Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Mise à disposition d’un véhicule électrique utilitaire : convention avec la Société TRAFIC COMMUNICATION28-06-201904-07-201904-07-2019delcont20190121.pdf
Modification du tableau des effectifs : mise à jour28-06-201904-07-201904-07-2019del20190122.pdf
Rétrocession du volume 25 de la parcelle section AI N°56 sis cours des Roches à Noisiel28-06-201904-07-201904-07-2019del20190123.pdf
Rétrocession des Arcades sises cours des Roches à Noisiel28-06-201904-07-201904-07-2019del20190124.pdf
Attribution d’une subvention au titre du fonds de participation des habitants28-06-201904-07-201904-07-2019del20190125.pdf
Avenant N°1 portant modification de l’annexe 2 de la convention qui lie l’Association « MJC/Maison pour Tous » et la Commune de Noisiel28-06-201904-07-201904-07-2019del20190126.pdf
Convention de mise à disposition de l’Auditorium Jean COCTEAU avec la Communauté d’Agglomération Paris - Vallée de la Marne28-06-201904-07-201904-07-2019del20190127.pdf
Attribution de subventions exceptionnelles affectation de provisions votées au Budget Primitif 2019 – Associations sportives28-06-201904-07-201904-07-2019del20190128.pdf
Contrat de tiers-archivage de données électroniques publiques intermédiaires entre la société API et la commune de Noisiel28-06-201904-07-201904-07-2019del20190129-1.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement allée de la Ferme à Noisiel (77186) pour la création d'un branchement électrique du 15 juillet 2019 au 26 juillet 201927-06-201901-07-2019arr20190119.pdf
Autorisation d'organisation de manifestation exceptionnelle intitulée "OXY'TRAIL" dans l'enceinte du Parc de Noisiel, sis cours du château à Noisiel, programmée du 29 au 30 juin 201928-06-201928-06-201928-06-2019arr20190118.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public: Scène Nationale de Marne la Vallée - Ferme du Buisson - Lot L10. Salle de spectacle "LA HALLE" et "L'ABREUVOIR", sis allée de la Ferme à Noisiel (77186=21-06-201927-06-201927-06-2019arr20190112.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public : Scène Nationale de Marne la Vallée - Ferme du Buisson - Lot L07. parc extérieur - Caravanserail, sis allée de la Ferme à Noisiel (77186)21-06-201927-06-201927-06-2019arr20190113.pdf
Réception des travaux références PC N° 077 337 15 00012 et autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public: Scène Nationale de Marne la Vallée - Ferme du Buisson - Lot L01. Théâtre (Studio), sis allée de la Ferme à Noisiel (77186)21-06-201927-06-201927-06-2019arr20190114.pdf
Reclassement d'un établissement recevant du public en établissement recevant des travailleurs: HALLE EFFEL (salle auditorium / espace de réception), sis 6 boulevard Pierre CARLE à Noisiel (77186)21-06-201927-06-201927-06-2019arr20190115.pdf
Habilitation de Monsieur FERNANDES Julien aux fins de visionnage et d'extraction des images par le système de vidéoprotection20-06-201927-06-201927-06-2019arr20190116.pdf
Cession de fonction de Madame Martine BINOIS en qualité de régisseur titulaire de la régie centralisée de recettes21-06-201927-06-201927-06-2019arr20190117.pdf
Arrêté portant mise en demeure d'évacuer la parcelle cadastrée AM56 sise BOIS DE LA GRANGE, à Noisiel (77186)24-06-201925-06-201925-06-2019arr20190111.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement boulevard Salvador ALLENDE à Noisiel (77186) pour le remplacement d'une vanne sur le réseau gaz du 08 juillet 2019 au 06 août 201921-06-201924-06-2019arr20190109.pdf
Cession de fonction de Madame Martine BINOIS en qualité de régisseur titulaire de la régie centralisée d'avances21-06-201924-06-201924-06-2019arr20190110.pdf
Conclusion du marché public de travaux relatif au remplacement de chaudières à gaz des établissements communaux - Lot 1,2 et 320-06-201924-06-201924-06-2019dec20190112.pdf
Autorisation du domaine public et réglementation du stationnement et la circulation, place Emile MENIER et rues adjacentes, à l'occasion de la Fête du village, le samedi 22 juin 201911-06-201920-06-201920-06-2019arr20190104.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'Etat / AT N° 077.337.19.00003, portant sur des travaux d'aménagement d'un établissement bancaire, sis 100 place Gaston MENIER à Noisiel17-06-201920-06-201920-06-2019arr20190105.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage de 60 M de longueur, par la Société MGBR, représentée par M. Cyrille COUDER, du 22 juillet au 9 août 2019 inclus, pour des travaux au droit du 14 allée Boris VIAN, à Noisiel (77186)17-06-201920-06-201920-06-2019arr20190106.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking pour le stationnement d'un camion avec une nacelle, le jeudi 27 juin 2019, pour cause de travaux au droit du 69 cours des Roches à Noisiel (77186)17-06-201920-06-201920-06-2019arr20190107.pdf