Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "École de mon village".21-08-202422-08-202422-08-2024arr20240240.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'association "L'Antre du Dragon".20-03-202522-08-202422-08-2024arr20240241.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à La Compagnie Gazelle.21-08-202422-08-202422-08-2024arr20240242.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'association "Secours Populaire".21-08-202422-08-202422-08-2024arr20240243.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'association "Familles Unies".21-08-202422-08-202422-08-2024arr20240244.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au Conseil Syndical Fief Nord.20-03-202522-08-202422-08-2024arr20240245.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à la Compagnie Ballons21-08-202422-08-202422-08-2024arr20240246.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'Association Artistique de la Banque de France (AABF)21-08-202422-08-202422-08-2024arr20240247.pdf
Convention de mise à disposition de salles de classe de l'école élémentaire de la Ferme du Buisson à l'association École de Cambodgien de Marne-la-Vallée14-08-202419-08-202419-08-2024arr20240231.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°201, Cimetière Nouveau, Emplacement n°55119-08-202419-08-202419-08-2024arr20240232.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public par la société VILLA DES ROCHES-NOISIEL (SODEVIM), avec l'installation d'une clôture provisoire, pour la réalisation d'investigations géotechniques aux abords du chantier de projet immobilier Place Gaston Defferre à Noisiel (77186) du 12 août au 28 septembre 2024.12-08-202413-08-202413-08-2024arr20240225.pdf
Arrêté d'alignement parcelle AL 2313-08-202413-08-202413-08-2024arr20240226.pdf
Autorisation de travaux de création de réseaux d'alimentations d'une caméra de vidéosurveillance pour le compte de la Commune de NOISIEL, sur le cours du château à Noisiel (77186) entre le 19 et le 23 août 2024.13-08-202413-08-202413-08-2024arr20240227.pdf
Autorisation de stationner le véhicule « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois à Noisiel (77186), le jeudi 29 août 2024 de 14h15 à 16h30.13-08-202413-08-202413-08-2024arr20240228.pdf
Autorisation d’occupation du domaine public pour cause de tournage d’un film pour la société Cheyenne fédération du vendredi 5 juillet à 14h30 au samedi 6 juillet à 02h00, avenue de la république, rue Anatole France, rue Jules Ferry et aux abords du 230 rue Henri Menier à Noisiel (77186) (abroge et remplace l'arrêté ARR2024_0183 du 04 juillet 2024)13-08-202413-08-202413-08-2024arr20240229.pdf
Interdiction temporaire de pêcher et de consommer du poisson et de l’eau sur l'étang des pêcheurs, des plans d’eau Écluse et Beauregard.13-08-202413-08-202413-08-2024arr20240230.pdf
Règlement des parcs et forêts et des espaces verts publics de la Commune de Noisiel. Le présent arrêté abroge et remplace l'arrêté de 04 juillet 2013 N°ARR2013_011602-08-202402-08-202402-08-2024arr20240212.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 43 allée Voltaire à Noisiel (77186)02-08-202402-08-202402-08-2024arr20240219.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 43 allée Voltaire à Noisiel (77186)02-08-202402-08-202402-08-2024arr20240220.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 2 bis rue du Bois de la Grange à Lognes (77185)02-08-202402-08-202402-08-2024arr20240221.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 2 bis rue du Bois de la Grange à Lognes (77185)02-08-202402-08-202402-08-2024arr20240222.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 6 allée des Noyers à Noisiel (77186)02-08-202402-08-202402-08-2024arr20240223.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 1 Bis cours du Buisson à Noisiel (77186)02-08-202402-08-202402-08-2024arr20240224.pdf
Interdiction de stationnement du samedi 21 septembre 2024 à 20h au dimanche 22 septembre 2024 à 18 h sur une partie de la place Émile-Menier et de la rue Albert-Menier, et de circulation le dimanche 22 septembre 2024 de 8 heures à 18 heures sur une partie de la place Émile-Menier, à l'occasion des Journées européennes du patrimoine01-08-202401-08-202401-08-2024arr20240198.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d’un établissement recevant du public : restaurant DEL ARTE, sis, 15, rue de la Mare Blanche – 77186 NOISIEL (77186).01-08-202401-08-202401-08-2024arr20240213.pdf