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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation de travaux de réparation de conduite sur l'Allée du Gui à Noisiel (77186), pendant 2 jours dans la période du 19 au 30 juin 202312-06-202315-06-202315-06-2023arr20230197-2.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d’un établissement recevant du public: Maison de Quartier, sise, angle rue de la Ferme – 8, passage Louis Logre à Noisiel (77186).14-06-202315-06-202315-06-2023arr20230198.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d’un établissement recevant du public : Relais Paroissial Saint Paul, sis, 8, allée Jean-Paul Sartre à Noisiel (77186).14-06-202315-06-202315-06-2023arr20230199.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d’un établissement recevant du public : Groupement d’établissement "Grand Frais" et "Marie Blachère", sis, 4 rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186).14-06-202315-06-202315-06-2023arr20230200.pdf
Autorisation de travaux de réfection de berge le long de la Marne à Noisiel (77186), du 21 juin au 9 août 202314-06-202315-06-202315-06-2023arr20230201.pdf
Autorisation de travaux de réfection des trottoirs rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186), du 19 juin au 10 juillet 202315-06-202315-06-202315-06-2023arr20230202.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelles d'équipements communaux de la ville de Noisiel au CNFPT délégation de la grande couronne.12-06-202315-06-202315-06-2023dec20230078.pdf
Demande de subvention auprès de la DRAC ÎLE-DE-FRANCE au titre des actions Ville d'art et d'histoire 202314-06-202315-06-202315-06-2023dec20230079-2.pdf
Autorisation de grutage pour la dépose d'une cabine mobile HT/BT sur l'Allée Roland Barthes à Noisiel (77186), le 4 juillet 202308-06-202312-06-202312-06-2023arr20230184.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association Amicale du Personnel de la ville de Noisiel.08-06-202312-06-202312-06-2023arr20230188.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, cavurne n°750, Cimetière Extension 1, Emplacement n°CU108-06-202312-06-202312-06-2023arr20230189.pdf
Autorisation du domaine public et réglementation du stationnement et de la circulation, place Émile Menier et rues adjacentes, à l'occasion de la "Fête du village", le samedi 1er juillet 2023.11-06-202312-06-202312-06-2023arr20230192.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre de "Couleur jArtdin 2023", organisé par l'association "Quartiers de Chocolat", le samedi 17 et le dimanche 18 juin 2023, sur la place Émile Menier.11-06-202312-06-202312-06-2023arr20230193.pdf
Délégation de signature à Monsieur Henri-Pierre Hubert, technicien principal 1re classe, directeur des services techniques (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2022_0230 du 6 juillet 2022 portant délégation de signature à Monsieur Henri-Pierre HUBERT, technicien principal 1re classe, responsable des services techniques)11-06-202312-06-202312-06-2023arr20230194.pdf
Délégation de signature à Madame Charlie Maillot, attachée territoriale, directrice des ressources humaines (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2020_0078 du 24 mai 2020 portant délégation de signature à Madame Charlie Maillot, attachée stagiaire, responsable de la direction des ressources humaines)11-06-202312-06-202312-06-2023arr20230195.pdf
Autorisation de travaux de dépose d'une aire de jeux sur l'Allée des Bois à Noisiel (77186) pendant deux jours dans la période du 12 au 23 juin 2023 inclus.09-06-202309-06-202309-06-2023arr20230185.pdf
Autorisation de travaux de terrassement et de raccordement au réseau de chaleur urbain de la Résidence les Balcons d'Hélios à Noisiel (77186), du 12 au 26 juin 202309-06-202309-06-202309-06-2023arr20230190.pdf
Autorisation de travaux de terrassement pour l'ouverture d'une fouille pour le compte d'ENEDIS, au droit du 1, cours des Roches à Noisiel (77186), pendant 2 jours entre le 13 et le 20 juin 202309-06-202309-06-202309-06-2023arr20230191.pdf
Désignation des délégués suppléants pour la Commune de Noisiel dans le cadre des élections sénatoriales du 24 septembre 202309-06-202309-06-202309-06-2023del20230077.pdf
Implantation d’un stand d’information et dépistage VIH et autres infections sexuellement transmissibles, devant la sortie de la gare RER face à l’allée Jean Paul Sartre à Noisiel (77186), le vendredi 07 juillet 2023 de 15h a 20h.05-06-202308-06-202308-06-2023arr20230177.pdf
Autorisation d'organiser la fête des voisins sur le domaine public, le jeudi 06 juillet 2023, de 18h30 à 23h30, au droit de la Place du Front Populaire à Noisiel (77186)05-06-202308-06-202308-06-2023arr20230178.pdf
Autorisation d'organiser un « dîner de rue » sur le domaine public, le samedi 24 juin 2023, de 18 h à minuit, au droit du tronçon de la rue du Président John Fitzgerald Kennedy et entre les rues Claire et Albert Menier à Noisiel (77186).05-06-202308-06-202308-06-2023arr20230180.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°184, Cimetière Nouveau, Emplacement n°35106-06-202308-06-202308-06-2023arr20230181.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, les jeudis 15 juin, 13 juillet et 10 août 2023 de 14h15 à 16h30, pour le stationnement du « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne sur le Boulevard Salvador Allende au droit de la Maison de l’Enfance et de la Famille à NOISIEL (77186).07-06-202308-06-202308-06-2023arr20230182.pdf
Interdiction de stationnement dans le parking souterrain du Centre Omnisports du Luzard (COSOM), du 28 juin au 3 septembre 202307-06-202308-06-202308-06-2023arr20230183.pdf