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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation des travaux d'entretien, d'intervention de curage et d'inspections télévisées (ITV) sur le réseau d'assainissement, par les entreprises délégataires de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne, sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier au 31 décembre 202613-01-202614-01-202614-01-2026arr20260012.pdf
Autorisation de travaux de réfection du revêtement de l'Ouvrage d'Art situé Grande Allée des Bois à Noisiel (77186) pour le compte de la CAPVM du 16 février au 10 avril 202613-01-202614-01-202614-01-2026arr20260013.pdf
Versement d'une indemnité à la MACIF suite à un sinistre sur le véhicule d'in particulier sur la voirie communale13-01-202614-01-202614-01-2026dec20260002.pdf
Autorisation de stationnements ponctuels d'une grue mobile sur le passage du parvis de la gare pour la réalisation de travaux de toiture du restaurant du lycée Simone Veil à Noisiel (77186), entre le 5 janvier et le 7 mars 2026.06-01-202607-01-202607-01-2026arr20260001.pdf
Approbation du règlement de vote pour l’élection des représentants des commerçants au sein de la Commission consultative du marché forain06-01-202607-01-202607-01-2026arr20260002.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'association Dioukaboxing en partenariat avec l'Academie Française de Muay Thaï.06-01-202607-01-202607-01-2026arr20260003.pdf
Revalorisation des tarifs de la redevance d'occupation du domaine public pour l'année 202606-01-202607-01-202607-01-2026dec20260001.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d’un établissement recevant du public : COLLÈGE LA MAILLIERE, sis, 2 place Marcel Pagnol à NOISIEL (77186) / LOGNES (77185)30-12-202531-12-202531-12-2025arr20250370.pdf
Autorisation des travaux d'entretien de l'éclairage public, de la signalisation tricolore et des installations lumineuses sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 1er janvier au 31 décembre 202630-12-202531-12-202531-12-2025arr20250371.pdf
Mise à enquête publique unique du dossier de modification n°2 du plan local d'urbanisme et du dossier de création de deux périmètres délimités des abords des monuments historiques26-12-202526-12-202526-12-2025arr20250369.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d’enfouissement en vue de deux branchements électriques pour le compte d’ENEDIS, 6 et 16, rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186), pendant 10 jours entre le 28 janvier et le 27 février 202624-12-202524-12-202524-12-2025arr20250368.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 798 Cimetière Nouveau, emplacement n°218, carré III, îlot 15 (abroge et remplace la décision n° DE2025_184 DU 16/12/2025).24-12-202524-12-202524-12-2025dec20250189.pdf
Prolongation de l'arrêté n° ARR2025_0346, donnant autorisation à la société GTM BATIMENT, de prolonger l'occupation du Domaine Public d'une partie du parking du Square de Diane à Noisiel (77186), du 17 décembre 2025 au 30 avril 2026.22-12-202522-12-202522-12-2025arr20250367.pdf
Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°797, Cimetière nouveau, Emplacement n° 123, carré VIII, Ilot 3522-12-202522-12-202522-12-2025dec20250187.pdf
Tarification des milieux ouverts (Arc-en-ciel) pour l'année 2025/202622-12-202522-12-202522-12-2025dec20250188.pdf
Autorisation de stationner le véhicule « MILOMOBILE » de la mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois au droit de la maison de quartier des Deux Parcs, à Noisiel (77186), le jeudi 15 janvier 2026 de 15H30 À 17H30.16-12-202518-12-202518-12-2025arr20250365.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 409 Cimetière Nouveau, emplacement n°218, carré III, îlot 1516-12-202518-12-202518-12-2025dec20250184.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 796 Cimetière Nouveau, emplacement n° 545, carré IV, îlot 3116-12-202518-12-202518-12-2025dec20250185.pdf
Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°795, Cimetière nouveau, Emplacement n° 122, carré VIII, Ilot 3516-12-202518-12-202518-12-2025dec20250186.pdf
Inscription des actions 2025 et 2026 de la Commune de Noisiel dans le cadre du 4e avenant au contrat pour la réussite de la transition écologique (CRTE)12-12-202518-12-202518-12-2025del20250176.pdf
Avances sur subventions versées aux associations et au Centre communal d'action sociale de Noisiel dans le cadre du budget primitif 202612-12-202518-12-202518-12-2025del20250177.pdf
Règlement des dépenses d'investissement avant l'adoption du budget primitif 202612-12-202518-12-202518-12-2025del20250178.pdf
Convention d'engagement dans le cadre des projets jeunes majeurs12-12-202518-12-202518-12-2025del20250179.pdf
Attribution de subventions dans le cadre du projet Jeunes majeurs12-12-202518-12-202518-12-2025del20250180.pdf
Recrutement d'un agent contractuel au poste de responsable du service communication12-12-202518-12-202518-12-2025del20250181.pdf