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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation de stationner le véhicule « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois au droit de la Maison de quartier des Deux-Parcs, à Noisiel (77186), le jeudi 14 août 2025 de 15h30 à 17h30.04-07-202507-07-202507-07-2025arr20250189.pdf
Autorisation de stationner le véhicule « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois au droit de la Maison de quartier des Deux-Parcs, à Noisiel (77186), le jeudi 17 juillet 2025 de 15h30 à 17h30.04-07-202507-07-202507-07-2025arr20250190.pdf
Tarification des activités de la Maison de la jeunesse27-06-202507-07-202507-07-2025dec20250090.pdf
Autorisation des travaux de renouvellement du réseau gaz, sur le Cours des Deux Parcs à Noisiel (77186), du 7 juillet au 8 août 202530-06-202503-07-202503-07-2025arr20250178.pdf
Autorisation de travaux de terrassement et d'enfouissement en vue du remplacement d'un réseau d'assainissement sur le parvis du lycée Simone Veil, sise 89, cours des Roches à Noisiel (77186), du 15 juillet au 18 août 202530-06-202503-07-202503-07-2025arr20250179.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public, Hôtel "Hipotel Paris Marne La Vallée", sis 3, place Gaston Deferre à Noisiel 7718603-07-202503-07-202503-07-2025arr20250181.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public, Maison de l'enfance et de la famille L01. Maison de l'enfance et de la famille, sis, place du Front Populaire à Noisiel 7718603-07-202503-07-202503-07-2025arr20250182.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le samedi 05 juillet 2025 de 07h00 à 17h00, pour faciliter l’accès d’un camion benne, au droit du 55 rue Albert Menier Noisiel (77186).01-07-202503-07-202503-07-2025arr20250183.pdf
Autorisation de travaux d'élagage sécuritaires sur le Cours de l'Arche Guédon à Noisiel (77186), le jeudi 3 juillet 2025, dans le cadre de la préparation des travaux de voirie02-07-202502-07-202502-07-2025arr20250180.pdf
Arrêté du compte financier unique de l'exercice 202427-06-202502-07-202502-07-2025del20250091.pdf
Affectation du résultat de clôture de l'exercice 202427-06-202502-07-202502-07-2025del20250092.pdf
Attribution de subventions aux associations dans le cadre du budget supplémentaire 202527-06-202502-07-202502-07-2025del20250093.pdf
Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement dans le cadre du budget supplémentaire 202527-06-202502-07-202502-07-2025del20250094.pdf
Adoption du budget supplémentaire 202527-06-202502-07-202502-07-2025del20250095.pdf
Détermination de la durée d'amortissement des immobilisations27-06-202502-07-202502-07-2025del20250096.pdf
Modification du tableau des effectifs27-06-202502-07-202502-07-2025del20250098.pdf
Approbation d’un protocole d’accord transactionnel avec un ancien agent27-06-202502-07-202502-07-2025del20250099.pdf
Protocole foncier entre Habitat 77 et la commune de Noisiel au sein du périmètre NPNRU Deux Parcs-Luzard à Noisiel (77186)27-06-202502-07-202502-07-2025del20250100.pdf
Cession des parcelles AK 159 p, AK 160 p et AK 161 p formant le futur terrain d'assiette de la contrepartie destinée à l'Association Foncière Logement dans le cadre du NPNRU des Deux-Parcs/Luzard, d'une superficie de 1878 m²27-06-202502-07-202502-07-2025del20250101.pdf
Convention de transfert de propriété de matériels acquis pour l'accomplissement de projets financés par le fonds d'innovation pédagogique27-06-202502-07-202502-07-2025del20250102.pdf
Convention cadre triennale relative au renouvellement du label de la cité éducative de Noisiel-Torcy pour la période 2025/202727-06-202502-07-202502-07-2025del20250103.pdf
Renouvellement de la convention d'objectif et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne pour l'accueil des adolescents27-06-202502-07-202502-07-2025del20250104.pdf
Convention de mise à disposition de locaux entre l'APES-SEQENS et la Ville de Noisiel27-06-202502-07-202502-07-2025del20250105.pdf
Délégation dans les fonctions d'officier de l'état civil et de signature à un agent communal27-06-202530-06-202530-06-2025arr20250176.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public, Groupe scolaire de la Ferme du Buisson L01, école primaire de la Ferme du buisson, sis, cours du Buisson 77186 Noisiel27-06-202530-06-202530-06-2025arr20250177.pdf