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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Convention de mise à disposition de salle communale au SNES FSU 7721-05-202421-05-202421-05-2024arr20240145.pdf
Convention d'occupation précaire d'un bien appartenant au domaine public dans le groupe scolaire des Noyers situé à Noisiel, 8 allée des Noyers21-05-202421-05-202421-05-2024dec20240055.pdf
Autorisation de travaux de sécurisation de cheminements piétons dans le parc de Noisiel (77186), pour la compte de la Communauté d'Agglomération de Paris-Vallée de la Marne, du 16 au 31 mai 2024.13-05-202416-05-202416-05-2024arr20240136.pdf
Réglementation de la consommation d'alcool sur le domaine public abroge et remplace l'arrêté N°ARR2019_0206 DU 31 octobre 2019.13-05-202416-05-202416-05-2024arr20240137.pdf
Autorisation de travaux de sécurisation de façade du 83 Cours des Roches à Noisiel (77186), le jeudi 16 mai 2024.16-05-202416-05-202416-05-2024arr20240138.pdf
Autorisation pour occupation du domaine public pour l’installation d’un camion restaurant, le dimanche 19 mai 2024, devant la salle polyvalente et sportive de la Ferme du Buisson à NOISIEL (77186)15-05-202416-05-202416-05-2024arr20240139.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°533 Cimetière nouveau, Emplacement n°39915-05-202416-05-202416-05-2024arr20240140.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°583, Cimetière nouveau, Emplacement n°58915-05-202416-05-202416-05-2024arr20240141.pdf
Réglementant la circulation et le stationnement lors des journées Olympiques organisées par la Communauté d’Agglomération Paris - Vallée de la Marne, les 20, 21 et 22 juin 2024 sur le territoire de la commune de Noisiel.15-05-202416-05-202416-05-2024arr20240142.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au syndic de copropriété "Val Noisiel Collectif 1" représenté par LAMY15-05-202416-05-202416-05-2024dec20240053.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au syndic de copropriété "Val Noisiel ASL" représenté par LAMY15-05-202416-05-202416-05-2024dec20240054.pdf
Convention de mise a disposition d'un local municipal avec le collège Le Luzard dans le cadre d'une projection scolaire de fin d'année.10-05-202413-05-202413-05-2024arr20240133.pdf
Convention de mise à disposition de l'Auditorium Jean Cocteau au collège Le Luzard de Noisiel "Cité Educative" le 14 mai 202410-05-202413-05-202413-05-2024arr20240134.pdf
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'Association des Locataires des Deux Parcs (ADLP).10-05-202413-05-202413-05-2024arr20240135.pdf
Cessation de fonction de Christine Tavares Lopes en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes du pôle culturel du Luzard16-04-202407-05-202407-05-2024arr20240108.pdf
Nomination des mandataires de la sous-régie centralisée de recettes du pole Culturel du Luzard (reprise intégrale de l'acte antérieur)20-04-202407-05-202407-05-2024arr20240111.pdf
Autorisation d’occupation du domaine public pour l’hommage aux soldats Tamouls Sri Lankais mort durant les guerres civiles du Sri Lanka, le mercredi 08 mai 2024 à la sortie de la Gare RER à Noisiel (77186) face à l’Allée Jean Paul Sartre de 14h30 à 17h00.07-05-202407-05-202407-05-2024arr20240126.pdf
Autorisation de l'occupation de l'espace public, dans le cadre de la manifestation "Tête-art" organisée par l'association "Cie Ballons" du 13 au 24 mai 2024.06-05-202407-05-202407-05-2024arr20240127-1.pdf
Convention de mise à disposition de l'auditorium Jean Cocteau à l'école élémentaire "Le Bois de la Grange" le 06 mai 202406-05-202407-05-202407-05-2024arr20240128.pdf
Autorisation de travaux de créations de réseaux d'alimentations de 8 caméras de vidéosurveillance pour le compte de la ville de NOISIEL, dans le bvd Pierre Carle, la Place Gaston Menier, l’avenue de la République, la rue Anatole France et la rue Claire Menier à Noisiel (77186) entre le 13 mai et le 22 juillet 2024.06-05-202407-05-202407-05-2024arr20240129.pdf
Autorisation de travaux de sécurisation de façade du 83 Cours des Roches à Noisiel (77186), le lundi 13 mai 2024.07-05-202407-05-202407-05-2024arr20240130.pdf
Autorisation de travaux d'agrandissement de l'aire de service sur le centre du giratoire des 4 Pavés à NOISIEL (77186) pour le compte de la CAPVM du 13 mai au 14 juin 2024.07-05-202407-05-202407-05-2024arr20240131.pdf
Implantation d’un stand d’information et dépistage VIH et les autres infections sexuellement transmissibles, devant la sortie de la gare RER face à l’allée Jean Paul Sartre à Noisiel (77186), le vendredi 21 juin 2024 de 14h à 19h.07-05-202407-05-202407-05-2024arr20240132.pdf
Prorogation de l'arrêté n°ARR2024_0092, donnant autorisation à la société RVM de terminer les travaux de raccordement au réseau de chaleur urbain et les réfections définitives sur l'Allée Buissonnière et la Promenade de la Chocolaterie à Noisiel (77186) du 4 mai au 01 juin 2024.03-05-202406-05-202406-05-2024arr20240124.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public, pour le stationnement du « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne, le lundi 13 mai 2024 de 14h15 à 16h30 et le lundi 03 juin 2024 de 16h30 à 18h00, sur la Place Gaston Defferre devant l’INJ à NOISIEL (77186)03-05-202406-05-202406-05-2024arr20240125.pdf