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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public: Groupe scolaire "JULES FERRY" L02. Restaurant scolaire, sis, rue Jules Ferry à Noisiel (77186)30-05-202301-06-202301-06-2023arr20230165.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales avec l'association "La Compagnie des passeurs"12-01-202401-06-202301-06-2023arr20230166.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales avec le collège Le Luzard31-05-202301-06-202301-06-2023arr20230167.pdf
Autorisation de travaux de création de deux aires de jeux dans le parc de Noisiel (77186), pour la compte de la Communauté d'Agglomération de Paris-Vallée de la Marne, du 5 au 26 juin 202331-05-202301-06-202301-06-2023arr20230168.pdf
Autorisation de l'amicale du personnel de la ville de Noisiel à organiser un tournoi de pétanque dans le square du verger à Noisiel (77186), le samedi 16 septembre 2023 de 12 heures à 20 heures.31-05-202301-06-202301-06-2023arr20230169.pdf
Autorisation de travaux de remplacement de câble fibre optique dans la galerie souterraine située Cours du Buisson à NOISIEL (77186), le mercredi 7 juin 2023 de 9h30 à 11h3031-05-202301-06-202301-06-2023arr20230170.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d’un établissement recevant du public : École maternelle de la Ferme du Buisson, sise, Cours du Buisson à Noisiel (77186)31-05-202301-06-202301-06-2023arr20230171.pdf
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel au lycée Simone Veil de Noisiel.31-05-202301-06-202301-06-2023arr20230172.pdf
Barème des revenus familiaux pris en référence pour la détermination des tarifs des prestations municipales durant l'année scolaire 2023/2024 (abroge et remplace la décision n° DEC2023_0021 du 21 février 2023 portant Barème des revenus familiaux pris en référence pour la détermination des tarifs des prestations municipales durant l'année scolaire 2023/2024)30-05-202301-06-202301-06-2023dec20230058.pdf
Modification de la dénomination de commissions municipales26-05-202301-06-202301-06-2023del20230059.pdf
Modification du tableau des commissions municipales26-05-202301-06-202301-06-2023del20230060.pdf
Marché public alloti relatif à la restauration collective (Groupement de commandes Commune de Noisiel et son Centre Communal d’Action Sociale (CCAS))26-05-202301-06-202301-06-2023del20230061.pdf
Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2023 relative au projet de réfection de la cour de l'école élémentaire de l'Allée-des-Bois26-05-202301-06-202301-06-2023del20230062.pdf
Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2023 relative au projet de création d’un terrain multisport à l'Allée-des-Bois26-05-202301-06-202301-06-2023del20230063.pdf
Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2023 relative au projet de déconstruction de l’ancienne école maternelle de l’Allée-des-Bois26-05-202301-06-202301-06-2023del20230064.pdf
Attribution de subventions aux associations26-05-202301-06-202301-06-2023del20230065.pdf
Convention de mise à disposition de deux parcelles à la société ENEDIS, pour l'implantation de postes électriques26-05-202301-06-202301-06-2023del20230066.pdf
Convention entre la Ville de Noisiel et le Département pour l'adhésion de la Commune au Fonds de Solidarité Logement 202326-05-202301-06-202301-06-2023del20230067.pdf
Renouvellement des conventions de partenariat entre la Commune et les associations relais jeunes 77, ANPAA, Djamma Djigui et la police nationale26-05-202301-06-202301-06-2023del20230068.pdf
Résidences d'artistes au Pôle Culturel Michel Legrand26-05-202301-06-202301-06-2023del20230069-1.pdf
Adhésion au groupement d'intérêt public Okantis26-05-202301-06-202301-06-2023del20230070.pdf
Autorisation d'organisation de la manifestation exceptionnelle «OXY’TRAIL» dans l'enceinte du parc de Noisiel, sis Cours du Château à Noisiel, programmée du 24 au 25 juin 202312-01-202425-05-202325-05-2023arr20230155.pdf
Convention de mise à disposition de l'auditorium Jean Cocteau à l'école élémentaire "Le Bois de la Grange" le 23 mai 202324-05-202325-05-202325-05-2023arr20230157.pdf
Arrêté autorisant l'implantation de divers stands, de l'initiation sportive et des animations diverses, sur l'esplanade François Mitterrand et le city-stade - cours des Roches à Noisiel (77186), le samedi 3 juin 2023, de 13 heures à 18 heures à l'occasion de la manifestation "Noisiel en Fête !"24-05-202325-05-202325-05-2023arr20230159.pdf
Prorogation de l'arrêté n°ARR2023_0141 autorisant la société Pian Entreprise à poursuivre les travaux de terrassement et d'enfouissement pour la création d'un branchement d'assainissement des eaux usées sous chaussée au droit de la résidence "Les Terrasses de Noisiel", Allée de la Ferme à Noisiel (77186), du 26 mai au 9 juin 202324-05-202325-05-202325-05-2023arr20230161.pdf