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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation de montage de grues et de survol du domaine public sur la Promenade de la Chocolaterie au droit du projet de construction de la résidence JADE de la société Atland à Noisiel (77186), pour une durée de 24 mois à compter du 24 avril 202317-04-202320-04-202320-04-2023arr20230132.pdf
Autorisation de terrassement et de raccordement au réseau de chaleur urbain de la résidence Le Jardin de Beauvoir à Noisiel (77186) entre le 24 avril et le 05 mai 202319-04-202320-04-202320-04-2023arr20230133.pdf
Autorisation des travaux de finitions de façades de la résidence "Le Jardin de Beauvoir" au droit du 60 Cours des Roches à NOISIEL (77186) entre le 17 avril et le 13 mai 202319-04-202320-04-202320-04-2023arr20230134.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre de travaux de remplacement de gouttières au 241, rue Henri Menier à NOISIEL du 24 au 30 avril 202319-04-202320-04-202320-04-2023arr20230135.pdf
Autorisation de travaux de réparation du réseau Orange au droit du 1 allée du Furet à Noisiel (77186), pour une durée de 2 jours entre le 24 avril et le 5 mai 202319-04-202320-04-202320-04-2023arr20230136.pdf
Conclusion avec la Caisse d'épargne d'un emprunt à taux fixe d'un montant de 1 759 946,26 euros dans le cadre d'un refinancement de la dette communale17-04-202320-04-202320-04-2023deccont20230050.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales avec la société Fédération Studios19-04-202320-04-202320-04-2023dec20230051.pdf
Nomination de Evanah Rosenpik en qualité de mandataire de la régie de recettes auprès du service culture07-04-202317-04-202317-04-2023arr20230123.pdf
Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°109, Cimetière nouveau, Emplacement n°572-10914-04-202317-04-202317-04-2023arr20230130.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°748, Cimetière Extension 1, Emplacement n°11715-04-202317-04-202317-04-2023arr20230131.pdf
Convention de mise à disposition de l'auditorium Jean Cocteau à l'association les Restos du Cœur pour un spectacle le 22 avril 202312-04-202313-04-202313-04-2023arr20230128.pdf
Acceptation d'un don d'objets de collection et d'archives liés à l'histoire de Noisiel et au patrimoine Menier proposé par Monsieur Alain Aubry12-04-202313-04-202313-04-2023dec20230046.pdf
Acceptation d'un don d'objets de collection et d'archives liés à l'histoire de Noisiel et au patrimoine Menier proposé par Monsieur Jean-Pierre Sohier12-04-202313-04-202313-04-2023dec20230047.pdf
Acceptation d'un don d'objets de collection liés à l'histoire de Noisiel et au patrimoine Menier proposé par Madame Marie-Françoise Pallier12-04-202313-04-202313-04-2023dec20230048.pdf
Acceptation d'un don d'objets de collection et d'archives liés à l'histoire de Noisiel et au patrimoine Menier proposé par Madame Nicole Mercier12-04-202313-04-202313-04-2023dec20230049.pdf
Autorisation de neutraliser quatre (4) places de parking, le lundi 24 avril 2023 de 8h à 18h, pour cause de travaux sur la façade du 85 cours des Roches à NOISIEL (77186) (Abroge et remplace l’arrêté 2023_0100 du 23 mars 2023).07-04-202311-04-202311-04-2023arr20230118.pdf
Délégation de fonctions à Nicolas DUJARDIN, 9e adjoint au maire (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2023_0094 du 10 mars 2023 portant délégation de fonctions à Nicolas DUJARDIN DRAULT, 9e adjoint au Maire)07-04-202311-04-202311-04-2023arr20230122.pdf
Exhumations administratives de 13 concessions arrivées à leur terme situées dans le cimetière nouveau et transfert vers l'ossuaire n°507-04-202311-04-202311-04-2023arr20230124.pdf
Modification temporaire des horaires d'ouverture du cimetière de la Ville de Noisiel07-04-202311-04-202311-04-2023arr20230125.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement pour la réparation d'une conduite d'eau potable sur l'Allée des Bois à Noisiel (77186), pour une durée de 30 jours du 11 avril au 10 mai 202307-04-202311-04-202311-04-2023arr20230126.pdf
Mise à l'enquête publique du projet de Règlement local de publicité07-04-202311-04-202311-04-2023arr20230127.pdf
Autorisation de travaux de terrassement pour la réouverture d'une fouille pour le compte d’Enedis, cours des Deux Parcs à Noisiel (77186) pendant 15 jours entre le 11 avril et le 11 mai 202307-04-202307-04-202307-04-2023arr20230115.pdf
Numérotation du projet Malvoisine à Noisiel (77186)03-04-202306-04-202306-04-2023arr20230117.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°335, Cimetière nouveau, Emplacement n°49605-04-202306-04-202306-04-2023arr20230120.pdf
Cessation de fonctions de Mélanie Gruzon en qualité de mandataire suppléant de la régie de recettes auprès du service du patrimoine05-04-202306-04-202306-04-2023arr20230121-2.pdf