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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Instauration de la déclaration préalable pour les travaux de ravalement sur l'ensemble du territoire de la Commune27-06-201402-07-201402-07-2014del20140139.pdf
Modification des modalités de cession, par la Commune, du logement sis 1, allée Henri BERGSON et du garage-parking qui y es t rattaché27-06-201402-07-201402-07-2014del20140140.pdf
Modification du plan de financement prévisionnel pour la réalisation des travaux de réaménagement du bâtiment de l'ancienne crèche familiale et de la maison de Quartier des Deux Parcs27-06-201402-07-201402-07-2014del20140141.pdf
Désignation des Commissaires titulaires et suppléants en vue de la constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)par la Direction Générale des Finances Publiques27-06-201402-07-201402-07-2014del20140142.pdf
Adhésion de la Commune de Noisiel à l'Association Française du développement Urbain (AFDU)27-06-201402-07-201402-07-2014del20140143.pdf
Renouvellement de la convention temporaire de mise à disposition d'un agent territorial à temps partiel entre la Ville de Noisiel et l'Association Noisiel Jeunes27-06-201402-07-201402-07-2014del20140144.pdf
Fixation du nombre de représentants du personnel et maintien du paritarisme numérique au sein du comité technique27-06-201402-07-201402-07-2014del20140145.pdf
Modification du tableau des effectifs27-06-201402-07-201402-07-2014del20140146.pdf
Conditions de recrutement d'un responsable du secteur Politique de la Ville27-06-201402-07-201402-07-2014del20140147.pdf
Convention de partenariat entre la Communauté d'Agglomération de Marne la Vallée / Val Maubuée et la Commune de Noisiel ayant pour objet la mise en place d'actions de sensibilisation des professionnels de la petite enfance au livre pour les jeunes enfants27-06-201402-07-201402-07-2014del20140148.pdf
Renouvellement de la convention relative à la classe passerelle - Ecole Maternelle du Bois de la Grange27-06-201402-07-201402-07-2014del20140149.pdf
Convention de mise à disposition de locaux scolaires pour l'association Franco-Formosane27-06-201402-07-201402-07-2014del20140150.pdf
Convention de mise à disposition de locaux scolaires pour l'école Cambodgien de Marne la Vallée27-06-201402-07-201402-07-2014del20140151.pdf
Attribution d'une subvention exceptionnelle au Collège du Luzard27-06-201402-07-201402-07-2014del20140152.pdf
Demande de subvention auprès de la DRAC Ile de France au titre des Actions Ville d'Art et d'Histoire 201427-06-201402-07-201402-07-2014del20140153.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 au contrat d'affermage portant sur portant sur l'exploitation du marché d'approvisionnement du Luzard27-06-201401-07-201401-07-2014delav20140123.pdf
Plan de financement prévisionnel et demande de subventions au titre de la réserve parlementaire concernant la réalisation de travaux d'économies d'énergie sur le bâtiment du groupe scolaire des Tilleuls (1ere tranche)27-06-201401-07-201401-07-2014del20140124.pdf
Attribution d'une subvention aide à Projet Jeunes majeurs à trois jeunes noisiéliennes dans le cadre du projet Sénégal27-06-201401-07-201401-07-2014del20140125.pdf
Conclusion du marché public de services N°2014/037 relatif à "l'organisation d'un mini-séjour d'été du 02 août 2014 au 09 août 2014 pour les jeunes noisieliens âgés de 14 à 17 ans à Morillon en Haute Savoie"26-06-201430-06-201430-06-2014dec20140121.pdf
Conclusion du marché public de services N°2014/036 relatif au spectacle "MINUTE PAPILLON" avec la Compagnie Partis Pour Tout Faire.26-06-201430-06-201430-06-2014dec20140122.pdf
Autorisation de l'occupation du domaine public, pour la fête annuelle de la ludothèque, avec installation de stands de jeux, organisée par la MJC / Maison Pour Tous de Noisiel, le samedi 5 juillet 2014, de 11 heures à 22 heures, sur l'espace situé devant la Ludothèque, 5 grande allée du cor à Noisiel (77186)24-06-201426-06-201426-06-2014arr20140127.pdf
Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public: Centre Nestlé France, 7 boulevard Pierre Carle à Noisiel (77186)20-06-201426-06-201426-06-2014arr20140128.pdf
Autorisation d'organiser un "diner de rue" le samedi 28 juin 2014 de 18 heures à minuit des N°1 à 5bis rue du Président KENNEDY à Noisiel (77186)24-06-201426-06-201426-06-2014arr20140129.pdf
Conclusion du marché public de services N°2014/015 relatif aux prestations de services de téléphonie mobile25-06-201426-06-201426-06-2014dec20140120.pdf
Autorisation d'occuaption du domaine public pour la pose d'un échafaudage par la SARL SEGMA fermeture, du lundi 23 juin 2014 au vendredi 22 août 2014, pour des travaux de remplacement de la verrière de la bibliothèque de la Ferme du Buisson, allée de la Ferme et allée Buissonnière, à Noisiel (77186)20-06-201423-06-201423-06-2014arr20140124.pdf