Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 2bis rue du bois de la grange à Lognes (77185)29-08-201401-09-201401-09-2014arr20140163.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 1 bis cours du buisson à Noisiel (77186)29-08-201401-09-201401-09-2014arr20140164.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 14 place du front populaire à Noisiel (77186)29-08-201401-09-201401-09-2014arr20140165.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement Rue de la Mare Blanche et sur la Grande Allée Léon Blum à Noisiel (77186) pour un branchement gaz du 01 septembre 2014 au 22 septembre 2014.22-08-201428-08-2014arr20140159.pdf
Conclusion de l'avenant n°1 au marché public de travaux n°2014/007 relatif à la réfection et mise aux normes électriques de l'armoire générale électrique et des armoires divisionnaires du centre de loisirs primaire des Noyers.26-08-201428-08-201428-08-2014dec20140181.pdf
Conclusion du marché public de services n°2014/054 relatif à la mise à disposition de bouteilles d'oxygène et d'acétylène avec la société Air liquide.26-08-201428-08-201428-08-2014dec20140182.pdf
Autorisation de stationnement d'un camion de déménagement de 7 mètres environ, la journée du samedi 30 août 2014, 66/68 cours des roches, à Noisiel (77186)20-08-201425-08-2014arr20140156.pdf
Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public : Groupe Scolaire Bois de la Grange, 7 place du bois de la grange à Noisiel (77186)20-08-201425-08-201425-08-2014arr20140157.pdf
Réouverture de la classe n°6 de l'Ecole élémentaire Allée des Bois de type R de la 4ème catégorie sis allée des chevreuil à Noisiel (77186)20-08-201425-08-201425-08-2014arr20140158.pdf
Conclusion du marché public de services n°2014/042 relatif à la mise en place d'ateliers de "Vovinam Viet Vo Dao" dans le cadre du PEDT 2014-2015.20-08-201425-08-201425-08-2014dec20140177.pdf
Conclusion du marché public de services n°2014/052 relatif à l'animation d'ateliers d'éveil aux arts plastiques auprès des enfants de grain de café avec l'association La Paume de Terre.22-08-201425-08-201425-08-2014dec20140178.pdf
Conclusion du marché public de services n°2014/053 relatif à l'animation d'ateliers d'éveil aux arts plastiques auprès des jeunes enfants de la crèche collective avec l'association La Paume de Terre.22-08-201425-08-201425-08-2014dec20140179.pdf
Conclusion du marché public de services n°2014/051 "ateliers ludothèque" dans le cadre du PEDT 2014-2015 avec la MJC Maison Pour Tous de Noisiel.22-08-201425-08-201425-08-2014dec20140180.pdf
Modification de l'arrêté N°ARR2014_0120 du 1er juillet 2014 portant nomination des mandataires des sous-régies centralisées d'avances temporaires instituées pour les mini-séjours de l'été 2014.07-08-201418-08-2014arr20140152.pdf
Nomination de mandataires des sous-régies centralisées de recettes- milieux ouverts.06-08-201418-08-2014arr20140153.pdf
Cessation de fonctions des mandataires de la sous-régie centralisée de recette - centre de préados des Totems au 02 septembre 201407-08-201418-08-2014arr20140154.pdf
nomination de Mamadou IAKITE en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes - Maison de la jeunesse.07-08-201418-08-2014arr20140155.pdf
Conclusion du marché public de services N°2014/046 relatif à une action éducative et ludique basée sur le tennis dans le cadre du projet éducatif territorial 2014/2015.13-08-201418-08-201418-08-2014dec20140172.pdf
Conclusion du marché public de services n°2014/045 relatif à la mise en place d'ateliers "Zen" dans le cadre du PEDT 2014-201513-08-201418-08-201418-08-2014dec20140173.pdf
Conclusion du marché public de services N°2014/043 relatif à une action éducative et ludique basée sur le jeu d'échecs dans le cadre du projet éducatif territorial 2014/2015.13-08-201418-08-201418-08-2014dec20140174.pdf
Conclusion du marché public de service N°2014/044 relatif aux ateliers d'arts plastiques dans le cadre du PEDT 2014-2015.13-08-201418-08-201418-08-2014dec20140175.pdf
Conclusion du marché public de services N°2014/050 relatif aux ateliers pédagogiques de sensibilisations aux richesses forestières et des artisanats qui leurs sont liés dans le cadre du projet éducatif territorial 2014/2015.13-08-201418-08-201418-08-2014dec20140176.pdf
Cessation de fonctions de Judicaël MONTATA en qualité de mandataire des sous-régies centralisées de recettes - milieux ouverts08-08-201414-08-2014arr20140149.pdf
Arrêté du Maire au nom de l'Etat pour des travaux portant sur un établissement recevant du public (Collège de la Maillière) dans le cadre d'une demande de permis de construire modificatif, sis rue Cinna à Noisiel (77186)08-08-201414-08-201414-08-2014arr20140150.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la neutralisation de 2 places de stationnement, par la SAS FERRACIN FRERES, cours du Luzard à Noisiel (77186), du 02 juillet 2014 au 02 mars 2016 inclus. Complément de l'autorisation donnée par l'arrêté n°ARR2014_0139.13-08-201414-08-2014arr20140151.pdf