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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
nstitution d'une sous-régie centralisées d'avances temporaire pour les mini-séjours organisés durant les vacances scolaires 2025, rattachée à la régie centralisée d'avances09-07-202510-07-202510-07-2025dec20250106.pdf
apport 2024 portant sur les actions entreprises dans le cadre du FSRIF27-06-202502-07-202509-07-2025del20250097.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public, du Centre Omnisports du Luzard, sis, cours des Roches 77186 Noisiel.04-07-202507-07-202507-07-2025arr20250184.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public, La Scène Nationale de Paris Vallée de la Marne - Ferme du Buisson L02. Cinéma, sise , allée de la ferme à Noisiel 77186.04-07-202507-07-202507-07-2025arr20250185.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public, La Scène Nationale de Paris Vallée de la Marne - Ferme du Buisson L01. Théâtre, sise , allée de la ferme à Noisiel 7718604-07-202507-07-202507-07-2025arr20250186.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage au droit du 2 rue Jean Jaurès à Noisiel (77186) du 15 au 31 juillet 2025.04-07-202507-07-202507-07-2025arr20250187.pdf
Autorisation d’occupation du domaine public pour la pose de deux bennes de chantier par M. STROESSER, du vendredi 18 au dimanche 20 juillet 2025 inclus, sur la rue Albert Menier, au droit de son domicile sis 1 rue Jean Jaurès, à NOISIEL (77186).04-07-202507-07-202507-07-2025arr20250188.pdf
Autorisation de stationner le véhicule « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois au droit de la Maison de quartier des Deux-Parcs, à Noisiel (77186), le jeudi 14 août 2025 de 15h30 à 17h30.04-07-202507-07-202507-07-2025arr20250189.pdf
Autorisation de stationner le véhicule « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois au droit de la Maison de quartier des Deux-Parcs, à Noisiel (77186), le jeudi 17 juillet 2025 de 15h30 à 17h30.04-07-202507-07-202507-07-2025arr20250190.pdf
Tarification des activités de la Maison de la jeunesse27-06-202507-07-202507-07-2025dec20250090.pdf
Autorisation des travaux de renouvellement du réseau gaz, sur le Cours des Deux Parcs à Noisiel (77186), du 7 juillet au 8 août 202530-06-202503-07-202503-07-2025arr20250178.pdf
Autorisation de travaux de terrassement et d'enfouissement en vue du remplacement d'un réseau d'assainissement sur le parvis du lycée Simone Veil, sise 89, cours des Roches à Noisiel (77186), du 15 juillet au 18 août 202530-06-202503-07-202503-07-2025arr20250179.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public, Hôtel "Hipotel Paris Marne La Vallée", sis 3, place Gaston Deferre à Noisiel 7718603-07-202503-07-202503-07-2025arr20250181.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public, Maison de l'enfance et de la famille L01. Maison de l'enfance et de la famille, sis, place du Front Populaire à Noisiel 7718603-07-202503-07-202503-07-2025arr20250182.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le samedi 05 juillet 2025 de 07h00 à 17h00, pour faciliter l’accès d’un camion benne, au droit du 55 rue Albert Menier Noisiel (77186).01-07-202503-07-202503-07-2025arr20250183.pdf
Autorisation de travaux d'élagage sécuritaires sur le Cours de l'Arche Guédon à Noisiel (77186), le jeudi 3 juillet 2025, dans le cadre de la préparation des travaux de voirie02-07-202502-07-202502-07-2025arr20250180.pdf
Arrêté du compte financier unique de l'exercice 202427-06-202502-07-202502-07-2025del20250091.pdf
Affectation du résultat de clôture de l'exercice 202427-06-202502-07-202502-07-2025del20250092.pdf
Attribution de subventions aux associations dans le cadre du budget supplémentaire 202527-06-202502-07-202502-07-2025del20250093.pdf
Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement dans le cadre du budget supplémentaire 202527-06-202502-07-202502-07-2025del20250094.pdf
Adoption du budget supplémentaire 202527-06-202502-07-202502-07-2025del20250095.pdf
Détermination de la durée d'amortissement des immobilisations27-06-202502-07-202502-07-2025del20250096.pdf
Modification du tableau des effectifs27-06-202502-07-202502-07-2025del20250098.pdf
Approbation d’un protocole d’accord transactionnel avec un ancien agent27-06-202502-07-202502-07-2025del20250099.pdf
Protocole foncier entre Habitat 77 et la commune de Noisiel au sein du périmètre NPNRU Deux Parcs-Luzard à Noisiel (77186)27-06-202502-07-202502-07-2025del20250100.pdf