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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Attribution des subventions aux associations et au Centre communal d'action sociale de Noisiel dans le cadre du budget primitif 202422-03-202426-03-202426-03-2024del20240036.pdf
Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement dans le cadre du budget primitif 202422-03-202426-03-202426-03-2024del20240037.pdf
Constitution des provisions pour risques et charges dans le cadre du budget primitif 202422-03-202426-03-202426-03-2024del20240038.pdf
Taux d'imposition 2024 des taxes foncières22-03-202426-03-202426-03-2024del20240039-1.pdf
Adoption du budget primitif 202422-03-202426-03-202426-03-2024del20240040note.pdf
Demande de subvention à la Région Ile-de-France au titre du soutien à l'équipement en vidéoprotection (bouclier de sécurité) relative à la phase 4 de l'extension du système de vidéoprotection22-03-202426-03-202426-03-2024del20240041.pdf
Projet de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Noisiel : définition des objectifs et modalités de la concertation22-03-202426-03-202426-03-2024del20240042.pdf
Contrat de ville 2024-203022-03-202426-03-202426-03-2024del20240043.pdf
Bilan des cessions et acquisitions opérées en 202322-03-202426-03-202426-03-2024del20240044.pdf
Convention régissant les relations entre la Commune et le Centre Communal d’Action Sociale : renouvellement22-03-202426-03-202426-03-2024del20240045.pdf
Contrat de prestation d'accompagnement RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) par le centre de gestion de Seine-et-Marne (CDG77)22-03-202426-03-202426-03-2024del20240046.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°75, Cimetière ancien, Emplacement n°34319-03-202421-03-202421-03-2024arr20240068.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Le potager"19-03-202421-03-202421-03-2024arr20240069.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°378, Cimetière nouveau, Emplacement n°47719-03-202421-03-202421-03-2024arr20240070.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°372, Cimetière nouveau, Emplacement n°47119-03-202421-03-202421-03-2024arr20240071.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d‘un établissement recevant du public : lycée polyvalent « René Cassin » L01-bâtiment A, 1 avenue Pierre Mendes France à Noisiel (77186)19-03-202421-03-202421-03-2024arr20240072.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d‘un établissement recevant du public : lycée polyvalent « René Cassin » L02-bâtiment B, 1 avenue Pierre Mendes France à Noisiel (77186).19-03-202421-03-202421-03-2024arr20240073.pdf
Désignation du suppléant de Monsieur le Maire du lundi 25 mars19-03-202421-03-202421-03-2024arr20240075.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°265, Cimetière nouveau, Emplacement n°31211-03-202414-03-202414-03-2024arr20240065.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, cavurne n°766, Cimetière Extension 1, Emplacement n°CU414-03-202414-03-202414-03-2024arr20240066.pdf
Arrêté réglementant la circulation le samedi 23 mars 2024 à l'occasion d'un défilé costumé pour le carnaval organisé par le service culture-animation de la mairie de Noisiel14-03-202414-03-202414-03-2024arr20240067.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°21, Cimetière nouveau, Emplacement n°37005-03-202407-03-202407-03-2024arr20240062.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'Association des Locataires des Deux Parcs (ALDP)05-03-202407-03-202407-03-2024arr20240063.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°196, Nouveau Cimetière, Emplacement n°54606-03-202407-03-202407-03-2024arr20240064.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au Syndic de Copropriété "TRANSIM 93"05-03-202407-03-202407-03-2024dec20240034.pdf