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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Demande de subvention à la Région Ile-de-France au titre du soutien à l'équipement en vidéoprotection (bouclier de sécurité) relative à la phase 4 de l'extension du système de vidéoprotection22-03-202426-03-202426-03-2024del20240041.pdf
Projet de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Noisiel : définition des objectifs et modalités de la concertation22-03-202426-03-202426-03-2024del20240042.pdf
Contrat de ville 2024-203022-03-202426-03-202426-03-2024del20240043.pdf
Bilan des cessions et acquisitions opérées en 202322-03-202426-03-202426-03-2024del20240044.pdf
Convention régissant les relations entre la Commune et le Centre Communal d’Action Sociale : renouvellement22-03-202426-03-202426-03-2024del20240045.pdf
Contrat de prestation d'accompagnement RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) par le centre de gestion de Seine-et-Marne (CDG77)22-03-202426-03-202426-03-2024del20240046.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°75, Cimetière ancien, Emplacement n°34319-03-202421-03-202421-03-2024arr20240068.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Le potager"19-03-202421-03-202421-03-2024arr20240069.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°378, Cimetière nouveau, Emplacement n°47719-03-202421-03-202421-03-2024arr20240070.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°372, Cimetière nouveau, Emplacement n°47119-03-202421-03-202421-03-2024arr20240071.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d‘un établissement recevant du public : lycée polyvalent « René Cassin » L01-bâtiment A, 1 avenue Pierre Mendes France à Noisiel (77186)19-03-202421-03-202421-03-2024arr20240072.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d‘un établissement recevant du public : lycée polyvalent « René Cassin » L02-bâtiment B, 1 avenue Pierre Mendes France à Noisiel (77186).19-03-202421-03-202421-03-2024arr20240073.pdf
Désignation du suppléant de Monsieur le Maire du lundi 25 mars19-03-202421-03-202421-03-2024arr20240075.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°265, Cimetière nouveau, Emplacement n°31211-03-202414-03-202414-03-2024arr20240065.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, cavurne n°766, Cimetière Extension 1, Emplacement n°CU414-03-202414-03-202414-03-2024arr20240066.pdf
Arrêté réglementant la circulation le samedi 23 mars 2024 à l'occasion d'un défilé costumé pour le carnaval organisé par le service culture-animation de la mairie de Noisiel14-03-202414-03-202414-03-2024arr20240067.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°21, Cimetière nouveau, Emplacement n°37005-03-202407-03-202407-03-2024arr20240062.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'Association des Locataires des Deux Parcs (ALDP)05-03-202407-03-202407-03-2024arr20240063.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°196, Nouveau Cimetière, Emplacement n°54606-03-202407-03-202407-03-2024arr20240064.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au Syndic de Copropriété "TRANSIM 93"05-03-202407-03-202407-03-2024dec20240034.pdf
Autorisation des travaux d'entretien, d'intervention de curage et d'inspections télévisées (ITV) sur le réseau d'assainissement, par les entreprises délégataires de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne, sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier au 31 décembre 202401-03-202404-03-202404-03-2024arr20240056.pdf
Autorisation d'interventions ponctuelles sur les réseaux d'assainissement sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1 janvier au 31 décembre 202401-03-202404-03-202404-03-2024arr20240057.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association NETAA SIRA01-03-202404-03-202404-03-2024arr20240060.pdf
Délégation de fonction à Douniazadde Viskovic, conseillère municipale (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2020_0144 du 19-10-2021 portant Délégation de fonction à Douniazadde VISKOVIC, conseillère municipale)01-03-202404-03-202404-03-2024arr20240061.pdf
Tarifs des classes de découverte pour l'année 2024/202501-03-202404-03-202404-03-2024dec20240033.pdf