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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Redevance mensuelle des logements attribués aux professeurs des écoles pour l'année scolaire 2026/202728-05-202629-05-202629-05-2026dec20260102.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d’un établissement recevant du public: École Jules Ferry – L01 – École élémentaire, sise, 12 rue Anatole France 77186 Noisiel.26-05-202628-05-202628-05-2026arr20260179.pdf
Avenant N°1 à la convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Association Culturelle Comorienne du Val Maubuée" pour la saison 2025-202628-05-202628-05-202628-05-2026arr20260181.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre de "Couleur jArtdin 2026", organisé par l'association "Quartiers de Chocolat", le samedi 20 et le dimanche 21 juin 2026, sur la place Émile Menier.26-05-202628-05-202628-05-2026arr20260183.pdf
Nomination de mandataires suppléants de la régie centralisée de recettes pour la perception des produits perçus dans le cadre du fonctionnement du loto organisé par le Conseil Municipal des Enfants et du Conseil des Aînés26-05-202628-05-202628-05-2026arr20260184.pdf
Autorisation d'organiser la fête des voisins sur le domaine public, le samedi 30 mai 2026, de 11H00 à 18H00, sur la Place du Front Populaire à Noisiel (77186).26-05-202628-05-202628-05-2026arr20260186.pdf
Autorisation de neutraliser une (1) place de stationnement, le lundi 1er juin 2026 de 10h00 à 13h00, pour cause d’un déménagement, au droit du 91 cours des Roches Noisiel (77186).26-05-202628-05-202628-05-2026arr20260187.pdf
Autorisation de stationner le véhicule « MILOMOBILE » de la mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois au droit de la maison de quartier des Deux Parcs à Noisiel (77186), le jeudi 11 juin 2026 de 15H30 À 17H30.28-05-202628-05-202628-05-2026arr20260188.pdf
Autorisation des travaux de remise en état, par la société APL DATA CENTER, des marches descellées pendant les travaux autour des bâtiments de la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP), sur l'esplanade François Mitterrand à Noisiel (77186) du 01 au 05 juin 2026.26-05-202628-05-202628-05-2026arr20260190.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre de la représentation théâtrale "VIXIVORE, la faim du vivant" organisée par la Compagnie des Passeurs le 11 juin 202626-05-202628-05-202628-05-2026arr20260192.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre de la "Fête de la Musique" du dimanche 21 juin 2026.28-05-202628-05-202628-05-2026arr20260193.pdf
Avenant N°1 à la convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Terra Incognita" pour la saison 2025-202628-05-202628-05-202628-05-2026dec20260097.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 812 Cimetière Nouveau, Emplacement n° 328, Carré III, Ilot 19 (abroge et remplace la décision N°DEC2026_0094 en date du 04 mai 2026 portant sur la concession n°812 cimetière Nouveau)28-05-202628-05-202628-05-2026dec20260101.pdf
Autorisation de travaux de reprise d'enrobés dégradés suite aux travaux de grutage réalisés sur le passage du parvis de la gare à Noisiel (77186), le mardi 02 juin 2026.22-05-202622-05-202622-05-2026arr20260180.pdf
Autorisation de travaux de dépose de câbles ADSL pour le compte de Orange, dans diverses rues de la Commune de Noisiel (77186), du 26 mai au 06 juin 202622-05-202622-05-202622-05-2026arr20260182.pdf
Autorisation des travaux de raccordement d'un poste HTA pour le compte d’ENEDIS, situé au 4 rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186), pendant 10 jours entre le 26 mai et le 19 juin 2026.22-05-202622-05-202622-05-2026arr20260185.pdf
Extension temporaire des produits perçus par la régie centralisée de recettes dans le cadre du fonctionnement du loto organisé par le Conseil Municipal des Enfants et le Conseil des Aînés22-05-202622-05-202622-05-2026dec20260099.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Allée d'Anjou" pour la saison 2025-202617-05-202618-05-202618-05-2026arr20260173.pdf
Habilitation de Madame Di Zazzo Amandine aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection.17-05-202618-05-202618-05-2026arr20260174.pdf
Prolongation de l'autorisation d'occupation du domaine public pour la réalisation d'une fresque murale sur le mur extérieur du Pôle culturel Michel-Legrand, côté allée Albert Camus (Arrêté initial 2026-0131)17-05-202618-05-202618-05-2026arr20260175.pdf
Arrêté autorisant l'implantation de divers stands, d'initiations sportives et animations diverses, sur l'esplanade François Mitterrand, au gymnase du COSOM, l'allée Albert Camus et sur la place entre le 30 et 34 Cours des Roches à Noisiel (77186), le samedi 6 juin 2026, de 13h00 à 18h00 à l'occasion de la manifestation "Noisiel en Fête"17-05-202618-05-202618-05-2026arr20260176.pdf
Autorisation du domaine public et réglementation du stationnement et de la circulation, place Émile Menier et rues adjacentes, à l'occasion de la "Fête du village", le samedi 27 juin 202617-05-202618-05-202618-05-2026arr20260177.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation du stationnement et de la circulation, place Émile Menier, à l'occasion du marché Circuits-courts, le samedi 13 juin 202617-05-202618-05-202618-05-2026arr20260178.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au cabinet Lacaze et Henry pour la saison 2025-202617-05-202618-05-202618-05-2026dec20260095.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au gestionnaire de copropriété "Immo Max" pour la saison 2025-202617-05-202618-05-202618-05-2026dec20260096.pdf