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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Recrutement d'un agent contractuel au poste de chargé de communication26-01-202431-01-202431-01-2024del20240021.pdf
Modification du tableau des effectifs26-01-202431-01-202431-01-2024del20240022.pdf
Modalités de mise en place du référent déontologue de l'élu local26-01-202431-01-202431-01-2024del20240023.pdf
Modification N°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) : décision de réaliser une évaluation environnementale26-01-202431-01-202431-01-2024del20240024.pdf
Signature de deux conventions de transfert des ouvrages pour le projet de la Chocolaterie26-01-202431-01-202431-01-2024del20240025.pdf
Convention de partenariat entre la crèche collective du Luzard et l'Union Départementale des Associations Familiales de Seine et Marne26-01-202431-01-202431-01-2024del20240026.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Cavurne n°764, Cimetière Extension 1, Emplacement n°CU229-01-202430-01-202430-01-2024arr20240022.pdf
Autorisation de l'occupation de l'espace public, dans le cadre de la manifestation "Fantaisie nocturne" organisée par l'association "Quartiers de chocolat" les 2 et 3 février 2024 (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2024_0014 portant Autorisation de l'occupation de l'espace public, dans le cadre de la manifestation "Fantaisie Nocturne" organisée par l'association "Quartiers de Chocolat" les 02 et 03 Février 2024)29-01-202430-01-202430-01-2024arr20240023.pdf
Autorisation permanente des travaux d'élagage sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier au 31 décembre 202424-01-202425-01-202425-01-2024arr20240012.pdf
Autorisation de travaux de réparation d'un fourreau de fibre pour le compte d' Orange, au droit du 2 place Jules Verne à Noisiel (77186), pendant 2 jours entre le 29 janvier et le 09 février 2024.24-01-202425-01-202425-01-2024arr20240017.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "École Cambodgienne de Marne la Vallée"24-01-202425-01-202425-01-2024arr20240018.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°169, Nouveau Cimetière, Emplacement n°38323-01-202425-01-202425-01-2024arr20240019.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association Vlan Kendo.24-01-202425-01-202425-01-2024arr20240020.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°B24, Ancien Cimetière, Emplacement n°46723-01-202425-01-202425-01-2024arr20240021.pdf
Autorisation de l'occupation de l'espace public, dans le cadre de la manifestation "Fantaisie Nocturne" organisée par l'association "Quartiers de Chocolat" les 02 et 03 Février 2024.18-01-202422-01-202422-01-2024arr20240014.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association ACCVM18-01-202422-01-202422-01-2024arr20240015.pdf
Avenant de mise à disposition d'un studio de répétition du pôle culturel Michel-Legrand pour le groupe Junabe18-01-202422-01-202422-01-2024dec20240008.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage au 11, square de Champagne à Noisiel (77186), du 17 au 31 janvier 202415-01-202418-01-202418-01-2024arr20240009.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°166, Nouveau Cimetière, Emplacement n°38015-01-202418-01-202418-01-2024arr20240010.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage au 05, square de Champagne à Noisiel (77186), du 22 janvier au 23 février 202415-01-202418-01-202418-01-2024arr20240011.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au Conseil Syndical de la Résidence des deux Parcs15-01-202418-01-202418-01-2024arr20240013.pdf
Tarification de l'accueil de loisirs du mercredi et des vacances durant l'année scolaire 2024/202515-01-202418-01-202418-01-2024dec20240004.pdf
Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°102, Cimetière nouveau, Emplacement n° 572-10212-01-202415-01-202415-01-2024arr20240006.pdf
Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°118, Cimetière nouveau, Emplacement n° 572-11812-01-202415-01-202415-01-2024arr20240007.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°761 Cimetière Extension 1, Emplacement n°136 (Abroge et remplace l’arrêté n° ARR2023_0442 portant Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°761 Cimetière Extension 1, Emplacement n°166)12-01-202415-01-202415-01-2024arr20240008.pdf