Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 2 bis rue du Bois de la Grange à Lognes (77185)02-08-202402-08-202402-08-2024arr20240221.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 2 bis rue du Bois de la Grange à Lognes (77185)02-08-202402-08-202402-08-2024arr20240222.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 6 allée des Noyers à Noisiel (77186)02-08-202402-08-202402-08-2024arr20240223.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 1 Bis cours du Buisson à Noisiel (77186)02-08-202402-08-202402-08-2024arr20240224.pdf
Interdiction de stationnement du samedi 21 septembre 2024 à 20h au dimanche 22 septembre 2024 à 18 h sur une partie de la place Émile-Menier et de la rue Albert-Menier, et de circulation le dimanche 22 septembre 2024 de 8 heures à 18 heures sur une partie de la place Émile-Menier, à l'occasion des Journées européennes du patrimoine01-08-202401-08-202401-08-2024arr20240198.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d’un établissement recevant du public : restaurant DEL ARTE, sis, 15, rue de la Mare Blanche – 77186 NOISIEL (77186).01-08-202401-08-202401-08-2024arr20240213.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 14 place du Front Populaire à Noisiel (77186)01-08-202401-08-202401-08-2024arr20240214.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 12 rue Anatole France à Noisiel (77186)01-08-202401-08-202401-08-2024arr20240215.pdf
Arrêté municipal permanent interdisant le stationnement des gens du voyage sur le territoire communal.01-08-202401-08-202401-08-2024arr20240216.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°528 Cimetière Ancien, Emplacement n°205 (Abroge et remplace l’arrêté n° ARR2023_0208 portant Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, erreur dans le nom du concessionnaire)01-08-202401-08-202401-08-2024arr20240217.pdf
Autorisation de travaux de création d'accès au droit du 7 rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186), pendant 4 jours entre le 05 et le 24 août 202401-08-202401-08-202401-08-2024arr20240218.pdf
Nomination du régisseur titulaire de la régie d'avances fêtes et cérémonies, relations publiques et protocoles11-07-202430-07-202430-07-2024arr20240195.pdf
Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Noisiel et le Comité de Noisiel du Secours Populaire30-07-202430-07-202430-07-2024dec20240095.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°137, Cimetière Nouveau1, Emplacement n°6923-07-202424-07-202424-07-2024arr20240209.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à la CAF de Seine et Marne23-07-202424-07-202424-07-2024arr20240210.pdf
Autorisation de travaux de terrassement et d'enfouissement pour la reconstruction d'une chambre Orange, au droit du 24 rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186), pendant 5 jours entre le 29 juillet et le 27 août 202423-07-202424-07-202424-07-2024arr20240211.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au syndic de copropriété "Foncia Noisy Le Grand"23-07-202424-07-202424-07-2024dec20240094.pdf
Cessation de fonction du régisseur titulaire de la régie d'avances fêtes et cérémonies, relations publiques et protocoles17-07-202422-07-202422-07-2024arr20240205.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession cas columbarium n°54 Cimetière nouveau18-07-202422-07-202422-07-2024arr20240207.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°528 Cimetière ancien, Emplacement n°20519-07-202422-07-202422-07-2024arr20240208.pdf
Autorisation de travaux de mise en place d'aménagements provisoires dans le cadre des Jeux Olympiques et Paralympiques sur le Boulevard Pierre Carle à Noisiel (77186), du 24 juillet au 14 août 2024, puis du 26 août au 09 septembre 2024.17-07-202418-07-202418-07-2024arr20240206.pdf
Nomination des mandataires sous-régisseurs de la régie d'avances temporaire mini-séjours vacances scolaires 2024. Le présent arrêté abroge et remplace l'arrêté n° ARR2024_0110 du 20 avril 202411-07-202416-07-202416-07-2024arr20240197.pdf
Autorisation de montage d'une grue à tour et de survol du domaine public, Place Gaston Deferre, Cours des Roches et Simone de Beauvoir à Noisiel (77186), le 23 juillet 2024, pour une durée de 24 mois15-07-202416-07-202416-07-2024arr20240199.pdf
Habilitation de Monsieur FRADE David aux fins de visionnage et d'extraction des images produites par le système de vidéprotection.15-07-202416-07-202416-07-2024arr20240200.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de stationnement, le lundi 22 au mardi 23 juillet 2024, pour cause de travaux, au droit du 81 Cours des Roches, à Noisiel (77186).15-07-202416-07-202416-07-2024arr20240201.pdf