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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Détermination de la durée d'amortissement des immobilisations28-03-202503-04-202503-04-2025del20250038.pdf
Attribution des subventions aux associations et au Centre communal d'action sociale de Noisiel dans le cadre du budget primitif 202528-03-202503-04-202503-04-2025del20250039.pdf
Taux d'imposition 2025 des taxes foncières28-03-202503-04-202503-04-2025del20250040.pdf
Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement dans le cadre du budget primitif 202528-03-202503-04-202503-04-2025del20250041.pdf
Adoption du budget primitif 202528-03-202503-04-202503-04-2025del20250042.pdf
Convention unique avec le Centre de gestion de Seine-et-Marne relative aux missions optionnelles28-03-202503-04-202503-04-2025del20250043.pdf
Modification du tableau des effectifs28-03-202503-04-202503-04-2025del20250044.pdf
Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme28-03-202503-04-202503-04-2025del20250045.pdf
Désaffectation et déclassement des parcelles AK 159 p, AK 160 p et AK 161 p formant le futur terrain d'assiette de la contrepartie destinée à Foncière Logement dans le cadre du NPNRU des Deux-Parcs/Luzard, d'une superficie de 1878 m².28-03-202503-04-202503-04-2025del20250046.pdf
Bilan des acquisitions et cessions opérées en 202428-03-202503-04-202503-04-2025del20250047.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation du stationnement et de la circulation, place Emile Menier, à l'occasion du marché Circuits-courts, le samedi 24 mai 202528-03-202528-03-202528-03-2025arr20250096.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour l'implantation d'un kiosque de vente immobilière par la société pic92.com pour la société SCCV Noisiel Berthelot, sur le boulevard Salvador Allende à Noisiel, du mardi 1er avril 2025 au mardi 31 mars 202628-03-202528-03-202528-03-2025arr20250101.pdf
Autorisation de tournage de l'établissement ECCE FILMS jeudi 03 avril 2025 DE 13H00 À 15H30 dans l'avenue Pasteur À NOISIEL (7718628-03-202528-03-202528-03-2025arr20250104.pdf
Demande de subvention à la région Île-de-France au titre de l'action régionale en faveur de la réhabilitation d'équipements sportifs pour la phase 1 du projet de rénovation du tennis (réfection du sol)28-03-202528-03-202528-03-2025dec20250037.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à la FCPE de la Ferme du Buisson26-03-202527-03-202527-03-2025arr20250095.pdf
Réception des travaux référencés AT n° 077.337.23.00003 de l'établissement et autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public, centre musical du quartier du luzard L01. Conservatoire a rayonnement départemental du val maubuée, sis 14, allée Boris Vian à Noisiel (77186)26-03-202527-03-202527-03-2025arr20250098.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public, centre musical du quartier du luzard L02. Auditorium « jean Cocteau », sis 14, allée Boris Vian à Noisiel (77186)26-03-202527-03-202527-03-2025arr20250099.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public, scène nationale de Marne la Vallée - Ferme du Fuisson-L07.parc extérieur - caravanserail, sis, allée de la ferme à Noisiel (77186)26-03-202527-03-202527-03-2025arr20250100.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à la SELARL CARDON et BORTOLUS.26-03-202527-03-202527-03-2025dec20250028.pdf
Tarifs des classes de découverte pour l'année 2025/2026 (Abroge et remplace la décision n°DEC2025_0024 du 13 février 2025 fixant les tarifs des classes de découverte pour l'année 2025/2026)26-03-202527-03-202527-03-2025dec20250029.pdf
Tarification des stages sportifs organisés sur le temps des vacances scolaires et estivales durant l'année scolaire 2025/2026 (abroge et remplace la décision n°DEC2025_23 du 13 février 2025 portant tarification des stages sportifs organisés sur le temps des vacances scolaires et estivales durant l'année scolaire 2025/202626-03-202527-03-202527-03-2025dec20250030.pdf
Tarification de l'accueil de loisirs du mercredi et des vacances durant l'année scolaire 2025/2026 (abroge et remplace la décision n°DEC2025_0022 du 13 février 2025 portant tarification de l'accueil du mercredi et des vacances durant l'année scolaire 2025/2026)26-03-202527-03-202527-03-2025dec20250031.pdf
Tarification des accueils périscolaires durant l'année scolaire 2025/2026 (abroge et remplace la décision n°DEC2025_0021 du 13 février 2025 portant tarification des accueils périscolaires durant l'année 2025/2026)27-03-202527-03-202527-03-2025dec20250032.pdf
Tarification des études dirigées durant l'année scolaire 2025/2026 (Abroge et remplace la décision n°DEC2025_0020 du 13 février 2025 portant tarification des études dirigées durant l'année scolaire 2025/2026)26-03-202527-03-202527-03-2025dec20250033.pdf
Tarification de la restauration scolaire durant l'année scolaire 2025/2026 (Abroge et remplace la décision DEC2025_0019 du 13 février 2025 portant tarification de la restauration scolaire durant l'année 2025/2026)26-03-202527-03-202527-03-2025dec20250034.pdf