Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 12 rue Anatole France à Noisiel (77186)22-07-202522-07-202522-07-2025arr20250209.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 14 place du Front Populaire à Noisiel (77186)22-07-202522-07-202522-07-2025arr20250210.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 2 bis rue du Bois de la Grange à Lognes (77185)22-07-202522-07-202522-07-2025arr20250211.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 43 allée Voltaire à Noisiel (77186)22-07-202522-07-202522-07-2025arr20250212.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 43 allée Voltaire à Noisiel (77186)22-07-202522-07-202522-07-2025arr20250213.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 14 place du Front Populaire à Noisiel (77186)22-07-202522-07-202522-07-2025arr20250214.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 6 allée des Noyers à Noisiel (77186)22-07-202522-07-202522-07-2025arr20250215.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 1 Bis cours du Buisson à Noisiel (77186)22-07-202522-07-202522-07-2025arr20250216.pdf
Arrêté d'occupation du domaine public sur l'esplanade François-Mitterrand du 19 juillet au 3 août 2025 à l'occasion des "Quartiers d'été".18-07-202518-07-202518-07-2025arr20250204.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public, La Scène Nationale de Paris Vallée de la Marne - Ferme du Buisson L02. Cinéma, sise , allée de la ferme à Noisiel 77186 (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2025_0185)18-07-202518-07-202518-07-2025arr20250205.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au Collectif Luzard Habitat 7716-07-202517-07-202517-07-2025arr20250202.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'association "Club amitié des séniors" pour la saison 2025/202616-07-202517-07-202517-07-2025arr20250203.pdf
Nomination des mandataires des sous-régies centralisées de recettes - milieu ouvert du Bois de la Grange09-07-202515-07-202515-07-2025arr20250196.pdf
Interdiction temporaire de pêcher et de consommer du poisson et de l’eau sur les étangs des pêcheurs, Écluse, Beauregard et l'Arche.15-07-202515-07-202515-07-2025arr20250197.pdf
Règlement de fonctionnement des équipements de la petite enfance de Noisiel15-07-202515-07-202515-07-2025arr20250199.pdf
Délégation de fonction et de signature à Douniazadde Viskovic, conseillère municipale (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2024_0061 du 01-03-24 portant Délégation de fonction à Douniazadde VISKOVIC, conseillère municipale)15-07-202515-07-202515-07-2025arr20250200.pdf
Cessation de fonction de Allisson Mallet, Nathalie Dumur, Thomas Rodrigues, Ibrahima Togola en qualité de mandataires des sous-régies centralisées de recettes - milieu ouvert du Bois de la Grange07-07-202510-07-202510-07-2025arr20250191.pdf
Cessation de fonction de Morgane Lange et Nadine Félicité en qualité de mandataires de la sous-régie centralisée de recettes - Maison de la jeunesse07-07-202510-07-202510-07-2025arr20250192.pdf
Nomination de Salou Konaté et Markus Nna Allang en qualité de mandataires de la sous-régie centralisée de recettes - Maison de la jeunesse07-07-202510-07-202510-07-2025arr20250193.pdf
Prolongation de l'arrêté n°ARR2025_0008, donnant autorisation à la société APL DATA CENTER de prolonger l'occupation du domaine public pour l'installation d'une clôture provisoire pour une emprise de chantier autour des bâtiments de la DGFIP, sur l'Esplanade François Mitterrand à Noisiel (77186), du 27 juin au 31 octobre 202507-07-202510-07-202510-07-2025arr20250194.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'Association de Kyudo du Val Maubuée (AKVM) pour la saison 2025-202609-07-202510-07-202510-07-2025arr20250195.pdf
nstitution d'une sous-régie centralisées d'avances temporaire pour les mini-séjours organisés durant les vacances scolaires 2025, rattachée à la régie centralisée d'avances09-07-202510-07-202510-07-2025dec20250106.pdf
apport 2024 portant sur les actions entreprises dans le cadre du FSRIF27-06-202502-07-202509-07-2025del20250097.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public, du Centre Omnisports du Luzard, sis, cours des Roches 77186 Noisiel.04-07-202507-07-202507-07-2025arr20250184.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public, La Scène Nationale de Paris Vallée de la Marne - Ferme du Buisson L02. Cinéma, sise , allée de la ferme à Noisiel 77186.04-07-202507-07-202507-07-2025arr20250185.pdf