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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation des travaux de pose d'une caméra de vidéosurveillance pour le compte de la Commune de Noisiel, sur le cours du château à Noisiel (77186) entre le 9 et le 20 septembre 202406-09-202409-09-202409-09-2024arr20240267.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'Association de Kyudo du Val Maubuée (AKVM)06-09-202409-09-202409-09-2024arr20240268.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association des Totems06-09-202409-09-202409-09-2024arr20240269.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d’enfouissement en vue de la création d’un branchement électrique pour le compte d’ENEDIS au droit du 28, rue Pierre et Marie Curie à Noisiel (77186), 5 jours, du 18 septembre au 18 octobre 202406-09-202409-09-202409-09-2024arr20240270.pdf
Convention de mise à disposition de salles communale à l'association "Familles réunies de la Ferme du Buisson"04-09-202405-09-202405-09-2024arr20240258.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Turbulences"04-09-202405-09-202405-09-2024arr20240259.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'Association Culturelle Comorienne du Val Maubuée (ACCVM)04-09-202405-09-202405-09-2024arr20240261.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Amicale des locataires de Trois Moulins Habitat"04-09-202405-09-202405-09-2024arr20240262.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre du Forum des associations et des portes ouvertes organisés par la Ville de Noisiel le samedi 7 septembre 202404-09-202405-09-202405-09-2024arr20240263.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association Causes communes du Val Maubuée04-09-202405-09-202405-09-2024dec20240099.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "TERRA INCOGNITA"04-09-202405-09-202405-09-2024dec20240100.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association Noisiel Echecs02-09-202402-09-202402-09-2024arr20240255.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association Djamma-Djigui02-09-202402-09-202402-09-2024arr20240256.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel au Secours Populaire.02-09-202402-09-202402-09-2024arr20240257.pdf
Aliénation de plusieurs véhicules communaux02-09-202402-09-202402-09-2024dec20240098.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au Conseil Syndical de la Résidence des Deux Parcs29-08-202430-08-202430-08-2024arr20240250.pdf
Autorisation de travaux de remise aux normes des serrures de chambres ORANGE sur le territoire de la commune de Noisiel (77186), sur la période du 9 septembre au 31 décembre 2024.29-08-202430-08-202430-08-2024arr20240251.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement pour le déplacement de branchements d'assainissement des eaux pluviales et des eaux usées sous trottoirs, sur le Cours du Luzard à Noisiel (77186), du 09 au 28 septembre 2024.29-08-202430-08-202430-08-2024arr20240252.pdf
Autorisation de travaux d'élagage et d'abattages sécuritaires d'arbres dans la Grande Allée des Bois à Noisiel (77186) par Forêt de l'Ile de France et pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne, du 2 septembre au 19 octobre 2024.29-08-202430-08-202430-08-2024arr20240253.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°418 Cimetière nouveau, Emplacement n°227.29-08-202430-08-202430-08-2024arr20240254.pdf
Aliénation d'un véhicule communal immatriculé 2590 ZJ 77.29-08-202430-08-202430-08-2024dec20240096.pdf
Aliénation du véhicule communal immatriculé 110 BBG 7729-08-202430-08-202430-08-2024dec20240097.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association 2ACF (Afrique, Asie, Caraïbe, France).27-08-202429-08-202429-08-2024arr20240248.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de stationnement, le lundi 02 septembre 2024, pour le stationnement du « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne au droit de la Place Gaston Defferre devant l’INJ à NOISIEL (77186).27-08-202429-08-202429-08-2024arr20240249.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°186, Cimetière Nouveau, Emplacement n°35319-08-202422-08-202422-08-2024arr20240233.pdf