Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Convention de mise à disposition de salle communale au syndicat intercommunal CPRH (Centre de pédagogie et de réadaptation pour les handicapés)02-02-202405-02-202405-02-2024arr20240029.pdf
Perception de la redevance forfaitaire 2024 pour occupation du domaine public pour l’implantation d’un kiosque de vente immobilière, par la société PIC92 représentée par M. Coisy pour la société SCCV 450 Noisiel cours des Deux Parcs et du Luzard, Boulevard Salvador Allende à NOISIEL (77186), du lundi 1er janvier 2024 au vendredi 28 juin 2024 inclus.02-02-202405-02-202405-02-2024arr20240030.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'association TERRA INCOGNITA02-02-202405-02-202405-02-2024dec20240027.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'association ADSN ( Association pour le Développement Social à Noisiel)02-02-202405-02-202405-02-2024dec20240028.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au cabinet BSGI02-02-202405-02-202405-02-2024dec20240029.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public, le lundi 05 février et le jeudi 14 mars 2024 de 15h15 à 17h30, pour le stationnement du « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne au droit de la Place Gaston Defferre devant l’INJ à NOISIEL (77186). (Abroge et remplace l’arrêté ARR2024-0026 du 01 février 2024).02-02-202402-02-202402-02-2024arr20240031.pdf
Implantation d’un stand d’information et dépistage VIH et les autres Infections Sexuellement Transmissibles devant la sortie de la gare RER face à l’allée Jean Paul Sartre à Noisiel (77186), le vendredi 22 mars 2024 de 13h à 18h.01-02-202401-02-202401-02-2024arr20240024.pdf
Autorisation de terrassement et de raccordement au réseau de chaleur urbain de la Tour des Jeunes Mariés situé 9, cours des Deux Parcs à Noisiel (77186), du 12 février au 24 mars 202401-02-202401-02-202401-02-2024arr20240025.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le lundi 05 février et le jeudi 14 mars 2024 de 15h15 à 17h30, pour le stationnement du « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne au droit du Boulevard Salvador Allende côté Maison de l’Enfance et de la Famille à NOISIEL (77186).01-02-202401-02-202401-02-2024arr20240026.pdf
Tarification des stages sportifs organisés sur le temps des vacances scolaires et estivales durant l'année scolaire 2024/202501-02-202401-02-202401-02-2024dec20240003.pdf
Tarification des accueils périscolaires durant l'année 2024/202501-02-202401-02-202401-02-2024dec20240005.pdf
Tarification des études dirigées durant l'année scolaire 2024/202501-02-202401-02-202401-02-2024dec20240006.pdf
Tarification de la restauration scolaire durant l'année scolaire 2024/202501-02-202401-02-202401-02-2024dec20240007.pdf
Débat d'orientation budgétaire pour 202426-01-202431-01-202431-01-2024del20240009.pdf
Demande de subvention au titre de toute subvention de l’État pour l'exercice 2024 relative à la phase 1 du projet de réfection et mise en accessibilité du cours de l'Arche Guédon26-01-202431-01-202431-01-2024del20240010.pdf
Demande de subvention au titre de toute subvention de l’État pour l'exercice 2024 relative au projet de réfection de la cour de l'école des Noyers et de l'école de la Ferme du Buisson26-01-202431-01-202431-01-2024del20240011.pdf
Demande de subvention au titre de toute subvention de l’État pour l'exercice 2024 relative au projet d'installation de classes modulaires à l’école maternelle de la Ferme du Buisson26-01-202431-01-202431-01-2024del20240012.pdf
Demande de subvention au titre de toute subvention de l’État pour l'exercice 2024 relative au projet de réfection et isolation thermique des toitures et des fenêtres du COSEC26-01-202431-01-202431-01-2024del20240013.pdf
Demande de subvention au titre de toute subvention de l’État pour l'exercice 2024 relative au projet de création d'un cheminement d'accessibilité rue Marcelin Berthelot et rond point des Quatre-Pavés26-01-202431-01-202431-01-2024del20240014.pdf
Demande de subvention au titre du fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD) pour 2024 relative à la phase 4 de l'extension du système de vidéoprotection26-01-202431-01-202431-01-2024del20240015.pdf
Marché public alloti relatif à la fourniture de produits et petits matériels pour l'entretien et l'hygiène des locaux en groupement de commande entre la commune de Noisiel et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Noisiel26-01-202431-01-202431-01-2024del20240016.pdf
Mise en place du régime des permanences pour la surveillance de La Pergola26-01-202431-01-202431-01-2024del20240017.pdf
Mise à jour des taux horaires de vacations26-01-202431-01-202431-01-2024del20240018.pdf
Convention unique avec le centre de gestion de Seine-et-Marne relative aux missions optionnelles26-01-202431-01-202431-01-2024del20240019.pdf
Mandatement du CDG77 pour la mise en concurrence d'un marché d'assurance des risques statutaires26-01-202431-01-202431-01-2024del20240020.pdf