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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Mise à disposition du plateau EPS de la Ferme du Buisson et des espaces verts, à Noisiel (77186) pour organiser des animations autour du projet "BLOCK PARTY" le samedi 24 août 201910-07-201915-07-201915-07-2019arr20190132.pdf
Tarification des spectacles des saisons culturelles12-07-201915-07-201915-07-2019dec20190136.pdf
Demande de subvention dans le cadre de la participation aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs utilisés pour la pratique de l'EPS au collège - Conseil Départemental de Seine et Marne09-07-201911-07-201911-07-2019dec20190134.pdf
Conclusion du marché public de services relatif aux contrôles et vérifications périodiques réglementaires des installations et équipements dans les différents bâtiments de la Commune et du centre Communal d'Action Sociale (CCAS), et à la vérification des appareils de levage et matériels divers (échafaudages) - Lot 1 et 211-07-201911-07-201911-07-2019dec20190135.pdf
Rétrocession du centre du Loisirs du Verger et de son terrain d'assiette, parcelle cadastrée AE N°310, 311 et 31328-06-201911-07-201911-07-2019del20190132.pdf
Motion contre la privatisation d’Aéroport de Paris (ADP) et en faveur du maintien du service public national d'exploitation des aérodromes de Paris28-06-201911-07-201911-07-2019del20190133-1.pdf
Nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la régie centralisée de recettes05-07-201908-07-201908-07-2019arr20190128.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public, pour le spectacle "Les trois mousquetaires" dans le cadre du festival par HAS'ART, organisé par la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne, les 8 et 11 juillet 201904-07-201908-07-201908-07-2019arr20190129.pdf
Cession de fonction de Madame Muriel BARREAU en qualité de mandataire suppléant de la Régie Centralisée d'Avance05-07-201905-07-201905-07-2019arr20190122.pdf
Cessation de fonction de madame Muriel BARREAU en qualité de mandataire suppléant de la Régie Centralisée de Recettes05-07-201905-07-201905-07-2019arr20190123.pdf
Nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la Régie Centralisée d'Avance05-07-201905-07-201905-07-2019arr20190124.pdf
Nomination des mandataires des sous-régies centralisées d’avances temporaires instituées pour les mini-séjours organisés durant les vacances scolaires d'été 201905-07-201905-07-201905-07-2019arr20190125.pdf
Nomination des mandataires de la sous-régie centralisée d'avances temporaire instituée pour le mini-séjour jeunesse organisé durant les vacances scolaires d'été 201905-07-201905-07-201905-07-2019arr20190126.pdf
Autorisation donnée à l'association "Les Femmes Savantes" d'organiser un repas festif en plein aire, le dimanche 7 juillet 2019 de 11h00 à 19h00, rue Scapin, à Noisiel (77186)05-07-201905-07-201905-07-2019arr20190127.pdf
Institution de sous-régies centralisées d'avances temporaires pour les mini-séjours organisés durant les vacances scolaires d'été 201905-07-201905-07-201905-07-2019dec20190130.pdf
Institution d'une sous-régie centralisée d'avance temporaire pour le mini-séjour jeunesse organisée durant les vacances scolaires d'été 201905-07-201905-07-201905-07-2019dec20190131.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking pour le stationnement de véhicules, du vendredi 5 juillet 2019 à 18h00 au samedi 6 juillet 2019 à 15h00, pour cause de déménagement, au droit du 8 allée de la Ferme, à Noisiel (77186)02-07-201904-07-201904-07-2019arr20190120.pdf
Rémunération du correspondant RIL et du Coordonnateur Communal pour le recensement de la population 202028-06-201904-07-201904-07-2019del20190113.pdf
Versement d’une indemnité à un administré suite à un sinistre sur la voirie communale28-06-201904-07-201904-07-2019del20190114.pdf
Marché public alloti de services relatif aux prestations d’assurance (Groupement de commandes Commune de Noisiel et son CCAS)28-06-201904-07-201904-07-2019del20190115.pdf
Rapport 2018 portant sur les actions entreprises dans le cadre du FSRIF28-06-201904-07-201904-07-2019delrapport20190116.pdf
Validation de l’annexe B1.7 – Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions du Compte Administratif 201828-06-201904-07-201904-07-2019del20190117.pdf
Décision Modificative N°1 – Budget 201928-06-201904-07-201904-07-2019del20190118.pdf
Attribution dans le cadre de la Décision Modificative N°1 – Budget 2019 des subventions aux associations28-06-201904-07-201904-07-2019del20190119.pdf
Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement 2006/202128-06-201904-07-201904-07-2019del20190120.pdf