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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) 2019 relative à la réfection partielle de la couverture et des verrières de la crèche collective du Luzard à Noisiel11-06-201913-06-201913-06-2019dec20190099.pdf
Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) 2019 relative à la la mise en accessibilité PMR de l'Hôtel de Ville de Noisiel11-06-201913-06-201913-06-2019dec20190100.pdf
Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) 2019 relative à la mise en place d'un portail ouverture automatique pour la police municipale de Noisiel11-06-201913-06-201913-06-2019dec20190101.pdf
Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) 2019 relative au remplacement de la chaudière à gaz d'origine (1980) par une chaudière à condensation du groupe scolaire des Tilleuls à Noisiel11-06-201913-06-201913-06-2019dec20190102.pdf
Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) 2019 relative au remplacement au remplacement des menuiseries en simple vitrage par des menuiseries en PVC double vitrage isolant au logement du gardien du gymnase COSOM à Noisiel11-06-201913-06-201913-06-2019dec20190103.pdf
Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) 2019 relative au remplacement au remplacement des menuiseries en simple vitrage par des menuiseries en PVC double vitrage isolant au logement du gardien du groupe scolaire des Tilleuls à Noisiel11-06-201913-06-201913-06-2019dec20190104.pdf
Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) 2019 relative à la mise en place d'une alarme anti-intrusion au groupe scolaire des Tilleuls à Noisiel11-06-201913-06-201913-06-2019dec20190105.pdf
Conclusion avec la Caisse d'Epargne d'un contrat de prêt N°5744303 à taux révisable sur index EURIBOR 3 mois d'un montant de 1.300.000 euros dans le cadre du financement des investissements 201904-06-201913-06-201913-06-2019dec20190106.pdf
Implantation d'un barnum dans le cadre de la semaine nationale de la prévention du diabète par la MJC de Noisiel, le vendredi 14 juin 2019, de 13h00 à 19h00, au droit du 34 cours des Roches, à Noisiel (77186)03-06-201906-06-201906-06-2019arr20190099.pdf
Tarification des activités dédiées aux personnes retraitées de la Commune de Noisiel, à compter du 1er octobre 201903-06-201906-06-201906-06-2019dec20190093.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'Etat / AT N° 077.337.19.00005, portant sur des travaux d'aménagement au cinéma de la Ferme du Buisson, sis allée de la Ferme France à Noisiel24-06-201903-06-201903-06-2019arr20190096.pdf
Habilitation de Monsieur ODILE Alexandre aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection abroge et remplace l'arrêté N°ARR2018_0144 du 03 juillet 201824-05-201903-06-201903-06-2019arr20190097.pdf
Arrêté autorisant divers stands d’initiations sportives et d'animations diverses sur l’Esplanade François MITTERRAND et le city-Stade - Cours des Roches à Noisiel (77186), le samedi 8 juin 2019 de 12h00 à 19h00, à l'occasion de la manifestation "NOISIEL EN FETE!"28-05-201903-06-201903-06-2019arr20190098.pdf
Convention de demande de souscription publique auprès de la Fondation du Patrimoine pour la restauration des anciens réfectoires MENIER24-06-201903-06-201903-06-2019decconv20190092.pdf
Arrêté portant interdiction de stationner sur une partie du parking aérien du COSOM situé cours des Roches. Les places de stationnements jouxtant l'Esplanade François MITTERRAND et celles en vis à vis seront interdites aux stationnements du jeudi 6 juin 2019 à 21h00 et jusqu'au lundi 10 juin 2019 à 21h0028-05-201928-05-201928-05-2019arr20190095.pdf
Tarification des sorties familiales à la mer 201922-05-201928-05-201928-05-2019dec20190091.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public : Hôtel "SITE DU MOULIN" sis 225, place Emile MENIER à Noisiel (77186)13-05-201923-05-201923-05-2019arr20190092.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public : Maison de l'enfance et de la famille, sis place du Front Populaire à Noisiel (77186)13-05-201923-05-201923-05-2019arr20190093.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public : Centre Omnisport du Luzard (COSOM) sis 30/32 cours des Roches à Noisiel (77186)13-05-201923-05-201923-05-2019arr20190094.pdf
Avenant n°3 à la convention de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité entre la Commune de Noisiel et la Préfecture de Seine et Marne, relatif à la dématérialisation des actes de la Commande Publique17-05-201923-05-201923-05-2019del20190078.pdf
Signature de la convention d’adhésion à l’observatoire fiscal17-05-201923-05-201923-05-2019delconv20190079.pdf
Avenant N°1 au marché public de services N°2007/14 de mise en place sur le domaine public communal de mobiliers urbains comprenant des supports d’information et des abris-voyageurs17-05-201923-05-201923-05-2019del20190080.pdf
Concession de service portant mise en place sur le domaine public communal de mobiliers urbains comprenant des supports d’information et abris-voyageurs17-05-201923-05-201923-05-2019del20190081.pdf
Avenant N°3 au contrat d’affermage portant sur l’exploitation du marché d’approvisionnement du Luzard17-05-201923-05-201923-05-2019del20190082.pdf
Avenant n°3 au marché public de fournitures n°2016/065 relatif à la location et l'installation d'un bâtiment modulaire pour l'accueil temporaire des élèves de l'école Jules Ferry.17-05-201923-05-201923-05-2019delav20190083.pdf