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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « Warning » pour la saison 2026/202718-09-202621-09-202621-09-2026arr20260331.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l’Association Culturelle Franco Musulmane de Noisiel (ACFMN) pour la saison 2026/202718-09-202621-09-202621-09-2026arr20260332.pdf
Autorisation de travaux de raccordement au réseau ENEDIS pour la résidence "Villa des Roches", situé allée Simone de Beauvoir à Noisiel (77186), du 28 septembre au 23 octobre 202618-09-202621-09-202621-09-2026arr20260333.pdf
Autorisation des travaux de mise en place d'une protection tubulaire autour d'une borne électrique du marché forain, Place Gaston Defferre à Noisiel (77186), le jeudi 1er octobre 202618-09-202621-09-202621-09-2026arr20260334.pdf
Autorisation de stationner un véhicule Poids Lourd, sur la voie d’accès à la place du Général De Gaulle située entre le restaurant Villa de Noisiel et le Lycée Simone Veille, le mardi 22 septembre 2026 de 08h00 à 18h00, pour cause de travaux dans l’agence du Crédit Agricole, située au 85 cours des Roches à Noisiel (77186),18-09-202621-09-202621-09-2026arr20260335.pdf
Arrêté de délégation de signature pour la réalisation et la signature des états des lieux des logements communaux à Virginie DELORY, agent communal.18-09-202621-09-202621-09-2026arr20260336.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 833 Cimetière Nouveau, Emplacement n°529, Carré IV, îlot 3018-09-202621-09-202621-09-2026dec20260160.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 834 Extension du Cimetière, Emplacement n°071, Carré J, îlot 518-09-202621-09-202621-09-2026dec20260161.pdf
Autorisation des travaux de déplacement du local poubelles sur 5 places de stationnement longeant l'hôtel, allée Simone de Beauvoir à Noisiel (77186), du 21 au 25 septembre 202615-09-202617-09-202617-09-2026arr20260319.pdf
Autorisation de travaux de reprise d'un scellement de panneau publicitaire, par la société JC DECAUX et ses sous-traitants sur l'avenue Pierre Mendes France à Noisiel (77186), du 22 septembre au 9 octobre 202615-09-202617-09-202617-09-2026arr20260320.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association "Truong Lang Ta - Ecole de mon village" pour la saison 2026-2027.15-09-202617-09-202617-09-2026arr20260321.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "VLAN" pour la saison 2026-2027.15-09-202617-09-202617-09-2026arr20260322.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Marne la Vallée Basket Val Maubuée" pour la saison 2026-2027.15-09-202617-09-202617-09-2026arr20260323.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Dojo 77" pour la saison 2026-2027.15-09-202617-09-202617-09-2026arr20260324.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « Karism » pour la saison 2026/202715-09-202617-09-202617-09-2026arr20260325.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Asan Judo" pour la saison 2026-2027.15-09-202617-09-202617-09-2026arr20260326.pdf
Autorisation de travaux de réfection de caniveaux ainsi que le remplacement de barrières en bois dans la Grande Allée des Bois à Noisiel (77186), pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Paris-Vallée de la Marne, 14 septembre au 16 octobre 202611-09-202614-09-202614-09-2026arr20260317.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au Conseil Syndical "Fief Nord" pour la saison 2026/2027.11-09-202614-09-202614-09-2026arr20260318.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au Conseil Syndical de la Résidence du Parc pour la saison 2026-2027.11-09-202611-09-202611-09-2026arr20260312.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à la Fédération des Conseils de Parents d'Elèves (FCPE) de la Ferme du Buisson pour la saison 2026-2027.11-09-202611-09-202611-09-2026arr20260313.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « Voisins de Paniers » pour la saison 2026/202711-09-202611-09-202611-09-2026arr20260314.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « Petits frères des pauvres » pour la saison 2026/202711-09-202611-09-202611-09-2026arr20260315.pdf
Autorisation d’intervention dans la galerie souterraine située sous le Cours du Buisson, à NOISIEL (77186), dans le cadre d’une recherche de fuite du réseau de géothermie desservant les immeubles du bailleur SEQENS, le mercredi 16 septembre 202611-09-202611-09-202611-09-2026arr20260316.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au syndic de copropriété "FONCIA"11-09-202611-09-202611-09-2026dec20260158.pdf
M57 - Transfert de crédits du chapitre 020 des dépenses imprévues d'investissement vers l'AP 2010001 Programme de réfection et de mise aux normes des voiries11-09-202611-09-202611-09-2026dec20260159.pdf