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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'association Antre du Dragon.26-03-202428-03-202428-03-2024arr20240077.pdf
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel au lycée Simone Veil de Noisiel.26-03-202428-03-202428-03-2024arr20240078.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°534, Cimetière nouveau, Emplacement n°40026-03-202428-03-202428-03-2024arr20240079.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, cavurne n°765, Cimetière Extension 1, Emplacement n°CU326-03-202428-03-202428-03-2024arr20240080.pdf
Autorisation de travaux d'extension du réseau électrique pour le compte d’ENEDIS au droit du 2 Grande allée du Cor à Noisiel (77186), du 25 avril au 24 mai 202426-03-202428-03-202428-03-2024arr20240082.pdf
Autorisation de travaux de rénovation du muret au droit du rond-point des Quatre Pavés, côté Parc de Noisiel (77186), pendant 20 jours, du 2 au 22 avril 202426-03-202428-03-202428-03-2024arr20240083.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le jeudi 04 avril 2024 de 9h00 à 15h00, pour le stationnement du « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne au droit du 32 cours des Roches à NOISIEL (77186) et le jeudi 18 avril 2024 de 16h30 à 18h30, au droit de la Place Gaston Defferre devant l’INJ à NOISIEL (77186).26-03-202428-03-202428-03-2024arr20240084.pdf
convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'association Noisiel Echecs.26-03-202428-03-202428-03-2024arr20240085.pdf
Demande de subvention auprès des Archives départementales de Seine-et-Marne pour la restauration d'archives patrimoniales26-03-202428-03-202428-03-2024dec20240035.pdf
Mise en demeure d'évacuer la parcelle cadastrée AM0056 sise Bois-de-la-Grange, Noisiel (77186)26-03-202426-03-202426-03-2024arr20240086.pdf
Attribution des subventions aux associations et au Centre communal d'action sociale de Noisiel dans le cadre du budget primitif 202422-03-202426-03-202426-03-2024del20240036.pdf
Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement dans le cadre du budget primitif 202422-03-202426-03-202426-03-2024del20240037.pdf
Constitution des provisions pour risques et charges dans le cadre du budget primitif 202422-03-202426-03-202426-03-2024del20240038.pdf
Taux d'imposition 2024 des taxes foncières22-03-202426-03-202426-03-2024del20240039-1.pdf
Adoption du budget primitif 202422-03-202426-03-202426-03-2024del20240040note.pdf
Demande de subvention à la Région Ile-de-France au titre du soutien à l'équipement en vidéoprotection (bouclier de sécurité) relative à la phase 4 de l'extension du système de vidéoprotection22-03-202426-03-202426-03-2024del20240041.pdf
Projet de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Noisiel : définition des objectifs et modalités de la concertation22-03-202426-03-202426-03-2024del20240042.pdf
Contrat de ville 2024-203022-03-202426-03-202426-03-2024del20240043.pdf
Bilan des cessions et acquisitions opérées en 202322-03-202426-03-202426-03-2024del20240044.pdf
Convention régissant les relations entre la Commune et le Centre Communal d’Action Sociale : renouvellement22-03-202426-03-202426-03-2024del20240045.pdf
Contrat de prestation d'accompagnement RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) par le centre de gestion de Seine-et-Marne (CDG77)22-03-202426-03-202426-03-2024del20240046.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°75, Cimetière ancien, Emplacement n°34319-03-202421-03-202421-03-2024arr20240068.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Le potager"19-03-202421-03-202421-03-2024arr20240069.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°378, Cimetière nouveau, Emplacement n°47719-03-202421-03-202421-03-2024arr20240070.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°372, Cimetière nouveau, Emplacement n°47119-03-202421-03-202421-03-2024arr20240071.pdf