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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Convention de mise à disposition de salle communale au syndic de copropriété "Foncia Bussy Saint Georges"03-05-202406-05-202406-05-2024dec20240052.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d’un établissement recevant du public et reclassement en 4ème catégorie de l’établissement: Centre de loisirs des Noyers, sis, 10 Allée des Noyers à Noisiel (77186)02-05-202402-05-202402-05-2024arr20240120.pdf
Convention de mise à disposition de l'auditorium Jean Cocteau à l'association les Restos du Cœur pour un spectacle le 04 mai 202429-04-202402-05-202402-05-2024arr20240121.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à ISSYNDIC02-05-202402-05-202402-05-2024dec20240051.pdf
Cessation de fonction de Christine Tavarès en qualité de mandataire de la régie de recettes auprès du service culture20-04-202426-04-202426-04-2024arr20240114.pdf
Nomination de Christine Tavarès en qualité de mandataire suppléant de la régie de recettes auprès du service du patrimoine20-04-202426-04-202426-04-2024arr20240115.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'association syndicale de l'allée d'Anjou23-04-202426-04-202426-04-2024arr20240116.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au Secours Catholique23-04-202425-04-202425-04-2024arr20240117.pdf
Autorisation de stationnement sur le parvis de la gare de Noisiel (77186), pour l'installation d'un camion de l'Office du Tourisme de la communauté d'agglomération Paris Vallée de la Marne les jeudis 25 avril, 30 mai, 27 juin, 19 septembre, 24 octobre et 28 novembre 2024 de 14h30 à 17h25-04-202425-04-202425-04-2024arr20240118.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au conseil syndical Ferme du Buisson 324-04-202425-04-202425-04-2024arr20240119.pdf
Convention de mise à disposition d'un studio de répétition du pôle culturel Michel-Legrand pour le groupe Tambours Ubuntu23-04-202425-04-202425-04-2024dec20240050.pdf
Institution d'une sous-régie centralisées d'avances temporaire pour les mini-séjours organisés durant les vacances scolaires 202416-04-202423-04-202423-04-2024dec20240049.pdf
Autorisation de tournage pour l’établissement Le théâtre de l’Odéon de Paris le vendredi 9 et samedi 10 février 2024 de 13h00 à 00h00 dans le cimetière de Noisiel (77186) et ses alentours. (ABROGE ET REMPLACE L'ARRÊTÉ ARR2024_032 du 05 février 2024)20-04-202422-04-202422-04-2024arr20240109.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de stationnement, le jeudi 25 avril 2024 de 08h00 à 12h00, pour cause d’un déménagement, au droit du 97 cours des Roches à Noisiel (77186).20-04-202422-04-202422-04-2024arr20240112.pdf
Autorisation de travaux de déplacement d'une armoire télécom au droit de l'ancien commissariat de Noisiel (77186), du 29 avril au 03 mai 2024.20-04-202422-04-202422-04-2024arr20240113.pdf
Autorisation de tournage pour l’établissement cheyenne fédération durant la nuit du jeudi 18 au vendredi 19 avril 2024, de 2h à 5h, sur le boulevard Salvador Allende et le cours du Buisson avec un demi tour au niveau du rond point des Quatre Pavés16-04-202416-04-202416-04-2024arr20240099.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°767, Cimetière Extension 1, Emplacement n°13415-04-202416-04-202416-04-2024arr20240105.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le lundi 29 avril 2024 de 07h00 à 17h00, pour cause d’un déménagement, au droit du 4 bis cours du Buisson Noisiel (77186).16-04-202416-04-202416-04-2024arr20240106.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le samedi 04 mai 2024 de 10h30 à 15h30, pour cause d’un déménagement, au droit du 4 allée Charles Fourier, sur le cours du Luzard à Noisiel (77186).16-04-202416-04-202416-04-2024arr20240107.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la brocante réservée à la vente exclusive d'objets et de vêtements usagés à Noisiel le dimanche 19 mai 202412-04-202412-04-202412-04-2024arr20240104.pdf
Autorisation de travaux de renouvellement des mobiliers urbains publicitaires et des abris bus, par la société JC DECAUX et ses sous-traitants sur l'ensemble de la commune de Noisiel (77186), du 15 avril au 13 juillet 2024.10-04-202411-04-202411-04-2024arr20240101.pdf
Autorisation de travaux de reprise de chaussée suite au raccordement sur le réseau de chaleur urbain réalisé sur le Cours du Buisson à Noisiel (77186), du 15 au 20 avril 2024.10-04-202411-04-202411-04-2024arr20240102.pdf
Autorisation des travaux de suppression d'une vanne sur une conduite de gaz au droit du 19 Cours des Roches à Noisiel (77186), du 15 avril au 04 mai 2024.10-04-202411-04-202411-04-2024arr20240103.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à ORPI VERNIER ADB09-04-202411-04-202411-04-2024dec20240048.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°179, Cimetière nouveau, Emplacement n°39309-04-202410-04-202410-04-2024arr20240100.pdf