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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Arrêté autorisant l'association "PLESSIS TREVISE CYCLISTE" à organiser un rallye promenade VVT le dimanche 6 octobre 2019, sur la Commune de Noisiel03-08-201908-08-201908-08-2019arr20190147.pdf
Arrêté interdisant le stationnement de 6 heures à 20 heures et la circulation de 8 heures à 18 heures sur une partie de la place Emile MENIER, sur la place Gaston MENIER et sur les rues Claire MENIER, Albert MENIER et Henri MENIER, entre la place Emile MENIER et le boulevard Pierre CARLE à l'occasion des journées du patrimoine, le dimanche 22 septembre 201907-08-201908-08-201908-08-2019arr20190148.pdf
Arrêté autorisant l'ouverture au public des établissements municipaux à l'occasion des journées du patrimoine le samedi 21 septembre et le dimanche 22 septembre 201907-08-201908-08-201908-08-2019arr20190149.pdf
Arrêté interdisant le stationnement Chemin de la Rivière, à l'occasion des journée du patrimoine du jeudi 19 septembre 2019 à 20h00 au dimanche 22 septembre 2019 à 22 heures et la circulation du samedi 21 septembre à 8h00 au dimanche 22 septembre à 22h00.07-08-201908-08-201908-08-2019arr20190150.pdf
Autorisation de travaux de terrassement et d'enfouissement au 1 allée d'Anjou et au 7 square de Normandie à Noisiel (77186) pour la réparation d'une conduite sur le trottoir du 12 août 2019 au 03 septembre 201903-08-201908-08-2019arr20190151.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au cours du Luzard à Noisiel (77186) pour la pose de câble HTA du 02 septembre 2019 au 11 octobre 201906-08-201908-08-2019arr20190152.pdf
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la Commune de Noisiel à l'association sportive "GYM CLUB DE LOGNES" (77185)03-08-201908-08-201908-08-2019dec20190146.pdf
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la Commune de Noisiel à l'Association sportive "LE DRAGON"03-08-201908-08-201908-08-2019dec20190147.pdf
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la Commune de Noisiel à l'Association sportive "NOISIEL NANBUDO CLUB"03-08-201908-08-201908-08-2019dec20190148.pdf
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la Commune de Noisiel à l'Association sportive "TRUONG LANG TA NOISIEL"03-08-201908-08-201908-08-2019dec20190149.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la Commune de Noisiel au Comité Départemental de Handball de Seine et Marne03-08-201908-08-201908-08-2019dec20190150.pdf
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la Commune de Noisiel à l'Association sportive des Policiers du Val Maubuée du Commissariat de Noisiel (77186)03-08-201908-08-201908-08-2019dec20190151.pdf
Arrêté d'interdiction d'utiliser les bornes, bouches et poteaux d'incendie sauf services de secours, d'incendie et municipaux30-07-201905-08-201905-08-2019arr20190143.pdf
Arrêté portant interdiction de vente à la sauvette dans les lieux publics et lieux ouverts à la circulation publique30-07-201905-08-201905-08-2019arr20190144.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking pour le stationnement d'un camion le lundi 5 août 2019, pour cause de déménagement, au droit du 21 square Jacques MENIER, à Noisiel (77186)29-07-201901-08-201901-08-2019arr20190141.pdf
Autorisation de travaux cours du Buisson à Noisiel (77186) pour l'intervention sur des chambres sur chaussée pour accéder à la galerie souterraine pour la maintenance du réseau téléphonique du 31 juillet 2019 au 15 août 201926-07-201901-08-2019arr20190142.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition des gymnases du COSEC, du COSOM et de la Halle des sports au collège du Luzard à Noisiel (77186)24-07-201929-07-201929-07-2019dec20190141.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Commune de Noisiel au Lycée Gérard de NERVAL à Noisiel (77186)24-07-201929-07-201929-07-2019dec20190142.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Commune de Noisiel au Lycée René CASSIN à Noisiel (77186)24-07-201929-07-201929-07-2019dec20190143.pdf
Convention de mise à disposition réciproque d'équipements sportifs entre la Commune de Noisiel, l'Ecole Nationale des Finances Publiques (établissement situé à Noisiel - 77186) et l'association touristique, culturelle et sportive des administrations financières24-07-201929-07-201929-07-2019dec20190144.pdf
Convention de mise à disposition du gymnase de la Halle des Sports et de la Salle Polyvalente et Sportive de la Ferme du Buisson au collège de la Maillière à LOGNES (77185)24-07-201929-07-201929-07-2019dec20190145.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement Grande allée des Bois (Lycée Gérard de Nerval) à Noisiel (77186) pour la création d'un portail du 22 juillet au 06 septembre 201924-07-201925-07-201925-07-2019arr20190136.pdf
Autorisation de neutraliser quatre (4) places de parking pour le stationnement de véhicules le lundi 29 juillet 2019, pour cause de déménagement au droit du 2 allée de Furet, à Noisiel (77186)24-07-201925-07-201925-07-2019arr20190137.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking pour le stationnement d'un camion le lundi 12 août 2019 pour cause de déménagement au droit du 15 cours du Luzard à Noisiel (77186)24-07-201925-07-201925-07-2019arr20190138.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la Commune de Noisiel pour l'installation d'une structure gonflable le samedi 27 juillet 2019 et le samedi 10 août 2019, place François MITTERRAND, à Noisiel (77186) à l'occasion de la manifestation "JUMPING DAYS"23-07-201925-07-201925-07-2019arr20190139.pdf