Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour 201626-06-201501-07-201501-07-2015del20150120.pdf
Marché public de services N°2015/035 de restauration collective (groupement de commande commune-CCAS)26-06-201501-07-201501-07-2015del20150121.pdf
Marché public alloti de fournitures N°2015/034 relatif à la fourniture de produits et petits matériels pour hygiène des locaux (groupement de commandes commune-CCAS)26-06-201501-07-201501-07-2015del20150122.pdf
Marché public de services N° 2015/033 relatif aux prestations de services de location de cars avec chauffeur26-06-201501-07-201501-07-2015del20150123.pdf
Création de l’emploi fonctionnel de Directeur Général des Services - Régularisation26-06-201501-07-201501-07-2015del20150124.pdf
Modification du tableau des effectifs26-06-201501-07-201501-07-2015del20150125.pdf
Construction d’un bâtiment modulaire à l’école maternelle de l’Allée des Bois : Approbation du plan de financement modifié et autorisation donnée au maire de solliciter une subvention au titre de la réserve parlementaire26-06-201501-07-201501-07-2015del20150126.pdf
Approbation de la convention-cadre du Contrat de Ville du Val Maubuée26-06-201501-07-201501-07-2015del20150127.pdf
Création d’un poste d’adulte relais pour le quartier prioritaire des Deux-Parcs / Luzard26-06-201501-07-201501-07-2015del20150128.pdf
Désignation d’un membre suppléant au sein de la Commission de Délégation de Service Public à Noisiel26-06-201501-07-201501-07-2015del20150129.pdf
Rémunération du correspondant RIL (Répertoire d’Immeubles Localisés) et du Coordonnateur du recensement de la population26-06-201501-07-201501-07-2015del20150130.pdf
Nouvelle tarification des concessions du cimetière26-06-201501-07-201501-07-2015del20150131.pdf
Convention de mise à disposition de locaux scolaires pour l’Association « L’Ecole de cambodgien de Marne-la-Vallée »26-06-201501-07-201501-07-2015delconv20150132.pdf
Convention de mise à disposition de locaux scolaires pour l’association « Franco-Formosane »26-06-201501-07-201501-07-2015delconv20150133.pdf
Convention avec le Département de Seine-et-Marne pour l’adhésion de la Commune au Fonds Solidarité Logement (FSL)26-06-201501-07-201501-07-2015delconv20150134.pdf
Autorisation de l'occupation de l'espace public, pour la Fête de la Ludothèque, organisé par la MJC-MPT de Noisiel le samedi 4 juillet 2015, de 10 heures à 22 heures 30, entre la Ludothèque et l'école maternelle de l'allée des Bois, Grande allée du Cor, à Noisiel (77186)25-06-201529-06-201529-06-2015arr20150106.pdf
Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 13 juillet 2015 au 07 août 2015 inclus25-06-201529-06-201529-06-2015arr20150107.pdf
Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 08 août 2015 au 13 août 2015 inclus25-06-201529-06-201529-06-2015arr20150108.pdf
Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 14 août 2015 au 18 août 2015 inclus25-06-201529-06-201529-06-2015arr20150109.pdf
Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 19 août 2015 au 23 août 2015 inclus25-06-201529-06-201529-06-2015arr20150110.pdf
Redevance mensuelle des logements attribués aux professeurs des écoles pour l'année scolaire 2015/201625-06-201529-06-201529-06-2015dec20151112.pdf
Conclusion du marché public de fournitures N°2015/024 relatif à l'acquisition d'une tondeuse autoportée frontale25-06-201529-06-201529-06-2015dec20150113.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'eau pour un branchement au 75 cours des Roches à Noisiel (77186) du 29 juin au 03 juillet 201524-06-201525-06-2015arr20150100.pdf
Autorisation de l'occupation de l'espace public, pour un concert dans le cadre de la Fête de la musique, organisé par le CRD du Val Maubuée, le jeudi 25 juin 2015, de 17h00 à 21h00, esplanade du RER à Noisiel (77186)24-06-201525-06-201525-06-2015arr20150101.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement allée des Bois à Noisiel (77186) pour un raccordement électrique du 25 juin 2015 au 16 juillet 201519-06-201525-06-2015arr20150102.pdf