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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Barème des revenus familiaux pris en référence pour la détermination des tarifs des prestations municipales durant l'année scolaire 2025/2026 (Abroge et remplace la décision DEC2025_0011 du 06 février 2025 portant barème des revenus familiaux pris en référence pour la détermination des tarifs des prestations municipales durant l'année scolaire 2025/2026)21-03-202524-03-202524-03-2025dec20250026.pdf
Tarifs des séjours été 202521-03-202524-03-202524-03-2025dec20250027.pdf
Arrêté portant réglementation du stationnement en zone bleue sur la commune de Noisiel. (abroge et remplace l’arrêté n°ARR2021_0337 du 09 novembre 2021 portant réglementation du stationnement en zone bleue sur la commune de Noisiel).19-03-202520-03-202520-03-2025arr20250075.pdf
Arrêté d'alignement de la parcelle cadastrée AN n° 5.19-03-202520-03-202520-03-2025arr20250088.pdf
Autorisation de tournage à l’établissement Wildcats productions le mercredi 26 mars 2025 de 15h00 à 19h00 au droit du 12 square Edouard Manet à Noisiel (77186) et autorisation de neutraliser 9 places de stationnement du 21 au 26 mars 2025 aux abords de la salle des fêtes familiales à Noisiel (77186).19-03-202520-03-202520-03-2025arr20250091.pdf
Autorisation de stationner le véhicule « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliéns, dans l’allée des Bois à Noisiel (77186), le jeudi 15 mai 2025 de 15h30 à 17h30.19-03-202520-03-202520-03-2025arr20250092.pdf
Autorisation de stationnement d'une grue mobile au droit de la Direction Générale des Finances Publiques, sise 7, allée Simone de Beauvoir à NOISIEL (77186), pour le changement d'un groupe électrogène, les 27 et 31 mars 202519-03-202520-03-202520-03-2025arr20250093.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la brocante réservée à la vente exclusive d'objets et de vêtements usagés à Noisiel le dimanche 18 mai 202520-03-202520-03-202520-03-2025arr20250094.pdf
Autorisation permanente des travaux d'entretien des espaces verts sur l'ensemble du territoire de la commune de Noisiel (77186) par l’entreprise LOISELEUR, du 12 mars au 31 décembre 202514-03-202517-03-202517-03-2025arr20250081.pdf
Autorisation de stationner le véhicule « Milomobile » de la mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois à Noisiel (77186), le jeudi 17 avril 2025 de 15h30 à 17h30.14-03-202517-03-202517-03-2025arr20250085.pdf
Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°101, Cimetière nouveau, Emplacement n° 572-10114-03-202517-03-202517-03-2025arr20250086.pdf
convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'association Noisiel Echecs.14-03-202517-03-202517-03-2025arr20250087.pdf
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'Association Culturelle Franco Musulmane.14-03-202517-03-202517-03-2025arr20250089.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage au 2, allée Léon Jouhaux à Noisiel (77186), du 20 au 28 mars 202514-03-202517-03-202517-03-2025arr20250090.pdf
Autorisation de travaux de tirage de câble fibre optique dans les chambres Télécom situées Boulevard Salvador Allende à Noisiel (77186), du 17 au 21 mars 202511-03-202513-03-202513-03-2025arr20250078.pdf
Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n4, Cimetière nouveau, Emplacement n°572-411-03-202513-03-202513-03-2025arr20250079.pdf
Autorisation pour occupation du domaine public pour un Étalage mobile « O’SMASH », 57 cours des Roches, Noisiel (77186).11-03-202513-03-202513-03-2025arr20250080.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association Ecole de Cambodgien de Marne la Vallée.11-03-202513-03-202513-03-2025arr20250082.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à la "Ferme du Buisson"12-03-202513-03-202513-03-2025arr20250083.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, cavurne n°771, Cimetière Extension 1, Emplacement n°CU612-03-202513-03-202513-03-2025arr20250084.pdf
Autorisation de montage d'une grue à tour et de survol du domaine public, à l'angle du Cours du Luzard et du Cours des Deux Parcs à Noisiel (77186), le 10 mars 2025, pour une durée de 14 mois (abroge et remplace l'arrêté n°ARR2025_0050)07-03-202507-03-202507-03-2025arr20250072.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 14 place du Front Populaire à Noisiel (77186)07-03-202507-03-202507-03-2025arr20250076.pdf
Autorisation de travaux de réfection de la rampe d'accès au parking souterrain du 2 square du Tir à Noisiel (77186), pour le compte de Trois Moulins Habitat, du 10 mars au 13 juin 2025.07-03-202507-03-202507-03-2025arr20250077.pdf
Autorisation de travaux de pose de bornes kilométriques sur trottoir, sur la RD10p, Boulevard Pierre Carle à Noisiel (77186), pendant 2 jours entre le 10 et le 24 mars 202505-03-202506-03-202506-03-2025arr20250070.pdf
Autorisation de travaux de réparation d'un fourreau de fibre pour le compte d'Orange, au droit du 15, rue du Commandant Louis Bouchet à Noisiel (77186), pendant 2 jours entre le 10 et le 21 mars 202505-03-202506-03-202506-03-2025arr20250071.pdf