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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
utorisation de travaux de réhabilitation du parking sur le Cours des Deux Parcs à Noisiel (77186), pour la compte de Trois Moulin Habitât, du 08 octobre au 07 décembre 2024.08-10-202408-10-202408-10-2024arr20240331.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°129 Cimetière ancien, Emplacement n°58508-10-202408-10-202408-10-2024arr20240332.pdf
Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Vovinam Viet Vo Dao" pour la saison 2024-2025.08-10-202408-10-202408-10-2024arr20240333.pdf
Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Krav Maga 77 self-défense" pour la saison 2024-2025.08-10-202408-10-202408-10-2024arr20240334.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel au lycée Simone Veil pour l'année scolaire 2024-202508-10-202408-10-202408-10-2024dec20240120.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'établissement français du sang (EFS)03-10-202407-10-202407-10-2024arr20240323.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Quartiers de Chocolat"03-10-202407-10-202407-10-2024arr20240324.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°182, Cimetière Nouveau, Emplacement n°39603-10-202407-10-202407-10-2024arr20240326.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au Conseil syndical de la Ferme du Buisson 303-10-202407-10-202407-10-2024arr20240327.pdf
Implantation d’un stand d’information et dépistage sur le VIH, les hépatites virales et la syphilis, devant la sortie de la gare RER face à l’allée Jean Paul Sartre à Noisiel (77186), le vendredi 08 novembre 2024 de 14h à 19h.03-10-202407-10-202407-10-2024arr20240328.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l’association "La voix de Santo Amaro"03-10-202407-10-202407-10-2024arr20240329.pdf
Autorisation d'occupation de l'espace public, dans la cadre de la mission de santé publique organisée par l’établissement français du sang Île-de-France,les 17 janvier, 28 mars, 30 mai, 1er août et 3 octobre 202503-10-202407-10-202407-10-2024arr20240330.pdf
Autorisation de travaux de reprise d'un affaissement dans la zone tampon, au droit du chantier du programme immobilier "Villa des Roches", Place Gaston Defferre à Noisiel (77186), du 2 octobre au 31 décembre 202401-10-202401-10-202401-10-2024arr20240325.pdf
Modification du tableau des commissions municipales27-09-202401-10-202401-10-2024del20240105.pdf
Mise en location du local commercial situé au 55 cours des Roches27-09-202401-10-202401-10-2024del20240106.pdf
Rapport d'activité et compte administratif de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne pour l'année 202327-09-202401-10-202401-10-2024del20240107.pdf
Rapport d'activité et compte administratif du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (CPRH) pour l'année 202327-09-202401-10-202401-10-2024del20240108.pdf
Modification du tableau des effectifs27-09-202401-10-202401-10-2024del20240109.pdf
Modalités d'information des services de la ville en cas de grève27-09-202401-10-202401-10-2024del20240110.pdf
Arrêt du bilan de la concertation préalable au projet de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme27-09-202401-10-202401-10-2024del20240111.pdf
Instauration d’un périmètre d’étude sur le secteur du Luzard II27-09-202401-10-202401-10-2024del20240112.pdf
Signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public pour une partie de la parcelle AK 15927-09-202401-10-202401-10-2024del20240113.pdf
Réforme de la gestion de la demande et des attributions de logements sociaux - Convention de gestion en flux des réservations27-09-202401-10-202401-10-2024del20240114.pdf
Soutien à la parentalité : renouvellement des conventions de partenariat entre la Commune et les associations Relais Jeunes 77, ANPAA, Djamma Djigui et la Police Nationale27-09-202401-10-202401-10-2024del20240115.pdf
Convention de financement par la CAF du Tiers-Lieu Parentalité au titre des années 2024/202527-09-202401-10-202401-10-2024del20240116.pdf