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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Marché public de services relatif aux prestations de transport en autocars avec chauffeur17-05-201923-05-201923-05-2019del20190084.pdf
Modification du tableau des effectifs17-05-201923-05-201923-05-2019del20190085.pdf
Modification de la délibération N°2018_0103 du 28 mai 2018 relative à la participation de la Commune de Noisiel au financement de la protection sociale complémentaire des agents17-05-201923-05-201923-05-2019del20190086.pdf
Convention de gestion de la défense extérieure contre l’incendie de la Commune de Noisiel17-05-201923-05-201923-05-2019delconv20190087.pdf
11) Rétrocession à la commune de Noisiel de la Maison de Quartier de la Ferme du Buisson
(Abroge et remplace la délibération n°DEL2018_0222 du 23 novembre 2018)
17-05-201923-05-201923-05-2019del20190088.pdf
Convention entre la Commune de Noisiel et le Département pour l’adhésion de la Commune au fonds Solidarité Logement17-05-201923-05-201923-05-2019delconv20190089.pdf
Petite enfance : création d’un Relais d’Assistantes Maternelles17-05-201923-05-201923-05-2019del20190090.pdf
Habilitation de Madame PELE Audrey aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection abroge et remplace l'arrêté N°ARR2018_0118 du 28 juin 201814-05-201921-05-201921-05-2019arr20190088.pdf
Habilitation de Monsieur NAAL Maxime aux fins de visionnage et d'extraction des images produites par le système de vidéoprotection14-05-201921-05-201921-05-2019arr20190089.pdf
Habilitation de Monsieur WALLYN Sébastien aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection14-05-201921-05-201921-05-2019arr20190090.pdf
Habilitation de Madame TENDON Nadine aux fins de visionnage et d'extraction des images produites par le système de vidéoprotection14-05-201921-05-201921-05-2019arr20190091.pdf
Délégation de fonction à Madame Claudine ROTOMBE Conseillère Municipale chargée de mission20-05-201920-05-201920-05-2019arr20190086.pdf
Délégation de fonction à Monsieur Sithal TIENG 1 er Maire-adjoint (abroge et remplace l'arrêté N°ARR2017_0182 du 11 novembre 2017 portant délégation de fonction au 1 er maire-adjoint)20-05-201920-05-201920-05-2019arr20190087.pdf
Conclusion du marché public de services relatif aux prestation d'élagage des arbres sur le territoire de la Ville de Noisiel15-05-201920-05-201920-05-2019dec20190077.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'Etat / AT N° 077.337.18.00014, portant sur des travaux d'aménagement d'un magasin d'alimentation générale, sis 77 cours des Roches à Noisiel10-05-201916-05-201916-05-2019arr20190083.pdf
Avis défavorable avec presciption à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public : Hôtel "HIPOTEL Paris Marne La Vallée", sis 3 place Gaston DEFERRE à Noisiel (77186)10-05-201916-05-201916-05-2019arr20190084.pdf
Autorisation d’organiser la fête des voisins sur le domaine public, vendredi 24 mai 2019, de 19h00 à 00h00, au droit du 11 rue du Commandant Louis BOUCHET à Noisiel (77186)14-05-201916-05-201916-05-2019arr20190085.pdf
Conclusion du marché public de services N°19D12 relatif au contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle "J'ai trop peur"14-05-201916-05-201916-05-2019dec20190075.pdf
Conclusion du marché public de travaux relatif à la reconstruction de l'école élémentaire Jules FERRY de Noisiel16-05-201916-05-201916-05-2019dec20190076.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au cours de Luzard à Noisiel (77186) pour la pose de câble HTA du 27 mai 2019 au 28 juin 201908-05-201914-05-2019arr20190082-1.pdf
Conclusion avec la Caisse d'Epargne d'un contrat de prêt à taux fixe d'un montant de 2.704.745,83 euros dans le cadre du réaménagement de la dette de la Commune10-05-201914-05-201914-05-2019dec20190074.pdf
Convention de mise à disposition par la Ville de Noisiel d'objets de collection au collège le Luzard à l'occasion du projet "Mémoire de notre territoire: les coloniaux à Noisiel"07-05-201909-05-201909-05-2019dec20190073.pdf
Nomination de Ibrhima TOGOLA en qualité de mandataire des sous régies centralisées de recettes - Milieux ouverts06-05-201906-05-201906-05-2019arr20190081-1.pdf
Arrêté temporaire portant interdiction de stationner cours du château à Noisiel, du rond point des quatre pavés à l'entrée principale du parc de Noisiel, du lundi 06 mai 2019 à 15 heures au mardi 7 mai 2019 à 20 heures.02-05-201902-05-201902-05-2019arr20190080.pdf
Conclusion avec la Caisse Française de Financement Local d'un contrat de prêt à taux fixe d'un montant de 4 311 230,16 €uros dans le cadre du réaménagement de la dette de la commune.29-04-201930-04-201930-04-2019dec20190072.pdf