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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2021_0102Constitution des provisions pour risques et charges dans le cadre du budget supplémentaire 202128-06-202101-07-202101-07-2021del20210102.pdf
DEL2021_0104Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2021 relative à la phase 1 du projet de reconstruction de l’école maternelle de l’Allée-des-bois (aménagement du terrain)28-06-202101-07-202101-07-2021del20210104.pdf
DEL2021_0106Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2021 relative au projet d’opérations d’économie d’énergie (rénovations et isolations du COSEC et de la crèche du Luzard)28-06-202101-07-202101-07-2021del20210106.pdf
DEL2021_0108Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2021 relative au projet de sécurisation et mise aux normes des bâtiments publics (crèche collective du Luzard, groupe scolaire des Tilleuls, maison de quartier des Deux-parcs, Cosom, stade des Totems)28-06-202101-07-202101-07-2021del20210108.pdf
DEL2021_0110Demande de subvention à la Région Île-de-France au titre du développement urbain relative à la phase 1 du projet de reconstruction de l’école maternelle de l’Allée-des-bois (aménagement du terrain)28-06-202101-07-202101-07-2021del20210110.pdf
DEL2021_0112Candidature de la Commune au fonds d'aménagement communal (FAC) du Département de Seine-et-Marne28-06-202101-07-202101-07-2021del20210112.pdf
DEL2021_0114Signature convention de don de VTT avec la Direction Départementale de la Sécurité Publique de Seine et Marne28-06-202101-07-202101-07-2021del20210114.pdf
ARR2021_0173Arrêté autorisant l'implantation de divers stands, de l'initiation sportive et des animations diverses, sur l'Esplanade François MITTERRAND et le City-stade - cours des roches à Noisiel (77186), le samedi 3 juillet 2021, de 12 heures à 19 heures, à l'occasion de la manifestation "NOISIEL EN FETE!"29-06-202129-06-202129-06-2021arr20210173.pdf
DEC2021_0094Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de travaux N°2019/026 relatif à la reconstruction de l'école élémentaire Jules FERRY de Noisiel - Lot N°9 revêtements de sol peinture - passé avec PERASOL SARL24-06-202128-06-202128-06-2021dec20210094.pdf
DEC2021_0096Signature de la convention de mise à disposition de la salles communales de la Ville de Noisiel au CNFPT (région Ile de France - Site MONTIGNY LE BRETONNEUX)24-06-202128-06-202128-06-2021dec20210096.pdf
ARR2021_0163Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession N°175, cimetière extension 1 , emplacement N°9424-06-202128-06-202128-06-2021arr20210163.pdf
ARR2021_0165Nomination du correspondant du répertoire d'immeubles localisés pour le recensement de la population 202224-06-202128-06-202128-06-2021arr20210165.pdf
ARR2021_0167Délégation de fonction à Sithal TIENG, 1er adjoint au Maire (abroge et remplace l'arrêté N°ARR2020_0113 du 19 juin 2020 portant délégation de fonction à Sithal TIENG, 1er Maire-adjoint)24-06-202128-06-202128-06-2021arr20210167.pdf
ARR2021_0169Mise à disposition d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à l’association secteur pastoral du val Maubuée24-06-202128-06-202128-06-2021arr20210169.pdf
ARR2021_0171autorisation de travaux de terrassement et enfouissement au cours des roches, allée Roland BARTHES et allée des Noyers à Noisiel (77186) pour le dévoiement de 9ml de réseau gaz sur le trottoir du 05 juillet 2021 au 31 juillet 202124-06-202128-06-202128-06-2021arr20210171.pdf
DEC2021_0095Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de travaux N° 2019/024 relatif à la reconstruction de l'école élémentaire Jules FERRY - Lot N°7 : électricité courant fort et courant faible, passé avec la Société AIMEDIEU24-06-202128-06-202128-06-2021dec20210095.pdf
ARR2021_0162Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession N°105, cimetière nouveau, emplacement N°10524-06-202128-06-202128-06-2021arr20210162.pdf
ARR2021_0164Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession N°71, cimetière nouveau, emplacement N°12524-06-202128-06-202128-06-2021arr20210164.pdf
ARR2021_0166Nomination du coordinateur communal du recensement de la population 202224-06-202128-06-202128-06-2021arr20210166.pdf
ARR2021_0168Mise à disposition d'un équipement sportif de la Commune de Noisiel à l’association TOUCHES PAR LE STYLE24-06-202128-06-202128-06-2021arr20210168.pdf
ARR2021_0170Mise à disposition d'un équipement sportif de la Commune de Noisiel à l'association SECOURS POPULAIRE FRANÇAIS - Antenne de Noisiel24-06-202128-06-202128-06-2021arr20210170.pdf
ARR2021_0172Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement cours du Buisson, parking de la Ferme du Buisson et parking du SUPER U à Noisuel (77186) pour la pose d'un réseau de chaleur du 28 juin 2021 au 31 juillet 202124-06-202128-06-202128-06-2021arr20210172.pdf
DEC2021_0093Institution de sous-régies centralisées d'avances temporaires pour les mini-séjours organisés durant les vacances scolaires d'été 202117-06-202124-06-202124-06-2021dec20210093.pdf
ARR2021_0161Nomination des mandataires des sous-régies centralisées d'avances temporaires instituées pour les mini-séjours organisés durant les vacances scolaires d'été 202118-06-202124-06-202124-06-2021arr20210161.pdf
DEC2021_0092Barème des revenus familiaux pris en référence pour la, détermination des tarifs des prestations municipales durant l'année scolaire 2021/2022 (annule et remplace la décision N°2020_0228 portant barème des revenus familiaux pris référence pour la détermination des tarifs de prestations municipales durant l'année scolaire 2021/2022)17-06-202121-06-202121-06-2021dec20210092.pdf