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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Tarifs des classes de découverte pour l'année 2023/202422-12-202326-12-202326-12-2023dec20230188.pdf
Modification du tableau des commissions municipales15-12-202319-12-202319-12-2023del20230169.pdf
Rémunération des agents recenseurs pour le recensement 202415-12-202319-12-202319-12-2023del20230170.pdf
Validation de la liste des dimanches qui dérogeront à la règle du repos dominical des salariés du commerce de détail au titre de l'année 202415-12-202319-12-202319-12-2023del20230171.pdf
Modification du tableau des effectifs15-12-202319-12-202319-12-2023del20230172.pdf
Révision du contrat d'assurance statutaire pour 202415-12-202319-12-202319-12-2023del20230173.pdf
Signature du protocole d'accord transactionnel entre la Commune de Noisiel et la société ECB15-12-202319-12-202319-12-2023del20230174.pdf
Règlement des dépenses d'investissement avant l'adoption du budget primitif 202415-12-202319-12-202319-12-2023del20230175.pdf
Avances sur subventions versées aux associations et au Centre communal d'action sociale de Noisiel dans le cadre du budget primitif 202415-12-202319-12-202319-12-2023del20230176.pdf
Signature d'une convention d'occupation précaire relative au boulodrome15-12-202319-12-202319-12-2023del20230177.pdf
Désaffectation et déclassement des parcelles cadastrées AK n°132, 141 et 149 correspondant au terrain d'assiette de l'ancienne école maternelle de l'Allée des Bois15-12-202319-12-202319-12-2023del20230178.pdf
Cession des parcelles cadastrées AK n°132, 141 et 149 correspondant au terrain d'assiette de l'ancienne école maternelle de l'Allée des Bois15-12-202319-12-202319-12-2023del20230179.pdf
Transformation à venir de l'ensemble immobilier des Anciens Réfectoires en un lieu mi-privé/mi-public : désaffectation et déclassement des parcelles cadastrées BA n° 77 et 7915-12-202319-12-202319-12-2023del20230180.pdf
Transformation à venir de l'ensemble immobilier des Anciens Réfectoires en un lieu mi-privé/mi-public : cession des parcelles cadastrées BA n° 77 et 79 et acquisition de locaux réhabilités bruts d'une superficie de 280 m²15-12-202319-12-202319-12-2023del20230181.pdf
Signature de la convention de mise en œuvre du dispositif "petits déjeuners" sur la commune de Noisiel15-12-202319-12-202319-12-2023del20230182.pdf
Convention de financement entre le département de Seine-et-Marne et la commune de Noisiel pour la crèche collective, la crèche familiale, le multiaccueil et le lieu d'accueil enfants/ parents15-12-202319-12-202319-12-2023del20230183.pdf
Convention de partenariat entre la communauté d'agglomération Paris Vallée de la Marne et les établissements d'accueil de jeunes enfants de Noisiel15-12-202319-12-202319-12-2023del20230184.pdf
Renouvellement de la convention avec le centre d'information sur les droits des femmes et des familles dans le cadre des actions de soutien à la parentalité15-12-202319-12-202319-12-2023del20230185.pdf
Conventions de dépôt d’œuvres d'art avec l'artiste et avec l'établissement dépositaire15-12-202319-12-202319-12-2023del20230186.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'Association syndicale libre du Bois de la Maillière14-12-202318-12-202318-12-2023arr20230428.pdf
Convention de mise à disposition réciproque d'équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'école nationale des finances publiques (établissement situé à Noisiel) et l'association touristique et culturelle et sportives des administrations financières (ATCSAF) pour l'année scolaire 2023-2024.14-12-202318-12-202318-12-2023arr20230429.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 366 Cimetière nouveau, Emplacement n° 25914-12-202318-12-202318-12-2023arr20230430.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 271 Cimetière nouveau, Emplacement n° 51314-12-202318-12-202318-12-2023arr20230431.pdf
Tarification des concessions du cimetière pour l'année 202414-12-202318-12-202318-12-2023dec20230167.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au Syndic de copropriété "Foncière de la Marne"14-12-202318-12-202318-12-2023dec20230168.pdf