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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation de stationnement d'une grue mobile au droit des places de stationnements privés du bailleur HABITAT 77, sises Grande Allée du 19 juin 1936 à NOISIEL (77186), pour la mise en place d'un antenne GSM sur le bâtiment situé, 5 place du Front Populaire, les 02 et 19 décembre 202528-11-202528-11-202528-11-2025arr20250353.pdf
Arrêté autorisant les ouvertures temporaires de débits de boissons du 3e GROUPE – ASA NOISIEL PÉTANQUE , du jeudi 29 novembre 2025 au vendredi 30 novembre 2025.28-11-202528-11-202528-11-2025arr20250354.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public, par la société GTM BATIMENT, d'une partie du parking du Square de Diane à Noisiel (77186), du 26 novembre au 17 décembre 2025.25-11-202525-11-202525-11-2025arr20250346.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le mercredi 26 novembre 2025 de 07h00 à 18h00, pour cause d’un déménagement, en face du 3 allée de la Ferme Noisiel (77186).25-11-202525-11-202525-11-2025arr20250348.pdf
Autorisation de stationner le véhicule « MILOMOBILE » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois au droit de la maison de quartier des Deux Parcs à Noisiel (77186), le jeudi 18 décembre 2025 de 15H30 À 17H30.25-11-202525-11-202525-11-2025arr20250349.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'école élémentaire de l'allée des bois pour la saison 2025-202624-11-202524-11-202524-11-2025arr20250343.pdf
Avenant N°1 à la convention de mise à disposition de salles communales à l'association L'Antre du Dragon pour la saison 2025-202624-11-202524-11-202524-11-2025arr20250344.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "ASAN Pétanque" pour la saison 2025-202624-11-202524-11-202524-11-2025arr20250345.pdf
Autorisation de travaux de pose d'un mobilier urbain d'affichage libre, par la société JC DECAUX et ses sous-traitants sur l'entrée du Square du Verger à Noisiel (77186), pendant 4 jours entre le 01 et le 12 décembre 2025.24-11-202524-11-202524-11-2025arr20250347.pdf
Portant interdiction du détournement d'usage du protoxyde d'azote dans certains lieux publics de la commune18-11-202520-11-202520-11-2025arr20250333.pdf
Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boissons du 3ème groupe – Amicale du personnel de la Mairie de Noisiel, le mercredi 26 novembre 202518-11-202520-11-202520-11-2025arr20250342.pdf
Convention de mise à disposition d'un studio de répétition du pôle culturel pour le groupe Ze Paris Brest18-11-202520-11-202520-11-2025dec20250150.pdf
Convention d'occupation précaire d'un bien appartenant au domaine public dans le groupe scolaire des Noyers situé à Noisiel, 8 allée des Noyers - Renouvellement18-11-202520-11-202520-11-2025dec20250151.pdf
Convention de mise à disposition d'un studio de répétition du pôle culturel Michel-Legrand pour le groupe bounesedoun18-11-202520-11-202520-11-2025dec20250152.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° B9 Cimetière Ancien, emplacement n° 474, ilot des enfants, carré G18-11-202520-11-202520-11-2025dec20250167.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 305 Cimetière Nouveau, Emplacement n° 29218-11-202520-11-202520-11-2025dec20250168.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 306 Cimetière Nouveau, emplacement n° 293, ilot 17, carré 318-11-202520-11-202520-11-2025dec20250169.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 540 Cimetière Nouveau, emplacement n° 151, ilot 12, carré 618-11-202520-11-202520-11-2025dec20250170.pdf
Admissions en non valeur14-11-202518-11-202518-11-2025del20250153.pdf
Constitution des provisions pour risques et charges dans le cadre de la décision modificative n° 1 du budget 202514-11-202518-11-202518-11-2025del20250154.pdf
Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement dans le cadre de la décision modificative n°1 du budget 202514-11-202518-11-202518-11-2025del20250155.pdf
Décision modificative n° 1 du budget 202514-11-202518-11-202518-11-2025del20250156.pdf
Convention territoriale globale 2025-202914-11-202518-11-202518-11-2025del20250157.pdf
Rémunération des agents recenseurs pour le recensement 202614-11-202518-11-202518-11-2025del20250158.pdf
Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne, sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement pour l'exercice 202414-11-202518-11-202518-11-2025del20250159.pdf