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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Convention de mise à disposition de salle communale au syndic de copropriété "Val Noisiel Collectif 1" représenté par LAMY15-05-202416-05-202416-05-2024dec20240053.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au syndic de copropriété "Val Noisiel ASL" représenté par LAMY15-05-202416-05-202416-05-2024dec20240054.pdf
Convention de mise a disposition d'un local municipal avec le collège Le Luzard dans le cadre d'une projection scolaire de fin d'année.10-05-202413-05-202413-05-2024arr20240133.pdf
Convention de mise à disposition de l'Auditorium Jean Cocteau au collège Le Luzard de Noisiel "Cité Educative" le 14 mai 202410-05-202413-05-202413-05-2024arr20240134.pdf
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'Association des Locataires des Deux Parcs (ADLP).10-05-202413-05-202413-05-2024arr20240135.pdf
Cessation de fonction de Christine Tavares Lopes en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes du pôle culturel du Luzard16-04-202407-05-202407-05-2024arr20240108.pdf
Nomination des mandataires de la sous-régie centralisée de recettes du pole Culturel du Luzard (reprise intégrale de l'acte antérieur)20-04-202407-05-202407-05-2024arr20240111.pdf
Autorisation d’occupation du domaine public pour l’hommage aux soldats Tamouls Sri Lankais mort durant les guerres civiles du Sri Lanka, le mercredi 08 mai 2024 à la sortie de la Gare RER à Noisiel (77186) face à l’Allée Jean Paul Sartre de 14h30 à 17h00.07-05-202407-05-202407-05-2024arr20240126.pdf
Autorisation de l'occupation de l'espace public, dans le cadre de la manifestation "Tête-art" organisée par l'association "Cie Ballons" du 13 au 24 mai 2024.06-05-202407-05-202407-05-2024arr20240127-1.pdf
Convention de mise à disposition de l'auditorium Jean Cocteau à l'école élémentaire "Le Bois de la Grange" le 06 mai 202406-05-202407-05-202407-05-2024arr20240128.pdf
Autorisation de travaux de créations de réseaux d'alimentations de 8 caméras de vidéosurveillance pour le compte de la ville de NOISIEL, dans le bvd Pierre Carle, la Place Gaston Menier, l’avenue de la République, la rue Anatole France et la rue Claire Menier à Noisiel (77186) entre le 13 mai et le 22 juillet 2024.06-05-202407-05-202407-05-2024arr20240129.pdf
Autorisation de travaux de sécurisation de façade du 83 Cours des Roches à Noisiel (77186), le lundi 13 mai 2024.07-05-202407-05-202407-05-2024arr20240130.pdf
Autorisation de travaux d'agrandissement de l'aire de service sur le centre du giratoire des 4 Pavés à NOISIEL (77186) pour le compte de la CAPVM du 13 mai au 14 juin 2024.07-05-202407-05-202407-05-2024arr20240131.pdf
Implantation d’un stand d’information et dépistage VIH et les autres infections sexuellement transmissibles, devant la sortie de la gare RER face à l’allée Jean Paul Sartre à Noisiel (77186), le vendredi 21 juin 2024 de 14h à 19h.07-05-202407-05-202407-05-2024arr20240132.pdf
Prorogation de l'arrêté n°ARR2024_0092, donnant autorisation à la société RVM de terminer les travaux de raccordement au réseau de chaleur urbain et les réfections définitives sur l'Allée Buissonnière et la Promenade de la Chocolaterie à Noisiel (77186) du 4 mai au 01 juin 2024.03-05-202406-05-202406-05-2024arr20240124.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public, pour le stationnement du « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne, le lundi 13 mai 2024 de 14h15 à 16h30 et le lundi 03 juin 2024 de 16h30 à 18h00, sur la Place Gaston Defferre devant l’INJ à NOISIEL (77186)03-05-202406-05-202406-05-2024arr20240125.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au syndic de copropriété "Foncia Bussy Saint Georges"03-05-202406-05-202406-05-2024dec20240052.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d’un établissement recevant du public et reclassement en 4ème catégorie de l’établissement: Centre de loisirs des Noyers, sis, 10 Allée des Noyers à Noisiel (77186)02-05-202402-05-202402-05-2024arr20240120.pdf
Convention de mise à disposition de l'auditorium Jean Cocteau à l'association les Restos du Cœur pour un spectacle le 04 mai 202429-04-202402-05-202402-05-2024arr20240121.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à ISSYNDIC02-05-202402-05-202402-05-2024dec20240051.pdf
Cessation de fonction de Christine Tavarès en qualité de mandataire de la régie de recettes auprès du service culture20-04-202426-04-202426-04-2024arr20240114.pdf
Nomination de Christine Tavarès en qualité de mandataire suppléant de la régie de recettes auprès du service du patrimoine20-04-202426-04-202426-04-2024arr20240115.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'association syndicale de l'allée d'Anjou23-04-202426-04-202426-04-2024arr20240116.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au Secours Catholique23-04-202425-04-202425-04-2024arr20240117.pdf
Autorisation de stationnement sur le parvis de la gare de Noisiel (77186), pour l'installation d'un camion de l'Office du Tourisme de la communauté d'agglomération Paris Vallée de la Marne les jeudis 25 avril, 30 mai, 27 juin, 19 septembre, 24 octobre et 28 novembre 2024 de 14h30 à 17h24-04-202425-04-202425-04-2024arr20240118.pdf