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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Partenariat entre le Planning Familial 77 et la ville de Noisiel pour la mise en œuvre de permanences de conseil conjugal et familial dans le cadre de l'accompagnement à la parentalité et à la conjugalité25-09-202602-10-202602-10-2026del20260176.pdf
Convention de participation financière du conseil départemental de Seine-et-Marne dans le cadre de l'aide aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs pour l'EPS au collège.25-09-202602-10-202602-10-2026del20260177.pdf
Renouvellement convention INJ25-09-202602-10-202602-10-2026del20260178.pdf
Convention de partenariat pour l'organisation de stages BAFA25-09-202602-10-202602-10-2026del20260179.pdf
Prolongation d'autorisation d’occupation du domaine public pour l’implantation d’un kiosque de vente immobilière, pour la SCCV Villa des Roches-Noisiel, boulevard Salvador Allende à Noisiel, du 01 août 2026 au 31 octobre 202630-09-202630-09-202630-09-2026arr20260349.pdf
Approbation du règlement du Salon du Luz'Art de Noisiel29-09-202629-09-202629-09-2026arr20260328.pdf
Approbation du règlement des Rencontres photographiques de Noisiel29-09-202629-09-202629-09-2026arr20260329.pdf
Convention de mise à disposition de salle communales à l'association "Noisiel Basket" pour la saison 2026-202729-09-202629-09-202629-09-2026arr20260345.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au Conseil syndical des Tilleuls pour la saison 2026-202729-09-202629-09-202629-09-2026arr20260346.pdf
Autorisation de neutraliser trois (3) places de parking, le mercredi 30 septembre 2026 de 07h00 à 19h00, pour cause d’un déménagement, au droit du 20 cours du Buisson Noisiel (77186).29-09-202629-09-202629-09-2026arr20260347.pdf
Autorisation de stationner le véhicule « MILOMOBILE » de la mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois au droit de la maison de quartier des Deux Parcs à Noisiel (77186), le jeudi 15 octobre 2026 de 15H30 À 17H30.29-09-202629-09-202629-09-2026arr20260348.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel au collège du Luzard pour l'année scolaire 2026-202725-09-202628-09-202628-09-2026arr20260341.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Foot Academy" pour la saison 2026-2027.25-09-202628-09-202628-09-2026arr20260343.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Badminton club de Noisiel" pour la saison 2026-2027.25-09-202628-09-202628-09-2026arr20260344.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Comité Palestine Solidaire" pour la saison 2026/202724-09-202624-09-202624-09-2026arr20260337.pdf
Avenant 1 à la convention de mise à disposition de salles communales à la Compagnie Ballons pour la saison 2026-202723-09-202624-09-202624-09-2026arr20260338.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Noisiel Foot Academy" pour la saison 2026/202723-09-202624-09-202624-09-2026arr20260339.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 2 bis rue du Bois de la Grange à Lognes (77185)23-09-202624-09-202624-09-2026arr20260340.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 835 Nouveau Cimetière, Emplacement n°332, Carré 3, îlot 1923-09-202624-09-202624-09-2026dec20260162.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'association "Les Amis de Cleah" pour la saison 2026-202718-09-202621-09-202621-09-2026arr20260327.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association "Amicale du Personnel de la ville de Noisiel" pour la saison 2026-2027.18-09-202621-09-202621-09-2026arr20260330.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « Warning » pour la saison 2026/202718-09-202621-09-202621-09-2026arr20260331.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l’Association Culturelle Franco Musulmane de Noisiel (ACFMN) pour la saison 2026/202718-09-202621-09-202621-09-2026arr20260332.pdf
Autorisation de travaux de raccordement au réseau ENEDIS pour la résidence "Villa des Roches", situé allée Simone de Beauvoir à Noisiel (77186), du 28 septembre au 23 octobre 202618-09-202621-09-202621-09-2026arr20260333.pdf
Autorisation des travaux de mise en place d'une protection tubulaire autour d'une borne électrique du marché forain, Place Gaston Defferre à Noisiel (77186), le jeudi 1er octobre 202618-09-202621-09-202621-09-2026arr20260334.pdf