Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Délégation de signature à Madame Cécile PFISTER, Attachée territoriale contractuelle rattaché au service politique de la ville / urbanisme22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260089.pdf
Délégation de signature à Madame Mélanie BAYET, Responsable du secteur gestion carrières / paies22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260090.pdf
Délégation de signature à Madame Charlie MAILLOT, Directrice des Ressources humaines22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260091.pdf
Délégation de signature à Monsieur Stéphane LETANG, Responsable des infrastructures à la Direction des services techniques22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260092.pdf
Délégation de signature de Monsieur Henri-Pierre HUBERT, Ingénieur territorial titulaire, Directeur des services techniques des communes de 10 000 à 20 000 habitants22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260093.pdf
Délégation de signature à Madame Anne BARBARA, Responsable du service Patrimoine et Tourisme22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260094.pdf
Délégation de signature à Madame Saïda ALLAM, adjoint administratif au service politique de la ville / urbanisme22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260095.pdf
Délégation dans les fonctions d’officier de l'état civil et de signature à Madame Florence DE PAEPE, agent communal22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260096.pdf
Délégation de signature à Monsieur Quentin GRATRAUD, rédacteur contractuel, rattaché au service urbanisme/politique de la ville22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260097.pdf
Délégation dans les fonctions d'officier de l'état civil et de signature à Madame Marie CHAU , agent communal22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260098.pdf
Délégation de signature à Monsieur Olivier PIOT, attaché hors classe titulaire, directeur général adjoint des services des communes de 10 000 à 20 000 habitants22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260099.pdf
Délégation de signature à Madame Céline COIFFÉ, attaché principale titulaire, Directrice Générale Adjointe des Services des communes de 10 000 à 20 000 habitants22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260100.pdf
Délégation dans les fonctions d'officier de l'état civil et de signature à Madame Aurélie DUBEAUREPAIRE, agent communal22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260101.pdf
Délégation dans les fonctions d'officier d'état civil et de signature à Madame Vanna HO, agent communal22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260102.pdf
Délégation dans les fonctions d'officier de l'état civil et de signature à Monsieur Tarik NOURANI, agent communal22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260103.pdf
Délégation de signature à Monsieur Christophe CHEVALIER, Directeur de la Police Municipale22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260104.pdf
Délégation dans les fonctions d'officier de l'état civil et de signature à Vanessa LE GUELVOUT, chargée de gestion du service de l'administration générale22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260105.pdf
Délégation dans les fonctions d'officier de l'état civil et de signature à Sandrine LARCHER, gestionnaire du service administration générale22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260106.pdf
Délégation de signature à Monsieur Roger LOPES TORRES, Directeur des Finances et Marchés Publics23-03-202624-03-202623-03-2026arr20260107.pdf
Délégation de signature à Monsieur Laurent GICQUEL, Chef de service de la Police Municipale23-03-202623-03-202623-03-2026arr20260108.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 810 Cimetière Nouveau, Emplacement n° 308, Carré III, Ilot 1823-03-202624-03-202623-03-2026dec20260051.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 809 Cimetière Nouveau, Emplacement n° 299, Carré III, Ilot 1823-03-202623-03-202623-03-2026dec20260052.pdf
Élection du Maire22-03-202622-03-202622-03-2026del20260047.pdf
Fixation du nombre d'adjoints au Maire22-03-202622-03-202622-03-2026del20260048.pdf
Élection des Adjoints au Maire22-03-202622-03-202622-03-2026del2026-0049.pdf