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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Prorogation de l'arrêté n°ARR2023_0081, pour l'autorisation de la poursuite des travaux de terrassement et d’enfouissement en vue de la création d’un branchement électrique pour le compte d’ENEDIS au 20 rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186), du 31 mars au 14 avril 202331-03-202303-04-202303-04-2023arr20230113.pdf
Autorisation de terrassement et de raccordement au réseau de chaleur urbain de la résidence Antin à Noisiel (77186) pendant 15 jours entre le 24 avril et le 11 mai 202331-03-202303-04-202303-04-2023arr20230114.pdf
Autorisation de travaux de terrassement pour la réouverture d'une fouille pour le compte d’Enedis, rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186), pendant 15 jours entre le 11 avril et le 11 mai 202331-03-202303-04-202303-04-2023arr20230116.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°16, Cimetière Nouveau, Emplacement n°36530-03-202330-03-202330-03-2023arr20230111.pdf
Habilitation de monsieur Malnati Luca aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection (abroge et remplace l’arrêté ARR2021-0339 portant habilitation aux fins de visionnage et d'extraction des images produites par le système de vidéoprotection)28-03-202330-03-202330-03-2023
Démissions et installation d'un nouveau conseiller municipal24-03-202328-03-202328-03-2023del20230031.pdf
Imputation de biens corporels de faible valeur en section d’investissement24-03-202328-03-202328-03-2023del20230032.pdf
Attribution des subventions aux associations et au Centre communal d'action sociale de Noisiel dans le cadre du budget primitif 202324-03-202328-03-202328-03-2023del20230033.pdf
Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement dans le cadre du budget primitif 202324-03-202328-03-202328-03-2023del20230034.pdf
Constitution des provisions pour risques et charges dans le cadre du budget primitif 202324-03-202328-03-202328-03-2023del20230035.pdf
Taux d'imposition 2023 des taxes foncières24-03-202328-03-202328-03-2023del20230036.pdf
Adoption du budget primitif 202324-03-202328-03-202328-03-2023del20230037.pdf
Demande de subvention au titre du fonds vert pour 2023 relative au projet de rénovation de l'éclairage public (marché à performance énergétique n° 2017-060_année 6)24-03-202328-03-202328-03-2023del20230038.pdf
Demande de subvention au titre du fonds vert pour 2023 relative au projet de mise en place de dispositifs de régulation du chauffage24-03-202328-03-202328-03-2023del20230039.pdf
Demande de subvention à l'Agence nationale du sport au titre du programme 5 000 équipements sportifs de proximité pour 2023 dans le cadre de la création d'un terrain multisport24-03-202328-03-202328-03-2023del20230040.pdf
Création et dénomination de "l'allée de la Malvoisine"24-03-202328-03-202328-03-2023del20230041.pdf
Bilan des acquisitions et cessions opérées en 202224-03-202328-03-202328-03-2023del20230042.pdf
Approbation de la révision tarifaire des droits de place appliqués dans le cadre du contrat de délégation de service public relatif à la gestion du marché d'approvisionnement du Luzard.24-03-202328-03-202328-03-2023del20230043.pdf
Intermédiation locative - convention avec l'association la Croix-Rouge Française24-03-202328-03-202328-03-2023delcont20230044.pdf
Convention de partenariat pour la mise à disposition d'applications et de données sur le géoportail de Paris-Vallée de la Marne24-03-202328-03-202328-03-2023delconv20230045.pdf
Autorisation de la Communauté d’Agglomération Paris - Vallée de la Marne, pour organiser le dimanche 25 juin 2023, la 10e édition de l’Oxy’Trail : 3 courses pédestres de 5 km, 13 km et 23 km, et 3 courses « Oxy’jeunes », sur le territoire de la commune de Noisiel, et réglementant la circulation et le stationnement23-03-202327-03-202327-03-2023arr20230108.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'association Secteur Pastoral du Val Maubuée23-03-202327-03-202327-03-2023arrconv20230109.pdf
Autorisation de travaux de terrassement sous trottoir pour le déplacement d'un ouvrage électrique pour le compte d'Enedis, sur l'Allée Simone de Beauvoir à Noisiel (77186), pour une période de 15 jours entre le 2 et le 27 mai 202324-03-202327-03-202327-03-2023arr20230110.pdf
Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'un studio de répétition entre la Commune de Noisiel et le groupe BOUNESEDOUN24-03-202327-03-202327-03-2023dec20230030.pdf
Autorisation de neutraliser quatre (4) places de parking, le lundi 03 avril 2023 de 08h à 18h, pour cause de travaux sur la façade du 85 cours des Roches à NOISIEL (77186)21-03-202323-03-202323-03-2023arr20230100.pdf