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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Convention pour le fonctionnement d'une Ecole Multisports Territoriale - Conseil Général de Seine et Marne11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0093.pdf
Demande de subvention pour le fonctionnement de l'activité de la médecine sportive - Conseil Générale de Seine et Marne11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0094.pdf
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Sportive Handball Club de Noisiel11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0095.pdf
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Office Municipal des Sports de Noisiel11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0096.pdf
Autorisation pour occupation du domaine public pour une terrasse de restaurant la Table du Moulin, 29 Place Emile Menier, à Noisiel(77186)09-04-201414-04-201414-04-2014ARR2014_0074.pdf
Autorisation du stationnement d'un camion grue et d'un groupe électrogène sur le porteur cours des 2 parcs à Noisiel (77186) pour la mutation d'un transformateur le lundi 28 avril 2014 de 13h30 à 16h3004-04-201410-04-2014ARR2014_0064.pdf
Délégation de signature à un agent communal08-04-201410-04-201410-04-2014ARR2014_0065.pdf
Délégation de signature à Madame Lucile KNINSKI, attaché principal titulaire, responsable du service de l'Action Sociale08-04-201410-04-201410-04-2014ARR2014_0066.pdf
Délégation de signature à monsieur Gilles BAUCHE, ingénieur principal titulaire, responsable des services techniques08-04-201410-04-201410-04-2014ARR2014_0067.pdf
Délégation de signature à Madame Evelyne TOUSCH-MASSEZ, attaché territorial titulaire, responsable du service des ressources humaines08-04-201410-04-201410-04-2014ARR2014_0068.pdf
Délégation de signature à un agent communal08-04-201410-04-201410-04-2014ARR2014_0069.pdf
Délégation de signature à un agent communal08-04-201410-04-201410-04-2014ARR2014_0070.pdf
Délégation de signature à un agent communal08-04-201410-04-201410-04-2014ARR2014_0071.pdf
Arrêté autorisant le collège de la Mallière à organiser une randonnée pédestre sur le territoire de la commune de Noisiel et réglementant la circulation, le mardi 17 juin 2014 de 9h à 15h4503-04-201410-04-201410-04-2014ARR2014_0072.pdf
Arrêté réglementant la circulation pour le passage de la ballade en rollers organisée par la ville de Torcy, le jeudi 1er mai 2014 à partir de 14 heures.03-04-201410-04-201410-04-2014ARR2014_0073.pdf
Arrêté portant fermeture temporaire de l'aire d'accueil des gens du voyage de Noisiel du vendredi 27 juin 2014 12h00 au dimanche 27 juillet 2014 inclus03-04-201407-04-201407-04-2014ARR2014_0062.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le maire au nom de l'état / AT N°077.337.14.00001, pour le remplacement de la verrerie de la médiathèque, la création d'un local, déchet pour le restaurant et la réfection du cheminement piétons aux normes d'accessibilité, Ferme du Buisson, sis allée de la Ferme du Buisson à Noisiel (77186)03-04-201407-04-201407-04-2014ARR2014_0063.pdf
Délégation de fonction au 1er maire adjoint01-04-201403-04-201403-04-2014ARR2014_0039.pdf
Délégation de fonction au 2eme maire adjoint01-04-201403-04-201403-04-2014ARR2014_0040.pdf
Délégation de fonction au 3eme maire adjoint01-04-201403-04-201403-04-2014ARR2014_0041.pdf
Délégation de fonction au 4eme maire adjoint01-04-201403-04-201403-04-2014ARR2014_0042.pdf
Délégation de fonction au 5eme maire adjoint01-04-201403-04-201403-04-2014ARR2014_0043.pdf
Délégation de fonction au 6eme maire adjoint01-04-201403-04-201403-04-2014ARR2014_0044.pdf
Délégation de fonction au 7eme maire adjoint01-04-201403-04-201403-04-2014ARR2014_0045.pdf
Délégation de fonction au 8eme maire adjoint01-04-201403-04-201403-04-2014ARR2014_0046.pdf