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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Modification de la dénomination de commissions municipales26-05-202301-06-202301-06-2023del20230059.pdf
Modification du tableau des commissions municipales26-05-202301-06-202301-06-2023del20230060.pdf
Marché public alloti relatif à la restauration collective (Groupement de commandes Commune de Noisiel et son Centre Communal d’Action Sociale (CCAS))26-05-202301-06-202301-06-2023del20230061.pdf
Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2023 relative au projet de réfection de la cour de l'école élémentaire de l'Allée-des-Bois26-05-202301-06-202301-06-2023del20230062.pdf
Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2023 relative au projet de création d’un terrain multisport à l'Allée-des-Bois26-05-202301-06-202301-06-2023del20230063.pdf
Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2023 relative au projet de déconstruction de l’ancienne école maternelle de l’Allée-des-Bois26-05-202301-06-202301-06-2023del20230064.pdf
Attribution de subventions aux associations26-05-202301-06-202301-06-2023del20230065.pdf
Convention de mise à disposition de deux parcelles à la société ENEDIS, pour l'implantation de postes électriques26-05-202301-06-202301-06-2023del20230066.pdf
Convention entre la Ville de Noisiel et le Département pour l'adhésion de la Commune au Fonds de Solidarité Logement 202326-05-202301-06-202301-06-2023del20230067.pdf
Renouvellement des conventions de partenariat entre la Commune et les associations relais jeunes 77, ANPAA, Djamma Djigui et la police nationale26-05-202301-06-202301-06-2023del20230068.pdf
Résidences d'artistes au Pôle Culturel Michel Legrand26-05-202301-06-202301-06-2023del20230069-1.pdf
Adhésion au groupement d'intérêt public Okantis26-05-202301-06-202301-06-2023del20230070.pdf
Autorisation d'organisation de la manifestation exceptionnelle «OXY’TRAIL» dans l'enceinte du parc de Noisiel, sis Cours du Château à Noisiel, programmée du 24 au 25 juin 202323-05-202325-05-202325-05-2023arr20230155.pdf
Convention de mise à disposition de l'auditorium Jean Cocteau à l'école élémentaire "Le Bois de la Grange" le 23 mai 202324-05-202325-05-202325-05-2023arr20230157.pdf
Arrêté autorisant l'implantation de divers stands, de l'initiation sportive et des animations diverses, sur l'esplanade François Mitterrand et le city-stade - cours des Roches à Noisiel (77186), le samedi 3 juin 2023, de 13 heures à 18 heures à l'occasion de la manifestation "Noisiel en Fête !"24-05-202325-05-202325-05-2023arr20230159.pdf
Prorogation de l'arrêté n°ARR2023_0141 autorisant la société Pian Entreprise à poursuivre les travaux de terrassement et d'enfouissement pour la création d'un branchement d'assainissement des eaux usées sous chaussée au droit de la résidence "Les Terrasses de Noisiel", Allée de la Ferme à Noisiel (77186), du 26 mai au 9 juin 202324-05-202325-05-202325-05-2023arr20230161.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public et réception des travaux référencés AT N° 077.377.21.00017: Collège du Luzard, sis, 2 Cours des Roches à Noisiel (77186)24-05-202325-05-202325-05-2023arr20230162.pdf
M57 - fongibilité des crédits : décision budgétaire modificative portant virement de crédit de chapitre d'opérations d'équipements à chapitre d'opérations d'équipement23-05-202325-05-202325-05-2023dec20230057.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation du stationnement et de la circulation, place Emile Menier à l'occasion du marché Circuits-courts, le samedi 10 juin 202317-05-202322-05-202322-05-2023arr20230129.pdf
Numérotation du projet Malvoisine à Noisiel (77186) abroge et remplace l'arrêté n°2023_0117 en date du 3 avril 202317-05-202322-05-202322-05-2023arr20230153.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°29, Cimetière Nouveau, Emplacement n°13915-05-202316-05-202316-05-2023arr20230150.pdf
Arrêté tirant le bilan de la concertation préalable au projet d'aménagement de la Chocolaterie15-05-202316-05-202316-05-2023arr20230151.pdf
Autorisation pour occupation du domaine public pour une terrasse de restaurant MapMap, 29 place Emile Menier à Noisiel (77186)15-05-202316-05-202316-05-2023arr20230152.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°141, Cimetière Ancien, Emplacement n°35712-05-202315-05-202315-05-2023arr20230147.pdf
Prorogation de l'arrêté n°ARR2023_0105 autorisant la société RVM à poursuivre les travaux de terrassement et de raccordement au réseau de chaleur urbain de l'Avenue Pierre Mendes France au quartier du Bois de la Grange à Noisiel (77186) du 9 au 19 mai 202312-05-202315-05-202315-05-2023arr20230148.pdf