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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Nomination des mandataires sous-régisseurs de la régie d'avances temporaire mini-séjours vacances scolaires 2023 (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2023_0145 du 3 mai 2023 portant Nomination des mandataires sous-régisseurs de la régie d'avances temporaire mini-séjours vacances scolaires 2023)26-06-202329-06-202329-06-2023arr20230212.pdf
Cessation de fonctions de Geoffroy Regnauld en qualité de mandataire suppléant de la régie de recettes auprès du service du patrimoine26-06-202329-06-202329-06-2023arr20230213.pdf
Autorisation de travaux de terrassement sur le trottoir et les espaces verts pour le raccordement au réseau de chaleur urbain, des résidences "Les Terrasses du Buisson" et "Les Jardins de Noisiel" sur le Cours du Buisson à Noisiel (77186), du 28 juin au 10 juillet 202328-06-202329-06-202329-06-2023arr20230215.pdf
Mise en demeure d'évacuer la parcelle cadastrée AM0056 sise bois-de-la-grange, Noisiel (77186)12-01-202428-06-202328-06-2023arr20230214.pdf
Extension des modes de paiement avec reprise intégrale de l'acte constitutif de la régie centralisées d'avances21-06-202323-06-202323-06-2023dec2023080.pdf
Habilitation de Monsieur ZENOU Arnaud aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection.21-06-202322-06-202322-06-2023arr20230203.pdf
Prorogation de l'arrêté ARR2023_0138 autorisant la société SLTP à poursuivre les travaux de terrassement sous trottoir pour le déplacement d'un ouvrage électrique pour le compte d'Enedis, sur l'Allée Simone de Beauvoir à Noisiel (77186), du 21 juin au 07 juillet 202321-06-202322-06-202322-06-2023arr20230205.pdf
Interdiction de stationnement sur les places situées après l'entrée sud du Parc de Noisiel (77186), le long du cours du Château en direction de Champs-sur-Marne (77420), le 23 juin 2023 de 8h00 à 17h3020-06-202321-06-202321-06-2023arr20230204.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour l’implantation d’un kiosque de vente immobilière, par la société PIC92 représentée par M. Coisy, pour la société SCCV 450 Noisiel cours des Deux Parcs et du Luzard, Boulevard Salvador Allende à NOISIEL (77186), du lundi 19 juin 2023 au dimanche 30 juin 2024 inclus.15-06-202315-06-202315-06-2023arr20230196.pdf
Autorisation de travaux de réparation de conduite sur l'Allée du Gui à Noisiel (77186), pendant 2 jours dans la période du 19 au 30 juin 202312-06-202315-06-202315-06-2023arr20230197-2.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d’un établissement recevant du public: Maison de Quartier, sise, angle rue de la Ferme – 8, passage Louis Logre à Noisiel (77186).14-06-202315-06-202315-06-2023arr20230198.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d’un établissement recevant du public : Relais Paroissial Saint Paul, sis, 8, allée Jean-Paul Sartre à Noisiel (77186).14-06-202315-06-202315-06-2023arr20230199.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d’un établissement recevant du public : Groupement d’établissement "Grand Frais" et "Marie Blachère", sis, 4 rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186).14-06-202315-06-202315-06-2023arr20230200.pdf
Autorisation de travaux de réfection de berge le long de la Marne à Noisiel (77186), du 21 juin au 9 août 202314-06-202315-06-202315-06-2023arr20230201.pdf
Autorisation de travaux de réfection des trottoirs rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186), du 19 juin au 10 juillet 202315-06-202315-06-202315-06-2023arr20230202.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelles d'équipements communaux de la ville de Noisiel au CNFPT délégation de la grande couronne.12-06-202315-06-202315-06-2023dec20230078.pdf
Demande de subvention auprès de la DRAC ÎLE-DE-FRANCE au titre des actions Ville d'art et d'histoire 202314-06-202315-06-202315-06-2023dec20230079-2.pdf
Autorisation de grutage pour la dépose d'une cabine mobile HT/BT sur l'Allée Roland Barthes à Noisiel (77186), le 4 juillet 202308-06-202312-06-202312-06-2023arr20230184.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association Amicale du Personnel de la ville de Noisiel.08-06-202312-06-202312-06-2023arr20230188.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, cavurne n°750, Cimetière Extension 1, Emplacement n°CU108-06-202312-06-202312-06-2023arr20230189.pdf
Autorisation du domaine public et réglementation du stationnement et de la circulation, place Émile Menier et rues adjacentes, à l'occasion de la "Fête du village", le samedi 1er juillet 2023.11-06-202312-06-202312-06-2023arr20230192.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre de "Couleur jArtdin 2023", organisé par l'association "Quartiers de Chocolat", le samedi 17 et le dimanche 18 juin 2023, sur la place Émile Menier.11-06-202312-06-202312-06-2023arr20230193.pdf
Délégation de signature à Monsieur Henri-Pierre Hubert, technicien principal 1re classe, directeur des services techniques (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2022_0230 du 6 juillet 2022 portant délégation de signature à Monsieur Henri-Pierre HUBERT, technicien principal 1re classe, responsable des services techniques)11-06-202312-06-202312-06-2023arr20230194.pdf
Délégation de signature à Madame Charlie Maillot, attachée territoriale, directrice des ressources humaines (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2020_0078 du 24 mai 2020 portant délégation de signature à Madame Charlie Maillot, attachée stagiaire, responsable de la direction des ressources humaines)11-06-202312-06-202312-06-2023arr20230195.pdf
Autorisation de travaux de dépose d'une aire de jeux sur l'Allée des Bois à Noisiel (77186) pendant deux jours dans la période du 12 au 23 juin 2023 inclus.09-06-202309-06-202309-06-2023arr20230185.pdf