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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la Commune de Noisiel au Comité Départemental de Handball de Seine et Marne03-08-201908-08-201908-08-2019decconv20190150.pdf
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la Commune de Noisiel à l'Association sportive des Policiers du Val Maubuée du Commissariat de Noisiel (77186)03-08-201908-08-201908-08-2019decconv20190151.pdf
Arrêté d'interdiction d'utiliser les bornes, bouches et poteaux d'incendie sauf services de secours, d'incendie et municipaux30-07-201905-08-201905-08-2019arr20190143.pdf
Arrêté portant interdiction de vente à la sauvette dans les lieux publics et lieux ouverts à la circulation publique30-07-201905-08-201905-08-2019arr20190144.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking pour le stationnement d'un camion le lundi 5 août 2019, pour cause de déménagement, au droit du 21 square Jacques MENIER, à Noisiel (77186)29-07-201901-08-201901-08-2019arr20190141.pdf
Autorisation de travaux cours du Buisson à Noisiel (77186) pour l'intervention sur des chambres sur chaussée pour accéder à la galerie souterraine pour la maintenance du réseau téléphonique du 31 juillet 2019 au 15 août 201926-07-201901-08-2019arr20190142.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition des gymnases du COSEC, du COSOM et de la Halle des sports au collège du Luzard à Noisiel (77186)24-07-201929-07-201929-07-2019decconv20190141.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Commune de Noisiel au Lycée Gérard de NERVAL à Noisiel (77186)24-07-201929-07-201929-07-2019decconv20190142.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Commune de Noisiel au Lycée René CASSIN à Noisiel (77186)24-07-201929-07-201929-07-2019dec20190143.pdf
Convention de mise à disposition réciproque d'équipements sportifs entre la Commune de Noisiel, l'Ecole Nationale des Finances Publiques (établissement situé à Noisiel - 77186) et l'association touristique, culturelle et sportive des administrations financières24-07-201929-07-201929-07-2019decconv20190144.pdf
Convention de mise à disposition du gymnase de la Halle des Sports et de la Salle Polyvalente et Sportive de la Ferme du Buisson au collège de la Maillière à LOGNES (77185)24-07-201929-07-201929-07-2019decconv20190145.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement Grande allée des Bois (Lycée Gérard de Nerval) à Noisiel (77186) pour la création d'un portail du 22 juillet au 06 septembre 201924-07-201925-07-201925-07-2019arr20190136.pdf
Autorisation de neutraliser quatre (4) places de parking pour le stationnement de véhicules le lundi 29 juillet 2019, pour cause de déménagement au droit du 2 allée de Furet, à Noisiel (77186)24-07-201925-07-201925-07-2019arr20190137.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking pour le stationnement d'un camion le lundi 12 août 2019 pour cause de déménagement au droit du 15 cours du Luzard à Noisiel (77186)24-07-201925-07-201925-07-2019arr20190138.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la Commune de Noisiel pour l'installation d'une structure gonflable le samedi 27 juillet 2019 et le samedi 10 août 2019, place François MITTERRAND, à Noisiel (77186) à l'occasion de la manifestation "JUMPING DAYS"23-07-201925-07-201925-07-2019arr20190139.pdf
Implantation d'un barnum dans le cadre d'après-midi d’information et de dépistage sur le VIH par l'association AIDES SEINE ET MARNE, le vendredi 2 août 2019 et le vendredi 4 octobre 2019, de 14h00 à 19h00 face à l'entrée de la gare RER, allée Jean-Paul SARTRE, à Noisiel (77186)23-07-201925-07-201925-07-2019arr20190140.pdf
Revalorisation du loyer du local de bureaux et services sis 102, place Gaston MENIER à Noisiel (77186) pour la période 2019-202018-07-201925-07-201925-07-2019dec20190140.pdf
Convention de financement entre le Département de Seine et Marne et la Commune de Noisiel pour l'année 2019 : Multi-accueil17-07-201922-07-201922-07-2019dec20190137.pdf
Convention de financement entre la Département de Seine et Marne et la Commune de Noisiel pour l'année 2019 : Crèche Familiale17-07-201922-07-201922-07-2019dec20190138.pdf
Convention de financement entre la Département de Seine et Marne et la Commune de Noisiel pour l'année 2019 : Crèche Collective17-07-201922-07-201922-07-2019dec20190139.pdf
Numérotation su stade de la Malvoisine, au 34 ter cours du Buisson à Noisiel (77186)16-07-201918-07-201918-07-2019arr20190133.pdf
Numérotation de la Salle Polyvalente et Sportive de la Ferme du Buisson à Noisiel (77186)16-07-201918-07-201918-07-2019arr20190134.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 41 rue Albert MENIER à Noisiel (77186) pour l'limantation d'un coffret collectif et la réfection de la totalité de l'enrobé rouge du trottoir après travaux du 29 juillet 2019 au 23 août 201918-07-201918-07-2019arr20190135.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 41 rue Albert MENIER à Noisiel (77186) pour l'alimentation d'un coffret collectif et la réfection de la totalité de l'enrobé rouge du trottoir après travaux du 10 juillet 2019 au 26 juillet 201911-07-201915-07-2019arr20190130.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking pour le stationnement d'un camion , le mercredi 17 juillet 2019 pour cause de déménagement, au droit du 2 cours du Buisson à Noisiel (77186)11-07-201915-07-201915-07-2019arr20190131.pdf