Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Arrêté du compte administratif de l'exercice 202230-06-202304-07-202304-07-2023del20230085.pdf
Affectation du résultat de clôture de l'exercice 202230-06-202304-07-202304-07-2023del20230086.pdf
Attribution de subventions aux associations dans le cadre du budget supplémentaire 202330-06-202304-07-202304-07-2023del20230087.pdf
Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement dans le cadre du budget supplémentaire 202330-06-202304-07-202304-07-2023del20230088.pdf
Adoption du budget supplémentaire 202330-06-202304-07-202304-07-2023del20230089.pdf
Conclusion du marché public relatif à la fourniture et pose d'un bâtiment modulaire à usage de classes - École maternelle de la Ferme du Buisson30-06-202304-07-202304-07-2023del20230090.pdf
Rapport 2022 portant sur les actions entreprises dans le cadre du FSRIF30-06-202304-07-202304-07-2023del20230091.pdf
Approbation de la tarification des droits de place appliquée dans le cadre du contrat de délégation de service public relatif à la gestion du marché de Noël, au titre de l'année 202330-06-202304-07-202304-07-2023del20230092.pdf
Aliénation d'un véhicule communal immatriculé 366 CLY 7730-06-202304-07-202304-07-2023del20230093.pdf
Convention de gestion de l'extension de l'aire de jeux de l'Allée des Bois à Noisiel30-06-202304-07-202304-07-2023del20230094.pdf
Modification des commissions municipales30-06-202304-07-202304-07-2023del20230095.pdf
Modification du tableau des commissions municipales30-06-202304-07-202304-07-2023del20230096.pdf
Rémunération du coordonnateur communal et du correspondant RIL (répertoire des immeubles localisés) pour le recensement de la population 202430-06-202304-07-202304-07-2023del20230097.pdf
Convention cadre de mise à disposition de personnel dans le cadre du service intérim territorial du Centre départemental de gestion de Seine-et-Marne30-06-202304-07-202304-07-2023del20230098.pdf
Signature de la convention définissant le fonctionnement de la classe des moins de 3 ans pour l'année scolaire 2023-202430-06-202304-07-202304-07-2023del20230099.pdf
Signature de la convention pour l'adhésion au CIJ 77 pour la période 2022-202430-06-202304-07-202304-07-2023del20230100.pdf
Convention de mécénat dans le cadre des événements ouverts au public organisés par la Commune de Noisiel30-06-202304-07-202304-07-2023del20230101.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de stationnement, le samedi 8 juillet 2023 de 8h00 à 18h30, pour cause d’un emménagement, face au 5 Allée du Furet à Noisiel (77186)30-06-202303-07-202303-07-2023arr20230216.pdf
Arrêté réglementant le dépôt des résidus ménagers30-06-202330-06-202330-06-2023arr20230217.pdf
Autorisation de neutraliser trois (3) places de parking et d'installer un monte-meuble sur le trottoir, le jeudi 06 juillet 2023 de 07h à 18h, pour cause d’un déménagement, au droit du 1 cours du Buisson à NOISIEL (77186)12-01-202429-06-202329-06-2023arr20230206.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°751, Cimetière Extension 1, Emplacement n°11926-06-202329-06-202329-06-2023arr20230207.pdf
Autorisation d'organisation du projet "karting dans la cité" samedi 1er juillet 202326-06-202329-06-202329-06-2023arr20230208.pdf
Interdiction de stationnement du samedi 16 septembre 2023 à 20h au dimanche 17 septembre 2023 à 18 h sur une partie de la place Émile-Menier et de la rue Albert-Menier, et de circulation le dimanche 17 septembre 2023 de 8 heures à 18 heures sur une partie de la place Émile-Menier, à l'occasion des Journées européennes du patrimoine26-06-202329-06-202329-06-2023arr20230209.pdf
Autorisation d'ouverture au public d'établissements municipaux à l'occasion des Journées du patrimoine le samedi 16 et le dimanche 17 septembre 202326-06-202329-06-202329-06-2023arr20230210.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la Commune de Noisiel à l'association Une Nouvelle Eglise12-01-202429-06-202329-06-2023arr20230211.pdf