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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Convention d'utilisation des locaux à La Maison de la Famille pour les consultations et permanences de la Protection Maternelle et Infantile (PMI) par les agents de la Maison Départementale des Solidarités de Noisiel26-09-202502-10-202502-10-2025del20250134.pdf
Convention de participation financière du Conseil Départemental de Seine-et-Marne dans le cadre de l'aide aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs pour l'EPS au collège.26-09-202502-10-202502-10-2025del20250135.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Warning" pour la saison 2025-202629-09-202530-09-202530-09-2025arr20250281.pdf
Convention de mis à disposition de salles communales à l'établissement du sang français (EFS) pour l'année 202629-09-202530-09-202530-09-2025arr20250282.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Petits frères des pauvres" pour la saison 2025-202630-09-202530-09-202530-09-2025arr20250283.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'association "Voisins de paniers" pour la saison 2025-202629-09-202530-09-202530-09-2025arr20250284.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Karism" pour la saison 2025-202630-09-202530-09-202530-09-2025arr20250285.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à la Compagnie Gazelle pour la saison 2025-202630-09-202530-09-202530-09-2025arr20250286.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'association "Les amis de Cleah" (Foyer Clémentine) pour la saison 2025-202629-09-202530-09-202530-09-2025arr20250287.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Asan Pétanque" pour la saison 2025-2026.29-09-202530-09-202530-09-2025arr20250288.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "VLAN" pour la saison 2025-2026.30-09-202530-09-202530-09-2025arr20250289.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Asan Judo" pour la saison 2025-2026.30-09-202530-09-202530-09-2025arr20250290.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association Truong Lang Ta "école de mon village".30-09-202530-09-202530-09-2025arr20250291.pdf
Réception des travaux référencés AT n° 077.337.24.00005 relatifs à l'établissement: Scène Nationale de Marne la Vallée - Ferme du Buisson - L01 - Théâtre (studio), allée de la Ferme à Noisiel29-09-202530-09-202530-09-2025arr20250292.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Quartiers de Chocolat" pour la saison 2025-202629-09-202530-09-202530-09-2025arr20250293.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 109 Emplacement n° 5, Cimetière Nouveau,29-09-202530-09-202530-09-2025dec20250136.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'Association pour le Développement Social à Noisiel (ADSN) pour la saison 2025-202630-09-202530-09-202530-09-2025dec20250137.pdf
Emprunts d'objets de collection auprès de la société Nestlé France25-09-202526-09-202526-09-2025dec20250124.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 31 Cimetière Nouveau, Emplacement n° 14125-09-202526-09-202526-09-2025dec20250125.pdf
Prêt d'objets de collection au centre d'art de la ferme du Buisson25-09-202526-09-202526-09-2025dec20250126.pdf
Versement d'une indemnité à la MAIF suite à un sinistre sur le véhicule d'un particulier sur la voirie communale22-09-202525-09-202525-09-2025dec20250122.pdf
Autorisation de stationner le véhicule « MILOMOBILE » de la mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois au droit de la maison de quartier des Deux Parcs, à Noisiel (77186), le jeudi 16 octobre 2025 de 15H30 à 17H30.19-09-202522-09-202522-09-2025arr20250278.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au syndicat de copropriété "Citya Val d'Europe"19-09-202522-09-202522-09-2025dec20250121.pdf
Autorisation de neutraliser trois (3) places de parking, du lundi 22 septembre au jeudi 09 octobre 2025, pour cause d’un dépôt de matériaux pour une exposition au Centre d’Art Contemporain de la Ferme du Buisson, sur le parking public de l’allée de la Ferme à Noisiel (77186).19-09-202519-09-202519-09-2025arr20250280.pdf
Autorisation des travaux de terrassement pour une maintenance HTA pour le compte d'Enedis, Grande Allée Léon Blum à Noisiel (771886), du 1er au 25 octobre 202518-09-202518-09-202518-09-2025arr20250269.pdf