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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association Karism13-10-202316-10-202316-10-2023arr20230345.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au Secours populaire de Noisiel13-10-202316-10-202316-10-2023arr20230346.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'Inspection de l'Éducation Nationale (IEN)13-10-202316-10-202316-10-2023arr20230347.pdf
Autorisation de travaux de dépose et de pose de panneaux grillagés, pour le compte d'Enedis, au 1, allée des Noyers à Noisiel (77186), pendant 2 jours entre le 23 octobre et le 10 novembre 202310-10-202312-10-202312-10-2023arr20230332.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°754, Cimetière Extension 1, Emplacement n°12110-10-202312-10-202312-10-2023arr20230338.pdf
Annule et remplace l’arrêté n° ARR2023_0261 Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°756, Cimetière Extension 1, Emplacement n°5011-10-202312-10-202312-10-2023arr20230339.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°7, Cimetière Nouveau, Emplacement n°5111-10-202312-10-202312-10-2023arr20230340.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'association "Quartiers de Chocolat"11-10-202312-10-202312-10-2023arr20230341.pdf
Convention de mise à disposition d'un local communal entre la Commune de Noisiel et le Syndicat Foncia Marne-la-Vallée.10-10-202311-10-202311-10-2023dec20230139.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'association Écout(é)cris05-10-202309-10-202309-10-2023arr20230330.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à la FCPE de la Ferme du Buisson05-10-202309-10-202309-10-2023arr20230331.pdf
Autorisation d’occupation du domaine public pour l’implantation d’un kiosque de vente immobilière, pour la société SCCV Villa des Roches Noisiel, sur le boulevard Salvador Allende à Noisiel, du lundi 09 octobre 2023 au lundi 30 juin 2025 inclus.05-10-202309-10-202309-10-2023arr20230334.pdf
Convention de mise à disposition du minibus Fiat Ducato de la Commune de Noisiel à l'association sportive "Noisiel futsal Academy»05-10-202309-10-202309-10-2023arr20230335.pdf
Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive Noisiel Futsal Academy pour la saison sportive 2023-2024.05-10-202309-10-202309-10-2023arr20230336.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "Taekwondo du val maubuée" pour la saison 2023-2024.05-10-202309-10-202309-10-2023arr20230337.pdf
Implantation d’un stand d’information et dépistage VIH et autres infections sexuellement transmissibles, devant la sortie de la gare RER face à l’allée Jean Paul Sartre à Noisiel (77186), le mercredi 18 octobre 2023 de 14h à 19h.05-10-202306-10-202306-10-2023arr20230333.pdf
Autorisation de travaux de terrassement et d’ouvertures de fouilles en vue du remplacement de divers transformateurs pour le compte d’Enedis, à Noisiel (77186), du 23 au 26 octobre 202303-10-202305-10-202305-10-2023arr20230323.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°123, Cimetière Ancien, Emplacement n°59103-10-202305-10-202305-10-2023arr20230324.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre de travaux d'aménagement intérieur de l'Agence Postale au 15, Cours des Roches à NOISIEL du 16 octobre au 8 décembre 2023 inclus03-10-202305-10-202305-10-2023arr20230325.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'association "Familles réunies de la Ferme du Buisson"03-10-202305-10-202305-10-2023arr20230326.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'Etablissement Français du Sang (EFS)03-10-202305-10-202305-10-2023arr20230327.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'Association Franco Musulmane03-10-202305-10-202305-10-2023arr20230328.pdf
Adoption de la décision modificative n° 1 du budget 202329-09-202305-10-202305-10-2023del20230122.pdf
Attribution de subventions aux associations dans le cadre de la décision modificative n° 1 du budget 202329-09-202305-10-202305-10-2023del20230123.pdf
Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement dans le cadre de la décision modificative n°1 du budget 202229-09-202305-10-202305-10-2023del20230124.pdf