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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Convention de mise à disposition de salle communale à la FCPE 7728-05-202430-05-202430-05-2024arr20240153.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'ASL Immobilier28-05-202430-05-202430-05-2024dec20240056.pdf
Nomination des mandataires sous-régisseurs de la régie d'avances temporaire mini-séjours vacances scolaires 202420-04-202424-05-202424-05-2024arr20240110.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d’un établissement recevant du public : magasin super U, sis, 6 allée buissonnière à Noisiel (77186).23-05-202423-05-202423-05-2024arr20240146.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public : scène nationale de Marne-la-Vallée - Ferme du Buisson, L10, salle de spectacle "La Halle" et "l'Abreuvoir", sise, Allée de la Ferme à Noisiel (77186)23-05-202423-05-202423-05-2024arr20240147.pdf
Autorisation de travaux de tirage de câble fibre optique dans les chambres Télécom situées Avenue Pierre Mendès France à NOISIEL (77186), du 28 mai au 07 juin 2024.23-05-202423-05-202423-05-2024arr20240149.pdf
Autorisation de travaux de mise aux normes PMR des arrêts de bus "commissariat" sur le Cours des Deux Parcs et le Cours du Luzard à Noisiel (77186), du 27 mai au 15 juin 202423-05-202423-05-202423-05-2024arr20240150.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°386 Cimetière nouveau, Emplacement n°24023-05-202423-05-202423-05-2024arr20240151.pdf
Arrêté autorisant l'implantation de divers stands, d'initiations sportives et animations diverses, sur l'esplanade François Mitterrand et le city-stade - cours des Roches à Noisiel (77186), le samedi 1 juin 2024, de 13 heures à 18 heures à l'occasion de la manifestation "Noisiel en Fête !"21-05-202421-05-202421-05-2024arr20240143.pdf
Autorisation de travaux de carottages de chaussée pour analyses de recherche d'amiante et HAP sur la rue Cinna à Noisiel (77186), pendant une journée du 22 au 31 mai 2024.21-05-202421-05-202421-05-2024arr20240144.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au SNES FSU 7721-05-202421-05-202421-05-2024arr20240145.pdf
Convention d'occupation précaire d'un bien appartenant au domaine public dans le groupe scolaire des Noyers situé à Noisiel, 8 allée des Noyers21-05-202421-05-202421-05-2024dec20240055.pdf
Autorisation de travaux de sécurisation de cheminements piétons dans le parc de Noisiel (77186), pour la compte de la Communauté d'Agglomération de Paris-Vallée de la Marne, du 16 au 31 mai 2024.13-05-202416-05-202416-05-2024arr20240136.pdf
Réglementation de la consommation d'alcool sur le domaine public abroge et remplace l'arrêté N°ARR2019_0206 DU 31 octobre 2019.13-05-202416-05-202416-05-2024arr20240137.pdf
Autorisation de travaux de sécurisation de façade du 83 Cours des Roches à Noisiel (77186), le jeudi 16 mai 2024.15-05-202416-05-202416-05-2024arr20240138.pdf
Autorisation pour occupation du domaine public pour l’installation d’un camion restaurant, le dimanche 19 mai 2024, devant la salle polyvalente et sportive de la Ferme du Buisson à NOISIEL (77186)15-05-202416-05-202416-05-2024arr20240139.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°533 Cimetière nouveau, Emplacement n°39915-05-202416-05-202416-05-2024arr20240140.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°583, Cimetière nouveau, Emplacement n°58915-05-202416-05-202416-05-2024arr20240141.pdf
Réglementant la circulation et le stationnement lors des journées Olympiques organisées par la Communauté d’Agglomération Paris - Vallée de la Marne, les 20, 21 et 22 juin 2024 sur le territoire de la commune de Noisiel.15-05-202416-05-202416-05-2024arr20240142.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au syndic de copropriété "Val Noisiel Collectif 1" représenté par LAMY15-05-202416-05-202416-05-2024dec20240053.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au syndic de copropriété "Val Noisiel ASL" représenté par LAMY15-05-202416-05-202416-05-2024dec20240054.pdf
Convention de mise a disposition d'un local municipal avec le collège Le Luzard dans le cadre d'une projection scolaire de fin d'année.10-05-202413-05-202413-05-2024arr20240133.pdf
Convention de mise à disposition de l'Auditorium Jean Cocteau au collège Le Luzard de Noisiel "Cité Educative" le 14 mai 202410-05-202413-05-202413-05-2024arr20240134.pdf
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'Association des Locataires des Deux Parcs (ADLP).10-05-202413-05-202413-05-2024arr20240135.pdf
Cessation de fonction de Christine Tavares Lopes en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes du pôle culturel du Luzard16-04-202407-05-202407-05-2024arr20240108.pdf