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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Lancement et élaboration du nouveau contrat de ville 2024-203029-09-202305-10-202305-10-2023del20230131.pdf
Lancement de la procédure de périmètre délimité des abords (PDA) des monuments historiques de la commune de Noisiel29-09-202305-10-202305-10-2023del20230132.pdf
Protocole foncier entre trois Moulins Habitat et la commune de Noisiel au sein du périmètre NPNRU deux Parcs-Luzard à Noisiel (77186)29-09-202305-10-202305-10-2023del20230133.pdf
Approbation du règlement local de publicité ( annexes disponibles à l'administration générale)29-09-202305-10-202305-10-2023del20230134.pdf
Convention de partenariat entre la communauté d'agglomération Paris Vallée de la Marne et le relais petite enfance29-09-202305-10-202305-10-2023del20230135.pdf
Convention d'utilisation des locaux à La Maison de la famille pour les consultations et permanences de la Protection Maternelle et Infantile (PMI) par les agents de la Maison départementale des solidarités de Noisiel29-09-202305-10-202305-10-2023del20230136.pdf
Signature d'une convention dans le cadre des "colos apprenantes" 202329-09-202305-10-202305-10-2023del20230137.pdf
Contractualisation de la Commune avec l'éco-organisme Alcome en vue de bénéficier d'une aide pour le nettoiement des rues et pour la prévention des déchets issus des produits du tabac29-09-202305-10-202305-10-2023del20230138.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public sur l'esplanade François-Mitterrand le mercredi 11 octobre 2023 pour l'animation "Voyage autour du sport" de l'association Les Petits Débrouillards28-09-202302-10-202302-10-2023arr20230310.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Case Columbarium n°14, Cimetière Nouveau, Emplacement n°572-1428-09-202302-10-202302-10-2023arr20230320.pdf
Convention de mise à disposition de salles de classe de l'école élémentaire de la Ferme du Buisson à l'association École de Cambodgien de Marne-la-Vallée28-09-202302-10-202302-10-2023arr20230321.pdf
Convention de mise à disposition de salles de classe de l'école élémentaire de la Ferme du Buisson dans le cadre du dispositif d'Enseignement Internationaux de Langues étrangères (EILE).28-09-202302-10-202302-10-2023arr20230322.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales avec le Syndic de copropriété Foncia Noisy-le-Grand28-09-202302-10-202302-10-2023dec20230121.pdf
Autorisation d’installer une tour échafaudage de 6 m de haut pour la société « Chapter 2 » le lundi 2 octobre 2023 de 08h00 à 12h00 sur le parvis de l’entrée du Parc de Noisiel, cours du Château à Noisiel (77186)28-09-202329-09-202329-09-2023arr20230319.pdf
Nomination des mandataires de la sous-régie centralisée de recettes du pole Culturel du Luzard (reprise intégrale de l'acte antérieur)22-09-202328-09-202328-09-2023arr20230308.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'association Noisiel Echecs27-09-202328-09-202328-09-2023arr20230311.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association Amicale du Personnel de la ville de Noisiel.27-09-202328-09-202328-09-2023arr20230312.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association "Amicale du Personnel de la ville de Noisiel" pour la saison sportive 2023-2024.12-01-202428-09-202328-09-2023arr20230313.pdf
Délégation de signature à Monsieur Roger Lopes Torres, attaché principal titulaire, directeur des finances et des marchés publics27-09-202328-09-202328-09-2023arr20230314.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel au collège Le Luzard (77186) à Noisiel pour l'année scolaire 2023-202427-09-202328-09-202328-09-2023arr20230315.pdf
Convention de mise à disposition d'équipements sportifs communaux de la ville de Noisiel à l'association sportive "Vovinam Viet Vo dao" pour la saison 2023-2024.27-09-202328-09-202328-09-2023arr20230316.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "Marne la Vallée Basket Val Maubuée" pour la saison 2023-202427-09-202328-09-202328-09-2023arr20230317.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "Aîkido club de Noisiel" pour la saison 2023-2024.27-09-202328-09-202328-09-2023arr20230318.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelles d'équipements communaux de la ville de Noisiel au CNFPT délégation de la grande couronne.27-09-202328-09-202328-09-2023dec20230118.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelles d'équipements communaux de la ville de Noisiel au CNFPT délégation de la grande couronne27-09-202328-09-202328-09-2023dec20230119.pdf