Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Barème des revenus familiaux pris en référence pour la détermination des tarifs des prestations municipales durant l'année scolaire 2026/202720-02-202620-02-202620-02-2026dec20260035.pdf
Autorisation de neutraliser 30 (30) places de parking, le lundi 23 février 2026 de 09h00 à 17h30, pour cause d’une journée portes ouvertes, au droit du 49 grande allée du 12 février 1934 à Noisiel (77186).19-02-202619-02-202619-02-2026arr20260042.pdf
Arrêté autorisant l' ouverture temporaire d'un débit de boissons du 3e GROUPE – RESTOS DU CŒUR DE SEINE-ET-MARNE - Samedi 23 mai 202618-02-202619-02-202619-02-2026arr20260043.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 2 bis rue du Bois de la Grange à Lognes (77185)18-02-202619-02-202619-02-2026arr20260044.pdf
Cessation de fonction de Julien COURDE en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes du pôle culturel du Luzard18-02-202619-02-202619-02-2026arr20260045.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 802 Ancien Cimetière, emplacement n° 44, carré II, îlot 418-02-202619-02-202619-02-2026dec20260027.pdf
Habilitation de Monsieur SOMMAVILLA Rayan aux fins de visionnage et d'extraction des images produites par le système de vidéoprotection.13-02-202616-02-202616-02-2026arr20260040.pdf
Autorisation de stationner le véhicule « MILOMOBILE » de la mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois au droit de la maison de quartier des Deux Parcs à Noisiel (77186), le jeudi 12 mars 2026 de 15H30 À 17H30.13-02-202616-02-202616-02-2026arr20260041.pdf
Perception de la redevance forfaitaire 2026 pour occupation du domaine public pour l'implantation d'un kiosque de vente immobilière par la société pic92.com pour la société SCCV Noisiel Berthelot, sur le boulevard Salvador Allende à Noisiel, du jeudi 01 janvier au mardi 31 mars 202609-02-202610-02-202610-02-2026arr20260036.pdf
Arrêté autorisant les ouvertures temporaires de débits de boissons du 3e GROUPE – Association CERNUNNOS FESTIVAL PRODUCTION - Samedi 1 février et dimanche 22 février 202609-02-202610-02-202610-02-2026arr20260037.pdf
Arrêté réglementant la circulation le samedi 28 mars 2026 à l'occasion d'un défilé costumé pour le carnaval organisé par le service culture-animation de la mairie de Noisiel09-02-202610-02-202610-02-2026arr20260038.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 802 Ancien Cimetière, emplacement n° 226, carré C, îlot 1209-02-202610-02-202610-02-2026dec20260026.pdf
Autorisation de stationner le véhicule « MILOMOBILE » de la mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois au droit de la maison de quartier des Deux Parcs, à Noisiel (77186), le jeudi 12 février 2026 de 15H30 À 17H30.06-02-202609-02-202609-02-2026arr20260035.pdf
Demande de subvention au titre de "toutes subventions de l’État" pour l'exercice 2026 relative au financement des études et de la maîtrise d’œuvre pour la réalisation des travaux de création d’un cabinet médical06-02-202609-02-202609-02-2026dec20260022.pdf
Demande de subvention au titre de "toutes subventions de l’État" pour l'exercice 2026 relative au projet d'extension de l’école Jules Ferry – création de trois classes, sanitaires, local technique06-02-202609-02-202609-02-2026dec20260023.pdf
Demande de subvention au titre de "toutes subventions de l’État" pour l'exercice 2026 relative au projet de réfection et création de trottoirs dans le quartier de la Ferme du Buisson06-02-202609-02-202609-02-2026dec20260024.pdf
Demande de subvention au titre de "toutes subventions de l’État" pour l'exercice 2026 relative au projet de réfection et mise en accessibilité du cours du Luzard (chaussée, trottoirs et piste cyclable)06-02-202609-02-202609-02-2026dec20260025.pdf
Délégation dans les fonctions d'officier de l'état-civil et de signature à Vanessa LE GUELVOUT, agent communal. (Abroge et remplace l'arrêté ARR2020_0090 portant délégation dans les fonctions d'officier de l'état-civil et de signature d'un agent communal)04-02-202605-02-202605-02-2026arr20260028.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association ACCVM.04-02-202605-02-202605-02-2026arr20260029.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à la Compagnie du Loup pour la saison 2025-202604-02-202605-02-202605-02-2026arr20260030.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à la FCPE du collège du Luzard pour la saison 2025-202604-02-202605-02-202605-02-2026arr20260031.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Minis Merveilles" pour la saison 2025/202604-02-202605-02-202605-02-2026arr20260032.pdf
Délégation dans les fonctions d'officier de l'état-civil et de signature à Sandrine LARCHER, agent communal. (Abroge et remplace l'arrêté ARR2020_0089 portant délégation dans les fonctions d'officier de l'état-civil et de signature d'un agent communal)04-02-202605-02-202605-02-2026arr20260033.pdf
Autorisation de travaux de tirage de câble fibre optique dans les chambres Télécom sur le Cours des Roches pour le raccordement au 85, cours des Roches à Noisiel (77186), le jeudi 5 février 202604-02-202605-02-202605-02-2026arr20260034.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au gestionnaire de copropriété "Ethik Habitat" pour la saison 2025-202604-02-202605-02-202605-02-2026dec20260021.pdf