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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement avenue Pierre Mendès FRANCE allée Pierre BEREGOVOY à Noisiel (77186) pour la création d'un branchement gaz du 01 avril 2019 au 22 avril 201918-03-201921-03-2019arr20190059.pdf
Arrêté temporaire portant interdiction de circuler du N°01 au N°11 cours des Roches à Noisiel, du lundi 25 mars 2019 à 12 heures 00 au lundi 25 mars 2019 à 20 Heures 0021-03-201921-03-201921-03-2019arr20190060.pdf
Arrêté temporaire portant interdiction de stationner du N°01 au N°11 cours des Roches à Noisiel, du dimanche 24 mars 2019 à 20h00 au lundi 25 mars 2019 à 20h0021-03-201921-03-201921-03-2019arr20190061.pdf
Conclusion du marché public relatif à la fourniture de consommables informatiques pour les services municipaux de la Ville de et du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Noisiel18-03-201921-03-201921-03-2019dec20190042.pdf
Tarification de l'accueil de loisirs du mercredi et des vacances durant l'année scolaire 2019/202018-03-201918-03-201918-03-2019dec20190036.pdf
Tarification des accueils périscolaires durant l'année scolaire 2019/202013-03-201918-03-201918-03-2019dec20190037.pdf
Tarification de la restauration scolaire durant l'année scolaire 2019/202013-03-201918-03-201918-03-2019dec20190038.pdf
Tarification des stages sportifs organisés sur le temps des vacances scolaires et estivales durant l'année scolaires 2019/202013-03-201918-03-201918-03-2019dec20190039.pdf
Tarifs des séjours été 201913-03-201918-03-201918-03-2019dec20190040.pdf
Tarification des études dirigées durant l'année scolaire 2019/202013-03-201918-03-201918-03-2019dec20190041.pdf
Autorisation d'emprise sur le domaine public dans le cadre de travaux de réhabilitation thermique au 5 et 7 cours du buisson et au 1 et 3 allée de Picardie à Noisiel (77186) pour 140 logements du 18 mars 2019 au 18 mars 202112-03-201914-03-201914-03-2019arr20190052.pdf
Autorisation d'organisation de manifestation exceptionnelle intitulée "LE PARADOXE DE GEORGES" dans l'enceinte de l'établissement : Scène Nationale de Marne la Vallée - Ferme du Buisson, sise allée de la Ferme à Noisiel, programmée du 16 au 22 mars 201912-03-201914-03-201914-03-2019arr20190053.pdf
Autorisation de l’occupation de l'espace public, dans le cadre de l'opération "MARS BLEU 2019", organisée par la M.J.C. / Maison Pour Tous de Noisiel, le vendredi 22 mars 2019 de 13 heures à 19 heures, face à la M.J.C. sur la marché, à Noisiel (77186)07-03-201914-03-201914-03-2019arr20190054.pdf
Autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public : Parc de stationnement couvert du Centre Omnisport du Luzard (COSOM), sis 30 cours des Roches à Noisiel (77186)07-03-201914-03-201914-03-2019arr20190055.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par la maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.18.00013, portant sur la construction d'une école élémentaire, sis 12 rue Anatole FRANCE à Noisiel.07-03-201911-03-201911-03-2019arr20190049.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement allée de la Ferme à Noisiel (77186) pour le tirage et raccordement de câble pour ORANGE du 11 mars 2019 au 18 mars 201907-03-201911-03-2019arr20190050.pdf
Autorisation d'organisation de manifestation exceptionnelle intitulée "FESTIVAL PULP" dans l'enceinte de l'établissement: Scène Nationale de Marne la Vallée - Ferme du buisson, sise allée de la Ferme à Noisiel du 5 au 7 avril 201907-03-201911-03-201911-03-2019arr20190051.pdf
Obligations spéciales des riverains des voies publiques en temps de neige et de verglas.28-02-201904-03-201904-03-2019arr20190048.pdf
Nomination du mandataire de la sous-régie centralisée d'avances temporaires instituée pour le mini-séjour organisé durant les vacances scolaires d'hiver 201928-02-201901-03-201901-03-2019arr20190047.pdf
Institution de sous-régies centralisées d'avances temporaires pour les mini-séjours organisés durant les vacances scolaires d'hiver 201928-02-201901-03-201901-03-2019dec20190035.pdf
Désignation des membres siégeant au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale: modification20-02-201928-02-201928-02-2019arr20190038.pdf
Délégation de signature à Monsieur Pascal ALFONSO, technicien territorial21-02-201928-02-201928-02-2019arr20190039.pdf
Délégation de signature à Monsieur Joseph REBELO, technicien principal 1ere classe21-02-201928-02-201928-02-2019arr20190040.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public : Centre Musical du quartier du Luzard - L01. Conservatoire du Val Maubuée "BORIS VIAN", sis 14 allée Boris VIAN - 31 cours des Roches à Noisiel (77186)20-02-201928-02-201928-02-2019arr20190041.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public : Centre Musical du quartier du Luzard - L02; Auditorium "JEAN COCTEAU", sis 14 allée Boris VIAN - 31 bis cours des Roches à Noisiel (77186)20-02-201928-02-201928-02-2019arr20190042.pdf