Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Arrêté autorisant l'ouverture temporaire d'un débit de boissons du 3e groupe par l’association QUARTIERS DE CHOCOLAT les 7 et 8 février 202515-01-202516-01-202516-01-2025arr20250021.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°770, Cimetière Extension 1, Emplacement n°5215-01-202516-01-202516-01-2025arr20250022.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de stationnement, le lundi 03 mars 2025 de 07h00 à 18h00, pour cause d’un déménagement, au droit du 2 allée du Furet Noisiel (77186).13-01-202513-01-202513-01-2025arr20250014.pdf
Arrêté donnant autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement pour le déplacement de branchements d'assainissement des eaux pluviales et des eaux usées sur le domaine privé SEQENS, au droit du 4, Allée Charles Fourier à Noisiel (77186), du 06 au 17 janvier 2025 (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2024_0402).13-01-202513-01-202513-01-2025arr20250015.pdf
Arrêté réglementant la circulation le samedi 5 avril 2025 à l'occasion d'un défilé costumé pour le carnaval organisé par le service culture-animation de la mairie de Noisiel13-01-202513-01-202513-01-2025arr20250016.pdf
Autorisation de travaux de réparation d'un fourreau de fibre pour le compte d' Orange, au droit du 54 Cours du Buisson à Noisiel (77186), pendant 2 jours entre le 20 janvier et le 21 février 2025.13-01-202513-01-202513-01-2025arr20250017.pdf
Avenant de mise à disposition d'un studio de répétition du pole culturel Michel-Legrand pour le groupe MINDFULNESS13-01-202513-01-202513-01-2025dec20250004.pdf
Autorisation des travaux d'entretien de l'éclairage public, de la signalisation tricolore et des installations lumineuses sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 1er janvier au 31 décembre 202509-01-202510-01-202510-01-2025arr20250006.pdf
Autorisation de travaux d'aménagement d'une rampe d'accès et d'une plateforme de positionnement d'une grue mobile, en vue d'une rénovation technique des bâtiments de la DGFIP, esplanade François Mitterrand à Noisiel (77186), du 13 au 31 janvier 2025.09-01-202510-01-202510-01-2025arr20250007.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public par la société APL DATA CENTER pour l'installation d'une clôture provisoire pour une emprise de chantier autour des bâtiments de la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP), sur l'esplanade François Mitterrand à Noisiel (77186) du 03 février au 27 juin 2025.09-01-202510-01-202510-01-2025arr20250008.pdf
Autorisation d'occupation de l'espace public, dans le cadre de la manifestation "Fantaisie Nocturne" organisée par l'association "Quartiers de Chocolat" les 7 et 8 février 2025.09-01-202510-01-202510-01-2025arr20250009.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°376 Cimetière nouveau, Emplacement n°47509-01-202510-01-202510-01-2025arr20250010.pdf
Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°45, Cimetière nouveau, Emplacement n° 572-4509-01-202510-01-202510-01-2025arr20250011.pdf
Implantation d’un stand d’information et dépistage du VIH et des autres Infections Sexuellement Transmissibles, le vendredi 14 février 2025 de 15h à 19h, devant la sortie de la gare RER face à l’allée Jean Paul Sartre à Noisiel (77186),09-01-202510-01-202510-01-2025arr20250012.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre du nouvel an chinois, le samedi 15 février 202509-01-202510-01-202510-01-2025arr20250013.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales avec la communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne09-01-202510-01-202510-01-2025dec20250002.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au syndic de copropriété Citya Noisy-le-Grand09-01-202510-01-202510-01-2025dec20250003.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°398 Cimetière nouveau, Emplacement n°45903-01-202507-01-202507-01-2025arr20250001.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°259 Cimetière nouveau, Emplacement n°52803-01-202507-01-202507-01-2025arr20250002.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°128, Cimetière Nouveau, Emplacement n°8103-01-202507-01-202507-01-2025arr20250003.pdf
Revalorisation des tarifs de la redevance d'occupation du domaine public pour l'année 202507-01-202507-01-202507-01-2025dec20250001.pdf
Autorisation permanente des travaux d’entretien de la régie communale sur l’ensemble du territoire de Noisiel (77186), du 1er janvier au 31 décembre 2025.30-12-202402-01-202502-01-2025arr20240400.pdf
Autorisation de stationnement au droit du 07 Allée Simone de Beauvoir à Noisiel (77186), pour une livraison de matériels à la DGFIP le mardi 07 janvier 2025.30-12-202402-01-202502-01-2025arr20240401.pdf
Autorisation de reprise des travaux de terrassement et d'enfouissement pour le déplacement de branchements d'assainissement des eaux pluviales et des eaux usées sur le domaine privé SEQENS, au droit du 4, Allée Charles Fourier à Noisiel (77186), du 06 au 10 janvier 2025.30-12-202402-01-202502-01-2025arr20240402.pdf
Autorisation de travaux de renouvellement des mobiliers urbains publicitaires et des abribus, par la société JC DECAUX et ses sous-traitants sur l'ensemble de la commune de Noisiel (77186), du 06 janvier au 05 avril 2025.30-12-202402-01-202502-01-2025arr20240403.pdf