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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation des travaux d'interventions de curage et ITV sur le réseau d'assainissement sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 18 avril 2016 au 31 décembre 2016.16-04-201618-04-2016arr20160096.pdf
Arrêté de fermeture de l'établissement recevant du public - centre évangélique de l'ACMV, sis 8-10 rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186).11-04-201614-04-201614-04-2016arr20160089.pdf
Autorisation de neutralisation de 23 places de stationnement sur le parking RER Boulevard Salvador Allende à Noisiel (77186) pour des travaux de construction de boxe du 18 avril 2016 au 20 juin 2016.12-04-201614-04-2016arr20160090.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et branchement électrique, Place Gaston Menier à Noisiel (77186) du 14 avril 2016 au 05 mai 2016.12-04-201614-04-2016arr20160091.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'eau pour un branchement au 1 Cours des Roches à Noisiel (77186) du 18 avril 2016 au 22 avril 2016.12-04-201614-04-2016arr20160092.pdf
Autorisation de la mise en place d'une circulation alternée Carrefour Cours des Roches Allée Jean-Paul Sartre pour des travaux d'aménagement du pôle gare à Noisiel (77186) du 18 avril 2016 au 29 juillet 2016.12-04-201614-04-2016arr20160093.pdf
Autorisation de la prorogation des travaux d'aménagement du pôle gare à Noisiel (77186) du 01 mai 2016 au 29 juillet 2016.12-04-201614-04-2016arr20160094.pdf
Autorisation des travaux de 15 sondages de carottes, Cours des Roches à Noisiel (77186) du 25 avril 2016 au 09 mai 2016.12-04-201614-04-2016arr20160095.pdf
Résiliation pour faute du marché public de fournitures n°2015/056 relatif à la location et la maintenance d'une machine à affranchir et d'une balance postale connectée conclu avec la société PITNEY BOWES.12-04-201614-04-201614-04-2016dec20160062.pdf
Approbation du Compte de Gestion de l’exercice 201508-04-201612-04-201612-04-2016del20160049.pdf
Arrêté du Compte Administratif de l’exercice 201508-04-201612-04-201612-04-2016del20160050.pdf
Affectation du résultat de clôture de l’exercice 201508-04-201612-04-201612-04-2016del20160051.pdf
Bilan des acquisitions et cessions immobilières de la Commune pour l’année 201508-04-201612-04-201612-04-2016del20160052.pdf
Adoption du Budget Primitif 201608-04-201612-04-201612-04-2016del20160053.pdf
Taux d’imposition 2016 de la taxe d’habitation et des taxes foncières08-04-201612-04-201612-04-2016del20160054.pdf
Attribution de subventions dans le cadre du Budget Primitif 201608-04-201612-04-201612-04-2016del20160055.pdf
Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement pour la période 2006/202008-04-201612-04-201612-04-2016del20160056.pdf
Modification du tableau des effectifs08-04-201612-04-201612-04-2016del20160057.pdf
Appel à projets Contrat de ville 2016- Rectificatif08-04-201612-04-201612-04-2016del20160058.pdf
Plan de financement prévisionnel et demande de subventions au titre du Fonds de Soutien à l’Investissement Public Local 2016 concernant la réalisation de travaux de mise en accessibilité du groupe scolaire du Bois de la Grange et de la Mairie Annexe08-04-201612-04-201612-04-2016del20160059.pdf
Rapport annuel de la Communauté d’Agglomération Paris-Vallée de la Marne sur le prix et à la qualité du service public de l’eau pour l’année 201408-04-201612-04-201612-04-2016del20160060.pdf
Rapport annuel de la Communauté d’Agglomération Paris-Vallée de la Marne sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement pour l’année 201408-04-201612-04-201612-04-2016del20160061.pdf
Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 12 avril 2016 au 17 avril 2016 inclus02-04-201607-04-201607-04-2016arr20160084.pdf
Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 18 avril 2016 au 26 avril 201602-04-201607-04-201607-04-2016arr20160085.pdf
Arrêté autorisant le tennis club de Noisiel à organiser des animations sportives dans le square du Verger, du lundi 25 au vendredi 29 avril 2016, de 9 heures à 17 heures05-04-201607-04-201607-04-2016arr20160086.pdf