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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Demande de subvention départementale au titre du bouclier de sécurité volet équipement de la police municipale pour l'acquisition de trois vélos électriques26-03-202527-03-202527-03-2025dec20250035.pdf
Demande de subvention départementale au titre du bouclier de sécurité volet équipement de la police municipale pour l'acquisition d'un terminal électronique de verbalisation et d'un pistolet semi automatique HK P3026-03-202527-03-202527-03-2025dec20250036.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public par la société TOUR BATIMENT pour le compte de la société VILLA des ROCHES, avec l'installation d'une clôture provisoire les lundi, mardi et jeudi, pour l'évacuation de déblais aux abords du chantier de projet immobilier Place Gaston Defferre à Noisiel (77186) du 26 mars au 16 avril 2025.25-03-202525-03-2025arr20250097.pdf
Barème des revenus familiaux pris en référence pour la détermination des tarifs des prestations municipales durant l'année scolaire 2025/2026 (Abroge et remplace la décision DEC2025_0011 du 06 février 2025 portant barème des revenus familiaux pris en référence pour la détermination des tarifs des prestations municipales durant l'année scolaire 2025/2026)21-03-202524-03-202524-03-2025dec20250026.pdf
Tarifs des séjours été 202521-03-202524-03-202524-03-2025dec20250027.pdf
Arrêté portant réglementation du stationnement en zone bleue sur la commune de Noisiel. (abroge et remplace l’arrêté n°ARR2021_0337 du 09 novembre 2021 portant réglementation du stationnement en zone bleue sur la commune de Noisiel).19-03-202520-03-202520-03-2025arr20250075.pdf
Arrêté d'alignement de la parcelle cadastrée AN n° 5.20-03-202520-03-202520-03-2025arr20250088.pdf
Autorisation de tournage à l’établissement Wildcats productions le mercredi 26 mars 2025 de 15h00 à 19h00 au droit du 12 square Edouard Manet à Noisiel (77186) et autorisation de neutraliser 9 places de stationnement du 21 au 26 mars 2025 aux abords de la salle des fêtes familiales à Noisiel (77186).20-03-202520-03-202520-03-2025arr20250091.pdf
Autorisation de stationner le véhicule « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliéns, dans l’allée des Bois à Noisiel (77186), le jeudi 15 mai 2025 de 15h30 à 17h30.19-03-202520-03-202520-03-2025arr20250092.pdf
Autorisation de stationnement d'une grue mobile au droit de la Direction Générale des Finances Publiques, sise 7, allée Simone de Beauvoir à NOISIEL (77186), pour le changement d'un groupe électrogène, les 27 et 31 mars 202519-03-202520-03-202520-03-2025arr20250093.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la brocante réservée à la vente exclusive d'objets et de vêtements usagés à Noisiel le dimanche 18 mai 202520-03-202520-03-202520-03-2025arr20250094.pdf
Autorisation permanente des travaux d'entretien des espaces verts sur l'ensemble du territoire de la commune de Noisiel (77186) par l’entreprise LOISELEUR, du 12 mars au 31 décembre 202514-03-202517-03-202517-03-2025arr20250081.pdf
Autorisation de stationner le véhicule « Milomobile » de la mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois à Noisiel (77186), le jeudi 17 avril 2025 de 15h30 à 17h30.14-03-202517-03-202517-03-2025arr20250085.pdf
Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°101, Cimetière nouveau, Emplacement n° 572-10114-03-202517-03-202517-03-2025arr20250086.pdf
convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'association Noisiel Echecs.14-03-202517-03-202517-03-2025arr20250087.pdf
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'Association Culturelle Franco Musulmane.14-03-202517-03-202517-03-2025arr20250089.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage au 2, allée Léon Jouhaux à Noisiel (77186), du 20 au 28 mars 202514-03-202517-03-202517-03-2025arr20250090.pdf
Autorisation de travaux de tirage de câble fibre optique dans les chambres Télécom situées Boulevard Salvador Allende à Noisiel (77186), du 17 au 21 mars 202511-03-202513-03-202513-03-2025arr20250078.pdf
Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n4, Cimetière nouveau, Emplacement n°572-411-03-202513-03-202513-03-2025arr20250079.pdf
Autorisation pour occupation du domaine public pour un Étalage mobile « O’SMASH », 57 cours des Roches, Noisiel (77186).11-03-202513-03-202513-03-2025arr20250080.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association Ecole de Cambodgien de Marne la Vallée.11-03-202513-03-202513-03-2025arr20250082.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à la "Ferme du Buisson"12-03-202513-03-202513-03-2025arr20250083.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, cavurne n°771, Cimetière Extension 1, Emplacement n°CU612-03-202513-03-202513-03-2025arr20250084.pdf
Autorisation de montage d'une grue à tour et de survol du domaine public, à l'angle du Cours du Luzard et du Cours des Deux Parcs à Noisiel (77186), le 10 mars 2025, pour une durée de 14 mois (abroge et remplace l'arrêté n°ARR2025_0050)07-03-202507-03-202507-03-2025arr20250072.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 14 place du Front Populaire à Noisiel (77186)07-03-202507-03-202507-03-2025arr20250076.pdf