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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2024_0003Tarification des stages sportifs organisés sur le temps des vacances scolaires et estivales durant l'année scolaire 2024/202501-02-202401-02-202401-02-2024dec20240003.pdf
DEC2024_0005Tarification des accueils périscolaires durant l'année 2024/202501-02-202401-02-202401-02-2024dec20240005.pdf
DEC2024_0007Tarification de la restauration scolaire durant l'année scolaire 2024/202501-02-202401-02-202401-02-2024dec20240007.pdf
ARR2024_0024Implantation d’un stand d’information et dépistage VIH et les autres Infections Sexuellement Transmissibles devant la sortie de la gare RER face à l’allée Jean Paul Sartre à Noisiel (77186), le vendredi 22 mars 2024 de 13h à 18h.01-02-202401-02-202401-02-2024arr20240024.pdf
ARR2024_0026Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le lundi 05 février et le jeudi 14 mars 2024 de 15h15 à 17h30, pour le stationnement du « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne au droit du Boulevard Salvador Allende côté Maison de l’Enfance et de la Famille à NOISIEL (77186).01-02-202401-02-202401-02-2024arr20240026.pdf
DEC2024_0006Tarification des études dirigées durant l'année scolaire 2024/202501-02-202401-02-202401-02-2024dec20240006.pdf
DEL2024_0018Mise à jour des taux horaires de vacations26-01-202431-01-202431-01-2024del20240018.pdf
DEL2024_0020Mandatement du CDG77 pour la mise en concurrence d'un marché d'assurance des risques statutaires26-01-202431-01-202431-01-2024del20240020.pdf
DEL2024_0022Modification du tableau des effectifs26-01-202431-01-202431-01-2024del20240022.pdf
DEL2024_0024Modification N°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) : décision de réaliser une évaluation environnementale26-01-202431-01-202431-01-2024del20240024.pdf
DEL2024_0026Convention de partenariat entre la crèche collective du Luzard et l'Union Départementale des Associations Familiales de Seine et Marne26-01-202431-01-202431-01-2024del20240026.pdf
DEL2024_0010Demande de subvention au titre de toute subvention de l’État pour l'exercice 2024 relative à la phase 1 du projet de réfection et mise en accessibilité du cours de l'Arche Guédon26-01-202431-01-202431-01-2024del20240010.pdf
DEL2024_0012Demande de subvention au titre de toute subvention de l’État pour l'exercice 2024 relative au projet d'installation de classes modulaires à l’école maternelle de la Ferme du Buisson26-01-202431-01-202431-01-2024del20240012.pdf
DEL2024_0014Demande de subvention au titre de toute subvention de l’État pour l'exercice 2024 relative au projet de création d'un cheminement d'accessibilité rue Marcelin Berthelot et rond point des Quatre-Pavés26-01-202431-01-202431-01-2024del20240014.pdf
DEL2024_0016Marché public alloti relatif à la fourniture de produits et petits matériels pour l'entretien et l'hygiène des locaux en groupement de commande entre la commune de Noisiel et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Noisiel26-01-202431-01-202431-01-2024del20240016.pdf
DEL2024_0019Convention unique avec le centre de gestion de Seine-et-Marne relative aux missions optionnelles26-01-202431-01-202431-01-2024del20240019.pdf
DEL2024_0021Recrutement d'un agent contractuel au poste de chargé de communication26-01-202431-01-202431-01-2024del20240021.pdf
DEL2024_0023Modalités de mise en place du référent déontologue de l'élu local26-01-202431-01-202431-01-2024del20240023.pdf
DEL2024_0025Signature de deux conventions de transfert des ouvrages pour le projet de la Chocolaterie26-01-202431-01-202431-01-2024del20240025.pdf
DEL2024_0009Débat d'orientation budgétaire pour 202426-01-202431-01-202431-01-2024del20240009.pdf
DEL2024_0011Demande de subvention au titre de toute subvention de l’État pour l'exercice 2024 relative au projet de réfection de la cour de l'école des Noyers et de l'école de la Ferme du Buisson26-01-202431-01-202431-01-2024del20240011.pdf
DEL2024_0013Demande de subvention au titre de toute subvention de l’État pour l'exercice 2024 relative au projet de réfection et isolation thermique des toitures et des fenêtres du COSEC26-01-202431-01-202431-01-2024del20240013.pdf
DEL2024_0015Demande de subvention au titre du fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD) pour 2024 relative à la phase 4 de l'extension du système de vidéoprotection26-01-202431-01-202431-01-2024del20240015.pdf
DEL2024_0017Mise en place du régime des permanences pour la surveillance de La Pergola26-01-202431-01-202431-01-2024del20240017.pdf
ARR2024_0023Autorisation de l'occupation de l'espace public, dans le cadre de la manifestation "Fantaisie nocturne" organisée par l'association "Quartiers de chocolat" les 2 et 3 février 2024 (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2024_0014 portant Autorisation de l'occupation de l'espace public, dans le cadre de la manifestation "Fantaisie Nocturne" organisée par l'association "Quartiers de Chocolat" les 02 et 03 Février 2024)29-01-202430-01-202430-01-2024arr20240023.pdf