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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Rapport d'activité et compte administratif de la communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne pour l'année 202525-09-202602-10-202602-10-2026del20260164.pdf
Rémunération du coordinateur communal et du correspondant RIL (RÉPERTOIRE DES IMMEUBLES LOCALISÉS) pour le recensement de la population 202725-09-202602-10-202602-10-2026del20260165.pdf
Adoption du règlement intérieur du conseil municipal25-09-202602-10-202602-10-2026del20260166.pdf
Candidature de la commune au fonds d'aide aux projets de santé (FAPS) de la communauté d'agglomération Paris Vallée de la Marne25-09-202602-10-202602-10-2026del20260167.pdf
Approbation du règlement de fonctionnement de la commission d’appel d’offres (CAO) et de la commission de délégation de service public (CDSP)25-09-202602-10-202602-10-2026del20260168.pdf
Modification du tableau des effectifs25-09-202602-10-202602-10-2026del20260169.pdf
Mise à jour des conditions d'exercice du télétravail25-09-202602-10-202602-10-2026del20260170.pdf
Acquisition du parking souterrain du COSOM auprès de la communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne25-09-202602-10-202602-10-2026del20260171.pdf
Signature d'une convention de partenariat relative au dispositif "Des livres à soi", développé dans le cadre du contrat de ville Quartiers 203025-09-202602-10-202602-10-2026del20260172.pdf
Signature d’un protocole avec le Procureur de la République de Meaux relatif à la récupération des effets personnels des personnes évincées du domicile dans le cadre des violences intrafamiliales25-09-202602-10-202602-10-2026del20260173.pdf
Renouvellement de la convention d’utilisation du stand de tir de Voulangis pour les entraînements au maniement des armes de la police municipale25-09-202602-10-202602-10-2026del20260174.pdf
Convention entre la Ville de Noisiel et le Département pour l'adhésion de la Commune au Fonds de Solidarité Logement 202625-09-202602-10-202602-10-2026del20260175.pdf
Partenariat entre le Planning Familial 77 et la ville de Noisiel pour la mise en œuvre de permanences de conseil conjugal et familial dans le cadre de l'accompagnement à la parentalité et à la conjugalité25-09-202602-10-202602-10-2026del20260176.pdf
Convention de participation financière du conseil départemental de Seine-et-Marne dans le cadre de l'aide aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs pour l'EPS au collège.25-09-202602-10-202602-10-2026del20260177.pdf
Renouvellement convention INJ25-09-202602-10-202602-10-2026del20260178.pdf
Convention de partenariat pour l'organisation de stages BAFA25-09-202602-10-202602-10-2026del20260179.pdf
Prolongation d'autorisation d’occupation du domaine public pour l’implantation d’un kiosque de vente immobilière, pour la SCCV Villa des Roches-Noisiel, boulevard Salvador Allende à Noisiel, du 01 août 2026 au 31 octobre 202630-09-202630-09-202630-09-2026arr20260349.pdf
Approbation du règlement du Salon du Luz'Art de Noisiel29-09-202629-09-202629-09-2026arr20260328.pdf
Approbation du règlement des Rencontres photographiques de Noisiel29-09-202629-09-202629-09-2026arr20260329.pdf
Convention de mise à disposition de salle communales à l'association "Noisiel Basket" pour la saison 2026-202729-09-202629-09-202629-09-2026arr20260345.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au Conseil syndical des Tilleuls pour la saison 2026-202729-09-202629-09-202629-09-2026arr20260346.pdf
Autorisation de neutraliser trois (3) places de parking, le mercredi 30 septembre 2026 de 07h00 à 19h00, pour cause d’un déménagement, au droit du 20 cours du Buisson Noisiel (77186).29-09-202629-09-202629-09-2026arr20260347.pdf
Autorisation de stationner le véhicule « MILOMOBILE » de la mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois au droit de la maison de quartier des Deux Parcs à Noisiel (77186), le jeudi 15 octobre 2026 de 15H30 À 17H30.29-09-202629-09-202629-09-2026arr20260348.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel au collège du Luzard pour l'année scolaire 2026-202725-09-202628-09-202628-09-2026arr20260341.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Foot Academy" pour la saison 2026-2027.25-09-202628-09-202628-09-2026arr20260343.pdf