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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Demande de subvention à la région Île-de-France au titre de l’action régionale en faveur des terrains synthétiques de grands jeux pour la création d'un terrain synthétique au stade de la remise aux fraises28-06-202402-07-202402-07-2024del20240078.pdf
Demande de subvention à l'Agence nationale du sport (ANS) au titre du programme 5 000 équipements sportifs génération 2024 dans le cadre de la création d'un terrain synthétique au stade de la remise aux fraises28-06-202402-07-202402-07-2024del20240079.pdf
Dissolution du groupement de commandes relatif à la passation d'un marché public d'entretien des véhicules légers et des véhicules utilitaires légers28-06-202402-07-202402-07-2024del20240080.pdf
Recrutement d'un agent contractuel au poste de chargé de mission aménagement urbain28-06-202402-07-202402-07-2024del20240081.pdf
Modification du tableau des effectifs28-06-202402-07-202402-07-2024del20240082.pdf
Rapport social unique (RSU) - 202228-06-202402-07-202402-07-2024del20240083.pdf
Charte pour la confidentialité et l’utilisation de données issues du registre national d’immatriculation des syndicats de copropriétaires28-06-202402-07-202402-07-2024del20240084.pdf
Avis sur la proposition de Périmètre Délimité des Abords (PDA) des monuments historiques28-06-202402-07-202402-07-2024del20240085.pdf
Signature d'un protocole d'objectif pour le projet de la Chocolaterie28-06-202402-07-202402-07-2024del20240086.pdf
Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux entre l'APES - SEQENS et la Ville de Noisiel28-06-202402-07-202402-07-2024del20240087.pdf
Approbation du protocole d’accord transactionnel mettant fin aux contentieux entre la société "La Corbeille de la patate" et la Commune28-06-202402-07-202402-07-2024del20240088.pdf
Rémunération du coordonnateur communal et du correspondant RIL (répertoire des immeubles localisés) pour le recensement de la population 202528-06-202402-07-202402-07-2024del20240089.pdf
Convention de partenariat avec l'association SOS Médecins Nord Seine-et-Marne28-06-202402-07-202402-07-2024del20240090.pdf
Convention entre la Ville de Noisiel et le Département pour l'adhésion de la Commune au Fonds de Solidarité Logement 202428-06-202402-07-202402-07-2024del20240091.pdf
Mise en place d'un Projet Éducatif Territorial (PEDT)28-06-202402-07-202402-07-2024del20240092.pdf
Zones d'accélération des énergies renouvelables28-06-202402-07-202402-07-2024del20240093.pdf
Demande de subvention auprès de la DRAC ÎLE-DE-FRANCE au titre des actions Ville d'art et d'histoire 202428-06-202401-07-202401-07-2024dec20240063.pdf
Autorisation de travaux de remplacement de la barrière menant au bois de la Grange, Grande Allée des Bois à Noisiel (77186), du 25 juin au 3 juillet 202425-06-202427-06-202427-06-2024arr20240174.pdf
autorisation de prise de vues de la ville de Noisiel POUR L’établissement cheyenne federation du jeudi 11 juillet 2024 de 11h30 à 14h30 dans le cadre d’un tournage de film sur la RD199 (Abroge et remplace l'arrêté ARR2024_0172 du 21 juin 2024)27-06-202427-06-202427-06-2024arr20240175.pdf
Prorogation de l'arrêté n° ARR2024_0156, donnant autorisation à la société Verrières du Nord Nouvelle de prolonger l'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage au droit du parking public bordant la médiathèque du centre culturel de la Ferme du Buisson à Noisiel (77186), du 30 juin au 12 juillet 2024.25-06-202427-06-202427-06-2024arr20240176.pdf
Autorisation de travaux d'élagage et d'abattages sécuritaires d'arbres sur les bords de Marne à Noisiel (77186) par Forêt de l'Ile de France et pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne, du 25 juin au 19 juillet 2024.25-06-202427-06-202427-06-2024arr20240177.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de stationnement pour le stationnement du « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne le jeudi 25 juillet 2024 de 14h15 à 16h30 le long du Boulevard Salvador Allende au droit de la Maison de l’Enfance et de la Famille à NOISIEL (77186).25-06-202427-06-202427-06-2024arr20240178.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour le stationnement du « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne, le jeudi 18 juillet et le lundi 05 août 2024 de 14h15 à 16h30 sur la Place Gaston Defferre devant l’INJ à NOISIEL (77186)25-06-202427-06-202427-06-2024arr20240179.pdf
Fixation du tarif "accueil d'urgence" pour les équipements de la petite enfance de la Ville de Noisiel, à compter du 1er septembre 202427-06-202427-06-202427-06-2024dec20240061.pdf
Avenant de mise à disposition d'un studio de répétition du pôle culturel Michel-Legrand pour le groupe Bounesedoun25-06-202427-06-202427-06-2024dec20240062.pdf