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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking pour le stationnement de véhicules; le vendredi 3 mai 2019, pour cause de déménagement, au droit du 2 allée Theilhard de Chardin, à Noisiel (77186).26-04-201929-04-201929-04-2019arr20190079.pdf
Signature d'une convention de partenariat "stage événementiel sportif - Espace bien-être manifestation Noisiel en fête 2019".19-04-201929-04-201929-04-2019dec20190071.pdf
Autorisation de l’occupation du domaine public pour la brocante réservée à la vente exclusive d'objets et vêtements usagés à Noisiel le dimanche 19 mai 201923-04-201925-04-201925-04-2019arr20190076.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'Etat / AT N° 077.337.18.00015, portant sur des travaux d'aménagement d'un collège, sis 2 cours des Roches à Noisiel18-04-201925-04-201925-04-2019arr20190077.pdf
Autorisation de prorogation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur la Ville de Noisiel (77186) pour la mise en place de la vidéo protection du 27 avril 2019 au 10 mai 201924-04-201925-04-2019arr20190078.pdf
Actualisation des montants de la redevance pour occupation du domaine public par les opérateurs de communications électroniques pour l'année 201919-04-201923-04-201923-04-2019dec20190070.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 06 cours des Roches à Noisiel (77186) pour opération sur le réseau électrique du 23 avril 2019 au 24 mai 201915-04-201919-04-201919-04-2019arr20190075.pdf
Autorisation de neutraliser un linéaire de 12M, soit trois (3) place de parking, pour le stationnement de trois camions et d'un monte meubles, le 12 avril 2019, jusqu'à 11h, pour cause de déménagement, allée Simone DE BEAUVOIR, à Noisiel (77186)10-04-201915-04-201915-04-2019arr20190074.pdf
Modification de la délibération du 29 mars 2019 relative aux Taux d'imposition 2019 de la Taxe d'habitation et des Taxes Foncières (la présente annule et remplace la délibération N°DEL_0057 suite à une erreur matérielle)12-04-201912-04-201912-04-2019del20190069.pdf
Conclusion du marché;public de services N°19D11 relatif au contrat de cession de droits d'exploitation du spectacle "MR KROPPS- L'UTOPIE EN MARCHE"10-04-201911-04-201911-04-2019dec20190068.pdf
Délégation de fonction à Monsieur Patrick RATOUCHNIAK 5ème Maire-adjoint (abroge et remplace l'arrêté N°ARR2017_0235 du 20 décembre 2017 portant délégation de fonction à M.Patrick RATOUCHNIAK)01-04-201908-04-201908-04-2019arr20190068.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.19.00001, portant sur des travaux d'aménagement à la Banque de France, sis 2 avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel01-04-201908-04-201908-04-2019arr20190069.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage, de 13 M de longueur, par Monsieur Farid MAAMES, du 10 au 22 avril 2019 inclus, pour des travaux à l'angle de la rue Claire MENIER et de la rue Jean JAURES, à Noisiel (77186)04-04-201908-04-201908-04-2019arr20190070.pdf
Autorisation d’occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage, de 14 M de longueur, par Monsieur Mehdi CHATAR, du 30 mars au 12 avril 2019 inclus, pour des travaux à l'angle de la rue Claire MENIER et de la rue du Président KENNEDY, à Noisiel (77186). (Abroge et remplace l'ARR2019_0062 du 22/03/2019)04-04-201908-04-201908-04-2019arr20190071.pdf
Numérotation d'un immeuble, au 36/42 cours des Roches à Noisiel (77186)05-04-201908-04-201908-04-2019arr20190072.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking pour le stationnement d'un camion, le 8 avril 2019, pour cause de travaux, au droit du 57 et 58 rue Albert MENIER, à Noisiel02-04-201908-04-201908-04-2019arr20190073.pdf
Modification de la délibération du 29 mars 2019 relative aux Taux d'imposition 2019 de la Taxe d'habitation et des Taxes foncières (la présente annule et remplace la délibération N°DEL2019_0050 suite à une erreur matérielle)29-03-201905-04-201905-04-2019del20190067.pdf
Nomination du mandataire de la sous-régie centralisée d'avances temporaires instituée pour le séjour de la délégation de la Commune de Noisiel à BEMBEREKE (Bénin) dans le cadre de la coopération décentralisée02-04-201904-04-201904-04-2019arr20190067.pdf
Augmentation temporaire de l'encaisse de la régie centralisée d'avance02-04-201904-04-201904-04-2019dec20190064.pdf
Institution d'une sous-régie centralisée d'avances temporaire pour le séjour de la délégation de la Commune de Noisiel à BEMBEREKE (Bénin) dans le cadre de la coopération décentralisée02-04-201904-04-201904-04-2019dec20190065.pdf
Décision modificative partielle de la décision N°DEC2019_0009 de la conclusion du marché public de service relatif à l'organisation des Centres de vacances été 2019 _ Lots 5 et 602-04-201904-04-201904-04-2019dec20190066.pdf
Approbation du Compte de Gestion de l’exercice 201829-03-201902-04-201902-04-2019del20190046.pdf
Arrêté du Compte Administratif de l’exercice 201829-03-201902-04-201902-04-2019delnoteannexes20190047.pdf
Affectation du résultat de clôture de l’exercice 201829-03-201902-04-201902-04-2019del20190048.pdf
Adoption du Budget Primitif 201929-03-201902-04-201902-04-2019delnoteannexe20190049.pdf