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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Rapport d'activité et compte administratif du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (CPRH) pour l'année 202327-09-202401-10-202401-10-2024del20240108.pdf
Modification du tableau des effectifs27-09-202401-10-202401-10-2024del20240109.pdf
Modalités d'information des services de la ville en cas de grève27-09-202401-10-202401-10-2024del20240110.pdf
Arrêt du bilan de la concertation préalable au projet de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme27-09-202401-10-202401-10-2024del20240111.pdf
Instauration d’un périmètre d’étude sur le secteur du Luzard II27-09-202401-10-202401-10-2024del20240112.pdf
Signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public pour une partie de la parcelle AK 15927-09-202401-10-202401-10-2024del20240113.pdf
Réforme de la gestion de la demande et des attributions de logements sociaux - Convention de gestion en flux des réservations27-09-202401-10-202401-10-2024del20240114.pdf
Soutien à la parentalité : renouvellement des conventions de partenariat entre la Commune et les associations Relais Jeunes 77, ANPAA, Djamma Djigui et la Police Nationale27-09-202401-10-202401-10-2024del20240115.pdf
Convention de financement par la CAF du Tiers-Lieu Parentalité au titre des années 2024/202527-09-202401-10-202401-10-2024del20240116.pdf
Convention d'utilisation des locaux à La Maison de la Famille pour les consultations et permanences de la Protection Maternelle et Infantile (PMI) par les agents de la Maison Départementale des Solidarités de Noisiel27-09-202401-10-202401-10-2024del20240117.pdf
Attribution de subvention pour le concours d'éloquence27-09-202401-10-202401-10-2024del20240118.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "Marne la Vallée Basket Val Maubuée" pour la saison 2024-202526-09-202430-09-202430-09-2024arr20240309.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association du Personnel de la Chambre Régionale des Comptes d'IDF pour la saison 2024-2025.26-09-202430-09-202430-09-2024arr20240310.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Handball club de Noisiel" pour la saison 2024-202526-09-202430-09-202430-09-2024arr20240311.pdf
Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "les Luzardins" pour la saison 2024-2025.26-09-202430-09-202430-09-2024arr20240312.pdf
Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Gym club de Lognes" pour la saison 2024-2025.26-09-202430-09-202430-09-2024arr20240313.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association Truong Lang Ta "école de mon village"26-09-202430-09-202430-09-2024arr20240314.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel au collège du Luzard pour l'année scolaire 2024-202526-09-202430-09-202430-09-2024arr20240315.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°414 Cimetière nouveau, Emplacement n°22327-09-202430-09-202430-09-2024arr20240319.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public de la société SHAM Spectacles, pour la présentation de spectacles de cirque, au droit de 3 groupes scolaires à Noisiel (77186), les 3, 4 et 10 octobre 202427-09-202430-09-202430-09-2024arr20240320.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association "Amicale du Personnel de la ville de Noisiel" pour la saison 2024-2025.27-09-202430-09-202430-09-2024arr20240321.pdf
Autorisation de tournage pour l'établissement Moviz Prod le jeudi 03 octobre 2024 de 09h00 à 11h00 au droit de l’école élémentaire du Bois de La Grange à Noisiel (77186)27-09-202430-09-202430-09-2024arr20240322.pdf
M57 - fongibilité des crédits : décision budgétaire modificative portant virement de crédit du chapitre 21 au chapitre 2018-002 évolution du parc communal de véhicules27-09-202430-09-202430-09-2024dec20240104.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public de la société GROUPE RATP, sur le parking situé 3, avenue Pierre Mendes France à Noisiel (77186), le jeudi 3 octobre 202426-09-202427-09-202427-09-2024arr20240316.pdf
Prolongation de l'arrêté n°ARR2024_0252, autorisation de poursuite des travaux de terrassement et d'enfouissement pour le déplacement de branchements d'assainissement des eaux pluviales et des eaux usées sous trottoirs, sur le Cours du Luzard à Noisiel (77186), du 27 septembre au 11 octobre 2024.26-09-202427-09-202427-09-2024arr20240317.pdf