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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Conclusion du marché public de services relatif à l'organisation de séjours classes de découvertes 2020. Lot 319-12-201923-12-201923-12-2019dec20190211.pdf
Conclusion du marché public de services N°19D24 relatif au contrat de cession du droit de représentation du spectacle de magie sur le thème de Noël19-12-201923-12-201923-12-2019dec20190212.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement rue Pierre et Marie CURIE à Noisiel (77186) pour le remplacement de fourreau orange du 06 janvier 2020 au 06 février 202017-12-201919-12-2019arr20190226.pdf
Nomination de régisseur titulaire et de mandataires suppléants de la régie centralisée d'avances (reprise intégrale de l'acte antérieur)17-12-201919-12-201919-12-2019arr20190227.pdf
Nomination du régisseur titulaire et mandataires suppléants de la régie centralisée de recettes (reprise intégrale de l'acte antérieur)17-12-201919-12-201919-12-2019arr20190228.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement 4 allée Ambroise CROIZAT à Noisiel (77186) pour la réparation de fourreaux FRANCE TELECOM du 16 décembre 2019 au 03 janvier 201916-12-201919-12-2019arr20190229.pdf
Débat d’Orientation Budgétaire pour 202016-12-201918-12-201918-12-2019delrobapcp20190206.pdf
Modification du tableau des effectifs : mise à jour16-12-201918-12-201918-12-2019del20190207.pdf
Convention avec le centre de Gestion relative à la mise oeuvre des missions optionnelles du Centre de Gestion de la Seine et Marne (Formation - Expertise - Conseil - Inspection - Ergonome)18-12-201918-12-201918-12-2019del20190208.pdf
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association VOVINAM VIET VO DAO de Noisiel16-12-201918-12-201918-12-2019del20190209.pdf
Nomination du mandataire suppléant de la régie d'avances fêtes et cérémonies, relations publiques et protocoles10-12-201912-12-201912-12-2019arr20190225.pdf
Extension des natures de dépenses et de modes de règlement avec reprise intégrale de l'acte constitutif de la régie d'avance fêtes et cérémonies, relations publiques et protocoles10-12-201912-12-201912-12-2019dec20190205.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 7-8 square de Normandie à Noisiel (77186) pour la réparation d'une conduite sur chaussée + trottoir du 16 décembre 2019 au 10 janvier 202005-12-201909-12-2019arr20190222.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement cours du Buisson à Noisiel (77186) pour l'ouverture de fouille du 23 décembre 2019 au 24 janvier 202005-12-201909-12-2019arr20190223.pdf
Autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public : Restaurant "DEL ARTE" : 15 rue de la Mare blanche à Noisiel (77186)05-12-201909-12-201909-12-2019arr20190224.pdf
Autorisation des travaux de terrassement allée Buissonnière à Noisiel (77186) pour la pose d'une clôture avec alimentation électrique et réfection partielle de la signalisation du 02 décembre 2019 au 06 mars 202002-12-201905-12-201905-12-2019arr20190220.pdf
Autorisation d'occupation de l'espace public, dans le cadre de la journée de mobilisation en soutien à la MJC, organisée pat la MJC / Maison Pour Tous de Noisiel, le samedi 7 décembre 2019 de 13h à 23h, sur le parvis extérieur devant la MJC28-11-201905-12-201905-12-2019arr20190221.pdf
Autorisation de neutraliser trois (3) places de parking pour le stationnement d'un camion, du lundi 02 décembre 2019 au mardi 03 décembre 2019 inclus, pour cause de déménagement, au droit du 66 Cours des Roches, à Noisiel (77186).29-11-201929-11-201929-11-2019arr20190219.pdf
Conclusion avec le Crédit Agricole d'un prêt relais sur vente foncière - Projet MALVOISINE - de 1.947.600,00 euros28-11-201929-11-201929-11-2019dec20190204.pdf
Autorisation d’occupation de l'espace public, dans le cadre de la campagne de sensibilisation à la vaccination contre les virus grippaux saisonniers, organisée par la MJC / Maison Pour Tous de Noisiel, le 20 décembre 201923-11-201928-11-201928-11-2019arr20190218.pdf
Conclusion du marché public de travaux relatif à la réalisation d'une aire de jeux située Esplanade François MITTERRAND25-11-201928-11-201928-11-2019dec20190203.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour le Société PANIERS ET SERVICES DE PHILIPPE pour l'installation d'un étal de 15M2 chaque jeudi du 28 novembre 2019 au 26 décembre 2019 inclus, place Emile MENIER, à Noisiel (77186)22-11-201925-11-201925-11-2019arr20190217.pdf
Conclusion du marché public de services N°19D23 relatif au contrat de coréalisation du spectacle "TANGO SECRET" avec la Ferme du Buisson22-11-201925-11-201925-11-2019dec20190201.pdf
Conclusion du marché public de services relatif à l'organisation de séjour classes de découverte 202021-11-201925-11-201925-11-2019dec20190202.pdf
Concession pour l'exploitation des marchés d’approvisionnement15-11-201922-11-201922-11-2019del-annexes20190181.pdf