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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°106, Cimetière nouveau, Emplacement n° 572-10613-02-202517-02-202517-02-2025arr20250055.pdf
Autorisation de travaux de dépose de supports bois d'alimentation électrique, sur la Rue Marcelin Berthelot à Noisiel (77186), le 17 février 202513-02-202517-02-202517-02-2025arr20250056.pdf
Autorisation de l'occupation du domaine public pour l'implantation de supports bois d'alimentation électrique provisoire, sur la rue Marcelin Berthelot à Noisiel (77186), du 1er janvier au 17 février 202513-02-202517-02-202517-02-2025arr20250057.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le 04 mars 2025 de 07h00 à 18h00, pour cause d’un déménagement, au droit du 2 allée du Furet Noisiel (77186) (Abroge et remplace l’arrêté 2025_0014 du 13/01/2025)14-02-202517-02-202517-02-2025arr20250058.pdf
Avenant n°1 de la convention de mise à disposition d'un local communal entre la commune de Noisiel et l'association Causes Communes du Val Maubuée (CCVM)13-02-202517-02-202517-02-2025dec20250016.pdf
Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'un local communal entre la commune de Noisiel et l'association Terra Incognita13-02-202517-02-202517-02-2025dec20250017.pdf
Conclusion avec la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Brie Picardie d'une ligne de trésorerie.14-02-202517-02-202517-02-2025condec20250018.pdf
Tarification de la restauration scolaire durant l'année scolaire 2025/202613-02-202517-02-202517-02-2025dec20250019.pdf
Tarification des études dirigées durant l'année scolaire 2025/202613-02-202517-02-202517-02-2025dec20250020.pdf
Tarification des accueils périscolaires durant l'année 2025/202613-02-202517-02-202517-02-2025dec20250021.pdf
Tarification de l'accueil de loisirs du mercredi et des vacances durant l'année scolaire 2025/202613-02-202517-02-202517-02-2025dec20250022.pdf
Tarification des stages sportifs organisés sur le temps des vacances scolaires et estivales durant l'année scolaire 2025/202613-02-202517-02-202517-02-2025dec20250023.pdf
Tarifs des classes de découverte pour l'année 2025/202613-02-202517-02-202517-02-2025dec20250024.pdf
Autorisation des travaux de reprise de réfection d'enrobés sur un branchement de gaz au droit du 03 allée Britannicus à Noisiel (77186), pendant une journée entre le 17 et le 28 février 2025.10-02-202513-02-202513-02-2025arr20250051.pdf
Autorisation de poursuite des travaux de dévoiement de réseau SFR sur l'allée des Chevreuils Noisiel (77186), pendant 5 jours du 17 au 28 février 2025.10-02-202513-02-202513-02-2025arr20250052.pdf
Autorisation de travaux de repose d'une passerelle piétonne restaurée débouchant sur la Promenade de la Chocolaterie à Noisiel (77186), le 14 février 202512-02-202513-02-202513-02-2025arr20250053.pdf
Arrêté autorisant l'ouverture temporaire d'un débit de boissons du 3e groupe - Association CINEKO - le 12 avril 202506-02-202510-02-202510-02-2025arr20250047.pdf
Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d'un débit de boissons du 3e groupe à l'association cernunnos festival production - du 22 février au 23 février 202506-02-202510-02-202510-02-2025arr20250049.pdf
Barème des revenus familiaux pris en référence pour la détermination des tarifs des prestations municipales durant l'année scolaire 2025/202606-02-202510-02-202510-02-2025dec20250011.pdf
Autorisation de travaux de réhabilitation du parking sur le Cours des Deux Parcs à Noisiel (77186), pour le compte de Trois Moulins Habitat, du 27 janvier au 28 mars 202504-02-202506-02-202506-02-2025arr20250038.pdf
Exhumations administratives de 14 concessions arrivées à leur terme situées dans le cimetière nouveau et transfert vers l'ossuaire n°505-02-202506-02-202506-02-2025arr20250046.pdf
Autorisation permanente de travaux d'entretien de la voirie dépendante de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne sur le territoire de la commune de Noisiel (77186) du 1er janvier au 31 décembre 2025.05-02-202506-02-202506-02-2025arr20250048.pdf
Demande de subvention au titre de toute subvention de l’État pour l'exercice 2025 relative au projet de recouvrement du sol amianté de l'école Les Noyers (phase 2)05-02-202506-02-202506-02-2025dec20250012.pdf
Demande de subvention au titre de toute subvention de l’État pour l'exercice 2025 relative au projet de réfection et isolation thermique des toitures de l'école du Bois de la Grange05-02-202506-02-202506-02-2025dec20250013.pdf
Demande de subvention au titre de toute subvention de l’État pour l'exercice 2025 relative au opération économie d'énergie pour le projet de remplacement des châssis du gymnase du COSEC05-02-202506-02-202506-02-2025dec20250014.pdf