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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne, sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement pour l'exercice 202414-11-202518-11-202518-11-2025del20250159.pdf
Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne sur le prix et la qualité du service public de distribution de l'eau potable pour l'exercice 202414-11-202518-11-202518-11-2025del20250160.pdf
Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne sur le prix et la qualité du service public de distribution de chauffage urbain pour l'exercice 202414-11-202518-11-202518-11-2025del20250161.pdf
Rapport annuel du SIETREM sur le prix et la qualité du service public de collecte, de traitement et de valorisation de l'ensemble des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 202414-11-202518-11-202518-11-2025del20250162.pdf
Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage, relative à l'opération de nettoyage et traitement hydrofuge des façades et de la toiture du cinéma de la Ferme du Buisson, dont les façades sont communes au centre de loisirs du Verger, entre la CAPVM et la Commune de Noisiel14-11-202518-11-202518-11-2025del20250163.pdf
Convention avec l'association Amicale du personnel de Noisiel pour la gestion de l'action sociale à destination des agents de la ville de Noisiel14-11-202518-11-202518-11-2025del20250164.pdf
Modification du tableau des effectifs14-11-202518-11-202518-11-2025del20250165.pdf
Décision de ne pas soumettre le projet de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme à évaluation environnementale suite à l'avis réputé favorable de l'autorité environnementale.14-11-202518-11-202518-11-2025del20250166.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Vovinam Viet Vo Dao" pour la saison 2025-2026.07-11-202510-11-202513-11-2025arr20250336.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre du Téléthon 2025 organisé par la Ville de Noisiel le vendredi 5 et samedi 6 décembre 202511-11-202513-11-202513-11-2025arr20250337.pdf
Convention de mise à disposition du minibus Fiat Ducato de la Commune de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Foot Academy».11-11-202513-11-202513-11-2025arr20250338.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "La Klick" pour la saison 2025-2026.11-11-202513-11-202513-11-2025arr20250339.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Foot Academy" pour la saison 2025-2026.11-11-202513-11-202513-11-2025arr20250340.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Krav Maga 77 - self défense" pour la saison 2025-2026.11-11-202513-11-202513-11-2025arr20250341.pdf
convention de mise à disposition de salles communales à l'Association la Maison des Langues et Culture (AMLC) pour la saison 2025-202607-11-202510-11-202510-11-2025arr20250334.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'Association des Locataires des Deux Parcs (ALDP) pour la saison 2025-202607-11-202510-11-202510-11-2025arr20250335.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d’un établissement recevant du public et réception des travaux de remplacement de la chaufferie par une chaufferie géothermique, de l’établissement: Site. LYCEE SIMONE VEIL - L01. SIMONE VEIL – BATIMENT D - ENSEIGNEMENT, sis 89 cours des Roches à NOISIEL.04-11-202506-11-202506-11-2025arr20250328.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d’un établissement recevant du public : Site. LYCÉE SIMONE VEIL - L02. SIMONE VEIL – BÂTIMENT E – RESTAURATION SCOLAIRE, sis 89 cours des Roches à NOISIEL.04-11-202506-11-202506-11-2025arr20250329.pdf
Avenant N°1 à la convention de mise à disposition de salles communales à l'association l' Académie du Dragon Bleu pour la saison 2025-202604-11-202506-11-202506-11-2025arr20250330.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'association de locataire "Vivre ensemble" pour la saison 2025-202604-11-202506-11-202506-11-2025arr20250331.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au Syndicat des Marchés de France pour la saison 2025-202604-11-202506-11-202506-11-2025arr20250332.pdf
Versement d'une indemnité à un particulier suite à un sinistre sur le véhicule d'un particulier sur la voirie communale30-10-202531-10-202531-10-2025dec20250149.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 90 Cimetière Nouveau, emplacement n° 11628-10-202530-10-202530-10-2025dec20250148.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association ACCVM.27-10-202528-10-202528-10-2025arr20250327.pdf
Convention de mise à disposition d'un studio de répétition du pôle culturel Michel-Legrand pour le groupe Mindfulness27-10-202528-10-202528-10-2025dec20250147.pdf