Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Badminton club de Noisiel" pour la saison 2025-2026.09-09-202511-09-202511-09-2025arr20250266.pdf
Cessation de fonction de M. Nicolas Manyach et Mme Hafidha Boudadour en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes11-09-202511-09-202511-09-2025arr20250267.pdf
Cessation de fonction de Mme Hortense Plomteux, Mme Hafidha Boudadour et M. Nicolas Manyach en qualité de mandataires de la sous-régie centralisée de recettes - mairie annexe10-09-202511-09-202511-09-2025arr20250268.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 579 Cimetière Nouveau, emplacement n° 58509-09-202511-09-202511-09-2025dec20250117.pdf
Autorisation de neutraliser trois (3) places de stationnement, le vendredi 12 septembre 2025 de 07h00 à 19h00, pour cause d’un déménagement, au droit du 269 rue Henri Menier à Noisiel (77186).05-09-202508-09-202508-09-2025arr20250257.pdf
Interdiction de stationnement du samedi 20 septembre 2025 à 20h au dimanche 21 septembre 2025 à 18 h sur une partie de la place Émile-Menier, de la rue Albert-Menier et du chemin de la rivière, et de circulation le dimanche 21 septembre 2025 de 8 heures à 18 heures sur une partie de la place Émile-Menier, à l'occasion des Journées européennes du patrimoine05-09-202505-09-202505-09-2025arr20250169.pdf
Autorisation des travaux de carottages pour analyses amainte et HAP, rue Jules Ferry à Noisiel (77186), pendant 1 demie journée entre le 8 et le 11 septembre 202505-09-202505-09-202505-09-2025arr20250256.pdf
Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°121, Cimetière nouveau, Emplacement n° 572-12105-09-202505-09-202505-09-2025dec20250115.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 301 Cimetière Nouveau, emplacement n° 28805-09-202505-09-202505-09-2025dec20250116.pdf
Autorisation de tournage dans le parc de Noisiel et sur le chemin de halage et autorisation de neutralisation de 2 places de stationnement le long du chemin de la Rivière (77186) à Noisiel (77186) pour l’établissement ITV STUDIOS FRANCE, le samedi 6 septembre 2025 de 08h00 à 18h00.29-08-202501-09-202501-09-2025arr20250246.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au "Conseil syndical de la résidence des deux parcs" pour la saison 2025-202629-08-202501-09-202501-09-2025arr20250247.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Secours populaire" pour la saison 2025-202629-08-202501-09-202501-09-2025arr20250248.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Familles Réunies de la Ferme du Buisson" pour la saison 2025-202629-08-202501-09-202501-09-2025arr20250249.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Barakafood77" pour la saison 2025-202629-08-202501-09-202501-09-2025arr20250250.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'académie du Dragon Bleu pour la saison 2025-202629-08-202501-09-202501-09-2025arr20250251.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à la Caisse d'Allocations Familiales pour la saison 2025-202629-08-202501-09-202501-09-2025arr20250252.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Vie Loisirs à Noisiel" (VLAN) pour la saison 2025-202629-08-202501-09-202501-09-2025arr20250253.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'Association Culturelle Comorienne du Val Maubuée (ACCVM) pour la saison 2025-202629-08-202501-09-202501-09-2025arr20250254.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Djamma Djigui" pour la saison 2025-202629-08-202501-09-202501-09-2025arr20250255.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association Terra Incognita pour la saison 2025-202629-08-202501-09-202501-09-2025dec20250113.pdf
Convention de mise à disposition de salles à l'association Causes Communes du Val Maubuée (CCVM)29-08-202501-09-202501-09-2025dec20250114.pdf
Autorisation de travaux de créations de réseaux d'alimentations pour l'extension de la vidéosurveillance, sur le Cours de l'Arche Guédon et la rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186) pendant 15 jours entre le 1er septembre et le 31 octobre 2025.29-08-202529-08-202529-08-2025arr20250245.pdf
Autorisation de travaux d'élagage sécuritaire d'arbres dans la Grande Allée des Bois à Noisiel (77186) par Forêt de l'Ile de France et pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne, du 1er au 26 septembre 2025.25-08-202526-08-202526-08-2025arr20250241.pdf
Autorisation de travaux de réfection des gradins végétalisés sur l'île de la Chocolaterie Menier à Noisiel (77186), pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Paris-Vallée de la Marne, du 15 septembre au 6 octobre 2025.25-08-202526-08-202526-08-2025arr20250242.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de stationnement, du samedi 13 septembre 2025 à 10h00 au dimanche 14 septembre 2025 à 19h00, pour cause d’un emménagement, au droit du 269 rue Henri Menier à Noisiel (77186).25-08-202526-08-202526-08-2025arr20250243.pdf