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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation permanente des travaux d'entretien des espaces verts sur l'ensemble du territoire de la commune de Noisiel (77186) par l’entreprise LOISELEUR, du 12 mars au 31 décembre 202514-03-202517-03-202517-03-2025arr20250081.pdf
Autorisation de stationner le véhicule « Milomobile » de la mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois à Noisiel (77186), le jeudi 17 avril 2025 de 15h30 à 17h30.14-03-202517-03-202517-03-2025arr20250085.pdf
Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°101, Cimetière nouveau, Emplacement n° 572-10114-03-202517-03-202517-03-2025arr20250086.pdf
convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'association Noisiel Echecs.14-03-202517-03-202517-03-2025arr20250087.pdf
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'Association Culturelle Franco Musulmane.14-03-202517-03-202517-03-2025arr20250089.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage au 2, allée Léon Jouhaux à Noisiel (77186), du 20 au 28 mars 202514-03-202517-03-202517-03-2025arr20250090.pdf
Autorisation de travaux de tirage de câble fibre optique dans les chambres Télécom situées Boulevard Salvador Allende à Noisiel (77186), du 17 au 21 mars 202511-03-202513-03-202513-03-2025arr20250078.pdf
Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n4, Cimetière nouveau, Emplacement n°572-411-03-202513-03-202513-03-2025arr20250079.pdf
Autorisation pour occupation du domaine public pour un Étalage mobile « O’SMASH », 57 cours des Roches, Noisiel (77186).11-03-202513-03-202513-03-2025arr20250080.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association Ecole de Cambodgien de Marne la Vallée.11-03-202513-03-202513-03-2025arr20250082.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à la "Ferme du Buisson"12-03-202513-03-202513-03-2025arr20250083.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, cavurne n°771, Cimetière Extension 1, Emplacement n°CU612-03-202513-03-202513-03-2025arr20250084.pdf
Autorisation de montage d'une grue à tour et de survol du domaine public, à l'angle du Cours du Luzard et du Cours des Deux Parcs à Noisiel (77186), le 10 mars 2025, pour une durée de 14 mois (abroge et remplace l'arrêté n°ARR2025_0050)07-03-202507-03-202507-03-2025arr20250072.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 14 place du Front Populaire à Noisiel (77186)07-03-202507-03-202507-03-2025arr20250076.pdf
Autorisation de travaux de réfection de la rampe d'accès au parking souterrain du 2 square du Tir à Noisiel (77186), pour le compte de Trois Moulins Habitat, du 10 mars au 13 juin 2025.07-03-202507-03-202507-03-2025arr20250077.pdf
Autorisation de travaux de pose de bornes kilométriques sur trottoir, sur la RD10p, Boulevard Pierre Carle à Noisiel (77186), pendant 2 jours entre le 10 et le 24 mars 202505-03-202506-03-202506-03-2025arr20250070.pdf
Autorisation de travaux de réparation d'un fourreau de fibre pour le compte d'Orange, au droit du 15, rue du Commandant Louis Bouchet à Noisiel (77186), pendant 2 jours entre le 10 et le 21 mars 202505-03-202506-03-202506-03-2025arr20250071.pdf
Autorisation de stationnement d'une grue mobile au droit du campus RATP, sise 3, avenue Pierre Mendes France à NOISIEL (77186), pour la dépose et la pose d'un rooftop, le samedi 8 mars 202505-03-202506-03-202506-03-2025arr20250073.pdf
Régularisation d’autorisation d’occupation du domaine public pour la pose d’une benne de chantier par Mme BOUCHELAGHEM Saloua, du mercredi 26 au jeudi 27 février 2025 inclus, au droit du 8 rue Pierre et Marie Curie, à NOISIEL (77186),05-03-202506-03-202506-03-2025arr20250074.pdf
Aliénation de plusieurs véhicules communaux05-03-202506-03-202506-03-2025dec20250025.pdf
Autorisation de travaux de végétalisation du caniveau technique du réseau de chaleur urbain sur l'Allée Roland Barthes à Noisiel (77186), du 26 février au 18 mars 2025.27-02-202528-02-202528-02-2025arr20250069.pdf
Mise en demeure d'évacuer la parcelle cadastrée AM0056 sise bois-de-la-grange, à Noisiel (77186)26-02-202526-02-202526-02-2025arr20250067.pdf
Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°31, Cimetière nouveau, Emplacement n° 572-3125-02-202525-02-202525-02-2025arr20250066.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°147, Cimetière Nouveau, Emplacement n°6225-02-202525-02-202525-02-2025arr20250068.pdf
Convention relative à la mise à disposition de locaux dans le cadre de la mise en œuvre du dispositif "école ouverte" - vacances apprenantes21-02-202524-02-202524-02-2025arr20250063.pdf