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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Convention régissant les relations entre la Commune et le Centre Communal d’Action Sociale : renouvellement22-03-202426-03-202426-03-2024del20240045.pdf
Contrat de prestation d'accompagnement RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) par le centre de gestion de Seine-et-Marne (CDG77)22-03-202426-03-202426-03-2024del20240046.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°75, Cimetière ancien, Emplacement n°34319-03-202421-03-202421-03-2024arr20240068.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Le potager"19-03-202421-03-202421-03-2024arr20240069.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°378, Cimetière nouveau, Emplacement n°47719-03-202421-03-202421-03-2024arr20240070.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°372, Cimetière nouveau, Emplacement n°47119-03-202421-03-202421-03-2024arr20240071.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d‘un établissement recevant du public : lycée polyvalent « René Cassin » L01-bâtiment A, 1 avenue Pierre Mendes France à Noisiel (77186)19-03-202421-03-202421-03-2024arr20240072.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d‘un établissement recevant du public : lycée polyvalent « René Cassin » L02-bâtiment B, 1 avenue Pierre Mendes France à Noisiel (77186).19-03-202421-03-202421-03-2024arr20240073.pdf
Désignation du suppléant de Monsieur le Maire du lundi 25 mars19-03-202421-03-202421-03-2024arr20240075.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°265, Cimetière nouveau, Emplacement n°31211-03-202414-03-202414-03-2024arr20240065.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, cavurne n°766, Cimetière Extension 1, Emplacement n°CU414-03-202414-03-202414-03-2024arr20240066.pdf
Arrêté réglementant la circulation le samedi 23 mars 2024 à l'occasion d'un défilé costumé pour le carnaval organisé par le service culture-animation de la mairie de Noisiel14-03-202414-03-202414-03-2024arr20240067.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°21, Cimetière nouveau, Emplacement n°37005-03-202407-03-202407-03-2024arr20240062.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'Association des Locataires des Deux Parcs (ALDP)05-03-202407-03-202407-03-2024arr20240063.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°196, Nouveau Cimetière, Emplacement n°54606-03-202407-03-202407-03-2024arr20240064.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au Syndic de Copropriété "TRANSIM 93"05-03-202407-03-202407-03-2024dec20240034.pdf
Autorisation des travaux d'entretien, d'intervention de curage et d'inspections télévisées (ITV) sur le réseau d'assainissement, par les entreprises délégataires de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne, sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier au 31 décembre 202401-03-202404-03-202404-03-2024arr20240056.pdf
Autorisation d'interventions ponctuelles sur les réseaux d'assainissement sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1 janvier au 31 décembre 202401-03-202404-03-202404-03-2024arr20240057.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association NETAA SIRA01-03-202404-03-202404-03-2024arr20240060.pdf
Délégation de fonction à Douniazadde Viskovic, conseillère municipale (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2020_0144 du 19-10-2021 portant Délégation de fonction à Douniazadde VISKOVIC, conseillère municipale)01-03-202404-03-202404-03-2024arr20240061.pdf
Tarifs des classes de découverte pour l'année 2024/202501-03-202404-03-202404-03-2024dec20240033.pdf
Autorisation des travaux d'abattage d'arbres bordant le boulevard Pierre Carle, dans le parc de Noisiel (77186), le 4 mars 2024.01-03-202401-03-202401-03-2024arr20240058.pdf
Autorisation de travaux de terrassement sur l'Allée Buissonnière et la Promenade de la Chocolaterie à Noisiel pour le raccordement au réseau de chaleur urbain de la résidence "JADE" à Noisiel (77186), du 4 mars au 6 avril 202301-03-202401-03-202401-03-2024arr20240059.pdf
Perception de la redevance forfaitaire 2024 pour occupation du domaine public pour l’implantation d’un kiosque de vente immobilière, par la société SCCV Villa des Roches Noisiel, boulevard Salvador Allende à Noisiel.22-02-202426-02-202426-02-2024arr20240054.pdf
Perception de la redevance forfaitaire 2024 pour occupation du domaine public pour l’implantation d’un kiosque de vente immobilière, par la société PIC92 représentée par M. Coisy, pour la société SCCV 450 Noisiel cours des deux Parcs et du Luzard, Boulevard Salvador Allende à NOISIEL (77186) (Abroge et remplace l’arrêté ARR2024-0030 du 05 février 2024).22-02-202426-02-202426-02-2024arr20240055.pdf