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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement pour le déplacement de branchements d'assainissement des eaux pluviales et des eaux usées sous trottoirs, sur le Cours du Luzard à Noisiel (77186), du 09 au 28 septembre 2024.29-08-202430-08-202430-08-2024arr20240252.pdf
Autorisation de travaux d'élagage et d'abattages sécuritaires d'arbres dans la Grande Allée des Bois à Noisiel (77186) par Forêt de l'Ile de France et pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne, du 2 septembre au 19 octobre 2024.29-08-202430-08-202430-08-2024arr20240253.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°418 Cimetière nouveau, Emplacement n°227.29-08-202430-08-202430-08-2024arr20240254.pdf
Aliénation d'un véhicule communal immatriculé 2590 ZJ 77.29-08-202430-08-202430-08-2024dec20240096.pdf
Aliénation du véhicule communal immatriculé 110 BBG 7729-08-202430-08-202430-08-2024dec20240097.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association 2ACF (Afrique, Asie, Caraïbe, France).27-08-202429-08-202429-08-2024arr20240248.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de stationnement, le lundi 02 septembre 2024, pour le stationnement du « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne au droit de la Place Gaston Defferre devant l’INJ à NOISIEL (77186).27-08-202429-08-202429-08-2024arr20240249.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°186, Cimetière Nouveau, Emplacement n°35319-08-202422-08-202422-08-2024arr20240233.pdf
Autorisation de travaux de réparation d'un fourreau de fibre pour le compte d' Orange, au droit du 2 Square de Lorraine à Noisiel (77186), pendant 5 jours entre le 02 septembre et le 04 octobre 2024.19-08-202422-08-202422-08-2024arr20240234.pdf
Autorisation de travaux de sondages géotechniques sur le Cours des Deux Parcs et l'enceinte de l'ancienne école maternelle de l'Allée des Bois à Noisiel (77186) entre le 23 août et le 21 septembre 2024.19-08-202422-08-202422-08-2024arr20240235.pdf
Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°112, Cimetière nouveau, Emplacement n° 572-11220-08-202422-08-202422-08-2024arr20240236.pdf
autorisation d’occupation du domaine public pour cause de tournage d’un film pour la société Cheyenne Fédération du vendredi 5 juillet à 14h30 au samedi 6 juillet à 02h00, avenue de la République, rue Anatole France, rue Jules Ferry et aux abords du 230 rue Henri Menier a Noisiel (77186) (ABROGE ET REMPLACE L'ARRÊTÉ ARR2024_0229 du 13 août 2024)21-08-202422-08-202422-08-2024arr20240237.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à la Compagnie du Loup.21-08-202422-08-202422-08-2024arr20240238.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au Foyer Clémentine.21-08-202422-08-202422-08-2024arr20240239.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "École de mon village".21-08-202422-08-202422-08-2024arr20240240.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'association "L'Antre du Dragon".20-03-202522-08-202422-08-2024arr20240241.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à La Compagnie Gazelle.21-08-202422-08-202422-08-2024arr20240242.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'association "Secours Populaire".21-08-202422-08-202422-08-2024arr20240243.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'association "Familles Unies".21-08-202422-08-202422-08-2024arr20240244.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au Conseil Syndical Fief Nord.20-03-202522-08-202422-08-2024arr20240245.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à la Compagnie Ballons21-08-202422-08-202422-08-2024arr20240246.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'Association Artistique de la Banque de France (AABF)21-08-202422-08-202422-08-2024arr20240247.pdf
Convention de mise à disposition de salles de classe de l'école élémentaire de la Ferme du Buisson à l'association École de Cambodgien de Marne-la-Vallée14-08-202419-08-202419-08-2024arr20240231.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°201, Cimetière Nouveau, Emplacement n°55119-08-202419-08-202419-08-2024arr20240232.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public par la société VILLA DES ROCHES-NOISIEL (SODEVIM), avec l'installation d'une clôture provisoire, pour la réalisation d'investigations géotechniques aux abords du chantier de projet immobilier Place Gaston Defferre à Noisiel (77186) du 12 août au 28 septembre 2024.12-08-202413-08-202413-08-2024arr20240225.pdf