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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Avenant N°1 de la convention de mise à disposition de salles communales à la Compagnie Ballons20-05-202520-05-202520-05-2025arr20250131.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association NEETA SIRA20-05-202520-05-202520-05-2025arr20250132.pdf
Convention de mise à disposition de locaux à l'association "Vallée de la Marne Athlétisme 77" (VMA77) pour la saison 2024/202520-05-202520-05-202520-05-2025arr20250133.pdf
Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "la Klick" pour la saison 2024-2025.20-05-202520-05-202520-05-2025arr20250134.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre de la "Fête de la Musique" du samedi 21 juin 2025.20-05-202520-05-202520-05-2025arr20250135.pdf
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'Association Culturelle Comorienne du Val Maubuée.20-05-202520-05-202520-05-2025arr20250136.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel au Pole Missionnaire du Val Maubuée.20-05-202520-05-202520-05-2025arr20250137.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au syndic de copropriété "ORPI"20-05-202520-05-202520-05-2025dec20250067.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au cabinet Lacaze et Henry Immobilier20-05-202520-05-202520-05-2025dec20250068.pdf
Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°116, Cimetière nouveau, Emplacement n° 572-11620-05-202520-05-202520-05-2025dec20250069.pdf
Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°111, Cimetière nouveau, Emplacement n° 572-11120-05-202520-05-202520-05-2025dec20250070.pdf
ACTE ANNULE20-05-202520-05-202520-05-2025
Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2025 relative au projet de rénovation des sanitaires de l’école élémentaire de l’Allée-des-Bois (2ème tranche) et la création d’un sanitaire PMR au gymnase du COSEC20-05-202520-05-202520-05-2025dec20250072.pdf
Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2025 relative au projet de réfection et la mise en accessibilité du cours du Luzard (chaussée, trottoirs et piste cyclable)20-05-202520-05-202520-05-2025dec20250073.pdf
Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2025 relative au projet de mise en place de la gestion technique de bâtiment (GTB) à l’école élémentaire de l’Allée-des-Bois20-05-202520-05-202520-05-2025dec20250074.pdf
Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2025 relative au projet de remplacement des châssis du gymnase du COSEC dans le cadre des opérations d’économies d’énergie20-05-202520-05-202520-05-2025dec20250075.pdf
Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2025 relative au projet de création d’un îlot de fraîcheur dans la cour de l’école maternelle de l’Allée-des-Bois20-05-202520-05-202520-05-2025dec20250076.pdf
Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2025 relative au projet de recouvrement du sol amianté et le désamiantage à l’école élémentaire de l’Allée-des-Bois20-05-202520-05-202520-05-2025dec20250077.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 153 Cimetière Nouveau, Emplacement n° 5720-05-202520-05-202520-05-2025dec20250078.pdf
Autorisation des travaux de renouvellement d'un branchement gaz, sur la Grande Allée du 19 juin 1936 à Noisiel (77186), du 26 mai au 06 juin 2025.12-05-202513-05-202513-05-2025arr20250129.pdf
Autorisation de stationnement d'une grue mobile au droit de la Direction Générale des Finances Publiques, sise 7, allée Simone de Beauvoir à NOISIEL (77186), pour le changement de trois groupes électrogènes, les lundi 26 et mardi 27 mai 2025.12-05-202513-05-202513-05-2025arr20250130.pdf
Convention d'occupation précaire d'un bien appartenant au domaine public dans le groupe scolaire des Noyers situé à Noisiel, 8 allée des Noyers - Renouvellement12-05-202513-05-202513-05-2025dec20250062.pdf
Attribution d'un complément de subvention à l'association Amicale du Personnel de la mairie de Noisiel12-05-202512-05-202512-05-2025del20250063.pdf
Bénéfice d'un fonds de concours versé par la Communauté d'agglomération pour la mise en place d'agents de sécurité aux entrées du parc de Noisiel12-05-202512-05-202512-05-2025del20250064.pdf
Instauration d’un périmètre d’étude12-05-202512-05-202512-05-2025del20250065.pdf