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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre de "Couleur jArtdin 2024", organisé par l'association "Quartiers de Chocolat", le samedi 22 et le dimanche 23 juin 2024, sur la place Émile Menier05-06-202406-06-202406-06-2024arr20240160.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre de la "Fête de la Musique" du vendredi 21 juin 202405-06-202406-06-202406-06-2024arr20240161.pdf
Tarification des spectacles des saisons culturelles05-06-202406-06-202406-06-2024dec20240057.pdf
Autorisation de tournage pour L’établissement les Improductibles le mercredi 05 juin 2024 de 13h00 à 20h30 au coin de la place Henri Menier et la rue Albert Menier à Noisiel (77186)31-05-202403-06-202403-06-2024arr20240154.pdf
Désignation du suppléant de Monsieur le Maire du mardi 4 juin 2024.03-06-202403-06-202403-06-2024arr20240155.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au Hand Ball Club de Noisiel27-05-202430-05-202430-05-2024arr20240152.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à la FCPE 7728-05-202430-05-202430-05-2024arr20240153.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'ASL Immobilier28-05-202430-05-202430-05-2024dec20240056.pdf
Nomination des mandataires sous-régisseurs de la régie d'avances temporaire mini-séjours vacances scolaires 202420-04-202424-05-202424-05-2024arr20240110.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d’un établissement recevant du public : magasin super U, sis, 6 allée buissonnière à Noisiel (77186).23-05-202423-05-202423-05-2024arr20240146.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public : scène nationale de Marne-la-Vallée - Ferme du Buisson, L10, salle de spectacle "La Halle" et "l'Abreuvoir", sise, Allée de la Ferme à Noisiel (77186)23-05-202423-05-202423-05-2024arr20240147.pdf
Autorisation de travaux de tirage de câble fibre optique dans les chambres Télécom situées Avenue Pierre Mendès France à NOISIEL (77186), du 28 mai au 07 juin 2024.23-05-202423-05-202423-05-2024arr20240149.pdf
Autorisation de travaux de mise aux normes PMR des arrêts de bus "commissariat" sur le Cours des Deux Parcs et le Cours du Luzard à Noisiel (77186), du 27 mai au 15 juin 202423-05-202423-05-202423-05-2024arr20240150.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°386 Cimetière nouveau, Emplacement n°24023-05-202423-05-202423-05-2024arr20240151.pdf
Arrêté autorisant l'implantation de divers stands, d'initiations sportives et animations diverses, sur l'esplanade François Mitterrand et le city-stade - cours des Roches à Noisiel (77186), le samedi 1 juin 2024, de 13 heures à 18 heures à l'occasion de la manifestation "Noisiel en Fête !"21-05-202421-05-202421-05-2024arr20240143.pdf
Autorisation de travaux de carottages de chaussée pour analyses de recherche d'amiante et HAP sur la rue Cinna à Noisiel (77186), pendant une journée du 22 au 31 mai 2024.21-05-202421-05-202421-05-2024arr20240144.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au SNES FSU 7721-05-202421-05-202421-05-2024arr20240145.pdf
Convention d'occupation précaire d'un bien appartenant au domaine public dans le groupe scolaire des Noyers situé à Noisiel, 8 allée des Noyers21-05-202421-05-202421-05-2024dec20240055.pdf
Autorisation de travaux de sécurisation de cheminements piétons dans le parc de Noisiel (77186), pour la compte de la Communauté d'Agglomération de Paris-Vallée de la Marne, du 16 au 31 mai 2024.13-05-202416-05-202416-05-2024arr20240136.pdf
Réglementation de la consommation d'alcool sur le domaine public abroge et remplace l'arrêté N°ARR2019_0206 DU 31 octobre 2019.13-05-202416-05-202416-05-2024arr20240137.pdf
Autorisation de travaux de sécurisation de façade du 83 Cours des Roches à Noisiel (77186), le jeudi 16 mai 2024.15-05-202416-05-202416-05-2024arr20240138.pdf
Autorisation pour occupation du domaine public pour l’installation d’un camion restaurant, le dimanche 19 mai 2024, devant la salle polyvalente et sportive de la Ferme du Buisson à NOISIEL (77186)15-05-202416-05-202416-05-2024arr20240139.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°533 Cimetière nouveau, Emplacement n°39915-05-202416-05-202416-05-2024arr20240140.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°583, Cimetière nouveau, Emplacement n°58915-05-202416-05-202416-05-2024arr20240141.pdf
Réglementant la circulation et le stationnement lors des journées Olympiques organisées par la Communauté d’Agglomération Paris - Vallée de la Marne, les 20, 21 et 22 juin 2024 sur le territoire de la commune de Noisiel.15-05-202416-05-202416-05-2024arr20240142.pdf