Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Tarification des études dirigées durant l'année scolaire 2024/202501-02-202401-02-202401-02-2024dec20240006.pdf
Tarification de la restauration scolaire durant l'année scolaire 2024/202501-02-202401-02-202401-02-2024dec20240007.pdf
Débat d'orientation budgétaire pour 202426-01-202431-01-202431-01-2024del20240009.pdf
Demande de subvention au titre de toute subvention de l’État pour l'exercice 2024 relative à la phase 1 du projet de réfection et mise en accessibilité du cours de l'Arche Guédon26-01-202431-01-202431-01-2024del20240010.pdf
Demande de subvention au titre de toute subvention de l’État pour l'exercice 2024 relative au projet de réfection de la cour de l'école des Noyers et de l'école de la Ferme du Buisson26-01-202431-01-202431-01-2024del20240011.pdf
Demande de subvention au titre de toute subvention de l’État pour l'exercice 2024 relative au projet d'installation de classes modulaires à l’école maternelle de la Ferme du Buisson26-01-202431-01-202431-01-2024del20240012.pdf
Demande de subvention au titre de toute subvention de l’État pour l'exercice 2024 relative au projet de réfection et isolation thermique des toitures et des fenêtres du COSEC26-01-202431-01-202431-01-2024del20240013.pdf
Demande de subvention au titre de toute subvention de l’État pour l'exercice 2024 relative au projet de création d'un cheminement d'accessibilité rue Marcelin Berthelot et rond point des Quatre-Pavés26-01-202431-01-202431-01-2024del20240014.pdf
Demande de subvention au titre du fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD) pour 2024 relative à la phase 4 de l'extension du système de vidéoprotection26-01-202431-01-202431-01-2024del20240015.pdf
Marché public alloti relatif à la fourniture de produits et petits matériels pour l'entretien et l'hygiène des locaux en groupement de commande entre la commune de Noisiel et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Noisiel26-01-202431-01-202431-01-2024del20240016.pdf
Mise en place du régime des permanences pour la surveillance de La Pergola26-01-202431-01-202431-01-2024del20240017.pdf
Mise à jour des taux horaires de vacations26-01-202431-01-202431-01-2024del20240018.pdf
Convention unique avec le centre de gestion de Seine-et-Marne relative aux missions optionnelles26-01-202431-01-202431-01-2024del20240019.pdf
Mandatement du CDG77 pour la mise en concurrence d'un marché d'assurance des risques statutaires26-01-202431-01-202431-01-2024del20240020.pdf
Recrutement d'un agent contractuel au poste de chargé de communication26-01-202431-01-202431-01-2024del20240021.pdf
Modification du tableau des effectifs26-01-202431-01-202431-01-2024del20240022.pdf
Modalités de mise en place du référent déontologue de l'élu local26-01-202431-01-202431-01-2024del20240023.pdf
Modification N°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) : décision de réaliser une évaluation environnementale26-01-202431-01-202431-01-2024del20240024.pdf
Signature de deux conventions de transfert des ouvrages pour le projet de la Chocolaterie26-01-202431-01-202431-01-2024del20240025.pdf
Convention de partenariat entre la crèche collective du Luzard et l'Union Départementale des Associations Familiales de Seine et Marne26-01-202431-01-202431-01-2024del20240026.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Cavurne n°764, Cimetière Extension 1, Emplacement n°CU229-01-202430-01-202430-01-2024arr20240022.pdf
Autorisation de l'occupation de l'espace public, dans le cadre de la manifestation "Fantaisie nocturne" organisée par l'association "Quartiers de chocolat" les 2 et 3 février 2024 (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2024_0014 portant Autorisation de l'occupation de l'espace public, dans le cadre de la manifestation "Fantaisie Nocturne" organisée par l'association "Quartiers de Chocolat" les 02 et 03 Février 2024)29-01-202430-01-202430-01-2024arr20240023.pdf
Autorisation permanente des travaux d'élagage sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier au 31 décembre 202424-01-202425-01-202425-01-2024arr20240012.pdf
Autorisation de travaux de réparation d'un fourreau de fibre pour le compte d' Orange, au droit du 2 place Jules Verne à Noisiel (77186), pendant 2 jours entre le 29 janvier et le 09 février 2024.24-01-202425-01-202425-01-2024arr20240017.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "École Cambodgienne de Marne la Vallée"24-01-202425-01-202425-01-2024arr20240018.pdf