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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation des travaux d'entretien, d'intervention de curage et d'inspections télévisées (ITV) sur le réseau d'assainissement, par les entreprises délégataires de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne, sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier au 31 décembre 202401-03-202404-03-202404-03-2024arr20240056.pdf
Autorisation d'interventions ponctuelles sur les réseaux d'assainissement sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1 janvier au 31 décembre 202401-03-202404-03-202404-03-2024arr20240057.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association NETAA SIRA01-03-202404-03-202404-03-2024arr20240060.pdf
Délégation de fonction à Douniazadde Viskovic, conseillère municipale (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2020_0144 du 19-10-2021 portant Délégation de fonction à Douniazadde VISKOVIC, conseillère municipale)01-03-202404-03-202404-03-2024arr20240061.pdf
Tarifs des classes de découverte pour l'année 2024/202501-03-202404-03-202404-03-2024dec20240033.pdf
Autorisation des travaux d'abattage d'arbres bordant le boulevard Pierre Carle, dans le parc de Noisiel (77186), le 4 mars 2024.01-03-202401-03-202401-03-2024arr20240058.pdf
Autorisation de travaux de terrassement sur l'Allée Buissonnière et la Promenade de la Chocolaterie à Noisiel pour le raccordement au réseau de chaleur urbain de la résidence "JADE" à Noisiel (77186), du 4 mars au 6 avril 202301-03-202401-03-202401-03-2024arr20240059.pdf
Perception de la redevance forfaitaire 2024 pour occupation du domaine public pour l’implantation d’un kiosque de vente immobilière, par la société SCCV Villa des Roches Noisiel, boulevard Salvador Allende à Noisiel.22-02-202426-02-202426-02-2024arr20240054.pdf
Perception de la redevance forfaitaire 2024 pour occupation du domaine public pour l’implantation d’un kiosque de vente immobilière, par la société PIC92 représentée par M. Coisy, pour la société SCCV 450 Noisiel cours des deux Parcs et du Luzard, Boulevard Salvador Allende à NOISIEL (77186) (Abroge et remplace l’arrêté ARR2024-0030 du 05 février 2024).22-02-202426-02-202426-02-2024arr20240055.pdf
Tarification des activités dédiées aux personnes retraitées de la commune de Noisiel à compter du 1er avril 2024 (Annule et remplace la décision n° DEC2023_0054 du 12/05/2023)23-02-202426-02-202426-02-2024dec20240032.pdf
Autorisation de travaux de raccordement aux réseaux d'Eaux Usées et d'Eaux Pluviales de la résidence JADE sur la promenade de la Chocolaterie à Noisiel (77186), pendant 10 jours, du 11 au 29 mars 202419-02-202422-02-202422-02-2024arr20240046.pdf
Autorisation de travaux de pose d'une armoire fibre Orange au droit du 36a Cours du Buisson à Noisiel (77186), pour une durée de 10 jours entre le 15 avril et le 17 mai 202419-02-202422-02-202422-02-2024arr20240047.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'Association Nationale Pour l'Intégration des personnes Handicapées Moteurs (ANPIHM) - Foyer du Luzard19-02-202422-02-202422-02-2024arr20240048.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°459, Cimetière nouveau, Emplacement n°44220-02-202422-02-202422-02-2024arr20240049.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "Asan Pétanque" pour la saison 2023-2024.21-02-202422-02-202422-02-2024arr20240051.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association du Personnel de la Chambre Régionale des Comptes d'IDF pour la saison sportive 2023-2024.21-02-202422-02-202422-02-2024arr20240052.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association Fragmentis Vitae Asia.21-02-202422-02-202422-02-2024arr20240053.pdf
Conclusion avec la Caisse d'Epargne d'un contrat de ligne de trésorerie interactive n°9624751024A19-02-202422-02-202422-02-2024dec20240030.pdf
Tarifs des séjours été 202421-02-202422-02-202422-02-2024dec20240031.pdf
Mise en demeure des occupants sans droit ni titre de la parcelle BA252 de quitter les lieux20-02-202420-02-202420-02-2024arr20240050.pdf
Autorisation de travaux de terrassement pour le renouvellement des branchements d'eau potable du 7 au 21 allée d'Anjou à Noisiel (77186), du 19 février au 9 mars 2024.16-02-202416-02-202416-02-2024arr20240045.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre de travaux d'entretien des ascenseurs pour le bailleur Seqens, au droit du 1 allée de Picardie à Noisiel du 26 février au 6 mai 2024 (Abroge et remplace l'arrêté ARR2024_0037 en date du 08/02/2024 pour régularisation du montant de redevance)12-02-202415-02-202415-02-2024arr20240039.pdf
Habilitation de Monsieur AMMOUR ABDELKADER aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection12-02-202415-02-202415-02-2024arr20240040.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à la "Maison départementale des Solidarités de Noisiel"12-02-202415-02-202415-02-2024arr20240041.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d‘un établissement recevant du public: Salle Polyvalente et Sportive, Cours du Buisson à Noisiel (77186).12-02-202415-02-202415-02-2024arr20240044.pdf