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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Convention de mise à disposition de salles communales à l'Association Culturelle Comorienne du Val Maubuée (ACCVM) pour la saison 2025-202629-08-202501-09-202501-09-2025arr20250254.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Djamma Djigui" pour la saison 2025-202629-08-202501-09-202501-09-2025arr20250255.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association Terra Incognita pour la saison 2025-202629-08-202501-09-202501-09-2025dec20250113.pdf
Convention de mise à disposition de salles à l'association Causes Communes du Val Maubuée (CCVM)29-08-202501-09-202501-09-2025dec20250114.pdf
Autorisation de travaux de créations de réseaux d'alimentations pour l'extension de la vidéosurveillance, sur le Cours de l'Arche Guédon et la rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186) pendant 15 jours entre le 1er septembre et le 31 octobre 2025.29-08-202529-08-202529-08-2025arr20250245.pdf
Autorisation de travaux d'élagage sécuritaire d'arbres dans la Grande Allée des Bois à Noisiel (77186) par Forêt de l'Ile de France et pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne, du 1er au 26 septembre 2025.25-08-202526-08-202526-08-2025arr20250241.pdf
Autorisation de travaux de réfection des gradins végétalisés sur l'île de la Chocolaterie Menier à Noisiel (77186), pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Paris-Vallée de la Marne, du 15 septembre au 6 octobre 2025.25-08-202526-08-202526-08-2025arr20250242.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de stationnement, du samedi 13 septembre 2025 à 10h00 au dimanche 14 septembre 2025 à 19h00, pour cause d’un emménagement, au droit du 269 rue Henri Menier à Noisiel (77186).25-08-202526-08-202526-08-2025arr20250243.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de stationnement, le vendredi 19 septembre 2025 de 07h00 à 13h00, pour cause d’un déménagement, sur le parking situé face au 5 allée de la Ferme à Noisiel (77186).25-08-202526-08-202526-08-2025arr20250244.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'Association Artistique de la Banque de France (AABF) pour la saison 2025-202619-08-202520-08-202520-08-2025arr20250223.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association des Totems pour la saison 2025-2026.19-08-202520-08-202520-08-2025arr20250224.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'amicale des locataires de Trois Moulins Habitat (TMH) pour la saison 2025-2026.19-08-202520-08-202520-08-2025arr20250225.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "L'Antre du Dragon" pour la saison 2025-2026.19-08-202520-08-202520-08-2025arr20250226.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "DRAGON" pour la saison 2025-2026.19-08-202520-08-202520-08-2025arr20250227.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'Inspection de l'éducation nationale pour la saison 2025-2026.19-08-202520-08-202520-08-2025arr20250228.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "FRANCO TAMOUL" pour la saison 2025-2026.19-08-202520-08-202520-08-2025arr20250229.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "TLT École de mon village" pour la saison 2025-2026.20-08-202520-08-202520-08-2025arr20250230.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Familles unies" pour la saison 2025-2026.19-08-202520-08-202520-08-2025arr20250231.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "NOISIEL ÉCHECS" pour la saison 2025-2026.20-08-202520-08-202520-08-2025arr20250232.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Droit de citer des femmes" pour la saison 2025-2026.19-08-202520-08-202520-08-2025arr20250233.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Turbulences" pour la saison 2025-2026.19-08-202520-08-202520-08-2025arr20250234.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à la Compagnie "BALLONS" pour la saison 2025-2026.20-08-202520-08-202520-08-2025arr20250235.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "OUMA" pour la saison 2025-2026.19-08-202520-08-202520-08-2025arr20250236.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au Foyer du Luzard pour la saison 2025-2026.20-08-202520-08-202520-08-2025arr20250237.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre du Forum des associations et des portes ouvertes organisés par la Ville de Noisiel le samedi 6 septembre 2025.19-08-202520-08-202520-08-2025arr20250238.pdf