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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Arrêté de fermeture des stades des totems et de la remise aux fraises du 11 février au 12 février 2023 inclus.14-02-202316-02-202316-02-2023arr20230071.pdf
Conclusion avec la Caisse d'épargne d'un contrat de ligne de trésorerie interactive n° 9623751032A09-02-202313-02-202313-02-2023deccont20230019.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°219, Cimetière nouveau, Emplacement n°54207-02-202309-02-202309-02-2023arr20230058.pdf
Convention de mise à disposition du minibus Fiat Ducato de la Commune de Noisiel à l'association sportive "Noisiel futsal Academy»07-02-202309-02-202309-02-2023arrconv20230059.pdf
Convention de mise à disposition du minibus Fiat Ducato de la Commune de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Foot Academy».07-02-202309-02-202309-02-2023arrconv20230060.pdf
Autorisation de neutralisation de deux places de stationnement pour l'élagage d'un arbre et de broyage de végétaux au 1, rue Jean Jaures à Noisiel (77186) par la société SERPE, le 2 ou le 3 mars 2023.07-02-202309-02-202309-02-2023arr20230061.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d’enfouissement en vue de la création d’un branchement électrique pour le compte d’Enedis par la société Marron Tp, au 22, rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186), pendant 15 jours, entre le 27 février et le 27 mars 2023.07-02-202309-02-202309-02-2023arr20230062.pdf
Autorisation de travaux de réfection de sol suite aux remplacements des panneaux lumineux à messages variables, par la société BAMBOOH Service à Noisiel (77186), pendant une journée le 13, 14 ou 16 février 202307-02-202309-02-202309-02-2023arr20230063.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d’enfouissement en vue de la mutation du transformateur du poste MALIERE pour le compte d’Enedis au droit du 3, square de Bretagne à Noisiel (77186), le 16 février 202307-02-202309-02-202309-02-2023arr20230064.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°34, Cimetière nouveau, Emplacement n°14407-02-202309-02-202309-02-2023arr20230066.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public: Centre de loisirs du Verger, sis, allée de la Ferme-square du Verger à Noisiel (77186)07-02-202309-02-202309-02-2023arr20230067.pdf
Réception des travaux référencés: AT n°077.337.22.00002 relative à l'établissement recevant du public : Centre de loisirs des Noyers, sis, 10 allée des Noyers à Noisiel (77186)07-02-202309-02-202309-02-2023arr20230068.pdf
Cessation de fonction de Catherine VENEZIANO en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes du pôle culturel du Luzard01-02-202306-02-202306-02-2023arr20230051.pdf
Cessation de fonction de Nathalie Chevalier en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes du pôle culturel du Luzard01-02-202306-02-202306-02-2023arr20230052.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Droit de citer des femmes" pour la saison 2022/202331-01-202302-02-202302-02-2023arr20230019.pdf
Convention de mise à disposition d'une salle communale à l'association " La Compagnie du Loup" pour la saison 2022/202331-01-202302-02-202302-02-2023arr20230020.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'association "Compagnie gazelle" pour la saison 2022/202331-01-202302-02-202302-02-2023arr20230021.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à La "Compagnie Ballons !" pour la saison 2022/202331-01-202302-02-202302-02-2023arr20230022.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à la "Caisse d'Allocations Familiales de Seine et Marne" pour la saison 2022/202331-01-202302-02-202302-02-2023arr20230023.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'Association "Culturelle Franco Musulmane de Noisiel" (ACFMN) pour la saison 2022/202331-01-202302-02-202302-02-2023arr20230024.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Des locataires des 2 parcs" pour la saison 2022/202331-01-202302-02-202302-02-2023arr20230025.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "ARAZF" pour la saison 2022/202331-01-202302-02-202302-02-2023arr20230026.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "ADSN" pour la saison 2022-202331-01-202302-02-202302-02-2023arr20230027.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Académie du dragon bleu" pour la saison 2022/202331-01-202302-02-202302-02-2023arr20230028.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "VLAN" 2022/202331-01-202302-02-202302-02-2023arr20230029.pdf