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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Rapport d'activité et compte administratif du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (CPRH) pour l'année 202430-01-202605-02-202605-02-2026del20260009.pdf
Rémunération des agents participant aux opérations de mise sous plis de la propagande électorale pour les élections municipales de mars 202630-01-202605-02-202605-02-2026del20260010.pdf
Mise à jour des taux horaires de vacations30-01-202605-02-202605-02-2026del20260011.pdf
Modification du tableau des effectifs : mise à jour30-01-202605-02-202605-02-2026del20260012.pdf
Convention de mise à disposition de 9 places de stationnement dans le parking de la Maison des fêtes familiales, entre la Direction inter-régionale des Douanes et la Ville de Noisiel30-01-202605-02-202605-02-2026del20260013.pdf
Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain : avenant n°2 à la convention pluriannuelle de renouvellement urbain de la CA Paris Vallée de la Marne30-01-202605-02-202605-02-2026del20260014.pdf
Avenant n°2 au protocole d'accord préalable à la cession de terrain dans le secteur "Cœur de projet" du NPNRU à Noisiel (77)30-01-202605-02-202605-02-2026del20260015.pdf
Convention d'objectifs et de financement entre la CAF et la ville de Noisiel à destination du lieu d'accueil enfants parents années 2026-202930-01-202605-02-202605-02-2026del20260016.pdf
Convention d'objectifs et de financement entre la CAF et la ville de Noisiel à destination de la crèche collective et du multi accueil30-01-202605-02-202605-02-2026del20260017.pdf
Convention d'objectifs et de financement entre la CAF et la ville de Noisiel à destination de la Crèche Familiale30-01-202605-02-202605-02-2026del20260018.pdf
Contrat d'objectifs entre le Département de Seine-et-Marne et la Commune de Noisiel pour le lieu d'accueil enfants-parents30-01-202605-02-202605-02-2026del20260019.pdf
Convention de prestation "Danse en ligne"30-01-202605-02-202605-02-2026del20260020.pdf
Autorisation permanente des travaux et interventions d'urgence sur le réseau d'eau potable, par la société VEOLIA, sur le territoire de la commune de Noisiel (77186), du 1er janvier au 31 décembre 202627-01-202627-01-202627-01-2026arr20260022.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de stationnement, pour cause d’un déménagement, le lundi 02 février 2026 de 07h00 à 17h00, au droit du 55 rue Albert Menier Noisiel (77186).27-01-202627-01-202627-01-2026arr20260023.pdf
Autorisation de neutraliser trois (3) places de parking, du lundi 26 janvier au 13 février 2026, pour cause d’un dépôt de matériaux pour une exposition au Centre d’Art Contemporain de la Ferme du Buisson, au droit du parking municipal de l’allée de la Ferme à Noisiel (77186).26-01-202627-01-202627-01-2026arr20260024.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage au droit du 8 rue Jean Jaurès à Noisiel (77186) du 09 au 18 février 2026.27-01-202627-01-202627-01-2026arr20260025.pdf
Délégation de signature à Monsieur Olivier Piot, attaché hors classe titulaire, directeur général adjoint des services des communes de 10 000 à 20 000 habitants27-01-202627-01-202627-01-2026arr20260026.pdf
Autorisation d'occupation de l'espace public, dans le cadre de la manifestation "Fantaisie Nocturne" organisée par l'association "Quartiers de Chocolat" les 6 et 7 février 2026.27-01-202627-01-202627-01-2026arr20260027.pdf
Autorisation de stationnement au droit du 12, square de Champagne à Noisiel (77186), pour l'abattage sécuritaire d'un arbre au 6, allée de Picardie, le 4 février 202623-01-202626-01-202626-01-2026arr20260019.pdf
Implantation de 3 stands d’information et dépistage sur le VIH, les hépatites virales et la syphilis, devant la sortie de la gare RER face à l’allée Jean Paul Sartre à Noisiel (77186), le vendredi 27 mars 2026 de 14h à 19h.23-01-202626-01-202626-01-2026arr20260020.pdf
Portant interdiction du détournement d'usage du protoxyde d'azote dans certains lieux publics de la commune de Noisiel (abroge et remplace l'arrêté n°ARR2025_0333 du 18 novembre 2025 Portant interdiction du détournement d'usage du protoxyde d'azote dans certains lieux publics de la commune de Noisiel)23-01-202626-01-202626-01-2026arr20260021.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 801 Cimetière Nouveau, Emplacement n° 184, Carré III, Ilot 1423-01-202626-01-202626-01-2026dec20260005.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à la Maison Départementale des Solidarités de Noisiel pour la saison 2025-202622-01-202622-01-202622-01-2026arr20260017.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'Association des Locataires des Deux Parcs (ALDP).20-01-202622-01-202622-01-2026arr20260018.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 799 Cimetière Nouveau, emplacement n° 289, carré III, îlot 1720-01-202622-01-202622-01-2026dec20260003.pdf