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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°258 Cimetière nouveau, Emplacement n°52731-10-202404-11-202404-11-2024arr20240353.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'association FRANCE ADOT7725-10-202425-10-202425-10-2024arr20240352.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de stationnement, le samedi 23 novembre 2024 de 07h00 à 18h00, pour cause d’un déménagement, au droit du 1 square Alain Noisiel (77186).24-10-202424-10-202424-10-2024arr20240344.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'IEN (Inspection de l'Education Nationale)24-10-202424-10-202424-10-2024arr20240348.pdf
Autorisation de stationner le véhicule "Milomobile" de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, le lundi 4 novembre de 15h30 17h30, sur la Place Gaston Defferre devant l’INJ à NOISIEL (77186).24-10-202424-10-202424-10-2024arr20240349.pdf
Autorisation de cession de place de stationnement d'un véhicule équipé en taxi24-10-202424-10-202424-10-2024arr20240350.pdf
onvention de mise à disposition de salle communale au Parti socialiste de Noisiel24-10-202424-10-202424-10-2024arr20240351.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'association ADSN24-10-202424-10-202424-10-2024dec20240121.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au gestionnaire "IMMO MAX"24-10-202424-10-202424-10-2024dec20240122.pdf
Convention d'occupation précaire d'un bien appartenant au domaine public dans le groupe scolaire des Noyers situé à Noisiel, 8 allée des Noyers - Renouvellement24-10-202424-10-202424-10-2024dec20240123.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°93 Cimetière nouveau, Emplacement n°1017-10-202421-10-202421-10-2024arr20240342.pdf
Convention de mise à disposition réciproque d'équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'école nationale des finances publiques (établissement situé à Noisiel) et l'association touristique et culturelle et sportives des administrations financières (ATCSAF) pour la saison 2024-202520-10-202421-10-202421-10-2024arr20240343.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de stationnement, le lundi 04 novembre 2024 de 07h00 à 18h00, pour cause d’un déménagement, au droit du 1 square Alain Noisiel (77186).20-10-202421-10-202421-10-2024arr20240345.pdf
Perception de la redevance forfaitaire 2024 pour occupation du domaine public pour l'implantation d'un kiosque de vente immobilière, par la société SCCV Villa des Roches Noisiel, boulevard Salvador Allende à Noisiel20-10-202421-10-202421-10-2024arr20240346.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à la FCPE des Tilleuls16-10-202417-10-202417-10-2024arr20240337.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre de travaux d'entretien des ascenseurs pour le bailleur Seqens, au droit du 1 allée de Picardie à Noisiel du 14 octobre au 23 décembre 202416-10-202417-10-202417-10-2024arr20240339.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à association "Le club amitié des séniors"16-10-202417-10-202417-10-2024arr20240340.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au Grand Hôpital de l'Est Francilien16-10-202417-10-202417-10-2024arr20240341.pdf
Arrêté d'alignement pour la parcelle AC n°32812-10-202414-10-202414-10-2024arr20240318.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public de la société SHAM Spectacles, pour la présentation de spectacles de cirque, au droit de l'école élémentaire du Bois de la Grange, Allée du Gui à Noisiel (77186), le 15 octobre 202412-10-202414-10-202414-10-2024arr20240335.pdf
Nomination du coordonnateur communal suppléant du recensement de la population 202512-10-202414-10-202414-10-2024arr20240336.pdf
Versement d'une indemnité à un particulier suite à un sinistre sur la voirie communale12-10-202414-10-202414-10-2024dec20240119.pdf
utorisation de travaux de réhabilitation du parking sur le Cours des Deux Parcs à Noisiel (77186), pour la compte de Trois Moulin Habitât, du 08 octobre au 07 décembre 2024.08-10-202408-10-202408-10-2024arr20240331.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°129 Cimetière ancien, Emplacement n°58508-10-202408-10-202408-10-2024arr20240332.pdf
Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Vovinam Viet Vo Dao" pour la saison 2024-2025.08-10-202408-10-202408-10-2024arr20240333.pdf