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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Tarification des sorties familiales à la mer 202007-07-202009-07-202009-07-2020dec20200108.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement cours des Roches entre le rond point de l'allée des Noyers et l'intersection avec l'avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel pour l'enfouissement d'un réseau de chaleur urbain du 15 juillet 2020 au 14 août 202008-07-202008-07-202008-07-2020arr20200128.pdf
Désignation des membres siègeant au Conseil d'Administration du Centre d'Action Sociale02-07-202006-07-202006-07-2020arr20200126.pdf
Délégation de fonction à RATOUCHNIAK Patrick, 5e adjoint au Maire (abroge et remplace l'arrêté N° ARR2020_0061 du 24 mai 2020 portant délégation de fonction à RATOUCHNIAK Patrick)02-07-202006-07-202006-07-2020arr20200127.pdf
Virement de crédits du chapitre 022 dépenses imprévues au chapitre 67 charges exceptionnelles02-07-202006-07-202006-07-2020dec20200107.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au carrefour Pierre Mendès FRANCE - Salvador ALLENDE à Noisiel (77186) pour la réfection de la couche de roulement du 06 juillet 2020 au 07 juillet 202002-07-202002-07-202002-07-2020arr20200121.pdf
Autorisation de neutraliser trois (3) places de parking au droit du 6 passage Rodrigue, à Noisiel (77186), le samedi 04 juillet 2020, de 7h30 à 14h30 pour cause de déménagement30-06-202002-07-202002-07-2020arr20200122.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement rond point des 4 pavés à Noisiel (77186) pour la création d'un branchement électrique du 13 juillet 2020 au 31 juillet 202030-06-202002-07-202002-07-2020arr20200123.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 36 cours des Roches à Noisiel (77186) pour l'ouverture d'une fouille pour branchement électrique du 06 juillet 2020 au 07 août 202030-06-202002-07-202002-07-2020arr20200124.pdf
Réglementation des horaires d'ouverture des commerces possédant une licence de vente à emporter de boissons alcooliques du 01 juillet 2020 au 31 octobre 202002-07-202002-07-202002-07-2020arr20200125.pdf
Conclusion du marché public de fournitures N°20D14 relatif à la location longue durée de quatre véhicules Renault Clio par la Commune de Noisiel auprès du groupe DIAC LOCATION30-06-202002-07-202002-07-2020dec20200106.pdf
Démission et installation d’un nouveau conseiller municipal26-06-202030-06-202030-06-2020del20200073.pdf
Règlement Intérieur du Conseil Municipal26-06-202030-06-202030-06-2020del20200074.pdf
Convention entre l’Amicale du personnel et la Commune de Noisiel26-06-202030-06-202030-06-2020del20200075.pdf
Rémunération du correspondant RIL (Répertoire d’Immeubles Localisés) et du Coordonnateur du recensement de la Population 202126-06-202030-06-202030-06-2020del20200076.pdf
Cession d’un véhicule communal26-06-202030-06-202030-06-2020del20200077.pdf
Constitution de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)26-06-202030-06-202030-06-2020del20200078.pdf
Constitution de la Commission Consultative des Services Publics Locaux ( CCSPL)26-06-202030-06-202030-06-2020del20200079.pdf
Constitution de la Commission Concession26-06-202030-06-202030-06-2020del20200080.pdf
Élection des délégués de la Commune à la Commission Consultative de l’Environnement et de l’Aéroport de Lognes - Emerainville26-06-202030-06-202030-06-2020del20200081.pdf
Élection des délégués de la Commune au sein des Conseils d’Administration des Collèges et des Lycées26-06-202030-06-202030-06-2020del20200082.pdf
Élection des délégués de la Commune au sein du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (CPRH)26-06-202030-06-202030-06-2020del20200083.pdf
Désignation des délégués de la Commune au sein du Syndicat Intercommunal pour l’Enlèvement et le Traitement des Résidus Ménagers de Lagny et sa région (SIETREM)26-06-202030-06-202030-06-2020del20200084.pdf
Fixation et élection des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)26-06-202030-06-202030-06-2020del20200085.pdf
Approbation du Compte de Gestion de l’exercice 201926-06-202030-06-202030-06-2020del20200086.pdf