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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Implantation d'un barnum dans le cadre d'après-midi d’information et de dépistage sur le VIH par l'association AIDES SEINE ET MARNE, le vendredi 2 août 2019 et le vendredi 4 octobre 2019, de 14h00 à 19h00 face à l'entrée de la gare RER, allée Jean-Paul SARTRE, à Noisiel (77186)23-07-201925-07-201925-07-2019arr20190140.pdf
Revalorisation du loyer du local de bureaux et services sis 102, place Gaston MENIER à Noisiel (77186) pour la période 2019-202018-07-201925-07-201925-07-2019dec20190140.pdf
Convention de financement entre le Département de Seine et Marne et la Commune de Noisiel pour l'année 2019 : Multi-accueil17-07-201922-07-201922-07-2019dec20190137.pdf
Convention de financement entre la Département de Seine et Marne et la Commune de Noisiel pour l'année 2019 : Crèche Familiale17-07-201922-07-201922-07-2019dec20190138.pdf
Convention de financement entre la Département de Seine et Marne et la Commune de Noisiel pour l'année 2019 : Crèche Collective17-07-201922-07-201922-07-2019dec20190139.pdf
Numérotation su stade de la Malvoisine, au 34 ter cours du Buisson à Noisiel (77186)16-07-201918-07-201918-07-2019arr20190133.pdf
Numérotation de la Salle Polyvalente et Sportive de la Ferme du Buisson à Noisiel (77186)16-07-201918-07-201918-07-2019arr20190134.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 41 rue Albert MENIER à Noisiel (77186) pour l'limantation d'un coffret collectif et la réfection de la totalité de l'enrobé rouge du trottoir après travaux du 29 juillet 2019 au 23 août 201918-07-201918-07-2019arr20190135.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 41 rue Albert MENIER à Noisiel (77186) pour l'alimentation d'un coffret collectif et la réfection de la totalité de l'enrobé rouge du trottoir après travaux du 10 juillet 2019 au 26 juillet 201911-07-201915-07-2019arr20190130.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking pour le stationnement d'un camion , le mercredi 17 juillet 2019 pour cause de déménagement, au droit du 2 cours du Buisson à Noisiel (77186)11-07-201915-07-201915-07-2019arr20190131.pdf
Mise à disposition du plateau EPS de la Ferme du Buisson et des espaces verts, à Noisiel (77186) pour organiser des animations autour du projet "BLOCK PARTY" le samedi 24 août 201910-07-201915-07-201915-07-2019arr20190132.pdf
Tarification des spectacles des saisons culturelles12-07-201915-07-201915-07-2019dec20190136.pdf
Demande de subvention dans le cadre de la participation aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs utilisés pour la pratique de l'EPS au collège - Conseil Départemental de Seine et Marne09-07-201911-07-201911-07-2019dec20190134.pdf
Conclusion du marché public de services relatif aux contrôles et vérifications périodiques réglementaires des installations et équipements dans les différents bâtiments de la Commune et du centre Communal d'Action Sociale (CCAS), et à la vérification des appareils de levage et matériels divers (échafaudages) - Lot 1 et 211-07-201911-07-201911-07-2019dec20190135.pdf
Rétrocession du centre du Loisirs du Verger et de son terrain d'assiette, parcelle cadastrée AE N°310, 311 et 31328-06-201911-07-201911-07-2019del20190132.pdf
Motion contre la privatisation d’Aéroport de Paris (ADP) et en faveur du maintien du service public national d'exploitation des aérodromes de Paris28-06-201911-07-201911-07-2019del20190133-1.pdf
Nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la régie centralisée de recettes05-07-201908-07-201908-07-2019arr20190128.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public, pour le spectacle "Les trois mousquetaires" dans le cadre du festival par HAS'ART, organisé par la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne, les 8 et 11 juillet 201904-07-201908-07-201908-07-2019arr20190129.pdf
Cession de fonction de Madame Muriel BARREAU en qualité de mandataire suppléant de la Régie Centralisée d'Avance05-07-201905-07-201905-07-2019arr20190122.pdf
Cessation de fonction de madame Muriel BARREAU en qualité de mandataire suppléant de la Régie Centralisée de Recettes05-07-201905-07-201905-07-2019arr20190123.pdf
Nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la Régie Centralisée d'Avance05-07-201905-07-201905-07-2019arr20190124.pdf
Nomination des mandataires des sous-régies centralisées d’avances temporaires instituées pour les mini-séjours organisés durant les vacances scolaires d'été 201905-07-201905-07-201905-07-2019arr20190125.pdf
Nomination des mandataires de la sous-régie centralisée d'avances temporaire instituée pour le mini-séjour jeunesse organisé durant les vacances scolaires d'été 201905-07-201905-07-201905-07-2019arr20190126.pdf
Autorisation donnée à l'association "Les Femmes Savantes" d'organiser un repas festif en plein aire, le dimanche 7 juillet 2019 de 11h00 à 19h00, rue Scapin, à Noisiel (77186)05-07-201905-07-201905-07-2019arr20190127.pdf
Institution de sous-régies centralisées d'avances temporaires pour les mini-séjours organisés durant les vacances scolaires d'été 201905-07-201905-07-201905-07-2019dec20190130.pdf