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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation d'ouverture au public de l'Ancienne mairie à l'occasion des Journées européennes du patrimoine le samedi 20 et le dimanche 21 septembre 202518-06-202519-06-202519-06-2025arr20250170.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, cavurne n°773, Cimetière Extension 1, Emplacement n°CU818-06-202519-06-202519-06-2025dec20250084.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, cavurne n°774, Cimetière Extension 1, Emplacement n°CU1118-06-202519-06-202519-06-2025dec20250085.pdf
Tarification des activités du pôle culturel Michel-Legrand pour la saison 2025-202618-06-202519-06-202519-06-2025dec20250086.pdf
Autorisation des travaux de remplacement d'une borne de recharge des véhicules électriques pour le compte du SIPPEREC, au droit du 201, Place Gaston Menier à Noisiel (77186), les 7 et 8 juillet 202516-06-202516-06-202516-06-2025arr20250161.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d’enfouissement en vue de la modification d’un branchement électrique pour le compte d’ENEDIS, Place Gaston Menier à Noisiel (77186), pendant 10 jours entre le 3 et le 25 juillet 2025.16-06-202516-06-202516-06-2025arr20250162.pdf
Autorisation des travaux de remplacement d'une borne de recharge des véhicules électriques pour le compte du SIPPEREC, située 4, rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186), pendant 3 jours entre le 16 et le 30 juin 202516-06-202516-06-202516-06-2025arr20250163.pdf
Autorisation des travaux de remplacement d'un tampon d'eaux pluviales sous chaussée, Boulevard Pierre Carle à Noisiel (77186), pendant 2 jours, entre le 16 et le 27 juin 202513-06-202516-06-202516-06-2025arr20250164.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d’enfouissement en vue de la modification d’un branchement électrique pour le compte d’ENEDIS, rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186), pendant 10 jours entre le 16 et le 27 juin 2025.16-06-202516-06-202516-06-2025arr20250165.pdf
Autorisation d'occupation de l'espace public pour le spectacle "Assemblée" le 3 juillet 2025 et le projet "Cartophote" le 4 juillet 2025, dans le cadre du festival Par Has'ART, organisé par la communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne16-06-202516-06-202516-06-2025arr20250166.pdf
Autorisation d’occupation du domaine public pour la pose d’un container par Madame THEPHARATH Rose, le lundi 16 juin 2025 inclus, au droit du 8-10 rue de la Mare Blanche, à NOISIEL (77186),13-06-202513-06-202513-06-2025arr20250167.pdf
Délégation dans les fonctions d'officier de l'état civil et de signature à un agent communal11-06-202512-06-202512-06-2025arr20250155.pdf
Cessation de délégation de signature à Monsieur Amin Bousseti, rédacteur contractuel rattaché au service urbanisme - politique de la ville11-06-202512-06-202512-06-2025arr20250156.pdf
Cessation de délégation dans les fonctions d'état civil et de signature à un agent communal11-06-202512-06-202512-06-2025arr20250157.pdf
Arrêté autorisant les ouvertures temporaires de débits de boissons du 3e GROUPE – Ferme du Buisson - vendredi 4 juillet, vendredi 11 juillet et vendredi 18 juillet 202511-06-202512-06-202512-06-2025arr20250158.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'association "Noisiel Convergences"11-06-202512-06-202512-06-2025arr20250159.pdf
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel au lycée Simone Veil de Noisiel.11-06-202512-06-202512-06-2025arr20250160.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 81 Cimetière Nouveau, Emplacement n° 2208-06-202512-06-202512-06-2025dec20250082.pdf
Demande de subvention au titre du "bouclier de sécurité" dans le cadre du fonds de soutien régional à l’équipement des forces de sécurité et à la sécurisation des équipements publics relative à l’acquisition de trois cyclomoteurs pour la police municipale11-06-202512-06-202512-06-2025dec20250083.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au Hand Ball Club de Noisiel05-06-202506-06-202506-06-2025arr20250153.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'Agglomération Paris-Vallée de la Marne05-06-202506-06-202506-06-2025arr20250154.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'association "Petits frères des pauvres"04-06-202505-06-202505-06-2025arr20250142.pdf
Autorisation des travaux de remise en place de 9 douilles d'arrimage d'abris mobiles pour le compte de la société Villa des Roches Noisiel sur la place Gaston Defferre à Noisiel (77186), pendant une journée programmée soit le mardi 10, le jeudi 12 par défaut le mardi 17 juin 2025.04-06-202505-06-202505-06-2025arr20250149.pdf
Autorisation des travaux de remplacement de bornes de recharge des véhicules électriques pour le compte du SIPPEREC, sur le parking public du supermarché SUPER U situé 6, allée Buissonnière à Noisiel (77186), pendant 5 jours entre le 6 et le 20 juin 202504-06-202505-06-202505-06-2025arr20250150.pdf
Autorisation des travaux de remplacement de bornes de recharge des véhicules électriques pour le compte du SIPPEREC, au droit du 8 allée Jean-Paul Sartre à Noisiel (77186), pendant 5 jours entre le 6 et le 20 juin 202504-06-202505-06-202505-06-2025arr20250151.pdf