Recherche d'actes

Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2014_0215Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement Place Henri Barbusse, Cours du Buisson, 14 Rue de la Mare Blanche, Allée des Bois à Noisiel (77186) pour la création de branchement électrique du 05 janvier 2015 au 03 février 201522-12-201429-12-2014arr20140215.pdf
DEC2014_0291conclusion du marché public de services N°2014/089 portant mission d'assistance et de conseil pour la mise en place de la taxe locale sur la publicité extérieure (avec acquisition de la licence du logiciel de gestion TLPE-ONLINE), avec la société CTR23-12-201429-12-201429-12-2014dec20140291.pdf
DEC2014_0292Conclusion de l'avenant n°1 au marché public de services n°2014/034 relatif à la visite guidée du musée des tanneurs et de la maison de la praline à Montargis, et à l'après-midi dansant à Mormant sur Vernisson, avec l'agence de développement et de réservation touristique du Loiret23-12-201429-12-201429-12-2014dec20140292.pdf
DEC2014_0293Conclusion de l'avenant n°1 au marché public de services n°2014/047 relatif au mandat de gestion locative des locaux à usage commercial sis 55 et 69 Cours des Roches à Noisiel, avec la société BATIR TRANSACTIONS23-12-201429-12-201429-12-2014dec20140293.pdf
DEC2014_0294Conclusion du marché public n°2014/061 relatif aux fournitures scolaires et de travaux pratiques23-12-201429-12-201429-12-2014dec20140294.pdf
ARR2014_0216Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement au 2 Allée du Gui et sur le Cours des Roches à Noisiel (77186) pour la création de branchement électrique du 12 janvier 2015 au 09 février 201526-12-201429-12-2014arr20140216.pdf
ARR2014_0217Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement Square Jacques Menier à Noisiel (77186) pour le renouvellement des canalisations d'eau potable du 19 janvier 2015 au 27 février 201526-12-201429-12-2014arr20140217.pdf
DEC2014_0295Acceptation d'un indemnité de sinistre, suite à des dommages sur bâtiments communaux consécutifs à un orage de grêle les 9 et 10 juin 201426-12-201429-12-201429-12-2014dec20140295.pdf
DEL2014_0274Règlement des dépenses d’investissement avant l’adoption du Budget 201519-12-201423-12-201423-12-2014del20140274.pdf
DEL2014_0275Avances sur subventions versées aux associations et au Centre Communal d’Action Sociale – Budget 201519-12-201423-12-201423-12-2014del20140275.pdf
DEL2014_0276Garantie d’emprunt à hauteur de 50% accordée au Logement Francilien pour un prêt contracté auprès de la CDC dans le cadre de la réhabilitation de 29 logements situés à la Résidence de la Pièce aux Chats à Noisiel19-12-201423-12-201423-12-2014del20140276.pdf
DEL2014_0277Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’électricité coordonné par le SIPPEREC19-12-201423-12-201423-12-2014del20140277.pdf
DEL2014_0278Conclusion du marché public de prestations intellectuelles N°2014/009 relatif à la mission de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation des Anciens Réfectoires Menier à Noisiel en Centre d’Interprétation de l’Architecture et du Patrimoine et locaux collectifs19-12-201423-12-201423-12-2014del20140278.pdf
DEL2014_0279Conclusion d’une convention de coopération avec la Maison de l’Emploi et de la Formation du Nord-Ouest Seine et Marne visant à l’accompagnement de la Ville dans la mise en œuvre de l’article 14 du Code des Marchés Publics (insertion de clauses sociales)19-12-201423-12-201423-12-2014delconv20140279.pdf
DEL2014_0280Renouvellement de la convention d’utilisation de l’Auditorium Jean COCTEAU entre la Communauté d’Agglomération de Marne-la-Vallée / Val Maubuée et la Ville de Noisiel19-12-201423-12-201423-12-2014delconv20140280.pdf
DEL2014_0281Convention de partenariat entre la Communauté d’Agglomération de Marne- la-Vallée / Val Maubuée et la Commune de Noisiel relative au SIG (Système d’Information Géographique)19-12-201423-12-201423-12-2014delcon20140281.pdf
DEL2014_0282Signature du bail emphytéotique entre la Commune de Noisiel et l’Association OUMA en vue de réaliser un lieu de culte provisoire sur la parcelle AH N°14819-12-201423-12-201423-12-2014del20140282.pdf
DEL2014_0283Signature du bail emphytéotique entre la Commune de Noisiel et l’Association culturelle Franco Musulmane en vue de réaliser un lieu de culte provisoire sur la parcelle AH N°14719-12-201419-12-201423-12-2014del20140283.pdf
DEL2014_0284Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal19-12-201423-12-201423-12-2014del20140284.pdf
DEL2014_0285Rémunération des agents participant au recensement de la population 201519-12-201423-12-201423-12-2014del20140285.pdf
DEL2014_0286Rapport d’activité et compte administratif du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et Réadaptation pour Handicapés (C.P.R.H.) pour l’année 201319-12-201423-12-201423-12-2014del20140286.pdf
DEL2014_0287Rapport d’activité 2013 et compte administratif 2013 du Syndicat Intercommunal pour l’enlèvement et le traitement des résidus ménagers de la Région de Lagny sur Marne (SIETREM)19-12-201423-12-201423-12-2014del20140287.pdf
DEL2014_0288Rapport annuel de la Communauté d’Agglomération de Marne-la-Vallée / Val Maubuée sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable pour l’année 201319-12-201423-12-201423-12-2014del20140288.pdf
DEL2014_0289Rapport annuel de la Communauté d’Agglomération de Marne-la-Vallée / Val Maubuée sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement pour l’année 201319-12-201423-12-201423-12-2014del20140289.pdf
DEL2014_0290Attribution d’une subvention exceptionnelle à des Associations humanitaires19-12-201423-12-201423-12-2014del20140290.pdf