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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Renouvellement de la convention avec le Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles dans le cadre des actions de soutien à la parentalité10-04-202613-04-202613-04-2026del20260083.pdf
Convention d'objectifs et de financement entre la CAF et la Commune de Noisiel relative au Relais Petite Enfance10-04-202613-04-202613-04-2026del20260084.pdf
Convention d'habilitation informatique EAJE-2025 Noisiel concernant la mise en œuvre sur le site monenfant.fr de données relatives aux établissements et services référencés sur le site10-04-202613-04-202613-04-2026del20260085.pdf
Adoption du Plan partenarial de gestion de la demande et d'informations des demandeurs10-04-202613-04-202613-04-2026del20260086.pdf
Prolongation de l'arrêté n° ARR2026_0013 donnant autorisation à la société TERE de terminer les travaux de réfection du revêtement de l'Ouvrage d'Art situé Grande Allée des Bois à Noisiel (77186) pour le compte de la CAPVM du 10 au 30 avril 2026.10-04-202610-04-202610-04-2026arr20260132.pdf
Acceptation du don d’une œuvre d’art par Madame Hélène Poisson10-04-202610-04-202610-04-2026dec20260055.pdf
Arrêté autorisant les ouvertures temporaires de débits de boissons du 3e GROUPE – Association CIRCUITS-COURTS - Le samedi 5 décembre et le dimanche 6 décembre 202608-04-202609-04-202609-04-2026arr20260125.pdf
Autorisation des travaux de carottages pour analyses amainte et HAP, avenue de la République à Noisiel (77186), pendant 1 demi-journée entre le 07 et le 10 avril 2026.08-04-202609-04-202609-04-2026arr20260126.pdf
Demande de salle communale à l'Amicale et Défense des Résidents de la remise aux Fraises pour la saison 2025-202608-04-202609-04-202609-04-2026arr20260127.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Ecole Cambodgienne de Marne la Vallée"08-04-202609-04-202609-04-2026arr20260128.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Noisiel Convergences" pour la saison 2025-202608-04-202609-04-202609-04-2026arr20260129.pdf
Autorisation de stationner le véhicule « MILOMOBILE » de la mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois au droit de la maison de quartier des Deux Parcs à Noisiel (77186), le jeudi 16 avril 2026 de 15H30 À 17H30.08-04-202609-04-202609-04-2026arr20260130.pdf
Autorisation d’occupation du domaine public pour la réalisation d’une fresque murale sur le mur extérieur du pôle culturel Michel-Legrand, côté allée Albert-Camus.08-04-202609-04-202609-04-2026arr20260131.pdf
Nomination des mandataires de la sous-régie centralisée de recettes du Pôle Culturel du Luzard20-03-202602-04-202602-04-2026arr20260072.pdf
Délégation de fonction et signature à Madame Magaly Saboundjian, 5e conseillère municipale déléguée01-04-202602-04-202602-04-2026arr20260119.pdf
Autorisation des travaux de raccordement électrique de bornes de recharge des véhicules électriques pour le compte d'ENEDIS, sur l'allée Jean-Paul Sartre à Noisiel (77186), pendant 5 jours entre le 07 et le 24 avril 2026.01-04-202602-04-202602-04-2026arr20260120.pdf
Arrêté autorisant les ouvertures temporaires de débits de boissons du 3e GROUPE – Association Avenir- du jeudi 28 mai 2026 au dimanche 31 mai 202602-04-202602-04-202602-04-2026arr20260121.pdf
Arrêté autorisant les ouvertures temporaires de débits de boissons du 3e GROUPE – Amicale du personnel de la Mairie de Noisiel - Le samedi 30 mai 202602-04-202602-04-202602-04-2026arr20260122.pdf
Délégation de signature à Madame Hortense PLOMTEUX-EKOUME, agent communal02-04-202602-04-202602-04-2026arr20260123.pdf
Arrêté autorisant les ouvertures temporaires de débits de boissons du 3e GROUPE – Association CINEKO - Le samedi 18 avril 202602-04-202602-04-202602-04-2026arr20260124.pdf
Fermeture administrative d'un établissement recevant du public: L'hôtel "Le site du Moulin", sis 225 place Émile Menier à Noisiel.30-03-202631-03-202631-03-2026arr20260116.pdf
Autorisation d'organisation d'un concours de pêche dans l'enceinte du parc du Maubuée, sis Promenade de la Chocolaterie à Noisiel, programmé le 06 avril 2026.30-03-202631-03-202631-03-2026arr20260117.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public de la société STB pour l'installation d'une clôture provisoire pour une emprise de chantier à l’angle de la rue Marcelin Berthelot et du Carré du Cerf à Noisiel (77186), du 07 avril 2026 au 31 août 2027.30-03-202631-03-202631-03-2026arr20260118.pdf
Demande de subvention départementale au titre du bouclier de sécurité 2026 volet équipement de la police municipale pour l'acquisition de deux pistolets à impulsion électrique (tasers)31-03-202631-03-202631-03-2026dec20260053.pdf
Tarifs des séjours été 202630-03-202631-03-202631-03-2026dec20260054.pdf