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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Convention spéciale de participation financière pour l'entretien des espaces extérieurs du pôle gare de Noisiel26-09-202502-10-202502-10-2025del20250132.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 72 Cimetière Nouveau, Emplacement n° 12601-10-202502-10-202502-10-2025dec20250138.pdf
Rémunération du coordonnateur communal et du correspondant RIL (répertoire des immeubles localisés) pour le recensement de la population 202626-09-202502-10-202502-10-2025del20250127.pdf
Rapport d'activité et compte administratif de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne pour l'année 202426-09-202502-10-202502-10-2025del20250128.pdf
Demande de financement à la CA Paris-Vallée de la Marne au titre du fonds de concours pour le déploiement de la vidéoprotection dans les ZAE relative au travaux d'installation d'un système de vidéoprotection à la Mare Blanche26-09-202502-10-202502-10-2025del20250129.pdf
Adhésion au groupement de commande pour la fourniture d'un espace numérique de travail pour les écoles de l'académie de Créteil26-09-202502-10-202502-10-2025del20250130.pdf
Modification du tableau des effectifs26-09-202502-10-202502-10-2025del20250131.pdf
Soutien à la parentalité : renouvellement des conventions de partenariat entre la Commune et les associations Relais Jeunes 77, Association Addictions France et Djamma Djigui26-09-202502-10-202502-10-2025del20250133.pdf
Convention d'utilisation des locaux à La Maison de la Famille pour les consultations et permanences de la Protection Maternelle et Infantile (PMI) par les agents de la Maison Départementale des Solidarités de Noisiel26-09-202502-10-202502-10-2025del20250134.pdf
Convention de participation financière du Conseil Départemental de Seine-et-Marne dans le cadre de l'aide aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs pour l'EPS au collège.26-09-202502-10-202502-10-2025del20250135.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Warning" pour la saison 2025-202629-09-202530-09-202530-09-2025arr20250281.pdf
Convention de mis à disposition de salles communales à l'établissement du sang français (EFS) pour l'année 202629-09-202530-09-202530-09-2025arr20250282.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Petits frères des pauvres" pour la saison 2025-202630-09-202530-09-202530-09-2025arr20250283.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'association "Voisins de paniers" pour la saison 2025-202629-09-202530-09-202530-09-2025arr20250284.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Karism" pour la saison 2025-202630-09-202530-09-202530-09-2025arr20250285.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à la Compagnie Gazelle pour la saison 2025-202630-09-202530-09-202530-09-2025arr20250286.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'association "Les amis de Cleah" (Foyer Clémentine) pour la saison 2025-202629-09-202530-09-202530-09-2025arr20250287.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Asan Pétanque" pour la saison 2025-2026.29-09-202530-09-202530-09-2025arr20250288.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "VLAN" pour la saison 2025-2026.30-09-202530-09-202530-09-2025arr20250289.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Asan Judo" pour la saison 2025-2026.30-09-202530-09-202530-09-2025arr20250290.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association Truong Lang Ta "école de mon village".30-09-202530-09-202530-09-2025arr20250291.pdf
Réception des travaux référencés AT n° 077.337.24.00005 relatifs à l'établissement: Scène Nationale de Marne la Vallée - Ferme du Buisson - L01 - Théâtre (studio), allée de la Ferme à Noisiel29-09-202530-09-202530-09-2025arr20250292.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Quartiers de Chocolat" pour la saison 2025-202629-09-202530-09-202530-09-2025arr20250293.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 109 Emplacement n° 5, Cimetière Nouveau,29-09-202530-09-202530-09-2025dec20250136.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'Association pour le Développement Social à Noisiel (ADSN) pour la saison 2025-202630-09-202530-09-202530-09-2025dec20250137.pdf