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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « NOISIEL ÉCHECS » pour la saison 2026/202723-07-202624-07-202624-07-2026arr20260251.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l’Inspection de l'Éducation Nationale pour la saison 2026/202723-07-202624-07-202624-07-2026arr20260252.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à la Compagnie "Ballons!" pour la saison 2026/202723-07-202624-07-202624-07-2026arr20260253.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association VITA DANSE pour la saison 2026/202723-07-202624-07-202624-07-2026arr20260254.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 1 Bis cours du Buisson à Noisiel (77186)23-07-202624-07-202624-07-2026arr20260255.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre du Forum des associations et de la journée infos/inscriptions du Pôle culturel organisés par la Ville de Noisiel le samedi 5 septembre 202623-07-202624-07-202624-07-2026arr20260256.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l’Association pour le Développement Social à Noisiel pour la saison 2026/202723-07-202624-07-202624-07-2026dec20260145.pdf
Prorogation de l'arrêté n°ARR20260209 portant autorisation de travaux de création d'une entrée sécurisée au droit des lieux de culte sur la Grande Allée des Bois à Noisiel (77186), pendant 5 jours du 10 au 21 août 2026.21-07-202621-07-202621-07-2026arr20260240.pdf
Arrêté autorisant les ouvertures temporaires de débits de boissons du 3e GROUPE – Association Noisiel Basket - Le samedi 5 septembre 202620-07-202620-07-202620-07-2026arr20260236.pdf
Prorogation de l'arrêté n°ARR20260229 portant autorisation de travaux de mise en oeuvre de résine gravillonnée sur le revêtement de l'Ouvrage d'Art situé Grande Allée des Bois à Noisiel (77186), pour le compte de la CAPVM pendant 5 jours du 27 juillet au 08 août 2026.20-07-202620-07-202620-07-2026arr20260237.pdf
Autorisation des travaux de suppression de 2 branchements existants sous trottoir, au droit de la résidence "Villa des Roches" à Noisiel (77186), le 20 juillet 2026.20-07-202620-07-202620-07-2026arr20260238.pdf
Modification des intervenants de la régie centralisée de recettes20-07-202620-07-202620-07-2026arr20260239.pdf
Prolongation de l'arrêté n° ARR2026_0214 portant autorisation de travaux de rénovation du cheminement de la "piste de Skate" sur l'Allée de la Malvoisine à Noisiel (77186), du 10 au 25 juillet 2026.16-07-202617-07-202617-07-2026arr20260228.pdf
Autorisation de travaux de mise en oeuvre de résine gravillonnée sur le revêtement de l'Ouvrage d'Art situé Grande Allée des Bois à Noisiel (77186), pour le compte de la CAPVM du 20 au 25 juillet 2026.16-07-202617-07-202617-07-2026arr20260229.pdf
Autorisation des travaux réfection définitive de trottoirs suite à la création de réseaux télécoms, sur le Cours des 2 Parcs à Noisiel (77186), pendant 5 jours du 20 juillet au 14 août 2026.16-07-202617-07-202617-07-2026arr20260230.pdf
Autorisation de travaux de mise en accessibilité des arrêts de bus « Collège le Luzard », par la société VTMTP sur le Cours des Roches à Noisiel (77186), du 15 juillet au 14 août 2026.16-07-202617-07-202617-07-2026arr20260231.pdf
Prolongation de l'arrêté n° ARR20260216 portant autorisation de poursuivre les travaux de mise en conformité du réseau de distribution GRDF sous trottoir, au droit du 43 Allée Voltaire à Noisiel (77186), pendant 5 jours entre le 10 et le 31 juillet 2026.16-07-202617-07-202617-07-2026arr20260232.pdf
Avenant n°2 à la convention de mise à disposition de salles communales à l'association L'Antre du Dragon16-07-202617-07-202617-07-2026arr20260233.pdf
Arrêté d'occupation du domaine public sur l'esplanade François-Mitterrand du 25 juillet au 9 août 2026 à l'occasion des "Quartiers d'été".16-07-202617-07-202617-07-2026arr20260234.pdf
Tarification des activités de la maison de la jeunesse (Abroge et remplace la décision n° DEC2025_0090 Portant tarification des activités de la Maison de la Jeunesse en date du 04/07/2025)16-07-202617-07-202617-07-2026dec20260144.pdf
Nomination des mandataires de la sous-régie centralisée d'avances temporaire pour les mini-séjours organisés pendant les vacances scolaires 202610-07-202610-07-202610-07-2026arr20260227.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 822 Cimetière Nouveau, Emplacement n°307, Carré III, Ilot 1810-07-202610-07-202610-07-2026dec20260140.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, cavurne n°819, Cimetière Extension 1, Emplacement n°CU-1010-07-202610-07-202610-07-2026dec20260141.pdf
Institution d'une sous-régie centralisée d'avances temporaire pour les mini-séjours organisés pendant les vacances scolaires 2026, rattachée à la régie centralisée d'avances10-07-202610-07-202610-07-2026dec20260142.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 826 du Cimetière Extention, Emplacement n° 128, Carré K, Ilot 710-07-202610-07-202610-07-2026dec20260143.pdf