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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation de travaux de pose de panneaux touristiques sur trottoir, sur la RD10p à Noisiel (77186), du 30 septembre au 28 octobre 202423-09-202423-09-202423-09-2024arr20240300.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement pour le déplacement de branchements d'assainissement des eaux pluviales et des eaux usées sur le domaine privé SEQENS, au droit du 4, cours du Luzard à Noisiel (77186), du 7 octobre au 8 novembre 202423-09-202423-09-202423-09-2024arr20240301.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d’enfouissement en vue de la réparation d’un branchement électrique pour le compte d’ENEDIS au droit du 20, avenue Louis Pasteur à Noisiel (77186), 5 jours, du 21 octobre au 8 novembre 202423-09-202423-09-202423-09-2024arr20240302.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'association "Ouma"17-09-202419-09-202419-09-2024arr20240288.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Voisins de paniers"17-09-202419-09-202419-09-2024arr20240289.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association Barakafood 7717-09-202419-09-202419-09-2024arr20240290.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association Vovinam Marne la Vallée17-09-202419-09-202419-09-2024arr20240291.pdf
Convention de mise à disposition de salles de classe de l'école élémentaire de la Ferme du Buisson dans le cadre du dispositif d'Enseignement Internationaux de Langues étrangères (EILE).17-09-202419-09-202419-09-2024arr20240292.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association "VLAN - section sport" pour la saison 2024-2025.17-09-202419-09-202419-09-2024arr20240293.pdf
Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Basket" pour la saison 2024-2025.17-09-202419-09-202419-09-2024arr20240294.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville Noisiel à l'association sportive "Taekwondo du Val Maubuée" pour la saison 2024-2025.17-09-202419-09-202419-09-2024arr20240295.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au Conseil Syndical des Tilleuls18-09-202419-09-202419-09-2024arr20240296.pdf
Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°117, Cimetière nouveau, Emplacement n° 572-11718-09-202419-09-202419-09-2024arr20240297.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel aux établissements scolaires - " AFRAL - CAFIDF " pour l'année 2024-202517-09-202419-09-202419-09-2024dec20240102.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au cabinet BSGI18-09-202419-09-202419-09-2024dec20240103.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "Asan Pétanque" pour la saison 2024-2025.12-09-202416-09-202416-09-2024arr20240273.pdf
Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Foot Academy" pour la saison 2024-2025.12-09-202416-09-202416-09-2024arr20240274.pdf
Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Futsal Academy" pour la saison 2024-2025.12-09-202416-09-202416-09-2024arr20240275.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association "Truong Lang Ta " pour la saison 2024-2025.12-09-202416-09-202416-09-2024arr20240276.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Warning"12-09-202416-09-202416-09-2024arr20240277.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'ASPRG Résidence Allée de Guyenne12-09-202416-09-202416-09-2024arr20240278.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Vie Loisirs à Noisiel" (VLAN)12-09-202416-09-202416-09-2024arr20240279.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'Association Culturelle Franco Musulmane de Noisiel (ACFMN)12-09-202416-09-202416-09-2024arr20240280.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Dioukaboxing" pour la saison 2024-2025.12-09-202416-09-202416-09-2024arr20240281.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Asan Judo" pour la saison 2024-2025.12-09-202416-09-202416-09-2024arr20240282.pdf