Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Inscription des actions 2024 de la Commune de Noisiel dans le cadre du 3e avenant au contrat pour la réussite de la transition écologique (CRTE)15-11-202419-11-202419-11-2024del20240136.pdf
Modification du tableau des effectifs15-11-202419-11-202419-11-2024del20240137.pdf
Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération de Paris-Vallée de la Marne, sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement pour l'exercice 202315-11-202419-11-202419-11-2024del20240138.pdf
Rapport annuel du SIETREM, sur le prix et la qualité du service public de collecte, de traitement et de valorisation de l'ensemble des déchets ménagers et assimilés15-11-202419-11-202419-11-2024del20240139.pdf
Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération de Paris-Vallée de la Marne, sur le prix et la qualité du service public de distribution de l'eau potable pour l'exercice 202315-11-202419-11-202419-11-2024del20240140.pdf
Convention d'utilisation du parking de la Maison des Fêtes Familiales, entre la Communauté d'Agglomération et la Ville de Noisiel15-11-202419-11-202419-11-2024del20240141.pdf
Convention de participation financière du Conseil Départemental de Seine-et-Marne dans le cadre de l'aide aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs pour l'EPS au collège au titre de l'année 2024-202515-11-202419-11-202419-11-2024del20240142.pdf
Signature d'une convention de refacturation des dépenses réalisées par la CAPVM pour l'achat de billets pour les Jeux Olympiques et Paralympiques.15-11-202419-11-202419-11-2024del20240143.pdf
Convention de financement entre le département de Seine-et-Marne et la commune de Noisiel pour la crèche collective, la crèche familiale et le multiaccueil15-11-202419-11-202419-11-2024del20240144.pdf
Convention de mise à disposition de salles de la Maison de la Jeunesse dans le cadre de l'organisation de stages BAFA15-11-202419-11-202419-11-2024del20240145.pdf
Attribution des récompenses Graine d'artiste sous forme de bons d'achat15-11-202419-11-202419-11-2024del20240146.pdf
Délégation de compétence pour l'exploitation des bornes de recharge pour les véhicules électriques situées sur l'espace public15-11-202419-11-202419-11-2024del20240147.pdf
Projet de mise à disposition de la Commune de Noisiel d'un jardin pédagogique au Parc de Noisiel15-11-202419-11-202419-11-2024tampontdtdel20240148.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°769, Cimetière Extension 1, Emplacement n°5114-11-202415-11-202415-11-2024arr20240360.pdf
Autorisation de travaux de remplacement de candélabres sur le parking public de la Ferme du Buisson à NOISIEL (77186), pendant 10 jours entre le 18 novembre et le 27 décembre 2024.14-11-202415-11-202415-11-2024arr20240361.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°534 bis, Cimetière ancien, Emplacement n°13215-11-202415-11-202415-11-2024arr20240362.pdf
Mise à l'enquête publique du dossier de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme15-11-202415-11-202415-11-2024arr20240363.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'Association des Locataires des Deux Parcs (ALDP)12-11-202414-11-202414-11-2024arr20240357.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Echecs".12-11-202414-11-202414-11-2024arr20240358.pdf
Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Aïkido club de Noisiel" pour la saison 2024-2025.12-11-202414-11-202414-11-2024arr20240359.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au gestionnaire de copropriété Homeland Immo12-11-202414-11-202414-11-2024dec20240128.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'ASAN Pétanque07-11-202408-11-202408-11-2024arr20240355.pdf
Autorisation de travaux de réparation électrique d'un abribus, par la société JC DECAUX et son sous-traitant sur le Cours de l'Arche Guédon à Noisiel (77186), une journée entre le 12 et le 22 novembre 202407-11-202408-11-202408-11-2024arr20240356.pdf
Convention de mise à disposition d'un studio de répétition du pôle culturel Michel-Legrand pour le groupe Ze Paris Brest07-11-202408-11-202408-11-2024dec20240124.pdf
Convention de mise a disposition d'un studio de répétition du pôle culturel Michel-Legrand pour le groupe Bounesedoun07-11-202408-11-202408-11-2024dec20240125.pdf