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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°478, Cimetière Nouveau, Emplacement n°19902-11-202306-11-202306-11-2023arr20230380.pdf
Autorisation de travaux de remplacement de panneaux directionnels sur trottoir, sur la RD10p Avenue Pierre Mendes France à Noisiel (77186), du 30 octobre au 8 décembre 2023 (abroge et remplace l'arrêté n°ARR2023_0281)31-10-202302-11-202302-11-2023arr20230370.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre de travaux d'aménagement intérieur de l'Agence Postale au 15, Cours des Roches à Noisiel du 16 octobre au 8 décembre 2023 (abroge et remplace l'arrêté n°ARR2023_0325)31-10-202302-11-202302-11-2023arr20230372.pdf
Autorisation des travaux de remplacement d'une grille avaloir d'eaux pluviales sous chaussée, Boulevard Pierre Carle à Noisiel (77186), le 06 novembre 2023.31-10-202302-11-202302-11-2023arr20230377.pdf
Autorisation de travaux de terrassement sur trottoir pour la suppression de deux branchements d'eau, Grande Allée du Cor à Noisiel (77186), du 13 au 27 novembre 2023.31-10-202302-11-202302-11-2023arr20230378.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre de travaux d'agrandissement de terrasse au 238, rue Henri Menier à NOISIEL du 24 au 26 octobre 2023 inclus.27-10-202330-10-202330-10-2023arr20230375.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public par la société VILLA DES ROCHES-NOISIEL (SODEVIM) pour l'installation d'une clôture provisoire pour une emprise de chantier aux anciennes Halles du marché Place Gaston Deferre à Noisiel (77186) du 01 janvier au 31 décembre 202327-10-202330-10-202330-10-2023arr20230376.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association DFCRMD24-10-202326-10-202326-10-2023arr20230360.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association VLAN24-10-202326-10-202326-10-2023arr20230361.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Turbulences"24-10-202326-10-202326-10-2023arr20230362.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Sport Santé"24-10-202326-10-202326-10-2023arr20230363.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "TLT Ecole de mon village"24-10-202326-10-202326-10-2023arr20230364.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association des Totems24-10-202326-10-202326-10-2023arr20230366.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Familles unies"24-10-202326-10-202326-10-2023arr20230367.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association ARAZF24-10-202326-10-202326-10-2023arr20230368.pdf
Autorisation de travaux de remplacement de panneaux directionnels sur trottoir, sur la RD10p à Noisiel (77186), du 30 octobre au 8 décembre 202324-10-202326-10-202326-10-2023arr20230369.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°466, Cimetière Nouveau, Emplacement n°18725-10-202326-10-202326-10-2023arr20230371.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°759, Cimetière Extension 1, Emplacement n°13825-10-202326-10-202326-10-2023arr20230373.pdf
Annule et remplace l'arrêté n° ARR2023-0352 Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°758, Cimetière Extension 1, Emplacement n°13926-10-202326-10-202326-10-2023arr20230374.pdf
Autorisation de travaux de réfection d'une allée piétonne débouchant sur la promenade de la Chocolaterie à Noisiel (77186), du 26 octobre au 10 novembre 202319-10-202323-10-202323-10-2023arr20230351.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association Warning19-10-202323-10-202323-10-2023arr20230353.pdf
Convention de mise à disposition de salle communales au Conseil Syndical de la Résidence "Le Fief Nord"19-10-202323-10-202323-10-2023arr20230354.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "ASAN Pétanque"19-10-202323-10-202323-10-2023arr20230355.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à la Compagnie Gazelle19-10-202323-10-202323-10-2023arr20230356.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association " L'antre du dragon"19-10-202323-10-202323-10-2023arr20230357.pdf