel (77186)29-09-202305-10-202305-10-2023del20230133.pdf
Approbation du règlement local de publicité ( annexes disponibles à l'administration générale)29-09-202305-10-202305-10-2023del20230134.pdf
Convention de partenariat entre la communauté d'agglomération Paris Vallée de la Marne et le relais petite enfance29-09-202305-10-202305-10-2023del20230135.pdf
Convention d'utilisation des locaux à La Maison de la famille pour les consultations et permanences de la Protection Maternelle et Infantile (PMI) par les agents de la Maison départementale des solidarités de Noisiel29-09-202305-10-202305-10-2023del20230136.pdf
Signature d'une convention dans le cadre des "colos apprenantes" 202329-09-202305-10-202305-10-2023del20230137.pdf
Contractualisation de la Commune avec l'éco-organisme Alcome en vue de bénéficier d'une aide pour le nettoiement des rues et pour la prévention des déchets issus des produits du tabac29-09-202305-10-202305-10-2023del20230138.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public sur l'esplanade François-Mitterrand le mercredi 11 octobre 2023 pour l'animation "Voyage autour du sport" de l'association Les Petits Débrouillards28-09-202302-10-202302-10-2023arr20230310.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Case Columbarium n°14, Cimetière Nouveau, Emplacement n°572-1428-09-202302-10-202302-10-2023arr20230320.pdf