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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation de travaux de réparation d'un fourreau de fibre pour le compte d' Orange, au droit du 2 Square de Lorraine à Noisiel (77186), pendant 5 jours entre le 02 septembre et le 04 octobre 2024.19-08-202422-08-202422-08-2024arr20240234.pdf
Autorisation de travaux de sondages géotechniques sur le Cours des Deux Parcs et l'enceinte de l'ancienne école maternelle de l'Allée des Bois à Noisiel (77186) entre le 23 août et le 21 septembre 2024.19-08-202422-08-202422-08-2024arr20240235.pdf
Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°112, Cimetière nouveau, Emplacement n° 572-11220-08-202422-08-202422-08-2024arr20240236.pdf
autorisation d’occupation du domaine public pour cause de tournage d’un film pour la société Cheyenne Fédération du vendredi 5 juillet à 14h30 au samedi 6 juillet à 02h00, avenue de la République, rue Anatole France, rue Jules Ferry et aux abords du 230 rue Henri Menier a Noisiel (77186) (ABROGE ET REMPLACE L'ARRÊTÉ ARR2024_0229 du 13 août 2024)21-08-202422-08-202422-08-2024arr20240237.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à la Compagnie du Loup.21-08-202422-08-202422-08-2024arr20240238.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au Foyer Clémentine.21-08-202422-08-202422-08-2024arr20240239.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "École de mon village".21-08-202422-08-202422-08-2024arr20240240.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'association "L'Antre du Dragon".20-03-202522-08-202422-08-2024arr20240241.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à La Compagnie Gazelle.21-08-202422-08-202422-08-2024arr20240242.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'association "Secours Populaire".21-08-202422-08-202422-08-2024arr20240243.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'association "Familles Unies".21-08-202422-08-202422-08-2024arr20240244.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au Conseil Syndical Fief Nord.20-03-202522-08-202422-08-2024arr20240245.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à la Compagnie Ballons21-08-202422-08-202422-08-2024arr20240246.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'Association Artistique de la Banque de France (AABF)21-08-202422-08-202422-08-2024arr20240247.pdf
Convention de mise à disposition de salles de classe de l'école élémentaire de la Ferme du Buisson à l'association École de Cambodgien de Marne-la-Vallée14-08-202419-08-202419-08-2024arr20240231.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°201, Cimetière Nouveau, Emplacement n°55119-08-202419-08-202419-08-2024arr20240232.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public par la société VILLA DES ROCHES-NOISIEL (SODEVIM), avec l'installation d'une clôture provisoire, pour la réalisation d'investigations géotechniques aux abords du chantier de projet immobilier Place Gaston Defferre à Noisiel (77186) du 12 août au 28 septembre 2024.12-08-202413-08-202413-08-2024arr20240225.pdf
Arrêté d'alignement parcelle AL 2313-08-202413-08-202413-08-2024arr20240226.pdf
Autorisation de travaux de création de réseaux d'alimentations d'une caméra de vidéosurveillance pour le compte de la Commune de NOISIEL, sur le cours du château à Noisiel (77186) entre le 19 et le 23 août 2024.13-08-202413-08-202413-08-2024arr20240227.pdf
Autorisation de stationner le véhicule « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois à Noisiel (77186), le jeudi 29 août 2024 de 14h15 à 16h30.13-08-202413-08-202413-08-2024arr20240228.pdf
Autorisation d’occupation du domaine public pour cause de tournage d’un film pour la société Cheyenne fédération du vendredi 5 juillet à 14h30 au samedi 6 juillet à 02h00, avenue de la république, rue Anatole France, rue Jules Ferry et aux abords du 230 rue Henri Menier à Noisiel (77186) (abroge et remplace l'arrêté ARR2024_0183 du 04 juillet 2024)13-08-202413-08-202413-08-2024arr20240229.pdf
Interdiction temporaire de pêcher et de consommer du poisson et de l’eau sur l'étang des pêcheurs, des plans d’eau Écluse et Beauregard.13-08-202413-08-202413-08-2024arr20240230.pdf
Règlement des parcs et forêts et des espaces verts publics de la Commune de Noisiel. Le présent arrêté abroge et remplace l'arrêté de 04 juillet 2013 N°ARR2013_011602-08-202402-08-202402-08-2024arr20240212.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 43 allée Voltaire à Noisiel (77186)02-08-202402-08-202402-08-2024arr20240219.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 43 allée Voltaire à Noisiel (77186)02-08-202402-08-202402-08-2024arr20240220.pdf