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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Conclusion du marché public de services N°19D22 relatif au contrat de cession du droit de représentation du spectacle "Peau d'âne"15-10-201917-10-201917-10-2019dec20190174.pdf
Conclusion du marché public de services N°19D20 relatif à l'assistance et à la maintenance de l'horloge de la Halle des Sports15-10-201917-10-201917-10-2019dec20190175.pdf
Conclusion du marché public de services N°19D21 relatif à l'assistance et la maintenance du "Chronoscore" du Gymnase du COSEC15-10-201917-10-201917-10-2019dec20190176.pdf
Autorisation d’occupation de l’espace public, pour "Le carnaval de l'Océan indien", organisé par l'association culturelle de Val Maubuée, le 19 octobre 201910-10-201914-10-201914-10-2019arr20190190.pdf
Autorisation de cession de place de stationnement d'un véhicule équipé en taxi11-10-201914-10-201914-10-2019arr20190191.pdf
Autorisation d'organiser un cross dans le Parc de Noisiel, le mardi 15 octobre 2019 de 8h30 à 17h00 ou en cas d’intempéries le vendredi 18 octobre 2019 de 8h30 à 17h00. (Abroge et remplace l'arrêté N°ARR2019_0182 du 27 septembre 2019)08-10-201911-10-201911-10-2019arr20190188.pdf
Autorisation de circulation sur les voies navigables de la Marne sur Commune de Noisiel lors de la manifestation nautique intitulée "DRAGON LADIES DAYS" organisée le dimanche 13 octobre 2019 de 10h00 à 13h30.11-10-201911-10-201911-10-2019arr20190189.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public avec avis défavorable à la demande d'autorisation de travaux références AT N°077.337.19.00002, relative au remplacement du SSI de l'établissement: hôtel "HIPOTEL PARIS MARNE LA VALLÉE", sis 3 place Gaston DEFERRE à Noisiel (77186)03-10-201910-10-201910-10-2019arr20190183.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement allée Simone de BEAUVOIR à Noisiel (77186) pour la suppression d'un branchement gaz du 18 octobre 219 au 08 novembre 201908-10-201910-10-2019arr20190184.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement rue de l'Art Théâtral à Noisiel (77186) pour la réparation de fourreau du 14 octobre 2019 au 15 novembre 201908-10-201910-10-2019arr20190185.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 4 boulevard Pierre CARLE à Noisiel (77186) pour le branchement complet aéro-souterrain du 14 octobre 2019 au 04 novembre 201908-10-201910-10-2019arr20190186.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage de 5 M de longueur, par la Société LEMAIRE PEINTURE ET RÉNOVATION, représentée par M.LEMAIRE, du 14 octobre au 1er novembre 2019 inclus, pour des travaux au droit du 69 rue Albert MENIER, à Noisiel (77186)10-10-201910-10-201910-10-2019arr20190187.pdf
Redevance mensuelle des logements attribués aux professeurs des écoles pour l'année scolaire 2019/202007-10-201910-10-201910-10-2019dec20190173.pdf
Arrêté autorisant le Collège "LE LUZARD" à organiser un cross dans Parc de Noisiel le jeudi 17 octobre 2019, de 10h à 17h27-09-201907-10-201907-10-2019arr20190181.pdf
Arrêté autorisant le Service des Sports de la Ville de Noisiel, soutenu par l'Inspection de l'Education Nationale - Circonscription de Champs sur Marne, à organiser un cross scolaire dans le Parc de Noisiel, le mardi 15 octobre 2019 de 8h30 à 17h0027-09-201907-10-201907-10-2019arr20190182.pdf
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la commune de Noisiel à l'association sportive "GYM CLUB DE LOGNES" (77186). Abroge et remplace la décision N°DEC2019_0146 du 3 août 201927-09-201907-10-201907-10-2019decconv20190172.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre de la campagne "OCTOBRE ROSE 2019", organisée par la M.J.C / Maison Pour Tous de Noisel et la Communauté d'Agglomération Paris Vallée de la Marne, le vendredi 11 octobre 201903-10-201903-10-201903-10-2019arr20190180.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Commune de Noisiel à l'AFRAL-CAFIDF, établissement situé à Noisiel (77186)30-09-201903-10-201903-10-2019decconv20190171.pdf
Signature de la convention de concession pour le service public du développement
et de l'exploitation du réseau de distribution d’électricité et de fourniture d’énergie électrique aux tarifs réglementés de vente
27-09-201901-10-201901-10-2019del20190160.pdf
Rémunération des heures d'études dirigées effectuées par des enseignants dans les écoles élémentaires de la Commune27-09-201901-10-201901-10-2019del20190161.pdf
Création de trois contrats d'apprentissage pour les services Patrimoine / Tourisme,
Action Sociale et Ressources Humaines
27-09-201901-10-201901-10-2019del20190162.pdf
Modification du tableau des effectifs : mise à jour27-09-201901-10-201901-10-2019del20190163.pdf
Géothermie profonde des communes de Champs-sur-Marne et Noisiel.
Contrat de délégation de service public de la Communauté d’Agglomération de Paris Vallée de la Marne. Police d'abonnement de la commune de Noisiel
27-09-201901-10-201901-10-2019del--cont20190164.pdf
Convention de partenariat relative aux actions menées entre la Commune de Noisiel et l’Éducation Nationale27-09-201901-10-201901-10-2019del20190165.pdf
Convention de partenariat, dans le cadre du LAEP de la Maison de l’Enfance et de la Famille, avec la Fondation Ellen Poidatz27-09-201901-10-201901-10-2019delconv20190166.pdf