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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement pour la création de branchements d'assainissement des eaux pluviales et des eaux usées sous chaussées et sous trottoir, au droit de la résidence Villa des Roches à Noisiel (77186), du 20 au 31 octobre 202518-10-202520-10-202520-10-2025arr20250318.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Développement des Femmes Commune Rurale de Marena Diombougou" (DFCRMD)18-10-202520-10-202520-10-2025arr20250320.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "le parcours des communs" pour la saison 2025-202618-10-202520-10-202520-10-2025arr20250321.pdf
Extension des moyens de paiement avec reprise intégrale de l'acte constitutif de la sous-régie centralisée de recettes pour les produits des activités du pôle culturel du Luzard (34 cours des Roches)18-10-202520-10-202520-10-2025dec20250144.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "La voix de Santo Amaro" pour la saison 2025/202616-10-202516-10-202516-10-2025arr20250316.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 402 Cimetière Nouveau, emplacement n°46315-10-202516-10-202516-10-2025dec20250143.pdf
Autorisation des travaux de réalisation d'un aménagement paysager, au droit de l'école maternelle des Tilleuls, Boulevard Salvador Allendé à Noisiel (77186), du 20 au 31 octobre 202514-10-202515-10-202515-10-2025arr20250313.pdf
Autorisation des travaux de réalisation d'un aménagement paysager, au droit de l'école maternelle Maryse Bastié, rue Anatole France à Noisiel (77186), du 20 au 31 octobre 202514-10-202515-10-202515-10-2025arr20250314.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d’enfouissement en vue du raccordement HTA d'un poste pour le compte d’ENEDIS, rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186), pendant 20 jours entre le 13 octobre et le 14 novembre 202514-10-202515-10-202515-10-2025arr20250315.pdf
Autorisation de terrassement pour une intervention sur le réseau de chaleur urbain, cours du Luzard à Noisiel (77186), le 13 et 14 octobre 202510-10-202510-10-202510-10-2025arr20250311.pdf
Règlement de fonctionnement du relais petite enfance10-10-202510-10-202510-10-2025arr20250312.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Tennis club de Noisiel" pour la saison 2025-2026.09-10-202509-10-202509-10-2025arr20250306.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Futsal Academy" pour la saison 2025-2026.09-10-202509-10-202509-10-2025arr20250307.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Handball club de Noisiel" pour la saison 2025-2026.09-10-202509-10-202509-10-2025arr20250308.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association Circuits Courts.09-10-202509-10-202509-10-2025arr20250309.pdf
Prorogation de l'arrêté n°ARR2025_0194, donnant autorisation à la société APL DATA CENTER de prolonger la durée d'occupation du domaine public pour l'installation d'une clôture provisoire pour une emprise de chantier autour des bâtiments de la DGFIP, sur l'Esplanade François Mitterrand à Noisiel (77186), du 31 octobre 2025 au 15 février 2026.09-10-202509-10-202509-10-2025arr20250310.pdf
Arrêté autorisant les ouvertures temporaires de débits de boissons du 3e GROUPE – Association CIRCUITS-COURTS - Samedi 06 décembre et dimanche 07 décembre 202508-10-202508-10-202508-10-2025arr20250303.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel au Secours Populaire.08-10-202508-10-202508-10-2025arr20250304.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association "Truong Lang Ta - Ecole de mon Village" pour la saison 2025-202608-10-202508-10-202508-10-2025arr20250305.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 107 Cimetière Nouveau, Emplacement n° 107, Carré II, Ilot 908-10-202508-10-202508-10-2025dec20250142.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au conseil syndical "FIEF NORD"06-10-202507-10-202507-10-2025arr20250298.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au Conseil syndical des Tilleuls pour la saison 2025-202606-10-202507-10-202507-10-2025arr20250299.pdf
Nomination du coordonnateur communal du recensement de la population 202606-10-202507-10-202507-10-2025arr20250300.pdf
Nomination du coordonnateur communal suppléant du recensement de la population 202606-10-202507-10-202507-10-2025arr20250301.pdf
Nomination du correspondant du répertoire d'immeubles localisés pour le recensement de la population 202606-10-202507-10-202507-10-2025arr20250302.pdf