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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation d'interventions ponctuelles sur les réseaux d'assainissement sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 01 septembre au 31 décembre 2023 inclus.21-08-202324-08-202324-08-2023arr20230257.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre de travaux de ravalement de façade du 2 au 8, Allée Voltaire à NOISIEL du 11 septembre au 31 décembre 2023 inclus.21-08-202324-08-202324-08-2023arr20230258.pdf
Autorisation de travaux de réhabilitation de plusieurs chambres du réseau ORANGE sur le territoire de la commune de Noisiel (77186), dans la période du 01 septembre au 31 décembre 2023.21-08-202324-08-202324-08-2023arr20230259.pdf
Autorisation d'organiser la fête du quartier des Totems sur le domaine public, le samedi 23 septembre 2023, de 11h00 à 22h00, au droit de la Place du Front Populaire à Noisiel (77186).17-08-202321-08-202321-08-2023arr20230255.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, les jeudis 07 septembre, 05 octobre de 14h15 à 16h30 et 02 novembre 2023 de 16h à 18h30, pour le stationnement du « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne sur le Boulevard Salvador Allende, au droit de la Maison de l’Enfance et de la Famille, à NOISIEL (77186).17-08-202321-08-202321-08-2023arr20230256.pdf
Arrêté portant sur l’interdiction temporaire de pêcher et de consommer du poisson et de l’eau sur l'étang des pêcheurs, des plans d’eau Écluse et Beauregard.10-08-202314-08-202314-08-2023arr20230254.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le mardi 15 août 2023 de 9h00 à 18h00, pour cause d’un emménagement, au droit du 60 cours des Roches Noisiel (77186).07-08-202310-08-202310-08-2023arr20230252.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre du Forum des associations et des portes ouvertes organisés par la Ville de Noisiel le samedi 9 septembre 2023.07-08-202310-08-202310-08-2023arr20230253.pdf
Avenant n° 1 à la régie d'avances fêtes et cérémonies, relations publiques et protocoles.07-08-202310-08-202310-08-2023dec20230112.pdf
Règlement de la mise à disposition des salles et équipements sportifs communaux (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2018_0155 portant règlement de la mise à disposition des salles communales et des espaces sportifs extérieurs communaux)31-07-202303-08-202303-08-2023arr20230250.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°752, Cimetière Extension 1, Emplacement n°12003-08-202303-08-202303-08-2023arr20230251.pdf
Tarification de la redevance d'occupation des salles communales et des équipements sportifs communaux (abroge et remplace la décision n°DEC2018_0128 du 6 juillet 2018 portant tarification de la redevance d’occupation des salles communales et des espaces sportifs extérieurs communaux)31-07-202303-08-202303-08-2023dec20230108.pdf
Demande de subvention à l’État pour la réparation des dégâts et dommages résultant des violences urbaines depuis le 27 juin 2023 dans le cadre de la reprise des enrobés brûlés dans divers lieux de la ville31-07-202303-08-202303-08-2023dec20230109.pdf
Demande de subvention à l’État pour la réparation des dégâts et dommages résultant des violences urbaines depuis le 27 juin 2023 dans le cadre du remplacement des vitres de la mairie annexe31-07-202303-08-202303-08-2023dec20230110.pdf
Demande de subvention à l’État pour la réparation des dégâts et dommages résultant des violences urbaines depuis le 27 juin 2023 dans le cadre du remplacement d'un mât et d'une caméra de vidéoprotection31-07-202303-08-202303-08-2023dec20230111.pdf
Arrêté portant interdiction temporaire de pêcher et de consommer du poisson de l'étang des Pêcheurs.28-07-202331-07-202331-07-2023arr20230249.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales avec la société Fédération Studios France28-07-202331-07-202331-07-2023dec20230107.pdf
Nomination du mandataire de la sous-régie centralisée d'avances temporaire instituée pour un séjour vélo itinérant entre Torcy et Auschwitz du 3 au 17 août 202304-07-202327-07-202327-07-2023arr20230221.pdf
Autorisation d’accès, le vendredi 11 août 2023 de 8h à 18h, pour cause de déménagement, au droit du 3 allée des Noyers à Noisiel (77186).27-07-202327-07-202327-07-2023arr20230248.pdf
Demande de subvention au titre du "bouclier de sécurité" régional dans le cadre du fonds de soutien à l’équipement des forces de sécurité et à la sécurisation des équipements publics pour les travaux de rénovation et de sécurisation des locaux de la police municipale20-07-202324-07-202324-07-2023dec20230104.pdf
Demande de subvention au titre du "bouclier de sécurité" régional dans le cadre du fonds de soutien à l'équipement en vidéoprotection pour le remplacement d'un mât et d'une caméra de vidéoprotection vandalisés lors des émeutes urbaines20-07-202324-07-202324-07-2023dec20230105.pdf
Demande d'aide régionale au titre du fonds de soutien aux communes touchées par les émeutes urbaines dans le cadre du remplacement des vitres de la mairie annexe20-07-202324-07-202324-07-2023dec20230106.pdf
Nomination des mandataires sous-régisseurs de la régie d'avances temporaire mini-séjours vacances scolaires 2023 (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2023_0212 du 26 juin 2023 portant Nomination des mandataires sous-régisseurs de la régie d'avances temporaire mini-séjours vacances scolaires 2023)17-07-202320-07-202320-07-2023arr20230244.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°405, Cimetière Nouveau, Emplacement n°46618-07-202320-07-202320-07-2023arr20230245.pdf
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel au Secours populaire.18-07-202320-07-202320-07-2023arr20230246.pdf