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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation des travaux de réalisation d'une station écomibilité pour voitures électriques, cours du Buisson à Noisiel (77186)du 12 octobre 2015 au 30 novembre 201528-09-201501-10-2015arr20150161.pdf
Autorisation des travaux de réalisation d'une station écomobilité pour les voitures électriques, rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186) du 13 octobre 2015 au 30 novembre 201528-09-201501-10-2015arr20150162.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/057 relatif au spectacle "Thomas FERSEN - Solo"28-09-201501-10-201501-10-2015dec20150178.pdf
Taxe sur la consommation finale d'électricité - Fixation du coefficient multiplicateur unique à compter du 1 er janvier 201625-09-201529-09-201529-09-2015del20150165.pdf
Attribution de subventions: affectation de provisions votées au budget 201525-09-201529-09-201529-09-2015del20150166.pdf
Modification du tableau des effectifs25-09-201529-09-201529-09-2015del20150167.pdf
Création d'un emploi en contrat d'apprentissage25-09-201529-09-201529-09-2015del20150168.pdf
Rapport d'activité et compte administratif de la Communauté d'Agglomération de Marne-la-Vallée / Val Maubuée pour l'année 201425-09-201529-09-201529-09-2015del20150169.pdf
Rapport d'activité et compte administratif du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (CPRH) pour l'année 201425-09-201529-09-201529-09-2015del20150170.pdf
Modification du tableau des commissions municipales25-09-201529-09-201529-09-2015del20150171.pdf
Création d'une commission communale pour l'accessibilité25-09-201529-09-201529-09-2015del20150172.pdf
Approbation de l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'Ap) pour la mise en accessibilité des établissements communaux recevant du public25-09-201529-09-201529-09-2015del20150173.pdf
Signature d'une convention de partenariat entre la Maison Départementale de l'Emploi et de la Formation Nord Ouest Seine et Marne (MDEF NO 77) et la Commune de Noisiel25-09-201529-09-201529-09-2015delconv20150174.pdf
Modification de la délibération relative au partenariat entre la Commune de Noisiel et l'Institut d'Urbanisme de Paris pour un atelier espaces publics25-09-201529-09-201529-09-2015del20150175.pdf
Convention d'objectifs et de financement entre la Caisse d'Allocations Familiales de Seine et Marne et la Commune de Noisiel relative aux accueils de loisirs et à l'aide spécifique rythmes éducatifs25-09-201529-09-201529-09-2015delconv20150176.pdf
Convention de participation financière pour les accueils périscolaires, les accueils de loisirs, la restauration, les études surveillées et dirigées ainsi que les classes de découvertes liant les Communes de Torcy et de Noisiel25-09-201529-09-201529-09-2015del20150177.pdf
Autorisation des travaux de sondages géologiques, square Jacques MENIER à Noisiel (77186) du 25 septembre 2015 au 16 octobre 201525-09-201528-09-2015arr20150158.pdf
Conclusion du marché public de techniques de l'information et de la communication N°2015/052 relatif au renouvellement de licence de filtrage d'URL pour solution OLFEO25-09-201528-09-201528-09-2015dec20150164.pdf
Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 30 septembre 2015 au 04 octobre 2015 inclus22-09-201524-09-201524-09-2015arr20150155.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage, de 14 métrés de long sur 4 mètres de large, par la Société BECI BTP, du lundi 14 septembre 2015 au mercredi 14 octobre 2015 inclus, pour la pose d'un bardage bois, 5 avenue Pierre Mendès France, à Noisiel (77186)17-09-201524-09-201524-09-2015arr20150156.pdf
Autorisation des travaux d'aménagement du pôle gare à Noisiel (77186) du 28 septembre 2015 au 01 mai 201623-09-201524-09-2015arr20150157.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/029 relatif aux prestations de services de téléphonie fixe21-09-201524-09-201524-09-2015dec20150163.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement boulevard Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186) pour le renouvellement d'un branchement gaz du 21 septembre 2015 au 10 octobre 201517-09-201521-09-201521-09-2015arr20150154.pdf
Conclusion de l'avenant N°2 au marché public de travaux N°2014/049 relatif au réaménagement de l'ancienne crèche familiale et de la Maison Pour Tous des Deux Parcs de la Ville de Noisiel - Lot N°3 / cloison - doublage - menuiserie intérieures - faux plafonds.17-09-201521-09-201521-09-2015decav20150162.pdf
Arrêté autorisation l'organisation d'un rallye promenade VTT organisé par l'association "Plessis Trévise Cycliste" le dimanche 11 octobre 2015, sur la Commune de Noisiel.14-09-201517-09-201517-09-2015arr20150153.pdf