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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Habilitation de Monsieur DAGORNE Yann aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection14-05-202020-05-202020-05-2020arr20200056.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 1 allée de Voltaire à Noisiel (77186) pour la réparation d'une conduite sur chaussée + trottoir du 25 mai 2020 au 22 juin 202018-05-202018-05-202018-05-2020arr20200051.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public: Ecole de la Ferme du Buisson, sise cours du Buisson à Noisiel(77186)18-05-202018-05-202018-05-2020arr20200052.pdf
Autorisation de neutraliser trois (3) places de parking, le lundi 25 mai 2020 pour cause de déménagement, au 3 allée des Noyers, à Noisiel (77186)18-05-202018-05-202018-05-2020arr20200053.pdf
Autorisation de montage d'une grue à tour et de survol du domaine public allée de la Ferme à Noisiel (77186) du 25 mai 2020 au 26 mars pour durée de 10 mois18-05-202018-05-202018-05-2020arr20200054.pdf
Conclusion du marché public de travaux relatif à la réfection partielle de la couverture en zinc de l'école élémentaire de la Ferme du Buisson18-05-202018-05-202018-05-2020dec20200056.pdf
Autorisation des travaux d'entretien des espaces verts sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 04 mai 2020 au 31 décembre 202007-05-202011-05-202011-05-2020arr20200049.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement square Jacques MENIER et rue du Commandant Louis BOUCHET à Noisiel (77186) pour l'enfouissement du réseau basse tension aérien du 04 mai 2020 au 05 juin 202007-05-202011-05-202011-05-2020arr20200050.pdf
Conclusion du marché public de services N°20D10 relatif à la fourniture, à l'hébergement et à la maintenance du portail internet de la Ville de Noisiel avec la Société DOCAPOST LOCALEO07-05-202011-05-202011-05-2020dec20200054.pdf
Requête N°2002664-1 Eve NAKACH c/ Emmanuel BOUTET devant le Tribunal Administratif de MELUN: Conclusion du marché public de prestations intellectuelles N°20D11 d'assistance juridique avec le Cabinet d'avocats SYMCHOWICZ WEISSBERG et Associés11-05-202011-05-202011-05-2020dec20200055.pdf
Concession d'un logement dans le cadre d'une convention d'occupation à titre précaire avec astreinte10-04-202020-04-202020-04-2020arr20200047.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 au marché public N°2018/008 relatif à la mission OPC pour la reconstruction de l'école élementaire Jules FERRY08-04-202014-04-202014-04-2020dec20200052.pdf
Conclusion de l'avenant de transfert du marché public N°2017/062 relatif aux fournitures scolaires et travaux pratiques - Lot 231-03-202014-04-202014-04-2020dec20200053.pdf
Fermeture provisoire des établissements communaux recevant du public - Épidémie de CORONAVIRUS (COVID-19)27-03-202027-03-202027-03-2020arr20200046.pdf
Autorisation des travaux de terrassement au 3 allée des Impressionnistes et neutralisation de 3 places de stationnement au droit du 3 côté pair à Noisiel (77186) pour soudure sur câble PP sur réseau acier (gaz) du 09 mars 2020 au 30 mars 202009-03-202012-03-202012-03-2020arr20200042.pdf
Autorisation des travaux de terrassement au 25 place André GONTIER à Noisiel (77186) et neutralisation de places de stationnement au droit du 25/27 place André GONTIER pour réalisation d'une soudure sur câble PP sur réseau acier (gaz) du 09 mars 2020 au 30 mars 202009-03-202012-03-202012-03-2020arr20200043.pdf
Autorisation des travaux de terrassement au 7 allée des lilas à Noisiel (77186) et neutralisation de places de stationnement au droit du 7 côté impair pour la réalisation d'une soudure sur câble PP sur réseau acier (gaz)du 09 mars 2020 au 30 mars 202009-03-202012-03-202012-03-2020arr20200044.pdf
Mise en demeure d'évacuer l'immeuble sis 33/35 Grande allée du 12 février 1934 en raison de risque grave et imminent11-03-202012-03-202012-03-2020arr20200045.pdf
Conclusion de l'avenant de transfert du marché public N°2019/013 relatif à l'organisation de séjour classes de découvertes 2019 - Lot N°209-03-202012-03-202012-03-2020dec20200051.pdf
Convention de financement entre la Fondation du Patrimoine et la Ville de Noisiel pour la mise en oeuvre du projet de sauvegarde des anciens réfectoires MENIER05-03-202009-03-202009-03-2020dec20200049.pdf
Convention de financement entre la Fondation du Patrimoine et la Ville de Noisiel afin de bénéficier du soutien financier de la Fondation TOTAL pour la mise en oeuvre du projet de sauvegarde des anciens réfectoires MENIER03-03-202009-03-202009-03-2020dec20200050.pdf
Autorisation du stationnement d'un camion grue sur l'allée Roland BARTHES pour la remise en places des 2 chariots sur le bâtiment au 7 allée Simone de BEAUVOIR à NOISIEL (77186) le vendredi 06 mars 2020 de 8 heures à 17 heures05-03-202005-03-2020arr20200041.pdf
Autorisation de montage d'une grue à tour et de survol du domaine public au 91 cours des Roches à Noisiel (77186) du 28 février 2020 au 12 mars 2021 pour une durée de 13 mois24-02-202002-03-202002-03-2020arr20200031.pdf
Autorisation des travaux d'élagage sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 24 février 2020 au 31 décembre 202024-02-202002-03-202002-03-2020arr20200032.pdf
Autorisation des travaux d'élagage sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 24 février 2020 au 31 décembre 202024-02-202002-03-202002-03-2020arr20200033.pdf