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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement dans le cadre de la décision modificative n°2 du budget 202317-11-202324-11-202324-11-2023del20230156.pdf
Inscription des actions 2023 de la ville de Noisiel dans le cadre du 2ème avenant au contrat de relance et de transition écologique (CRTE)17-11-202324-11-202324-11-2023del20230157.pdf
Recrutement d'un agent contractuel au poste de directeur du multiaccueil17-11-202324-11-202324-11-2023del20230158.pdf
Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement pour l'exercice 202217-11-202324-11-202324-11-2023del20230159.pdf
Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne sur le prix et la qualité du service public de distribution de l'eau potable pour l'exercice 202217-11-202324-11-202324-11-2023del20230160.pdf
Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne sur le prix et la qualité du service public de distribution de chauffage urbain pour l'exercice 202217-11-202324-11-202324-11-2023del20230161.pdf
Rapport annuel du SIETREM sur le prix et la qualité du service public de collecte, de traitement et de valorisation de l'ensemble des déchets ménagers et assimilés17-11-202324-11-202324-11-2023del20230162.pdf
Convention de participation pour l'accueil d'un spectacle amateur17-11-202324-11-202324-11-2023del20230163.pdf
Cessation de fonction de stéphanie clarissou en qualité de mandataire suppléant de la régie de recettes auprès du service culture09-11-202323-11-202323-11-2023arr20230386.pdf
Cessation de fonction de evanah rosenpik en qualité de régisseur titulaire de la régie de recettes auprès du service culture09-11-202323-11-202323-11-2023arr20230387.pdf
Convention de mise à disposition d'un local municipal avec le secours populaire dans le cadre d'une représentation musicale.21-11-202323-11-202323-11-2023arr20230396.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à "La Compagnie du loup".21-11-202323-11-202323-11-2023arr20230398.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°351, Cimetière nouveau, Emplacement n°484.21-11-202323-11-202323-11-2023arr20230399.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre du Téléthon 2023 organisé par la Ville de Noisiel le vendredi 8 et samedi 9 décembre 2023.21-11-202323-11-202323-11-2023arr20230400.pdf
Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°103, Cimetière nouveau, Emplacement n°572-10321-11-202323-11-202323-11-2023arr20230401.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°59, Cimetière nouveau, Emplacement n°26.21-11-202323-11-202323-11-2023arr20230402.pdf
Contrat de co-réalisation avec la Communauté d'Agglomération Paris-Marne-la-Vallée pour la programmation du concert "Rêve d'enfant" les 12 et 13 novembre 2023 à l'Auditorium Jean Cocteau à Noisiel.21-11-202323-11-202323-11-2023dec20230150.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°365, Cimetière nouveau, Emplacement n°25817-11-202320-11-202320-11-2023arr20230392.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°488 bis, Cimetière nouveau, Emplacement n°43517-11-202320-11-202320-11-2023arr20230393.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au Grand Hôpital de l'Est Francilien (GHEF)17-11-202320-11-202320-11-2023arr20230394.pdf
Convention de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l'état17-11-202320-11-202320-11-2023arr20230395.pdf
Contrat de partenariat entre la Ferme du Buisson et la commune de Noisiel pour le spectacle de fin d'année des écoles dans le cadre du "Festival Tout'Ouï 2023"17-11-202320-11-202320-11-2023dec20230147.pdf
Convention de mise à disposition d'un studio de répétition du Pôle culturel Michel-Legrand pour le groupe JUNABE17-11-202320-11-202320-11-2023dec20230148.pdf
Convention de mise à disposition d'un studio de répétition du pôle culturel Michel-Legrand pour le groupe BOUNESEDOUN17-11-202320-11-202320-11-2023dec20230149.pdf
Autorisation de travaux de mise en place de copeaux sur deux aires de jeux dans le parc de Noisiel (77186), pour la compte de la Communauté d'Agglomération de Paris-Vallée de la Marne, pendant une journée entre le 16 et le 24 novembre 202314-11-202316-11-202316-11-2023arr20230388.pdf