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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public et réception des travaux référencés AT N° 077.377.21.00017: Collège du Luzard, sis, 2 Cours des Roches à Noisiel (77186)24-05-202325-05-202325-05-2023arr20230162.pdf
M57 - fongibilité des crédits : décision budgétaire modificative portant virement de crédit de chapitre d'opérations d'équipements à chapitre d'opérations d'équipement23-05-202325-05-202325-05-2023dec20230057.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation du stationnement et de la circulation, place Emile Menier à l'occasion du marché Circuits-courts, le samedi 10 juin 202317-05-202322-05-202322-05-2023arr20230129.pdf
Numérotation du projet Malvoisine à Noisiel (77186) abroge et remplace l'arrêté n°2023_0117 en date du 3 avril 202317-05-202322-05-202322-05-2023arr20230153.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°29, Cimetière Nouveau, Emplacement n°13915-05-202316-05-202316-05-2023arr20230150.pdf
Arrêté tirant le bilan de la concertation préalable au projet d'aménagement de la Chocolaterie15-05-202316-05-202316-05-2023arr20230151.pdf
Autorisation pour occupation du domaine public pour une terrasse de restaurant MapMap, 29 place Emile Menier à Noisiel (77186)15-05-202316-05-202316-05-2023arr20230152.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°141, Cimetière Ancien, Emplacement n°35712-05-202315-05-202315-05-2023arr20230147.pdf
Prorogation de l'arrêté n°ARR2023_0105 autorisant la société RVM à poursuivre les travaux de terrassement et de raccordement au réseau de chaleur urbain de l'Avenue Pierre Mendes France au quartier du Bois de la Grange à Noisiel (77186) du 9 au 19 mai 202312-05-202315-05-202315-05-2023arr20230148.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°136, Cimetière Nouveau, Emplacement n°6812-05-202315-05-202315-05-2023arr20230149.pdf
Tarification des activités dédiées aux personnes retraitées de la commune de Noisiel à compter du 1er juin 202312-05-202315-05-202315-05-2023dec20230054.pdf
Redevance mensuelle des logements attribués aux professeurs des écoles pour l'année scolaire 2023/202412-05-202315-05-202315-05-2023dec20230055.pdf
Tarification des mini-séjours enfance (abroge et remplace la décision n°DEC2018_0123 du 8 mars 2018 portant Tarification des mini-séjours enfance)12-05-202315-05-202315-05-2023dec20230056.pdf
Nomination des mandataires sous-régisseurs de la régie d'avances temporaire mini-séjours vacances scolaires 202303-05-202311-05-202311-05-2023arr20230145.pdf
Institution d'une sous-régie centralisées d'avances temporaire pour les mini-séjours organisés durant les vacances scolaires 202301-05-202309-05-202309-05-2023dec20230053.pdf
Désignation des personnes habilitées à gérer le registre nominatif établi dans le cadre du plan "Vague de chaleur" - Année 202303-05-202304-05-202304-05-2023arr20230144.pdf
Autorisation de travaux de réparation de conduite au droit du 2 rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186), pendant 2 jours dans la période du 9 mai au 8 juin 202303-05-202304-05-202304-05-2023arr20230146.pdf
Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°105, Cimetière nouveau, Emplacement n°572-10501-05-202302-05-202302-05-2023arr20230142.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "Handball club de Noisiel" pour la saison 2023-202401-05-202302-05-202302-05-2023arr20230143.pdf
Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Commune de Noisiel et l'association Collectif Printemps du Jazz (saison 2022-2023)01-05-202302-05-202302-05-2023dec20230052.pdf
Autorisation d'interventions d’inspection et de relevé topographique des réseaux d’eaux usées dépendante de la Communauté d’Agglomération de Paris Vallée de la Marne sur le territoire de la commune de Noisiel (77186), du 24 avril au 13 juillet 202321-04-202324-04-202324-04-2023arr20230137.pdf
Prorogation de l'arrêté ARR2023_0110 autorisant la société SLTP à poursuivre les travaux de terrassement sous trottoir pour le déplacement d'un ouvrage électrique pour le compte d'Enedis, sur l'Allée Simone de Beauvoir à Noisiel (77186), du 27 mai au 9 juin 202321-04-202324-04-202324-04-2023arr20230138.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public du personnel et des élèves du lycée polyvalent Simone Veil dans le cadre d'une festivité, sur le Passage des Philosophes au droit du 89, cours des Roches à Noisiel (77186), pour la journée du mardi 16 mai 2023 de 8h00 à 17h0021-04-202324-04-202324-04-2023arr20230139.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°312, Cimetière nouveau, Emplacement n°50021-04-202324-04-202324-04-2023arr20230140.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement pour la création d'un branchement d'assainissement des eaux usées sous chaussée au droit de la résidence "Les Terrasses de Noisiel", Allée de la Ferme à Noisiel (77186), du 27 avril au 26 mai 202321-04-202324-04-202324-04-2023arr20230141.pdf