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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Prorogation du Contrat de Ville de la CAPVM27-09-201901-10-201901-10-2019del20190167.pdf
Cession de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne à la Commune de Noisiel, des abris voyageurs situés sur son territoire27-09-201901-10-201901-10-2019del20190168.pdf
Signature d'un protocole d'engagements renforcés et réciproques annexé aux trois Contrats de Ville de la CAPVM (2020-2022)27-09-201901-10-201901-10-2019del20190169.pdf
Cession à M. et Mme KOCAGUL d'un local commercial sis 69 cours des Roches de Noisiel27-09-201901-10-201901-10-2019del20190170.pdf
Autorisation d’occupation du domaine public, dans le cadre d'une action de dépistage des infections sexuellement transmissibles, organisée par la M.J.C / Maison pour Tous le vendredi 4 octobre 2019 de 14h à 19h24-09-201930-09-201930-09-2019arr20190178.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parkings pour le stationnement de véhicules, du mardi 1er octobre 2019 au vendredi 15 novembre 2019, pour cause de travaux, au droit du 71 cours des Roches, à Noisiel (77186)26-09-201930-09-201930-09-2019arr20190179.pdf
Numérotation de la résidence sociale ADOMA, au 6 rue Marcelin BERTHELOT à Noisiel (77186)24-09-201926-09-201926-09-2019arr20190177.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 au marché public N°217/032 d'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture de papier blanc, format A4 et A3 en 75/80g23-09-201926-09-201926-09-2019dec20190155.pdf
Conclusion du marché public de services N°19D18 relatif au contrat de cession de droits d'exploitation du spectacle "LE CABARET EXTRAORDINAIRE"23-09-201926-09-201926-09-2019dec20190156.pdf
Convention d'emprunt d'objets de collection auprès de Monsieur LATEB16-09-201926-09-201926-09-2019dec20190157.pdf
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à l'association "LATIN GROOVE"20-09-201926-09-201926-09-2019dec20190158.pdf
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à l'association "AMICALE DU PERSONNEL" de la Ville de Noisiel20-09-201926-09-201926-09-2019decconv20190159.pdf
Réception des travaux références AT N°077.337.18.00010 et autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public: groupe scolaire du Bois de la Grange sis 7 place du bois de la Grange à Noisiel (77186)20-09-201923-09-201923-09-2019arr20190176.pdf
Autorisation des travaux d'élagage sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 23 septembre 2019 au 31 décembre 201917-09-201919-09-2019arr20190174.pdf
Autorisation de neutraliser trois (3) places de parking pour le stationnement d'un camion, le samedi 21 septembre 2019, de 8h30 à 19h, pour cause de déménagement, au droit du 1 allée des Noyers à Noisiel (77186)19-09-201919-09-201919-09-2019arr20190175.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à "La ligue Ile de France de KICK BOXING, MUAY THAI et disciplines associées".12-09-201916-09-201916-09-2019decconv20190154.pdf
Cession de fonction de Stéphanie HILLER en qualité de mandataire suppléant de la régie de recettes auprès du Service de la Culture06-09-201912-09-201912-09-2019arr20190168.pdf
Nomination de Séverine DUCHADEAU en qualité de mandataire suppléant de la régie de recettes auprès du Service Culture.06-09-201912-09-201912-09-2019arr20190169.pdf
Autorisation de travaux cours du Buisson à Noisiel (77186) pour une intervention sur des chambres du réseau téléphonique sur chaussée du 16 septembre 2019 au 23 septembre 2019.09-09-201912-09-2019arr20190170.pdf
Autorisation de l'occupation du domaine public pour la Société "ROBUSTE CONSTRUCTION" (siret 49784394600045), pour l'installation d'une cloture provisoire pour une emprise chantier de 130 m2 au droit du 3 avenue Pierre Mendes FRANCE à Noisiel (77186) du 11 septembre 2019 au 9 janvier 2020.09-09-201912-09-201912-09-2019arr20190171.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement rue Marcelin BERTHELOT à Noisiel (77186) pour la pose de canalisation en forage dirigé du 23 septembre 2019 au 22 novembre 2019.09-09-201912-09-2019arr20190172.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 7 square de Normandie à Noisiel (77186) pour la réparation d'une conduite sur chaussée + trottoir du 12 septembre 2019 au 04 octobre 201904-09-201905-09-2019arr20190166.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 3 avenue Pierre Mendes FRANCE à Noisiel (77186) pour la création d'un raccordement du 09 septembre 2019 au 20 septembre 201904-09-201905-09-2019arr20190167.pdf
Conclusion de marché public de services relatif aux prestations de services de téléphonie fixe27-08-201902-09-201902-09-2019dec20190153.pdf
Conclusion du marché public de prestations intellectuelles n° 19D17 relatif à la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du règlement local de publicité.26-08-201927-08-201927-08-2019dec20190152.pdf