Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Tarifs des classes de découverte pour l'année 2022/2023 (annule et remplace la décision n° DEC2022_0156 du 25/11/2022 portant tarifs des classes de découverte pour l'année 2022/2023)01-02-202302-02-202302-02-2023dec20230018.pdf
Approbation du protocole d’accord transactionnel mettant fin aux contentieux entre la société Les Fils de Madame Géraud et la Commune27-01-202331-01-202331-01-2023del20230002.pdf
Débat d'orientation budgétaire pour 202327-01-202331-01-202331-01-2023del20230003.pdf
Règlement des dépenses d'investissement avant l'adoption du budget primitif 202327-01-202331-01-202331-01-2023del20230004.pdf
Avances sur subventions versées aux associations et au Centre communal d'action sociale de Noisiel dans le cadre du budget primitif 202327-01-202331-01-202331-01-2023del20230005.pdf
Demande de subvention au titre de l'appel à projets commun DSIL et DETR 2023 relative au projet d'évolution du parc communal de véhicules - acquisition d'un camion benne et de deux véhicules électriques27-01-202331-01-202331-01-2023del20230006.pdf
Demande de subvention au titre de l'appel à projets commun DSIL et DETR 2023 relative à la phase 2 du projet de remplacement de l'éclairage des équipements publics par des leds27-01-202331-01-202331-01-2023del20230007.pdf
Demande de subvention au titre de l'appel à projets commun DSIL et DETR 2023 relative au projet de réfection et mise en accessibilité de l'avenue Pierre Mendès-France et piste cyclable27-01-202331-01-202331-01-2023del20230008.pdf
Demande de subvention au titre de l'appel à projets commun DSIL et DETR 2023 relative au projet de réfection de la cour de l'école élémentaire de l'Allée-des-Bois27-01-202331-01-202331-01-2023del20230009.pdf
Retrait de la délibération n° DEL2022_0142 portant définition des modalités de partage de la taxe d'aménagement27-01-202331-01-202331-01-2023del20230010.pdf
Modification du tableau des effectifs27-01-202331-01-202331-01-2023del20230011.pdf
Création d'un poste de responsable du secteur Fêtes et cérémonies27-01-202331-01-202331-01-2023del20230012.pdf
Convention unique avec le Centre de gestion de Seine et Marne27-01-202331-01-202331-01-2023del20230013.pdf
Convention de coopération relative aux interventions de force de police sur les sites départementaux accueillant du public27-01-202331-01-202331-01-2023del20230014.pdf
Convention de formation préalable à l'armement et de formation d'entraînement des agents de police municipale27-01-202331-01-202331-01-2023del20230015.pdf
Contrat d'objectifs entre le Département de Seine-et-Marne et la Commune de Noisiel pour le lieu d'accueil enfants-parents27-01-202331-01-202331-01-2023del20230016.pdf
Convention d'objectifs et de financement entre la CAF et la Commune de Noisiel relative au relais petite enfance27-01-202331-01-202331-01-2023del20230017.pdf
Autorisation de stationnement sur le parvis de la gare de Noisiel (77186), pour l'installation d'un camion de l'Office du Tourisme de la communauté d'agglomération Paris Vallée de la Marne les vendredis 15 mars, 5 avril, 19 avril, 3 mai, 17 mai, 7 juin et 21 juin 2023 de 14h à 17h27-01-202330-01-202330-01-2023arr20230014.pdf
Autorisation de stationnement d'un véhicule taxi sur la commune de Noisiel26-01-202327-01-202327-01-2023arr20230016.pdf
Autorisation de travaux de terrassement pour la suppression d'un branchement électrique pour le compte d’ENEDIS, au droit de l'ancienne école maternelle de l'Allée des Bois, sis 2, Grande Allée du Cor, à Noisiel (77186) entre le 06 et le 28 février 2023.26-01-202327-01-202327-01-2023arr20230017.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°746, Cimetière Extension 1, Emplacement n°4625-01-202327-01-202327-01-2023arr20230018.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la Commune de Noisiel à l'association Une Nouvelle Eglise23-01-202326-01-202326-01-2023arr20230015.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales avec la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne23-01-202326-01-202326-01-2023dec20230001.pdf
Autorisation d’occupation du domaine public, dans le cadre du Nouvel an chinois, le samedi 4 février 2023.23-01-202323-01-202323-01-2023arr20230003.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°745, Cimetière Extension 1, Emplacement n°11623-01-202323-01-202323-01-2023arr20230008.pdf