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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation permanente des travaux d'entretien des espaces verts sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) pour la Communauté d’Agglomération Paris Vallée de la Marne, du 1er janvier au 31 décembre 202426-03-202428-03-202428-03-2024arr20240074.pdf
Convention de mise à disposition d'un local municipal avec la Compagnie Gazelle dans le cadre d'une représentation de fin d'année d'atelier26-03-202428-03-202428-03-2024arr20240076.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'association Antre du Dragon.26-03-202428-03-202428-03-2024arr20240077.pdf
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel au lycée Simone Veil de Noisiel.26-03-202428-03-202428-03-2024arr20240078.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°534, Cimetière nouveau, Emplacement n°40026-03-202428-03-202428-03-2024arr20240079.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, cavurne n°765, Cimetière Extension 1, Emplacement n°CU326-03-202428-03-202428-03-2024arr20240080.pdf
Autorisation de travaux d'extension du réseau électrique pour le compte d’ENEDIS au droit du 2 Grande allée du Cor à Noisiel (77186), du 25 avril au 24 mai 202426-03-202428-03-202428-03-2024arr20240082.pdf
Autorisation de travaux de rénovation du muret au droit du rond-point des Quatre Pavés, côté Parc de Noisiel (77186), pendant 20 jours, du 2 au 22 avril 202426-03-202428-03-202428-03-2024arr20240083.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le jeudi 04 avril 2024 de 9h00 à 15h00, pour le stationnement du « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne au droit du 32 cours des Roches à NOISIEL (77186) et le jeudi 18 avril 2024 de 16h30 à 18h30, au droit de la Place Gaston Defferre devant l’INJ à NOISIEL (77186).26-03-202428-03-202428-03-2024arr20240084.pdf
convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'association Noisiel Echecs.26-03-202428-03-202428-03-2024arr20240085.pdf
Demande de subvention auprès des Archives départementales de Seine-et-Marne pour la restauration d'archives patrimoniales26-03-202428-03-202428-03-2024dec20240035.pdf
Mise en demeure d'évacuer la parcelle cadastrée AM0056 sise Bois-de-la-Grange, Noisiel (77186)26-03-202426-03-202426-03-2024arr20240086.pdf
Attribution des subventions aux associations et au Centre communal d'action sociale de Noisiel dans le cadre du budget primitif 202422-03-202426-03-202426-03-2024del20240036.pdf
Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement dans le cadre du budget primitif 202422-03-202426-03-202426-03-2024del20240037.pdf
Constitution des provisions pour risques et charges dans le cadre du budget primitif 202422-03-202426-03-202426-03-2024del20240038.pdf
Taux d'imposition 2024 des taxes foncières22-03-202426-03-202426-03-2024del20240039-1.pdf
Adoption du budget primitif 202422-03-202426-03-202426-03-2024del20240040note.pdf
Demande de subvention à la Région Ile-de-France au titre du soutien à l'équipement en vidéoprotection (bouclier de sécurité) relative à la phase 4 de l'extension du système de vidéoprotection22-03-202426-03-202426-03-2024del20240041.pdf
Projet de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Noisiel : définition des objectifs et modalités de la concertation22-03-202426-03-202426-03-2024del20240042.pdf
Contrat de ville 2024-203022-03-202426-03-202426-03-2024del20240043.pdf
Bilan des cessions et acquisitions opérées en 202322-03-202426-03-202426-03-2024del20240044.pdf
Convention régissant les relations entre la Commune et le Centre Communal d’Action Sociale : renouvellement22-03-202426-03-202426-03-2024del20240045.pdf
Contrat de prestation d'accompagnement RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) par le centre de gestion de Seine-et-Marne (CDG77)22-03-202426-03-202426-03-2024del20240046.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°75, Cimetière ancien, Emplacement n°34319-03-202421-03-202421-03-2024arr20240068.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Le potager"19-03-202421-03-202421-03-2024arr20240069.pdf