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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'un studio de répétition entre la Commune de Noisiel et le groupe BOUNESEDOUN24-03-202327-03-202327-03-2023dec20230030.pdf
Autorisation de neutraliser quatre (4) places de parking, le lundi 03 avril 2023 de 08h à 18h, pour cause de travaux sur la façade du 85 cours des Roches à NOISIEL (77186)21-03-202323-03-202323-03-2023arr20230100.pdf
Arrêté d'alignement21-03-202323-03-202323-03-2023arr20230103.pdf
Autorisation de l'occupation du domaine public pour la brocante réservée à la vente exclusive d'objets et de vêtements usagés à Noisiel le dimanche 14 mai 202321-03-202323-03-202323-03-2023arr20230104.pdf
Autorisation de terrassement et de raccordement au réseau de chaleur urbain de l'Avenue Pierre Mendes France au quartier du Bois de la Grange à Noisiel (77186) du 3 avril au 3 mai 202321-03-202323-03-202323-03-2023arr20230105.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public de la société Construction Bâtiment Gros Oeuvre (CBGO), pour la dépose d'une base vie au droit de la résidence "Les Terrasses de Noisiel", Allée de la Ferme à Noisiel (77186), pendant 2 jours entre le 29 et le 31 mars 202321-03-202323-03-202323-03-2023arr20230106.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°96, Cimetière nouveau, Emplacement n°1321-03-202323-03-202323-03-2023arr20230107.pdf
Convention de partenariat dans le cadre du festival Printemps du Jazz 202321-03-202323-03-202323-03-2023dec20230027.pdf
Actualisation des montants de la redevance pour occupation du domaine public par les opérateurs de communications électroniques pour l'année 202321-03-202323-03-202323-03-2023dec20230028.pdf
Actualisation du montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité pour l'année 202321-03-202323-03-202323-03-2023dec20230029.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Terra incognita" pour la saison 2022/202318-03-202320-03-202320-03-2023arr20230091.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement pour la création d'un branchement d'eau pluviale sous chaussée au droit de la résidence "Les Terrasses de Noisiel", Allée de la Ferme à Noisiel (77186), pendant 5 jours entre le 23 mars et le 7 avril 202316-03-202320-03-202320-03-2023arr20230099.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le samedi 15 avril 2023 de 7h30 à 18h30, pour cause d’un emménagement, au droit du 60 cours des Roches Noisiel (77186)18-03-202320-03-202320-03-2023arr20230101.pdf
Arrêté d'alignement18-03-202320-03-202320-03-2023arr20230102.pdf
Arrêté réglementant la circulation le samedi 25 mars 2023 à l'occasion d'un défilé costumé pour le carnaval organisé par le service culture-animation de la mairie de Noisiel13-03-202316-03-202316-03-2023arr20230097.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°747, Cimetière Extension 1, Emplacement n°4714-03-202314-03-202314-03-2023arr20230098.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public de la société Construction Bâtiment Gros Oeuvre (CBGO), pour la dépose d'une base vie au droit de la résidence "Les Terrasses de Noisiel", Allée de la Ferme à Noisiel (77186), pendant 2 jours entre le 13 et le 17 mars 202310-03-202313-03-202313-03-2023arr20230093.pdf
Délégation de fonctions à Nicolas DUJARDIN DRAULT, 9e adjoint au maire (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2021_0013 du 2 février 2021 portant délégation de fonctions à Nicolas DUJARDIN DRAULT, 9e adjoint au Maire)10-03-202313-03-202313-03-2023arr20230094.pdf
Délégation de fonctions à Chérifa NEDJARI, 2e adjointe au maire (abroge et remplace l'arrêté n° 2020_0117 du 19 juin 2020 portant Délégation de fonctions à Chérifa NEDJARI, 2e maire-adjointe)10-03-202313-03-202313-03-2023arr20230095.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la Commune de Noisiel à l'association Marne la Vallée Basket Val Maubuée10-03-202313-03-202313-03-2023arrconv20230096.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales avec l'École Sup de Pub10-03-202313-03-202313-03-2023dec20230026.pdf
Autorisation de l'occupation du domaine public cours de l'Arche Guédon par la société Total Énergies Marketing France (permis de stationnement)08-03-202309-03-202309-03-2023arr20230078.pdf
Prorogation de l'arrêté n°ARR2023_0069, donnant autorisation à la société RVM de poursuivre les travaux de raccordement au réseau de chaleur urbain sur l'Allée Theillard de Chardin à Noisiel (77186) du 7 au 14 mars 2023.06-03-202309-03-202309-03-2023arr20230087.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public de la société Les Nouveaux Constructeurs (LNC) au droit du 60, cours des Roches à Noisiel (77186), pour l'inauguration de la résidence Le Jardin de Beauvoir, le lundi 20 mars 202308-03-202309-03-202309-03-2023arr20230088.pdf
Autorisation de l'occupation du domaine public pour la mise en place de 11 poteaux pour l'alimentation électrique provisoire pour le compte de la société ATLAND RESIDENTIEL, sur la Grande Allée du 12 février 1934 et sur le Promenade de la Chocolaterie à NOISIEL (77186), à compter du 16 mars 2023 pour une durée de 24 mois08-03-202309-03-202309-03-2023arr20230089.pdf