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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation de travaux de pose de panneaux touristiques sur trottoir, sur la RD10p à Noisiel (77186), du 17 juin au 1er juillet 202420-06-202421-06-202421-06-2024arr20240168.pdf
Autorisation de prise de vues de la ville de Noisiel pour l’établissement Cheyenne Fédération du jeudi 11 juillet 2024 de 11h30 à 14h30 dans le cadre d’un tournage de film sur la RD199,20-06-202421-06-202421-06-2024arr20240172.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, cavurne n°768, Cimetière Extension 1, Emplacement n°CU520-06-202421-06-202421-06-2024arr20240173.pdf
Prorogation de l'arrêté n° ARR 2024_0150 donnant autorisation à la société TERE de poursuivre les travaux de mise aux normes PMR des arrêts de bus "commissariat" sur le Cours des Deux Parcs et le Cours du Luzard à Noisiel (77186), du 15 au 29 juin 202417-06-202417-06-202417-06-2024arr20240166.pdf
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'Association Culturelle Franco Musulmane.17-06-202417-06-202417-06-2024arr20240167.pdf
Autorisation du domaine public et réglementation du stationnement et de la circulation, place Émile Menier et rues adjacentes, à l'occasion de la "Fête du village", le samedi 29 juin 2024.17-06-202417-06-202417-06-2024arr20240169.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°410, Cimetière nouveau, Emplacement n°21917-06-202417-06-202417-06-2024arr20240170.pdf
Autorisation d’accès à l’allée Henri Bergson à Noisiel (77186) le mercredi 19 juin de 7h à 13h, afin d’y stationner 4 véhicules légers dans le cadre du tournage d’un film17-06-202417-06-202417-06-2024arr20240171.pdf
Cessation de délégation de signature de Madame Manuella Galin, technicienne territoriale, rattachée au service urbanisme/politique de la ville10-06-202413-06-202413-06-2024arr20240162.pdf
Autorisation de travaux de terrassement sur espace vert pour la suppression de deux branchements électriques, rue Marcelin Berthelot, à Noisiel (77186), du 10 au 29 juin 2024.10-06-202413-06-202413-06-2024arr20240163.pdf
Convention de mise à disposition de l'Auditorium Jean Cocteau à l'association VLAN le 15 juin 202410-06-202413-06-202413-06-2024arr20240164.pdf
Désignation des personnes habilitées à gérer le registre nominatif établi dans le cadre du plan "Vague de chaleur" - Année 202412-06-202413-06-202413-06-2024arr20240165.pdf
Convention de mise à disposition d'un studio de répétition du Pôle culturel Michel-Legrand pour Monsieur Jean-Pierre Robin12-06-202413-06-202413-06-2024dec20240058.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au syndic SARIA GESTION SAS12-06-202413-06-202413-06-2024dec20240059.pdf
Redevance mensuelle des logements attribués aux professeurs des écoles pour l'année scolaire 2024/202513-06-202413-06-202413-06-2024dec20240060.pdf
Prorogation de l'arrêté n° ARR2024_0034, donnant autorisation à la société Verrières du Nord Nouvelle de prolonger l'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage au droit du parking public bordant la médiathèque du centre culturel de la Ferme du Buisson à Noisiel (77186), du 06 au 30 juin 2024.05-06-202406-06-202406-06-2024arr20240156.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public par la société VILLA DES ROCHES-NOISIEL (SODEVIM) pour l'installation d'une clôture provisoire pour une emprise de chantier aux anciennes Halles du marché Place Gaston Deferre à Noisiel (77186) du 01 janvier au 31 décembre 202405-06-202406-06-202406-06-2024arr20240157.pdf
Autorisation de l'occupation du domaine public pour la mise en place d'un support bois d'alimentation électrique provisoire pour le compte de la société TOUR BATIMENT, sur l'allée Simone de Beauvoir à NOISIEL (77186), à compter du 04 juin 2024 pour une durée de 7 mois05-06-202406-06-202406-06-2024arr20240158.pdf
Autorisation des travaux de protection cathodique des conduites de gaz au droit du 9 avenue Pierre Mendès France et au droit du carrefour giratoire Cours Arche Guédon / Grande Allée des Impressionnistes à Noisiel (77186), pendant 5 jours entre le 10 et le 29 juin 2024.05-06-202406-06-202406-06-2024arr20240159.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre de "Couleur jArtdin 2024", organisé par l'association "Quartiers de Chocolat", le samedi 22 et le dimanche 23 juin 2024, sur la place Émile Menier05-06-202406-06-202406-06-2024arr20240160.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre de la "Fête de la Musique" du vendredi 21 juin 202405-06-202406-06-202406-06-2024arr20240161.pdf
Tarification des spectacles des saisons culturelles05-06-202406-06-202406-06-2024dec20240057.pdf
Autorisation de tournage pour L’établissement les Improductibles le mercredi 05 juin 2024 de 13h00 à 20h30 au coin de la place Henri Menier et la rue Albert Menier à Noisiel (77186)31-05-202403-06-202403-06-2024arr20240154.pdf
Désignation du suppléant de Monsieur le Maire du mardi 4 juin 2024.03-06-202403-06-202403-06-2024arr20240155.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au Hand Ball Club de Noisiel27-05-202430-05-202430-05-2024arr20240152.pdf