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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Implantation d’un stand d’information et dépistage sur le VIH, les hépatites virales et la syphilis, devant la sortie de la gare RER face à l’allée Jean Paul Sartre à Noisiel (77186), le vendredi 08 août 2025 de 14h à 19h.25-07-202525-07-202525-07-2025arr20250218.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 211 Cimetière Nouveau, Emplacement n° 34825-07-202525-07-202525-07-2025dec20250107.pdf
Autorisation des travaux de création de réseaux télécoms, sur le Cours du Château à Noisiel (77186), pendant 5 jours du 28 juillet au 14 août 202522-07-202522-07-202522-07-2025arr20250201.pdf
Délégation de signature à Madame Céline Coiffé, attaché principale titulaire, directrice générale adjointe des services des communes de 10 000 à 20 000 habitants (Abroge et remplace l'arrêté ARR2025_0361 du 18/02/2024 portant Délégation de signature à Madame Céline COIFFE, attachée principale titulaire, directrice générale adjointe des services des communes de 10 000 à 20 000 habitants )22-07-202522-07-202522-07-2025arr20250206.pdf
Délégation de signature à Madame Marianne Delaere, attachée hors classe titulaire, directeur général des services des communes de 10 000 à 20 000 habitants (abroge et remplace l'arrêté n°ARR2024_0387 portant Délégation de signature à Madame Marianne Delaere, attachée hors classe titulaire, directeur général des services des communes de 10 000 à 20 000 habitants )22-07-202522-07-202522-07-2025arr20250207.pdf
Nomination des mandataires sous-régisseurs de la régie d'avances temporaire mini-séjours vacances scolaires 202522-07-202522-07-202522-07-2025arr20250208.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 12 rue Anatole France à Noisiel (77186)22-07-202522-07-202522-07-2025arr20250209.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 14 place du Front Populaire à Noisiel (77186)22-07-202522-07-202522-07-2025arr20250210.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 2 bis rue du Bois de la Grange à Lognes (77185)22-07-202522-07-202522-07-2025arr20250211.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 43 allée Voltaire à Noisiel (77186)22-07-202522-07-202522-07-2025arr20250212.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 43 allée Voltaire à Noisiel (77186)22-07-202522-07-202522-07-2025arr20250213.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 14 place du Front Populaire à Noisiel (77186)22-07-202522-07-202522-07-2025arr20250214.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 6 allée des Noyers à Noisiel (77186)22-07-202522-07-202522-07-2025arr20250215.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 1 Bis cours du Buisson à Noisiel (77186)22-07-202522-07-202522-07-2025arr20250216.pdf
Arrêté d'occupation du domaine public sur l'esplanade François-Mitterrand du 19 juillet au 3 août 2025 à l'occasion des "Quartiers d'été".18-07-202518-07-202518-07-2025arr20250204.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public, La Scène Nationale de Paris Vallée de la Marne - Ferme du Buisson L02. Cinéma, sise , allée de la ferme à Noisiel 77186 (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2025_0185)18-07-202518-07-202518-07-2025arr20250205.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au Collectif Luzard Habitat 7716-07-202517-07-202517-07-2025arr20250202.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'association "Club amitié des séniors" pour la saison 2025/202616-07-202517-07-202517-07-2025arr20250203.pdf
Nomination des mandataires des sous-régies centralisées de recettes - milieu ouvert du Bois de la Grange09-07-202515-07-202515-07-2025arr20250196.pdf
Interdiction temporaire de pêcher et de consommer du poisson et de l’eau sur les étangs des pêcheurs, Écluse, Beauregard et l'Arche.15-07-202515-07-202515-07-2025arr20250197.pdf
Règlement de fonctionnement des équipements de la petite enfance de Noisiel15-07-202515-07-202515-07-2025arr20250199.pdf
Délégation de fonction et de signature à Douniazadde Viskovic, conseillère municipale (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2024_0061 du 01-03-24 portant Délégation de fonction à Douniazadde VISKOVIC, conseillère municipale)15-07-202515-07-202515-07-2025arr20250200.pdf
Cessation de fonction de Allisson Mallet, Nathalie Dumur, Thomas Rodrigues, Ibrahima Togola en qualité de mandataires des sous-régies centralisées de recettes - milieu ouvert du Bois de la Grange07-07-202510-07-202510-07-2025arr20250191.pdf
Cessation de fonction de Morgane Lange et Nadine Félicité en qualité de mandataires de la sous-régie centralisée de recettes - Maison de la jeunesse07-07-202510-07-202510-07-2025arr20250192.pdf
Nomination de Salou Konaté et Markus Nna Allang en qualité de mandataires de la sous-régie centralisée de recettes - Maison de la jeunesse07-07-202510-07-202510-07-2025arr20250193.pdf