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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Règlement général du cimetière de la Commune de Noisiel (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2021_0360 du 04 décembre 2021)30-04-202502-05-202502-05-2025arr20250125.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°389 Cimetière Nouveau, Emplacement n° 24329-04-202502-05-202502-05-2025dec20250055.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au syndic de copropriété " LAMY "30-04-202502-05-202502-05-2025dec20250056.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au syndic de copropriété " Transim 93"30-04-202502-05-202502-05-2025dec20250057.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au syndic de copropriété "Saria Gestion SAS"30-04-202502-05-202502-05-2025dec20250058.pdf
Redevance mensuelle des logements attribués aux professeurs des écoles pour l'année scolaire 2025/202630-04-202502-05-202502-05-2025dec20250059.pdf
Actualisation des montants de la redevance pour occupation du domaine public par les opérateurs de communications électroniques pour l'année 202530-04-202502-05-202502-05-2025dec20250060.pdf
Actualisation du montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité pour l'année 202530-04-202502-05-202502-05-2025dec20250061.pdf
Autorisation d’occupation du domaine public pour commémorer le 16ème anniversaire du génocide tamoul dans le Vanni au Sri Lanka, le jeudi 08 mai 2025 au droit de la Place Gaston Defferre devant la mairie annexe de NOISIEL (77186) de 14h30 à 17h00.28-04-202528-04-202528-04-2025arr20250114.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d’enfouissement en vue de la création d’un branchement électrique pour le compte d’ENEDIS, rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186), pendant 5 jours entre le 29 avril et 28 mai 2025.28-04-202528-04-202528-04-2025arr20250115.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°577 Cimetière Ancien, Emplacement n°58325-04-202525-04-202525-04-2025dec20250054.pdf
Autorisation de neutraliser une (1) place de stationnement, du jeudi 24 avril 2025 à partir de 11h00 au vendredi 25 avril 2025 à 16h00, pour cause d’un déménagement, rue Marcelin Berthelot face au Square du Renard à Noisiel (77186).23-04-202523-04-202523-04-2025arr20250111.pdf
Autorisation de cession de place de stationnement d'un véhicule équipé en taxi23-04-202523-04-202523-04-2025arr20250112.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°386 Cimetière Ancien, Emplacement n°33.17-04-202518-04-202518-04-2025dec20250052.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°148, Cimetière Nouveau, Emplacement n°63.17-04-202518-04-202518-04-2025dec20250053.pdf
Autorisation des travaux de renouvellement du réseau gaz, sur le Cours des Deux Parcs à Noisiel (77186), du 14 au 25 avril 202511-04-202511-04-202511-04-2025arr20250107.pdf
Autorisation des travaux de purges de chaussée sur l'allée Jean Paul Sartre à NOISIEL (77186) le 14 avril 2025.11-04-202511-04-202511-04-2025arr20250109.pdf
Arrêté autorisant l'UNSS du district de Marne la Vallée à organiser un raid nature sur le territoire de la ville de Noisiel le mercredi 4 juin 2025.11-04-202511-04-202511-04-2025arr20250110.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au Conseil Syndical ASL résidence d'Anjou08-04-202510-04-202510-04-2025arr20250108.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, cavurne n°772, Cimetière Extension 1, Emplacement n°CU708-04-202510-04-202510-04-2025dec20250049.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°130, Cimetière Nouveau, Emplacement n°8308-04-202510-04-202510-04-2025dec20250050.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°132, Cimetière Nouveau, Emplacement n°8508-04-202510-04-202510-04-2025dec20250051.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au Groupe d'action de la France Insoumise de Noisiel04-04-202507-04-202507-04-2025arr20250105.pdf
Arrêté autorisant l'ouverture temporaire d'un débit de boisons du 3ème groupe à l'Association des Restos du Cœur de Seine-et-Marne le samedi 14 juin 202504-04-202507-04-202507-04-2025arr20250106.pdf
Convention d'entrée en médiation04-04-202507-04-202507-04-2025dec20250048.pdf