Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Demande de subvention au titre de "toutes subventions de l’État" pour l'exercice 2026 relative au projet d'extension de l’école Jules Ferry – création de trois classes, sanitaires, local technique06-02-202609-02-202609-02-2026dec20260023.pdf
Demande de subvention au titre de "toutes subventions de l’État" pour l'exercice 2026 relative au projet de réfection et création de trottoirs dans le quartier de la Ferme du Buisson06-02-202609-02-202609-02-2026dec20260024.pdf
Demande de subvention au titre de "toutes subventions de l’État" pour l'exercice 2026 relative au projet de réfection et mise en accessibilité du cours du Luzard (chaussée, trottoirs et piste cyclable)06-02-202609-02-202609-02-2026dec20260025.pdf
Délégation dans les fonctions d'officier de l'état-civil et de signature à Vanessa LE GUELVOUT, agent communal. (Abroge et remplace l'arrêté ARR2020_0090 portant délégation dans les fonctions d'officier de l'état-civil et de signature d'un agent communal)04-02-202605-02-202605-02-2026arr20260028.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association ACCVM.04-02-202605-02-202605-02-2026arr20260029.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à la Compagnie du Loup pour la saison 2025-202604-02-202605-02-202605-02-2026arr20260030.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à la FCPE du collège du Luzard pour la saison 2025-202604-02-202605-02-202605-02-2026arr20260031.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Minis Merveilles" pour la saison 2025/202604-02-202605-02-202605-02-2026arr20260032.pdf
Délégation dans les fonctions d'officier de l'état-civil et de signature à Sandrine LARCHER, agent communal. (Abroge et remplace l'arrêté ARR2020_0089 portant délégation dans les fonctions d'officier de l'état-civil et de signature d'un agent communal)04-02-202605-02-202605-02-2026arr20260033.pdf
Autorisation de travaux de tirage de câble fibre optique dans les chambres Télécom sur le Cours des Roches pour le raccordement au 85, cours des Roches à Noisiel (77186), le jeudi 5 février 202604-02-202605-02-202605-02-2026arr20260034.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au gestionnaire de copropriété "Ethik Habitat" pour la saison 2025-202604-02-202605-02-202605-02-2026dec20260021.pdf
Adhésion au centre Hubertine AUCLERT et convention de prêt d'exposition ou d'outils pédagogiques dans le cadre de la journée internationale des droits des femmes30-01-202605-02-202605-02-2026del20260006.pdf
Débat d'orientation budgétaire pour 202630-01-202605-02-202605-02-2026del20260007.pdf
Convention d'objectifs et de financement entre la caisse d'allocations familiales (CAF) de Seine-et-Marne et la commune de Noisiel dans le cadre du fonds de modernisation des EAJE (FME) concernant les travaux de rénovation de la crèche collective du Luzard30-01-202605-02-202605-02-2026del20260008.pdf
Rapport d'activité et compte administratif du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (CPRH) pour l'année 202430-01-202605-02-202605-02-2026del20260009.pdf
Rémunération des agents participant aux opérations de mise sous plis de la propagande électorale pour les élections municipales de mars 202630-01-202605-02-202605-02-2026del20260010.pdf
Mise à jour des taux horaires de vacations30-01-202605-02-202605-02-2026del20260011.pdf
Modification du tableau des effectifs : mise à jour30-01-202605-02-202605-02-2026del20260012.pdf
Convention de mise à disposition de 9 places de stationnement dans le parking de la Maison des fêtes familiales, entre la Direction inter-régionale des Douanes et la Ville de Noisiel30-01-202605-02-202605-02-2026del20260013.pdf
Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain : avenant n°2 à la convention pluriannuelle de renouvellement urbain de la CA Paris Vallée de la Marne30-01-202605-02-202605-02-2026del20260014.pdf
Avenant n°2 au protocole d'accord préalable à la cession de terrain dans le secteur "Cœur de projet" du NPNRU à Noisiel (77)30-01-202605-02-202605-02-2026del20260015.pdf
Convention d'objectifs et de financement entre la CAF et la ville de Noisiel à destination du lieu d'accueil enfants parents années 2026-202930-01-202605-02-202605-02-2026del20260016.pdf
Convention d'objectifs et de financement entre la CAF et la ville de Noisiel à destination de la crèche collective et du multi accueil30-01-202605-02-202605-02-2026del20260017.pdf
Convention d'objectifs et de financement entre la CAF et la ville de Noisiel à destination de la Crèche Familiale30-01-202605-02-202605-02-2026del20260018.pdf
Contrat d'objectifs entre le Département de Seine-et-Marne et la Commune de Noisiel pour le lieu d'accueil enfants-parents30-01-202605-02-202605-02-2026del20260019.pdf